Surcout fondations et notaire

Bonsoir

les clauses sont à décider par les 2 parties.

le surcout à noter est la somme que VOUS accepterez de payer en cas de mauvaise surprise.

si ce n'est pas déjà fait, il faudrait vous renseigner sur l'historique de ce terrain , et/ou demander au notaire -par courrier- qu'il fasse de même s'il a oublié...


étonnant qu'un vendeur veuille cette clause et avance un prix, comme s'il connaissait les risques
et les vices cachés, il connait ?

Bonsoir Elisa, le rayon de soleil qui éclaire mes nuits, non je plaisante on va me prendre pour la poète que je ne suis pas lol
non, ce n'est pas signé, mais je réfléchissais à cela, car il me l'a dit au télephone.
C'est une division parcellaire de trois terrains, dont un à 30 m qui a déjà fait l'objet d'une étude de sol SURCOUT 1200 EUROS;
Ah bon demander à quel notaire celui du propriétaire ou le mien, comment il va avoir un historique, je ne comprends pas

Si le terrain a servi de décharge ou autre blague du genre , ce doit être répertorié .

autres pistes :
www.argiles.fr
http://www.geoportail.gouv.fr/donnees?thematique=Parcelles%2[...]les&type=thematique

Bonsoir Elisa, merci à toi

Elisa, si je mets sur le compromis un crédit de tant pour une maison de tant de m2 et qu'après un surcout m'empêche de réaliser cette maison, n'est ce pas une cause d'annulation de compromis.

à condition que les conditions d'obtention du crédit soient dans les clauses suspensives... ce qui est largement conseillé aussi.

Bonjour

youps, j'avais loupé la suite

soso110303 a écrit:

si je mets sur le compromis un crédit de tant pour une maison de tant de m2 et qu'après un surcout m'empêche de réaliser cette maison, n'est ce pas une cause d'annulation de compromis.

moui, de toutes façons, la clause d'obtention des prêts est une obligation , même si le notaire oubliait de la noter elle serait acquise.
(quand on achète sans emprunt, on est obligé de l'écrire en toutes lettres : "j'atteste que cet achat se fera sans emprunt patatipatata" )

par contre, ce qu'il faut préciser c'est le taux (TEG, avec les assurances) et la durée du prêt sinon ils seraient en droit d'exiger que vous acceptiez un prêt sur 30 ans à 8%
il faut également que la clause soit sur "1 refus de prêt" et pas 3 comme on voit parfois.

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ce qui me "chagrine" c'est plutot le principe de vente : l'autre acheteur a un surcout de 1200€ et il demande une clause pour se couvrir à 10K€...
s'il sait que le terrain est merdique, il devrait baisser le prix...
je suppose que l'annonce disait "terrain constructible, xx m2, xx K€ " -et que le prix est celui du marché- et non "terrain merdique avec risques de surcouts de construction"

et sans en savoir plus, plutôt que "coût des fondations" je noterais "terrassement et fondations" (si c'est brise-roches pour les VRD, ça coute 1 bras).

... en me relisant, je ne suis pas claire

en acceptant la clause à 10K€ , il faut faire un prêt global qui englobe :
- terrain = prix annonce
- surcout fondations = risques 10K€
- maison = prix cst

la condition "surcout , dépassement de budget" ne marchera pas.

Bonjour, Elisa tu veux dire que dans mon offre à la banque je dois budgéter 10000 euros de plus?
Je ne pourrai pas avoir une maison de 90 m2 alors, ou pas de crédit possible

Comment faire, seule solution dire au vendeur que je ne pourrai pas obtenir ce crédit et donc revoir ce montant ou mettre juste sous réserve de pieux, micropieux, puits... sans indique de montant

Merci c'est plus claire

soso110303 a écrit:

Bonjour, Elisa tu veux dire que dans mon offre à la banque je dois budgéter 10000 euros de plus?
oui puisque avec cette clause, si le surcout est de... 9999€ tu n'aurais aucune raison de refuser...

Je ne pourrai pas avoir une maison de 90 m2 alors, ou pas de crédit possible

Comment faire, seule solution dire au vendeur que je ne pourrai pas obtenir ce crédit et donc revoir ce montant ou mettre juste sous réserve de pieux, micropieux, puits... sans indique de montant

Merci c'est plus claire

le dernier terrain que j'ai acheté, la clause était du style"sous reserve que l'étude de sol n'impose pas un surcout de fondations par rapport au standard." , mais on a un hors gel à 80cm , ça fait une bonne base.

