Vices cachés après étude de sol

Bonjour,

Vous n'avez pas fait une étude de sol pour votre maison ?

Bonjour,

Les lotisseurs effectuent des études de sol pour le lotissement complet et non sur chaque terrain.
Il faut donc refaire une etude de sol pour son propre terrain par la suite si on le souhaite.
Malheureusement vous n'aurez aucun recours possible à moins que le lotisseur ait acheté une vieille maison et une grande superficie de terrain puis il a fait démolir la maison et divisé le tout en lot de plusieurs terrains. Dans ce cas il aurait dû vous informez qu'il y avait une maison au préalable sur le terrain convoité.

Bonjour,
+1 avec tout au dessus.

Mais question qui peut vous être bonus : passez vous par un CCMI ?

Vous l'avez eu en main, cette étude ? Vous en avez une copie ?

+
pour qu'il y ait vice caché, il aurait fallu qu'il soit au courant

J'ai une copie de l'étude de sol et le lotisseur à sondé les 6 terrains du lotissement.
il n'était pas au courant (théoriquement) de ce qu'il y avait dans le sol mais un des voisins avait déjà trouvé des gros blocs bétons et l'avait déjà signalé

Oui, le lotisseur a fait l'étude de sol pour les travaux du lotissement, et cette étude de sol n'a qu'une valeur indicative pour les travaux de construction des maisons.

( Edit : Choupette l'avait déjà mentionné + haut )

Attention à ce que Bred vous demande. Êtes-vous en CCMI?

Le lotisseur a fait une G1, et pour un projet d'implantation de construction, ce sera une G2 AVP. C'est différent.

Bonjour,

L'étude de sol pour une construction est faite en fonction de l'implantation de la maison, donc celle du lotisseur n'est pas suffisante.

Si vous avez signé un CCMI, les surcoûts d'adaptation au sols sont réputés être compris dans le prix convenu. C'est donc le CST qui les prend en charge.

mais puisqu'il n'est souvent pas d'accord (à tort), adhérez à l'aamoi qui vous aidera à vous sortir de là et préserver vos droits.

Cordialement

Merci pour toutes vos réponses, je vais me tourner vers mon architecte pour trouver un arrangement car nous n'avons pas signé de ccmi.

ferbinho a écrit:

Merci pour toutes vos réponses, je vais me tourner vers mon architecte pour trouver un arrangement car nous n'avons pas signé de ccmi.

Bonjour,

Un architecte qui ne fait pas d'étude de sol : je serais allé voir ailleurs sans tarder...

... trouver un arrangement avec votre architecte ??? ....
Vous réalisez bien ce que vous écrivez ?
Il a l’incompétence de ne pas vous avoir fait réaliser une étude de sol G2 AVP, il va évidement vous laisser en rade !

Pffff... ces cst, moe ou archi qui font tâches dans le métier comme ça, ça me fait gerber.

Quand on prend un architecte ou MOE, on s'attend à des prestations supérieures à celles d'un constructeur low-cost.

La preuve que non.

...je ne comprends pas cette cécité... de la part de mes collègues ci-dessus...
L'archi est peut aussi le maitre d'oeuvre, et à ce titre, si il y a un problème, même de budget, c'est effectivement le référent pour trouver une solution, non ?
(solution ou arrangement... peu importe....).


(EDIT et modif du texte).

Sauf que la solution de trouver comment minimiser une dépense excessive qui n'aurait pas lieu d'être si le problème avait été étudié en amont est justement la facilité puante des moe et archi pour se défausser de leur erreurs.

Ce n'est pas eux qui l'assumerons.
Ce sera toujours le maitre d'ouvrage.
Le moe ou l'archi aidera peut-être que le moe dépense moins, mais il reste qu'il doit tout de même plus dépenser que ce qui était prévu dans l'étude.
... et si le projet s'arrête là, en plus de se trouver avec un terrain sur les bras, le maitre d'ouvrage aura dépenser les honoraires d'études...

Certes, une étude de sol préalable aurait permis de redimensionner le projet, le cas échéant. (Et avec l'hypothèse où la nécessité du brise-roche aurait été très probablement avérée).
En même temps, avoir payé 1 étude de sol ne confirmerait que la situation actuelle, donc l'un dans l'autre, il faut peut être redimensioner le projet/le budget... en collaboration avec l'architecte, donc.

