Retour
Menu utilisateur
Menu

Résidence secondaire miniature

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 326 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 200 message Vannes (56)
Bonjour à tous.

Est il possible de transformer un "abri de jardin" de 20m2 monté il y a 20 ans par mon père sur un terrain cultivable et référencé depuis sur le cadastre en petite résidence secondaire?

J entend par petite résidence secondaire une maison miniature fixe ( genre tiny house fixe) en ossature bois de même dimension que le bâtiment existant et référence au cadastre par un rectangle avec une croix dedans, non raccordée au reseau eau et électricité publique... je souhaiterais par la suite récupérer l eau de pluie, installer des panneaux solaires et un poêle à bois pour les aspects énergétiques.

Merci.
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Si le terrain est indiqué comme culture, non, vous ne pouvez pas légalement.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Même si une construction existante est déjà sur place et référencée?
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
En fait le terrain actuel est en partie constructible (pas la partie ou se trouve l abri) mais va être compartimenté.

La partie constructible sera vendue et je garde la partie cultivable.
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
ogmabreizh a écrit:Même si une construction existante est déjà sur place et référencée?

Oui, c'est un "local technique", pas une habitation. 
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Qu est se qui définie une habitation?
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Selon la legislation
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Ça voudrait dire qu actuellement je n ai pas le droit de dormir et sejourner une semaine l ete dans l abri actuel ?
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Bonsoir a toutes et a tous
Si il est déclaré en résidence secondaire,vous êtes imposé comme tel,pour peut qu'il soit déclaré habitable,ou il est imposé comme dépendance ? ou rien du tout?
Cdt JMarc
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Pyrenees Orientales
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
ogmabreizh a écrit:Qu est se qui définie une habitation?

Un permis de construire délivré en bonne et due forme, et conforme à la règlementation. 
Sur beaucoup de points, une cabane de jardin, n'a pas la même réglementation q'une maison d'habitation. 
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Il n est pas déclaré comme habitation. C est actuellement un abris pour stocker du bois. Il fait 20m2 au sol 3.5m de haut monopan avec ossature bois toiture bac acier et tous les murs sont montés. Il y a également des fenêtres mais aucune fondations.
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Pyrenees Orientales
Prenez RDV avec le service de l'urbanisme de votre commune et demander un CU

Certificat d'urbanisme

Vérifié le 29 janvier 2015 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère en charge de l'urbanisme



Le certificat d'urbanisme est un document qui indique les règles d'urbanisme applicables sur un terrain donné et vous permet de savoir si l'opération immobilière que vous projetez est réalisable. Il existe 2 catégories de certificat d'urbanisme. Sa délivrance n'est pas obligatoire, mais il est toutefois recommandé d'en faire la demande avant d'engager la réalisation de votre projet.

avant toute chose ,demander a la mairie
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Pyrenees Orientales
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 200 message Vannes (56)
Bon bin s il faut passer par l urbanisme je laisse tomber
Merci pour tout.
Messages : Env. 200
De : Vannes (56)
Ancienneté : + de 11 ans
En cache depuis le samedi 13 avril 2024 à 12h08
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
 Le Contrat de Construction de Maison Individuelle (CCMI)
Le Contrat de Construction de Maison Individuelle ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir