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PB achat terrain - etude au sol

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Env. 100 message Chambery (73)
Bonjour à tous,

J'ai un souci de terrain est j'aurais besoin de votre avis/conseils.

J'ai acheté un terrain en octobre 2014 avec un constructeur.
Après 3 refus de permis de construire. J'ai reçu l'acceptation.
Le constructeur m'annonce un début de chantier courant du mois de septembre.

Le problème est que je viens de recevoir l'étude des sols.
Cette étude m'indique que y a une source qui passe sous mon terrain.
Cette source est a une profondeur de 2m50.

Le constructeur me propose une solution de mettre un plancher.
Pour cela, il me demande 15 000€

Bien sur, j'aurai eu connaissance de cette source. Je n'aurai jamais acheté ce terrain.
Maintenant le constructeur ne veut rien entendre.

Avez-vous une solution a m'apporter ?
Est-ce possible d'annuler la vente ?

Je vous remercie pour vos réponse.
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 978 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Eure
Bonjour

CCMI ou pas ? Signé ou non ? Si oui, quels sont les termes du CCMI ?
De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 100 message Chambery (73)
Oui ccmi

Il est signé
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Env. 100 message Chambery (73)
C'est à dire les termes ?
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Env. 90 message Reunion
Si le CCMI est signé et si on suit le raisonnement de AAMOI, le constructeur doit lui payer son étude de sol ???Mellow
J'avoue ne pas avoir compris ! A la charge de qui est cette étude de sol ?!!!!
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Messages : Env. 90
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Env. 100 message Chambery (73)
Cette étude est à la charge du constructeur.

J'ai juste reçu le rapport avec un onglet qui me disait qu'il fallait faire un plancher avec un coût de 15000€
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Messages : Env. 100
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Env. 90 message Reunion
C'est pour ça qu'il faut se renseigner avant l'achat du terrain, désolée de vous dire ça !!!!!
Le pb c'est que lorsqu'on est sous promesse de vente d'un terrain, on devrait demander une étude de sol pour confirmer la vente ! Mais Qui la paye si on renonce à l'achat ?!!!!C'est bien là le pb ! L'étude de sol ne marche que pour un projet de construction à un emplacement précis du terrain !
Sad
Vous êtes propriétaire du terrain, il n'y a pas grand chose à faire que de payer les fondations nécessaires !
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Env. 100 message Chambery (73)
Je vous remercie pour votre réponse !

J'ai une question qui me vient en tête.

Est-ce possible d'attaquer le construc tuer pour vente de terrain non conformé ?

Mon but n'est pas d'attaquer le constructeur. Mon but est de savoir si je peux faire payer ces 15000€ d'aménagement a mon constructeur
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Env. 90 message Reunion
Le constructeur était proprio du terrain et vous l'a vendu en VEFA ?
ou vous avez acheté le terrain puis signé un CCMI ?
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Messages : Env. 90
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Env. 100 message Chambery (73)
J'ai acheté le terrain puis signe le ccmi
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Env. 90 message Reunion
Ben, que dit votre acte d'acquisition du terrain ? Il n'est pas fait mention de la source je suppose ! Le vendeur pouvait-il le savoir ?Unsure
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Env. 100 message Chambery (73)
Je ne sais pas !
Le savait-il ou pas ?! C'est impossible à prouver.

Merci pour vos réponses.

Je vais voir avec eux si ils peuvent faire un geste.
J'en doute mais bon
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Messages : Env. 100
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Si vous avez signé un CCMI, c'est à prix ferme et définitif, il ne doit y avoir aucune plue value. peut être se rapprocher de l'aamoi ?
Quand on veut on peut
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Membre utile Env. 800 message Doubs
Bonjour,

Comment se fait-il que le constructeur est fait cette étude après la signature du contrat?
Qu'est-il écrit dans le contrat vis à vis de cette étude de sol?

Dans le cadre strict d'un CCMI, où tous les tarifs sont bien écrits, le prix final est ferme et définitif, et dans ce cas, c'est le constructeur qui devrait assumer ce surcoût, néanmoins, sans précision sur votre contrat, on ne tire pas de conclusions hâtives. Smile
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Env. 100 message Chambery (73)
Aamoi ?!

C'est quoi ?
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Env. 100 message Chambery (73)
J'ai réussi à avoir un rendez vous cet après midi avec le constructeur pour trouver une solution.

Le constructeur me disait "l'étude on la fait dès l'obtention du permis de construire"

Merci à tous de réagir à ce sujet.
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Membre utile Env. 800 message Doubs
Une association qui vous sera sans aucun doute d'une belle aide. Wink
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Membre utile Env. 800 message Doubs
Max73 a écrit:J'ai réussi à avoir un rendez vous cet après midi avec le constructeur pour trouver une solution.

Le constructeur me disait "l'étude on la fait dès l'obtention du permis de construire"

Merci à tous de réagir à ce sujet.

Ne rêvez pas, il va tenter de vous embrouiller...
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Env. 100 message Chambery (73)
Carolyn25 a écrit:
Max73 a écrit:J'ai réussi à avoir un rendez vous cet après midi avec le constructeur pour trouver une solution.

Le constructeur me disait "l'étude on la fait dès l'obtention du permis de construire"

Merci à tous de réagir à ce sujet.

Ne rêvez pas, il va tenter de vous embrouiller...


Oui j'en suis conscient.

C'est pour cela que je voulais savoir si j'avais possibilité de lui faire peur en le menaçant de l'attaquer en justice.

Maintenant j'ai bien compris que e mettais fait avoir et que c'était à moi de payer.

Mais qui ne tente rien n'a rien !
Alors je vais jouer le carte de la personne surprise... On va voir !

Mais oui je ne me fais pas d'illusion
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Membre utile Env. 800 message Doubs
Non, rien ne dit que c'est à vous de payer!

Un CCMI est un prix ferme et définitif, donc selon ce qui est écrit dans le contrat, il est probable que ça soit au constructeur de tout assumer!

Rapprochez vous au plus vite de l'Aamoi, ils vous permettront peut être de faire de belles économies!
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
A liren c'est un peu long, mais vous saurez tout :

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Env. 100 message Chambery (73)
Je vais de suite le faire !

Merci beaucoup pour vos repos'es rapide et votre sympathie
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En cache depuis le vendredi 13 juin 2025 à 14h29
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