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Plu value suite à l étude de sol

Ce sujet comporte 19 messages et a été affiché 1.245 fois
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Env. 10 message Haute Garonne
Bonjour à tous et merci par avance pour vos futurs réponses. Nous avons signé notre ccmi au mois de février moi et ma compagne.Nous avons signé le même jour un avenant qui stipule que l étude de sol et que l etude rt2012 étais a notre charge et qu en cas de la nature du sol une plus value pouvais être faites . Et qu en cas de refus de signature du probable futur avenant le constructeur pouvais mètre un terme au contrat .le résultat de l etude de sol est tombé la semaine dernière et la nous voyons 3,50 m de remblais raporté .
Donc notre constructeur nous parle d une plus value spécifique pour des fondations avec pieux .
J ai apris un peut tard grâce au forum que cette pratique étais illégal et que les avenant au contrat ccmi étais interdite .
Qu en pensais vous ? J ai adhérer a l AAMOI cette semaine et j aurais du le faire avant
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Membre utile Env. 1000 message Brignoles (83)
Tu peux annuler donc?

cherche un autre terrain
a voir le montant de la plus-value; illégal ou pas, si c'est minime...

Si c'est cher, annule le contrat et fait lui comprendre qu'il baisse la plus value. Retrouver un client n'est pas chose si facile...
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Picto recompense Membre utile
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De : Brignoles (83)
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Env. 10 message Haute Garonne
Le terrain est déjà acheté et signé chez le notaire , pensez vous que je peux me retourner contre le lotisseur pour vice caché
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

tony7831 a écrit:... pensez vous que je peux me retourner contre le lotisseur pour vice caché


oui certainement ;

et vu le contrat signé c'est le moment de changer de cst !

tony7831 a écrit:en cas de refus de signature du probable futur avenant le constructeur pouvais mètre un terme au contrat ....
Donc notre constructeur nous parle d une plus value spécifique pour des fondations avec pieux .


il a joué, il a perdu, profitez-en !!!

et attendez les docs AAMOI , lisez TOUT avant de signer avec le prochain.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre utile Env. 200 message Ardeche
Un nouveau constructeur forcement prendra en compte le surcout occasionné par les pieux, il serait peut être judicieux de faire chiffrer cette plus value par differentsconstructeurs et de choisir en toute connaissance.

Je trouve que c'est le lotisseur le plus fautif dans l'histoire c'est quand même lui qui vends un terrain "pourri" et pas le constructeur. Est ce le constructeur qui vous a présenter le terrain ?
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Env. 10 message Haute Garonne
nowhere a écrit:Un nouveau constructeur forcement prendra en compte le surcout occasionné par les pieux, il serait peut être judicieux de faire chiffrer cette plus value par differentsconstructeurs et de choisir en toute connaissance.

Je trouve que c'est le lotisseur le plus fautif dans l'histoire c'est quand même lui qui vends un terrain "pourri" et pas le constructeur. Est ce le constructeur qui vous a présenter le terrain ?

Bonjour et merci pour votre retour
Oui il nous a montrer le terrain du lotisseur , nous avons meme signer le compromis de vente dans les locaux du constructeur .j ai demender le chiffrage exact au constructeur ce matin par mail et egalement un mail au notaire pour voir ce qu on peut faire pour le notaire
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Env. 10 message Haute Garonne
* pour le terrain pardon
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Env. 100 message Pas De Calais
Salut, normalement tu peux te retourner contre le lotisseur pour vice caché, il a forcement fait une etude de sol et etait donc au courant de ce remblai, il s'est bien caché de vous le dire.
Concernant ce remblai en question, de quelle nature est il ?
Est il pollué ?

Concenrant le constructeur, il devait prendre les devant avant la signature du CCMI, maintenant trop tard pour lui.
Il y a des chance que l'etude de sol soit obligatoire pour sa dommage ouvrage il ne peut donc pas vous demander de la payer vu qu'elle fait pleinement partie du contrat.

Concernant la partie technique, essaye de regarder du coté des inclusions, ca reviendra certainement moins cher que les pieux.
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Env. 10 message Haute Garonne
Il y a marqué sur mon étude
0 a 3,50 m remblais de terres rapportées et argile marron de consistance moyennement plastique ,peu a moyennement compact.présence de quelques gravier.
3,50 m a 5m argile sableuse beige de consistance peu plastique moyennement compacte a compacte .
pour un sol pollué on peut le voir sur une etude avp ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 ans.
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Env. 60000 message
tony7831 a écrit:Nous avons signé le même jour un avenant qui stipule que l étude de sol et que l etude rt2012 étais a notre charge et qu en cas de la nature du sol une plus value pouvais être faites . Et qu en cas de refus de signature du probable futur avenant le constructeur pouvais mètre un terme au contrat .

Bonjour,
Pas sur qu'ils refusent un client pour cela.Il vous ont montré qu'ils étaient en position de force mais bon c'est faux .

