Retour
Menu utilisateur
Menu

Refus de permis de construction

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 543 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Val De Marne
Bonjour

Après 9 mois d attente .le permis est  refuser définitivement par la mairie ;on est très déçu
le promoteur veux qu on paye comme même les 2000 euro du géomètre
est ce logique après le coup qui nous a fait ???est si on paye pas qui e qui va se passer????

merci pour votre réponse
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Sans donner un peu plus d'explications, ça va être difficile de vous répondre.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
Bonjour mistigri34

merci pour la réponse
ca fait 9 mois qu on trouver un terrain avec le groupe MTLF (coté administratif ils sont nul ).on est passer chez le notaire ils ont déposer le permis de construire le mois dernier et on reçu la réponse négatif et définitif puisque c était impossible de construire dont la manière qu il voulait ce qu il fait on attendu 9 mois pour rien et bien sur perdre plusieurs opportunité.
maintenant ils veulent qu on paye le géomètre( puisque il est passer pour prendre les mesure )on plus on aucun endommagent pour le temps perdu et la paperasse et le stress ;;;;;
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Vous avez un CCMI ?
si c'est le cas, refus de permis, vous n'avez rien à payer.
Si vous n'avez pas signer de demande à part du CCMI, un devis du géomètre, vous n'avez rien à payer.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message France (98)
Bred, si le terrain est acheté en parallèle... ces frais peuvent être à leur charge car le géomètre a borné leur terrain et non celui du CMI...

mais j'admet que la nuance va être floue
Apres la MOE puis le bureau de contrôle place à l'expertise
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : France (98)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, mais cela voudrais dire qe le maitre d'ouvrage à signer une commande, a accepté le prix.

... sinon, moi aussi, je suis passé sur votre terrain, j'ai débroussaillé, vous me devez 800€. merci.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
Merci pour votre réponse
comment faire pour être honnête je n ai pas envie de payer après ; ce qu il nous ont fait c est une vrai *******
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 500 message Avion (62)
Qu'est ce que vous avez signé exactement ?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
De : Avion (62)
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
Je précise mes propos. J'ai signé le CCMI et j'ai signé 3 devis (un pour le plan de l'avant-projet de mise en copropriété, un pour le plan topographique d'étude, le dernier pour des plans et etat descriptif pour la mise en copro) le tout avec ma signature et bon pour accord ...
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
De plus, je n'ai pas acheté le terrain, c'était conditionné avec l'acceptation du permis de construire.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
mimila a écrit:Je précise mes propos. J'ai signé le CCMI et j'ai signé 3 devis (un pour le plan de l'avant-projet de mise en copropriété, un pour le plan topographique d'étude, le dernier pour des plans et etat descriptif pour la mise en copro) le tout avec ma signature et bon pour accord ...

Ah, ben si vous avez asseptez un devis hors CCMI, il vous faut payer, c'est la règle du commerce....
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 17 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
CCMI + 3 devis, ce n'est pas un peu surprenant ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
Si je comprends bien CCMI + devis = Rien à payer dans le cas d'un refus de permis de construire.
Si c'est ça : ouf de soulagement!
Mais c'est écrit où cette règle du commerce?

Merci à tous pour vos réponses.
J'espère que ça servira à d'autres.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Val De Marne
Si le ccim est signé 4 jours après les devis que ce passe-t-il?
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mimila a écrit:Si le ccim est signé 4 jours après les devis que ce passe-t-il?

Là c'est foutu à mon avis
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 01 juin 2026 à 11h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
3
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir