Notre soucis : nous avons signé un contrat CCMI il y a quelques mois et notre constructeur nous réclame aujourd'hui pratiquement 20 000 € supplémentaire car le résultat de l'étude de sol qu'il vient de faire réalisé est mauvais. Nous devons mettre 30 pieux à 15 mètre de profondeur ! Cela semble démesuré d'autant plus que personne autour de nous ne rencontre le problème. (Les autres constructeurs réalisent les sondages eux-même pour éviter ce genre de désagrément, à savoir des entreprises d'étude de sol qui prennent des précautions démesurées). Nous avons demandé l'avis de personnes neutres et compétentes, une reconstitution de sol avec des fondations élargies et renforcées semble appropriée. Le problème est que notre constructeur nous dit être obligé de respecter les préconisations de l'étude de sol même si celle ci est excessive.
Nous ne souhaitons évidemment pas nous acquitter de cette somme.
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...
Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous
Je suis d'accord, en théorie ils ne peuvent pas me réclamer de supplément. Mais leur imposer de construire la maison en assumant ce surcout ne me semble pas être une bonne idée. Probablement le meilleur moyen pour qu'ils "pourrissent" le chantier et fasse trainer les délais...
Pour les délais ils ont un engagement contractuel avec DROC et délai de construction. Au Dela il y aura des pénalités.
On vous conseille apres libre à vous.
Mais si vous acceptez d'être un agneau, lui n'hésitera pas à être le loup (appel de fond anticipé, chantage au clé, malfaçons non corrigé ...)
Vous pouvez aussi montrer que vous êtes informé de vos droits et il sera peut être aussi plus attentif au détails pour éviter d'être en défauts (arase étanche
, et autre ...)
Si vous ne voulez pas tenir compte de ce que préconise l'étude de sol, il ne vous reste qu'une solution = trouver un autre constructeur.
Le constructeur actuel n'acceptera jamais de prendre le risque de construire sans tenir compte de cette étude.
Membre ultra utileEnv. 9000 messageCharente Maritime
ça peut.... et donc, la solution qui semblerait raisonnable à première vue, ce serait de résilier ce contrat d'un commun accord....
Mais c'est une décision lourde de conséquences... pour vous
Le cst, il se sort d'une situation très ennuyeuse pour lui, c'est tout
Mais vous, vous vous retrouvez avec un terrain et un PC déposé, pas de constructeur, et la certitude de devoir payer bien plus que ce que vous aviez envisagé au départ...
ça fait beaucoup....
En fait, c'est ce terrain, qui est problématique....
Et là, il faut nous en dire un peu plus à ce sujet.....
Nous avons posé la question aux autres constructeurs, tous nous proposent de faire la maison sur une reconstitution de sol (nettement moins couteux que les pieux). Le problème; bien souvent le tarif est supérieur à celui de notre constructeur actuel, même avec les 20 000€ de plus !
Il n'y a qu'un constructeur qui est au même tarif et ne nous demande pas de supplément mais un élément de la notice m'interroge; il est indiqué que le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol approfondit. Nous n'allons biensur pas lui donner (nous ne l'avons de toute façon pas) sinon il serait également obligé de la respecter.
Ma question : est ce que cette indication sur la notice décharge la responsabilité du constructeur en cas de problème?... il nous est demandé de fournir une étude de sol que nous n'allons pas donner. (Il ne l'a jamais demandé et ne l'a même pas évoqué mais cette phrase est présente au contrat..)
Le terrain n'est pas si mauvais que cela... j'ai rencontré des personnes très compétentes et expérimentées qui ont eu différents extraits d'études de sol réalisées à proximité. Ils m'ont confirmé que la solution des pieux est démesuré. Nous savons que la "bonne" solution est une reconstitution de sol avec plusieurs couches de sable et des fondations élargies et renforcées.
Membre ultra utileEnv. 9000 messageCharente Maritime
c'est la meilleure, celle là
Des personnes très compétentes et expérimentées qui jugent d'une étude sol au doigt mouillé en se référant aux terrains d'à côté...
ils prennent l'engagement écrit de financer tous les travaux de consolidation nécessaires en cas de mise en péril de la construction dans les années à venir, aussi ?????
On m'a demandé mon avis, je le donne:
Perso, JAMAIS je n'achèterais un terrain comme ça...
Nous aurions pris un autre constructeur nous n'aurions jamais eu connaissance de cette étude de sol avec des préconisations excessives...
Il y a 40 parcelles sur le lotissement, aucun constructeur ne construit de maison sur pieux, il y a pourtant des terrains plus mauvais que le notre. La quasi totalité des constructeurs réalise l'étude de sol eux-même pour ne pas avoir a subir les conclusions zélées d'une entreprise qui ne fait pas son boulot en proposant ceinture et bretelles.
Les personnes "compétentes" m'ont donné leur avis en ayant des résultats de sondage réalisé sur le lotissement. La différence d'un terrain à l'autre peut se faire sur la présence de veine de tourbe, ect... ceci est déjà pris en compte par la reconstitution de sol.
Je ne viens pas sur ce forum pour savoir quelles fondations le terrain nécessite. Je me suis suffisamment renseigné et je suis convaincu par la méthode de reconstitution de sol avec fondations spécifiques.
Je m'interroge sur les engagements de chacun lorsqu'un contrat et signé, les sommes qui peuvent être réclamé ou non, le "risque" a forcer le constructeur à prendre le surcout à sa charge, ect
J'aimerais également savoir ce que signifie cette phrase du deuxième constructeur : "le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol approfondie". Si je ne lui en donne pas et ce que cela signifie qu'il n'est pas responsable en cas de problème?
Je vous conseille de demander aux "personnes compétentes" qui semblent vous entourez.
Ici vous n'aurez que des réponses dont vous ne tiendrez pas compte
Proposer 30 pieux à 15 mètres de profondeur pour un R+C de 12x9... cela n'interpelle personne?
Personne pour répondre à ma question concernant la responsabilité du constructeur qui indique dans la notice que le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol alors que nous n'allons pas en donner. Peut-il se retourner contre nous et décliner sa responsabilité en cas de problème?
Membre super utileEnv. 4000 messageSaint Saulve (59)
Moi ce qui m'interpelle toujours c d'acheter un terrain sans étude de sol. Pour notre précédent projet étude de sol réalisée avant signature et boom 12 micro pieux facture 21k€ donc on a laissé tomber. La plupart des constructeurs font "leurs propres études de sol", il vaut mieux une étude indépendante surtout si c'est ce même constructeur qui s'occupe de la mise en œuvre des pieux!
Il n'y a qu'une solution dans cette affaire
rappeler vos droits au Cst et lui demander de prendre en charge
le coût total .
Et si il refuse (il ne peut pas) chez l'aamoi ils ont des courriers
qui marche très bien car très persuasif
Il ne peut pas gâcher la construction par vengeance vous avez un
contrat avec une notice ,et puis je voit mal le Cst dire a ses Artisans travaillés mal chez lui
De tout façons les Artisans n'ont besoins de personne pour faire
des conneries ils les fonts sans qu'on leur demande
il faut relativiser
effectivement pour un terrain à 50 000 € avec une maison à 140 000 € dessus c'est un gros surcout, maintenant sur un projet à 400 000 € ou plus, si la zone est attractive avec peu d'offre, c'est un petit problème.
Bonjour, normalement le contrat Ccmi est ferme et définitif.
Ils savent utiliser cet argument pour contredire les maîtres d'oeuvre comme moi.
Vous n'avez pas à supporter le surcoût, à eux d'assumer leurs responsabilités.
Par contre ils sont obligés à se conformer à l'étude de sol.
La réalisation de pieux est peut être nécessaire si présence d'eaux.
ne négligez pas ce point si vous ne voulez pas qu'avant les dix ans votre maison s'ouvre comme une pastèque.
bon courage
Avez-vous discuté avec l'entreprise géotechnique pour voir si la proposition de "reconstitution de sol avec semelle large" pourrait se substituer aux pieux proposés ?
Autre solution: si votre constructeur et vous-même estimez que l'entreprise qui a fait l'étude de sol est trop conservatrice et préconise une solution surdimensionnée, vous pouvez aussi missionner une autre entreprise pour cette étude de sol et voir si le résultat est différent. Ca vous coutera peut-être 2000€, mais c'est toujours 18 000 € de moins que la solution actuellement proposée, sans forcer le constructeur à payer ces 20 000 € de leur poche.
Qu'en pensez-vous ?
Concernant les préconisations il est indiqué :
Systeme de micro-pieux ou inclusions rigides.
Proposer 30 pieux à 15 mètres de profondeur pour un R+C de 12x9... cela n'interpelle personne?
Personne pour répondre à ma question concernant la responsabilité du constructeur qui indique dans la notice que le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol alors que nous n'allons pas en donner. Peut-il se retourner contre nous et décliner sa responsabilité en cas de problème?