Pas de bol pour le terrain, c'est sur quelle commune?
Sinon attendez les conseils de l'aamoi, faite le mort en attendant.
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Messages : Env. 60000

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour. Comme dis plus haut, le lotisseur n'est pas clair. Mais cela ne diminue pas la totale responsabilité de votre cst.
Responsabilité technique et administrative au vue des clauses illicite de son contrat... je pense que vous avez de quoi lui faire cracher ses dents !...
Faites lui un courrier avec AR lui expliquant tout cela avec en copie l'avenant barré par vos soins. Si il ne comprends pas qu'il a Interet de vous faire la maison au prix conven...va falloir sortir l'artillerie...
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Messages : Env. 9000
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Env. 10 message Haute Garonne
Merci pour vos réponses
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Super photographe Env. 400 message Etaples Sur Mer (62)
Pour notre part après étude de sol nous avons eu une +value de 1000€ pour renfort de fondations (sable) que nous avons réglé parce que le prix était raisonnable, le terrain un coup de coeur et enfin pour la tranquillité d'esprit d'être sur que la maison n'allait pas bouger (maison sur sous sol avec 3 dalles bétons)
À vous de voir...
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 400
De : Etaples Sur Mer (62)
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Huh...
Vous n'auriez pas payé ces 1000 €, votre cst se devait de faire les fondations au prix convenue en respectant évidement l'étude de sol... elle n'aurait donc pas bouger pareil... sauf que là il vous a volé 1000 €, et que vous semblez l'avoir fait avec le sourire...

On dirait que vous semblez dire que le fait de ne pas payer la plus-value aurait fait que votre cst n'aurait pas fait les fondations préconisés....
Ce n'est pas cela du tout : votre cst a été techniquement négligeant en vous faisant signer un CCMI sans réaliser d'étude de sol, il en a fait une ensuite (c'est même assez étrange), il se rends compte de son erreur, et il vous entube en vous donnant une plus valus... donc, c'est, de la part de votre cst, une incompétence commerciale, technique, et un vol.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Env. 60000 message
Bred a écrit:Huh...
Vous n'auriez pas payé ces 1000 €, votre cst se devait de faire les fondations au prix convenue en respectant évidement l'étude de sol... elle n'aurait donc pas bouger pareil... sauf que là il vous a volé 1000 €, et que vous semblez l'avoir fait avec le sourire...

On dirait que vous semblez dire que le fait de ne pas payer la plus-value aurait fait que votre cst n'aurait pas fait les fondations préconisés....
Ce n'est pas cela du tout : votre cst a été techniquement négligeant en vous faisant signer un CCMI sans réaliser d'étude de sol, il en a fait une ensuite (c'est même assez étrange), il se rends compte de son erreur, et il vous entube en vous donnant une plus valus... donc, c'est, de la part de votre cst, une incompétence commerciale, technique, et un vol.

Si on commence à lâcher 1000€ dès le départ... alors qu'on signe un CCMI pour avoir cette garantie là.
Nous en somme presque à l'aménagement et on se rend compte que même ayant tout budgété, suivi au trait avec une marge pour les imprévu, au moment de l'aménagement on est juste quand même...

Alors bon, faut pas lâcher.
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Super photographe Env. 400 message Etaples Sur Mer (62)
Bred a écrit:Huh...
Vous n'auriez pas payé ces 1000 €, votre cst se devait de faire les fondations au prix convenue en respectant évidement l'étude de sol... elle n'aurait donc pas bouger pareil... sauf que là il vous a volé 1000 €, et que vous semblez l'avoir fait avec le sourire...

On dirait que vous semblez dire que le fait de ne pas payer la plus-value aurait fait que votre cst n'aurait pas fait les fondations préconisés....
Ce n'est pas cela du tout : votre cst a été techniquement négligeant en vous faisant signer un CCMI sans réaliser d'étude de sol, il en a fait une ensuite (c'est même assez étrange), il se rends compte de son erreur, et il vous entube en vous donnant une plus valus... donc, c'est, de la part de votre cst, une incompétence commerciale, technique, et un vol.


Je fais part de mon expérience et non je n'ai pas versé 1000€ avec le sourire et oui j'etais parfaitement au courant de mes droits, mais je ne voulais pas me battre avec eux et ça m'a aidé par la suite, j'avais lâché au début et j'en attendais autant d'eux par la suite et c'est ce qui s'est passé, nul besoin d'en venir tout de suite au conflit.
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Picto recompense Super photographe
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Env. 10 message Haute Garonne
Avez vous recuperé les 1000 euros par la suite ?
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Messages : Env. 10
Dept : Haute Garonne
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Super photographe Env. 400 message Etaples Sur Mer (62)
Oui car j'ai accepté sous réserve de signer un nouveau CCMI incluant ces 1000€ et j'ai ajouté quelques petites choses qui n'y étaient pas au début.
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Picto recompense Super photographe
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Nouvel Aviseur Env. 10 message Courbevoie (92)
Bonjour, à la suite de votre message je vous confirme que ces clauses sont illégales. Pour notre cas, le TGi de Paris à condamné il y deux mois in solidum notre contructeur et le garant au remboursement de l'étude de sol que nous avions payée et de l'avenant pour des pieux qui nous avait été imposé (24 000 € en tout!).
un conseil adhérez à l'AAMOI sans qui rien n'aurait été possible. Vous y trouverez de précieux conseils qui vous permettront de faire valoir vos droits et des personnes compétentes. C'est un petit investissement que vous ne regreterez pas.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : Courbevoie (92)
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En cache depuis le jeudi 22 janvier 2026 à 01h17
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