Ok je vais encore devoir batailler avec lui

soso110303 a écrit:

Ok je vais encore devoir batailler avec lui

le vendeur est un particulier ou un pro -type agent immo- ?

et le notaire , il est où ? il en dit quoi ?

parce que... ça frise la publicité mensongère

pour négocier, doit y avoir moyen " j'achète au prix affiché et JE choisis la clause -sans les 10K€"- ou... je publie ma déconvenue sur tous les sites-forums que je connais avec l'adresse du terrain et la copie de l'annonce alléchante "...

et n'empêche que, ce genre de truc en passant par un archi : on aurait déjà donné quelques billets pour la "pré-étude" , scrongneugneu

je laisse la place , pour d'autres suggestions et d'autres pistes.

Lol Elisa, c'est un marchand de biens, pas une agence non plus.
je vois directement avec lui en fait d'abord comme ça lors du compromis, on est déjà d'accord et mon notaire le lira aussi avant.

J'ai pas compris quand tu dis, pré étude quelques billets lol

soso110303 a écrit:

J'ai pas compris quand tu dis, pré étude quelques billets lol

en passant par un cst, en ccmi, on ne paie RIEN avant c'est à dire :
on trouve un terrain, on fait déplacer le "cst", ils font les plans, bossent dessus.... et au dernier moment zioupppp surcout fondations = trop cher = pas de ccmi => z'auront bossé pour rien mais ça ne coute rien au client.

avec un archi : s'il se déplace, commence à bosser sur le projet... ça ne sera pas gratuit, si c'est pour rien...

soso110303 a écrit:

c'est un marchand de biens, pas une agence non plus.
je vois directement avec lui en fait d'abord comme ça lors du compromis, on est déjà d'accord et mon notaire le lira aussi avant.

looooool !!!!! c'est tout bon pour lui ça !!!!! la preuve
comment peut-on "voir avec un pro" si on est pas de la partie ?
et même quand on connait un peu-beaucoup, il y a parfois :
- des cas particuliers où le notaire serait de bon conseil...
- d'autres tellement évidents qu'on oublie de les préciser en mode "ça va sans dire"... vouiiiiiiii et la marmotte....

Un constructeur en ccmi, m'a dit vous faites l'étude de sol avant et ensuite on fait le ccmi en fonction des couts des fondations.
J'ai dit non; je préfère après vous l'incluez dans le ccm et vous faites L'etude de sol.
Il m'a dit on peut faire mais sous réserve des surcouts si jamais vous les paierez ensuite

est ce légal?

tu veux dire qu'un constructeur en ccmi fait l'étude de sol à sa charge sans avoir signé de ccmi avant

Non, il va vous demander de faire l'avance et si vous signez le ccmi ce sera sans doute déduit....

Bonjour Manu,

tu veux dire l'avance de l'étude de sol?
non, d'après ce qu'il m'a dit, il fera signé le ccmi d'abord et ensuite il fera l'étude de sol

Franchement si le vendeur vous propose clause fondations spéciales à 10 000e,ça doit vouloir dire qu'il sait que c'est nécessaire...ça sent pas très bon!
Prévoyez donc ce budget dans votre demande de crédit qui figurera sur le compromis

Un ccmi ne prendra jamais en charge une étude de sol sans vous faire signer quoique ce soit!
Si celle-ci n'est pas top, vous renoncez à votre projet et il paye une étude de sol pour rien, du jamais vu. Méfiance

Concernant les fondations ça peut vite grimper surtout si le terrain est pas top, pour nous terrain argileux fondations à 3m pour trouver le "dur" 15 000e!!!

TU VEUX DIRE QUE TOUS LES CCMI FONT PAYER L42TUDE DE SOL AVANT ET ONT LES RESULTATS AVANT LA SIGNATURE DU CCMI

à lire :

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-241918.php

Merci Elisa, une mine d'or, j'ai trouvé ma réponse

Bonjour à tous.
Pour ma part, j'ai fait ajouter lors de l'achat de mon terrain en conditions suspensives:
" réalisation de fondation sur semelle filantes supportant un chargé de 2,5 bar à 80cm Max"
Du coup, pour lever cette close, j'ai payé une etude de sol...
Bilan, fondations a 1,7m de profondeur, plots et longrines, surcoût 12k€.
Comme ce surcoût passe dans notre budget, on prend quand même le terrain (qui était une bonne affaire)
Mais nous pouvions dénoncer le compromis de vente.
Bonne journée