Bonsoir Seb59229,
Je répond d'abords à votre interrogation concernant la demande du CMI qui exige une étude de sol. Si cette demande est faite avant la signature du contrat avec vous, je dirais que ce CMI est un professionnel prudent et qu'il connaît probablement le problème de ce lotissement. Si la demande de l'étude de sol est faite après la signature des 2 parties sur le CCMI, c'est le CMI qui devra la financer et il devra s'y conformer.
On en revient donc à votre première interrogation sur le contrat que vous avez déjà signé. Si je comprends bien vous êtes déjà propriétaire du terrain et le CCMI que vous avez signé est conforme à la Loi du 19 décembre 1990.
L'étude de sol de votre terrain a été faite par le CMI et elle est réglée par lui.
Le résultat de cette étude et les coûts pour la réalisation des 30 pieux sont et resteront à sa charge. C'est la simple application de la Loi du 19 décembre 1990 et elle vous est favorable. Vous devez donc exiger que le chantier démarre au plus tôt et dans le respect de l'étude qui a été faite. Dans tous les cas, il est totalement responsable à travers sa garantie décennale et vous-même êtes également totalement garantis et assuré à travers de la Dommage Ouvrage qu'il vous a probablement déjà fourni.
Si vous souhaitez renoncer et annuler votre CCMI avec ce CMI vous serez redevable d'une pénalité qui est prévue dans tous les CCMI qui représente 15% du montant du contrat.
A votre place je continuerais avec lui sans aucun problème, car lui ne peut pas annuler votre contrat.
Nous aurions pris un autre constructeur nous n'aurions jamais eu connaissance de cette étude de sol avec des préconisations excessives...
Il y a 40 parcelles sur le lotissement, aucun constructeur ne construit de maison sur pieux, il y a pourtant des terrains plus mauvais que le notre. La quasi totalité des constructeurs réalise l'étude de sol eux-même pour ne pas avoir a subir les conclusions zélées d'une entreprise qui ne fait pas son boulot en proposant ceinture et bretelles.
Les personnes "compétentes" m'ont donné leur avis en ayant des résultats de sondage réalisé sur le lotissement. La différence d'un terrain à l'autre peut se faire sur la présence de veine de tourbe, ect... ceci est déjà pris en compte par la reconstitution de sol.
Je ne viens pas sur ce forum pour savoir quelles fondations le terrain nécessite. Je me suis suffisamment renseigné et je suis convaincu par la méthode de reconstitution de sol avec fondations spécifiques.
Je m'interroge sur les engagements de chacun lorsqu'un contrat et signé, les sommes qui peuvent être réclamé ou non, le "risque" a forcer le constructeur à prendre le surcout à sa charge, ect
J'aimerais également savoir ce que signifie cette phrase du deuxième constructeur : "le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol approfondie". Si je ne lui en donne pas et ce que cela signifie qu'il n'est pas responsable en cas de problème?
Bonsoir
Votre histoire m'amuse parce qu'il y avait un cas similaire dans le lotissement de mon frère... mais avec un MO qui n'aimait pas jouer à la roulette russe comme vous
Donc mon frère a construit aussi dans un lotissement. 30 ou 40 lots, je me rappelle plus. Le lotisseur a fait une étude G1 avant la vente des terrains. Pas de soucis a priori. Fondations en semelles filantes de 60 cm il me semble. Pour l'un des voisins de mon frère, la G2AVP a préconisé des pieux... ben oui, pas de chance il y avait une sorte de grotte souterraine sous son terrain, indétectable sans G2AVP. Et oui, c'est pour ça que les CST qui se passent d'une G2AVP sont risibles parce que quand on s'y connaît un minimum on sait que le sol n'est pas homogène partout, et qu'il peut y avoir des particularités juste sur un terrain.
Lui n'a pas voulu jouer avec le feu. Donc il a suivi les préconisations de l'étude de sol. Je ne connais pas les détails de son histoire mais je sais qu'au final ils ont négocié avec le CST pour partager les coûts d'adaptation au sol. (Il connaissait le caractère ferme du prix en CCMI mais je pense qu'il avait les mêmes craintes que vous sûr la suite du projet en obligeant le CST à assumer le coût des pieux, d'où sans doute le compromis de négocier et partager les coûts)
Si vous vouliez absolument construire à l'aveugle, il fallait choisir un mauvais CST qui ne faisait pas d'étude de sol et qui se basait sur l'étude des voisins comme vous souhaitez le faire. Certains procèdent ainsi
Maintenant que votre étude de sol est faite, si vous ne la suivez pas, il faut bien avoir conscience que votre assurance ne vous couvrira pas quand votre maison commencera à se fissurer... et vous avez donc intérêt à mettre rapidement de l'argent de côté pour ce jour-là. Demander aussi à économiser la DO... construire sans suivre l'étude de sol, la DO ne couvrira pas les sinistres... donc autant l' économiser même si je ne suis pas sûre que ce soit possible, normalement elle est obligatoire, mais comme dans votre cas elle ne servira à rien je trouve dommage de dépenser de l'argent pour rien.
