Impôts : mesure de la surface réelle Résolu
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Bonjour à tous 
j'ai récemment fini les travaux d'aménagement de mes combles, et je dois donc déclarer la superficie supplémentaire aux impôts. en me documentant sur le sujet, je me suis dit qu'il serait peut-être judicieux de revoir si l'existant, bien que récent (2007), était correct.
et j'ai bien fait, car je me suis aperçu que la surface réelle déclarée était supérieure à ce qu'indique la notice, à savoir la superficie pièce par pièce. j'ai donc écrit par email au centre des impôts dont je dépends pour connaitre la procédure afin d'actualiser le rez de chaussée et de déclarer le nouvel étage : dans leur réponse (rapide !), ils m'ont indiqué qu'il fallait refaire une déclaration complète H1.
j'ai donc repris toutes les superficies de plancher, plinthe à plinthe (enfin cloison à cloison, je n'avais pas envie de me baisser et je garde un peu de marge d'erreur), au télémètre laser. mais je bloque sur 2 questions auxquelles je ne trouve absolument aucune réponse ! je me suis à nouveau tourné vers le centre des impôts, mais je n'obtiens aucune réponse de leur part...
voici mes questions. dans la notice, A. Mesure de la surface réelle, point 140, il est indiqué :
j'ai chez moi plusieurs placards réalisés de la manière suivante : https://lc.cx/owbK
d'un côté un mur de la pièce et de l'autre une cloison en placo d'environ 60 centimètres, les portes coulissantes fermant l'ensemble. est-ce considéré comme un placard de rangement en "renfoncement" ? ceux-ci font moins d'1m² chacun, rentrent-ils dans ce qui est décrit comme une "faible superficie" ?
concernant l'escalier, au niveau de la trémie pas de souci pour déduire. mais au rez de chaussée, je me demande quoi prendre en compte. voici le type d'escalier que je possède : https://lc.cx/owba
que dois-je prendre en compte au sol ? tout ce qui est dessous ? une partie seulement (la longueur moins la trémie) ?
merci d'avance !
Kivlov.
j'ai récemment fini les travaux d'aménagement de mes combles, et je dois donc déclarer la superficie supplémentaire aux impôts. en me documentant sur le sujet, je me suis dit qu'il serait peut-être judicieux de revoir si l'existant, bien que récent (2007), était correct.
et j'ai bien fait, car je me suis aperçu que la surface réelle déclarée était supérieure à ce qu'indique la notice, à savoir la superficie pièce par pièce. j'ai donc écrit par email au centre des impôts dont je dépends pour connaitre la procédure afin d'actualiser le rez de chaussée et de déclarer le nouvel étage : dans leur réponse (rapide !), ils m'ont indiqué qu'il fallait refaire une déclaration complète H1.
j'ai donc repris toutes les superficies de plancher, plinthe à plinthe (enfin cloison à cloison, je n'avais pas envie de me baisser et je garde un peu de marge d'erreur), au télémètre laser. mais je bloque sur 2 questions auxquelles je ne trouve absolument aucune réponse ! je me suis à nouveau tourné vers le centre des impôts, mais je n'obtiens aucune réponse de leur part...
voici mes questions. dans la notice, A. Mesure de la surface réelle, point 140, il est indiqué :
j'ai chez moi plusieurs placards réalisés de la manière suivante : https://lc.cx/owbK
d'un côté un mur de la pièce et de l'autre une cloison en placo d'environ 60 centimètres, les portes coulissantes fermant l'ensemble. est-ce considéré comme un placard de rangement en "renfoncement" ? ceux-ci font moins d'1m² chacun, rentrent-ils dans ce qui est décrit comme une "faible superficie" ?
concernant l'escalier, au niveau de la trémie pas de souci pour déduire. mais au rez de chaussée, je me demande quoi prendre en compte. voici le type d'escalier que je possède : https://lc.cx/owba
que dois-je prendre en compte au sol ? tout ce qui est dessous ? une partie seulement (la longueur moins la trémie) ?
merci d'avance !