Perte de temps donc d'argent.
Taux de crédit augmentant... loyer...
Qui plus est si l'archi avait demandé une étude de sol, peut être que c'était assez tôt pour pouvoir se desister du terrain, voir éviter au maître d'ouvrage de continuer a dépenser des honoraires.. .

Bonjour,

L'absence de vice caché est un peu rapide, considérant qu'un lotisseur est un vendeur professionnel, sa responsabilité (ou celle de la société qui a fait l'étude de sol) n'est pas forcément exonérée si facilement.

Pour la question de l'archi, je suis surpris qu'il n'y ait pas eu d'étude de sol préalable sachant que la MAF (mutuelle des archis) est de plus en plus claire sur la nécessité (voire obligation) de réaliser une étude de sol pour chaque projet.

Enfin, dire que faire l'étude avant n'aurait finalement pas changé grand chose si elle avait été réalisée avant, c'est ne pas bien connaitre la différence que font les entreprise entre la prise en compte d'un aléa identifié au moment de la réponse à une consultation et les travaux supplémentaires une fois le marché signé :o)

Evidemment, 1 aléas identifié à l'avance (grace à l'étude de sol adaptée au projet) rentre à l'avance dans l'estimation des travaux. C'est ce que j'ai écrit, je crois...
Mais ce n'est pas le contraire de "fallait faire l'étude avant....".

pierre35000 a écrit:

Enfin, dire que faire l'étude avant n'aurait finalement pas changé grand chose si elle avait été réalisée avant, c'est ne pas bien connaitre la différence que font les entreprise entre la prise en compte d'un aléa identifié au moment de la réponse à une consultation et les travaux supplémentaires une fois le marché signé :o)

Ça, j'aime !

sans vice caché, pour le coup.

Bonjour,


Techniquement, lorsqu'un lotisseur vend un terrain, il est effectivement tenu de fournir une étude de sol — généralement une étude géotechnique préalable dite G1. Toutefois, il faut bien comprendre que l'étude G1 est uniquement informative : elle donne une idée générale des risques géologiques connus (retrait-gonflement des argiles, cavités, nappes, etc.), mais elle n'inclut ni fouilles systématiques, ni investigations précises à chaque mètre carré du terrain.

En revanche, la présence d’anciennes fondations et de blocs de béton enfouis peut être assimilée à un vice caché, au sens juridique.
Un vice caché est un défaut non apparent lors de l’achat, suffisamment grave pour affecter l’usage prévu du terrain, et que vous n’auriez pas accepté si vous en aviez eu connaissance. Le fait que ces éléments n'apparaissent ni dans l’étude de sol ni dans les informations transmises par le lotisseur renforce votre position.

Sur le plan juridique, vous pourriez engager la responsabilité du lotisseur en invoquant :

La garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil,

Ou potentiellement un manquement à son obligation d'information s’il avait connaissance de ces anciens ouvrages sans vous en avertir.

Concrètement, voici ce que je vous recommande :

Faites établir un constat écrit (idéalement par huissier ou par un expert indépendant) sur la présence d’anciens ouvrages enterrés et sur les travaux supplémentaires effectués (brise-roche, évacuation).

Rassemblez tous les éléments de preuve : devis de terrassement initial, surcoût lié à l’évacuation, photos, échanges écrits avec le lotisseur.

Adressez un courrier recommandé avec accusé de réception au lotisseur pour exiger la prise en charge des coûts supplémentaires, en évoquant la garantie des vices cachés.

En cas de refus, vous pouvez saisir le tribunal judiciaire (ou utiliser une procédure simplifiée selon le montant) pour obtenir une indemnisation.

Important :
Le fait que l'étude de sol soit "informative" ne protège pas le lotisseur contre sa responsabilité pour des défauts matériels graves cachés dans le sol. La jurisprudence reconnaît régulièrement que des remblais pollués, des fondations abandonnées ou des déchets enterrés peuvent justifier l’annulation de la vente ou une indemnisation.


Cordialement,