Si réellement vous êtes convaincus que le géotechnicien s'est trompé, le mieux serait d'après moi de demander une 2nd étude de sol à un autre géotechnicien. Au moins vous en aurez le coeur net.
Personne pour répondre à ma question concernant la responsabilité du constructeur qui indique dans la notice que le maitre d'ouvrage devra fournir une étude de sol alors que nous n'allons pas en donner. Peut-il se retourner contre nous et décliner sa responsabilité en cas de problème?
La question n'est pas la responsabilité du constructeur mais la votre. En imaginant que ce CST accepte finalement de construire sans etude de sol, le jour où votre maison se fissurera les assurances interviendront. Et comme toute assurance elles n'aiment pas dépenser de l'argent, surtout qu'une maison qui commence à se fissurer ou à s'effondrer, on ne parle pas de quelques centaines d'€
Donc votre sinistre commence. Votre assurance se dit que ça va lui coûter bien cher, et elle commence à enquêter. Dans ces cas là ils ont de très bons fouineur Et là votre assurance déterre votre étude de sol et découvre que volontairement vous ne l'avez pas suivi... ben il vous restera vos yeux pour pleurer. Vous ne pourrez vous retourner contre personne puisque les professionnels vous auront donné les préconisations à suivre, et délibérément vous ne les aurez pas suivi.
Soit vous achetez le terrain et gardez le cst en l'obligeant a prendre en charge le surcout... mais avec un suivi archi car il vous pourrira.... soit vous abandonnez votre projet et votre cst... et c'est ce que je conseillerai !
Je pense que Seb veut entendre que la solution la moins onéreuse est la bonne...Y en a qu'on essayé ils ont eu des problème.Pour ma part un constructeur qui fait ses propres etudes de sol c'est totalement stupide car derrière on ne sait pas comment est réelement mené l'etude. Au rabais surement
De plus le bet indépendant est le meilleur moyen de pas se faire entuber.lLui fait son taff si il vous dit 15 pieux c est 15 pieux après rien n'empeche d'aller le voir.
Sinon allez voir un BET structure beton avec l'étude de sol il vous dira au 1er coup d'oeil si il y a une autre solution....
j'ai été a peu près dans le même cas que Seb, mais en pire. En effet, nous avons "signé" un CCMI avec un cst, puis fait une étude de sols, celui-ci nous ayant dit qu'il fallait la faire après le CCMI. La G2AVP nous a appris que notre terrain était en fait une décharge de 9m de haut. (terrain pollué, etc...) surcout estimé à 40k, sachant qu'il était interdit de faire jouer notre enfant dehors, le sol étant pollué.
Je me suis bien renseigné, et j'ai appris ceci :
"Selon l’arrêt 11-18164 du 24 octobre 2012, il est précisé que dans un CCMI, l’obligation de réaliser une étude de sol, pour l’implantation de la maison, incombe au constructeur, et non au maître d’ouvrage. Aussi, une récente décision de justice rappelle que le constructeur de maison individuelle, professionnel de la construction, ne doit pas se contenter d’assumer une prestation de construction, sans se préoccuper de la bonne ou mauvaise qualité du sol. Cela signifie notamment qu’il n’est pas possible, pour le constructeur, de se dégager de la réalisation de l’étude de sol, en attirant seulement l’attention du maître d’ouvrage sur sa nécessité. C’est de la responsabilité du constructeur d’envisager l’étude de sol et les dispositions constructives qui en découlent (fondations par exemple) et non celle du maître d’ouvrage."
Déjà, le cout de l'étude de sol doit être pris par le constructeur.
Le constructeur lui, nous dit que le surcout est à notre charge, alors qu'aucun cout n'était mentionné dans le CCMI. Il voulaient simplement faire un avenant.
J'ai annulé le terrain (d'ailleurs le promoteur a annulé carrément le lotissement car tout les lots étaient pollués).et en annonçant ca au constructeur, celui-ci me réponds :
"Ha mais de toute façon le CCMI n'est pas encore valide, car on vous a pas encore envoyé l'accusé. On attendait le résultat de l'etude de sols pour l'ajouter".
en lisant un récit sur ce meme constructeur, j'ai appris le constructeur avait lui meme annulé le CCMI car personne ne voulait prendre le surcout. Est-ce possible ?
Bref, en general quand ca commence mal, il ne faut pas s'acharner. Le mieux est peut être de faire une deuxième étude de sols, quitte à la faire payer par le constructeur.
Je suis peut être naïve mais je n'ai pas compris où était le problème ? Même si vous considérez que l'étude de sol préconise ceinture et bretelles vu que c'est au constructeur de payer c'est tout bénéfice pour vous non ?
Pourquoi chercher un arrangement ? Le cst sait très bien qu'il doit assumer ce surcoût !
Pour ma part, le constructeur nous a fait croire que le surcout était pour nous ! Je pense que ce doit être pareil pour Seb.
Face à ces problèmes, nous sommes totalement désarmés, d'ou l'internet d'adhérer à l'AAMOI.
Dans tout les cas, concernant notre cas, le constructeur nous a bien fait comprendre qu'en aucun cas il assurerait ce cout, et il aurait purement et simplement annulé le CCMI.
Comme je l'ai déjà dit; je ne pense pas qu'obliger le constructeur à tout prendre à sa charge soit une bonne idée. C'est facile pour lui de tirer sur tout, de ne pas répondre à nos attentes et autres petites demandes qui arriveront pendant le chantier. C'est facile de dire "il n'a pas le droit". Dans la pratique ont sait très bien que c'est ce qu'il va se passer... il va essayer de se rattraper. J'ai envi que mon chantier se passe correctement et la relation avec le constructeur est importante. Nos rapports ont été bons durant toute l'élaboration du projet, je n'envisage pas cette solution.
Je pense que nous allons essayer de faire réaliser une autre étude de sol. Le géo-technicien qui a réalisé la notre a dit lui même que si il faisait la maison pour lui il ne mettrait pas de pieux ! Le problème vient des personnes qui rédige les conclusions...
Bonjour
Savez vous qui a fait là g2avp comme bureau d études.
Vous devez absolument avoir cette étude entre les mains
J'ai fait des études de sol dans le nord sur le littoral pendant plus de 10 ans je n'ai jamais préconisé de pieux ni aucun renforcement, seulement reconstitutions ou radier bêche
Un constructeur qui fait des études de terrain après la signature, il y en a plein. Seulement, il y en a deux types. Les mauvais qui vous les facturent (ou tente), et les bons, pour qui il est plus simple de faire une analyse derrière, car ils font tellement de maison, que le surcoût engendré sera absorbé par la quantité de maison produite, et en plus, ils s'assurent que vous leurs ferez une bonne presse, donc potentiellement vendre une ou deux maisons de plus (ce qui amortie encore plus leur dépense).
Le constructeur en question est un " petit" constructeur qui fait une dizaine de maison par an de bonne qualité a prix intéressant. Je pense que devoir assumer ce surcoût serait pour lui un vrai coup dur... et je le répète encore : je ne pense pas que ce soit une bonne solution !
Comme je l'ai déjà dit; je ne pense pas qu'obliger le constructeur à tout prendre à sa charge soit une bonne idée. C'est facile pour lui de tirer sur tout, de ne pas répondre à nos attentes et autres petites demandes qui arriveront pendant le chantier. C'est facile de dire "il n'a pas le droit". Dans la pratique ont sait très bien que c'est ce qu'il va se passer... il va essayer de se rattraper. J'ai envi que mon chantier se passe correctement et la relation avec le constructeur est importante. Nos rapports ont été bons durant toute l'élaboration du projet, je n'envisage pas cette solution.
Je pense que nous allons essayer de faire réaliser une autre étude de sol. Le géo-technicien qui a réalisé la notre a dit lui même que si il faisait la maison pour lui il ne mettrait pas de pieux ! Le problème vient des personnes qui rédige les conclusions...
trois pages à vous éclairer sur vos droits ( ceux pour quoi vous avez payé et vous êtes engagé dans le cadre d'un ccmi) pour au final faire n'importe quoi.
sachez que vous n'avez pas à vous immicer dans la construction. Si des solutions constructives sont préconisées par un BE et respectées par le constructeur votre rôle est de vérifier la bonne exécution (c'est déjà un gros travail )....au lieu de depenser de l'énergie sur des points qui n'ont pas lieu d'être.