Kivlov.
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Membre ultra utile 1 0 Membre ultra utile 0 Source ? Et date de la source ?
Et si vous savez mieux que ceux qui vous répondent, pourquoi venir poser la question ?
Et je ne fais aucun débat, j'essaye simplement de vous donnez des pistes.
Et si vous savez mieux que ceux qui vous répondent, pourquoi venir poser la question ?
Et je ne fais aucun débat, j'essaye simplement de vous donnez des pistes.
0 Membre ultra utileDéclaration H1
vous ne donnez aucune piste, vous faites comme beaucoup l'erreur de confondre les surfaces à déclarer parce que vous ne connaissez pas spécifiquement le sujet. donc ça n'aide aucunement, c'est même l'inverse puisque ça participe à semer la confusion. mais surtout, ça ne répond EN RIEN au problème que je pose, à savoir les déductions spécifiques sur 2 points particuliers que je rencontre sur la déclaration H1 et pour lesquels je ne trouve aucune indication précise.
alors si quelqu'un dans le coin possède les compétences et les réponses à mes questions, je suis tout ouïe. merci d'avance ;)
vous ne donnez aucune piste, vous faites comme beaucoup l'erreur de confondre les surfaces à déclarer parce que vous ne connaissez pas spécifiquement le sujet. donc ça n'aide aucunement, c'est même l'inverse puisque ça participe à semer la confusion. mais surtout, ça ne répond EN RIEN au problème que je pose, à savoir les déductions spécifiques sur 2 points particuliers que je rencontre sur la déclaration H1 et pour lesquels je ne trouve aucune indication précise.
alors si quelqu'un dans le coin possède les compétences et les réponses à mes questions, je suis tout ouïe. merci d'avance ;)
0 0 Membre ultra utileBonjour et merci pour votre réponse.
- il est indiqué "placards en saillie des murs et cloisons", or ils sont bien "intégrés" et délimités de tous bords (sauf devant bien entendu) par des cloisons : vous pensez qu'ils sont quand même à considérer comme "en saillie" ?
- pas de souci pour la trémie, mais pouvez-vous m'expliquer comment déduire la surface des marches tout en comptant la surface au sol ?
merci d'avance !
- il est indiqué "placards en saillie des murs et cloisons", or ils sont bien "intégrés" et délimités de tous bords (sauf devant bien entendu) par des cloisons : vous pensez qu'ils sont quand même à considérer comme "en saillie" ?
- pas de souci pour la trémie, mais pouvez-vous m'expliquer comment déduire la surface des marches tout en comptant la surface au sol ?
merci d'avance !
0 Bonjour,
- De ce que je "crois" voir pour le placard, il y a un mur ou cloison sur la gauche et derrière. Evidemment, il dispose d'un coté à droite; mais l'exemple est en saillie.
Pour qu'il soit en renfoncement, la cloison est en façade, ouverte bien sûr pour l'accés au placard.
- Je n'ai pas dit qu'il fallait déduire la surface des marches!! Celle ci n'est pas comptée, tout simplement, alors que celle d'une cheminée, d'une mezzanine par exemple, est prise en compte.
- Les impôts, ce n'est pas la milice non plus!!.
@+
- De ce que je "crois" voir pour le placard, il y a un mur ou cloison sur la gauche et derrière. Evidemment, il dispose d'un coté à droite; mais l'exemple est en saillie.
Pour qu'il soit en renfoncement, la cloison est en façade, ouverte bien sûr pour l'accés au placard.
- Je n'ai pas dit qu'il fallait déduire la surface des marches!! Celle ci n'est pas comptée, tout simplement, alors que celle d'une cheminée, d'une mezzanine par exemple, est prise en compte.
- Les impôts, ce n'est pas la milice non plus!!.
@+
1 Membre ultra utile 0 0 En cache depuis avant-hier à 00h16
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