Retour
Menu utilisateur
Menu

Renseignement formulaire H1 Résolu

Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 680 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Super photographe Env. 400 message Bas Rhin
Bonjour , 

Je suis entrain de remplir le formulaire H1 des impots locaux .

N'ayant pas trouvé la réponse , je me permet de vous poser quelques questions :

1 : sur mon terrain de 860 m² , il y a un ancien hangar agricole de 408 m² ; ma maison est construite sous ce hangar et occupe une surface au sol de 115 m² :

est-ce que le hangar est une construction accessoire ? Si oui , dois-je en déduire la surface de la maison pour remplir la partie 5 - 51 et la partie 6 ? 

2 : Doit-on mettre la buanderie dans la partie 4-41-a-5 donc l'inclure dans la surface du 4-41-a-6 ou seulement dans la partie 4-41-c-2 ?

En vous remerciant d'avance pour vos réponses .

Cordialement .

Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 400
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

- 1) Le hangar est une construction accessoire, mais dans votre cas, les 115m² ne doivent pas ressortir doublement!
Tout dépend de ce qui a été déclaré initialement pour la construction. Car les impôts disposent pour l'instant d'un hangar de 408m²!!
Le mieux serait quand même de vous rapprocher du service pour expliquer la situation finale.
- 2) Si la buanderie est utilisée comme une pièce à part entière, 4-41-(A)5+6.
Sinon, 4-41-(C)2
.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super photographe Env. 400 message Bas Rhin
Bonjour ,
Désolé du retard de la réponse .

merci beaucoup pour vos informations .

J'avais téléphoné au service qui s'occupe de mon dossier : réponse ; faut vous rapprocher de votre architecte ... Sad
Bref , j'ai mis en accessoire en soustrayant la maison du hangar . On verra bien ce que çà va donner ...

Cordialement .
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 400
Dept : Bas Rhin
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le dimanche 17 mars 2024 à 00h40
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir