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Etude de sol impossible avant démolition, avenant réclamé par CST

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 579 fois
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous et à toutes,

Nous sommes novices dans la construction de maison, car nous avons commencé nos recherches en juin 2019 et trouvé le terrain en juillet 2019 via un constructeur qui avait l'exclusivité pour une construction. 

Notre constructeur (MF) nous a fait signer la promesse d'achat en 08/19, et nous avons signé le CCMI le 31/10/19. C'est une parcelle de 720m² sur laquelle il y'a une maison à démolir puis qui sera séparée en deux parcelles dont la notre.

Nous avons signé le CCMI avec une notice le 31/10/19 à la demande de la responsable de l'agence, mais le constructeur n'a toujours pas envoyé d'exemplaire en recommandé. 
Nous devons signer le terrain le 25/01/20 après que la signature ait été repoussée une première fois car notre notaire contestait les frais de démolition de la maison qui n'étaient pas répartis équitablement.

Le problème c'est que j'ai demandé à notre constructeur de me faire parvenir le récap des prix pour notre RDV de samedi à la banque, et là je reçois ceci de l'assistante :
Ma responsable ne peut signer le contrat en l’état, étant donné que nous ne pouvons réaliser l’étude de sol avant la démolition de la maison existante. Vous trouverez ci-joint le document à signer et annexer au contrat afin de pouvoir valider le contrat sans l’étude de sol.

Dans le document qu'on nous demande de signer ils ont ajouté cette mention au contrat : 
ARTICLE 1 Les Parties conviennent que l’article 5-1 « Conditions Suspensives » des conditions générales du contrat de construction de maison individuelle numéro 25440 039678 signé le jour du présent additif qui prévoit : 
" réalisation d’une étude de sols et ajustement, s’il y a lieu, des caractéristiques de la construction". 

Puis "Le Maître de l’Ouvrage reconnaît avoir été parfaitement informé des effets de la présente modification pour l’avoir sollicitée. Les Parties conviennent de la poursuite leurs relations contractuelles pour l’exécution de l’ensemble des droits, charges et obligations résultant du contrat de construction de maison individuelle numéro 25440 039678. ARTICLE 2 Le Maître de l’Ouvrage est informé, qu’à la suite de l’étude de sols, un avenant modifiant le prix, les délais, la consistance et les caractéristiques techniques de la notice peut s’avérer nécessaires".


Hors il me semblait avoir lu dans les diverses publications que le CCMI nous engage sur un montant total ferme et définitif donc que nous n'avons pas à signer cela.. En plus je trouve très étrange que nous n'ayons toujours pas reçu la copie par recommandé de notre CCMI, et qu'on refuse de nous fournir la copie des documents signés. Dans les faits nous savions qu'en effet l'étude de sol devrait attendre la démolition pour le 4ème point (3 points accessibles mais pas le dernier car la maison est dessus) mais le constructeur n'aurait-il pas du anticiper cela ? En gros c'est soit on signe le papier soit on a pas notre contrat.

Qu'en pensez-vous ?

Je vous remercie,
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 594 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 400 message Yvelines
Bonjour,

Tout d'abord aucun constructeur n'a de terrain en exclusivité
Pour le reste adhérer à l'AAMOI, ils vous donneront toutes les clefs pour votre problème !
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Membre ultra utile Env. 5000 message Cotes D'armor
pooky1987 a écrit:Bonjour à tous et à toutes,

Nous sommes novices dans la construction de maison, car nous avons commencé nos recherches en juin 2019 et trouvé le terrain en juillet 2019 via un constructeur qui avait l'exclusivité pour une construction. 

Bonjour
C'est interdit en CCMI.
ça démarre mal, adhérez à l'AAMOI, et suivez leurs conseils.
Cdlt
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

pooky1987 a écrit:...
Hors il me semblait avoir lu dans les diverses publications que le CCMI nous engage sur un montant total ferme et définitif donc que nous n'avons pas à signer cela..

Le CCMI engage les 2 parties .

Citation: En plus je trouve très étrange que nous n'ayons toujours pas reçu la copie par recommandé de notre CCMI, et qu'on refuse de nous fournir la copie des documents signés.

+1

Citation: Dans les faits nous savions qu'en effet l'étude de sol devrait attendre la démolition pour le 4ème point (3 points accessibles mais pas le dernier car la maison est dessus) mais le constructeur n'aurait-il pas du anticiper cela ? En gros c'est soit on signe le papier soit on a pas notre contrat.

Qu'en pensez-vous ?

qu'en pense votre notaire ?

Adhésion AAMOI serait un +
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour à tous
Tout d'abord merci à tous pour vos réponses.
On va effectivement adhérer à l'AAMOI dès mon retour chez moi (en déplacement pro).
Pour le reste, j'ai fait un mail salé au CST copie mon notaire copie l'agent immo qui propose l'exclu au CST, en disant que pour le moment on l'état on ne signait rien du tout, ni avenant ni terrain.

L'agent immo m'a rappelé et me propose comme solution de faire détruire la maison par le vendeur avant acte final, en l'obligeant également à réaliser l'étude de sol. Ainsi, en ajoutant au compromis une condition suspensive à la nature des sols, nous pourrions sortir de la vente si l'étude est en notre défaveur.

En l'état, il est de toute façon exclu de signer quoique ce soit.
Cela ne résout en rien le fait de n'avoir toujours pas de CCMI, ce qui veut dire qu'une fois le terrain signé, libre à nous d'aller voir ailleurs et se faire proposer des devis par d'autres CST même si l'agent immobilier me dit qu'il souhaite qu'on poursuive avec MF (mais son avis concrètement on s'en fou).;

Comme je leur ai dit dans mon mail, pour le moment nous parlons d'un contrat qui n'existe juridiquement pas, puisque l'assistante m'a précisé dans son mail de demande d’avenant que "Ma responsable ne peut signer le contrat en l’état, étant donné que nous ne pouvons réaliser l’étude de sol avant la démolition de la maison existante.".

Ca m'a vraiment mise en colère car cela veut dire que leur responsable d'agence n'a même pas signé le contrat, il n'a donc de valeur que pour nous engager NOUS !

@Elisa21 notre notaire nous prévient qu'en l'état on navigue en aveugle. Déjà pour les frais de démolition, ca partait mal. Au départ les 18K de démolition étaient à notre charge. Commercialement parlant on a demandé à ce qu'ils soient divisés par 2 au motif que la maison même si elle est sur notre parcelle, empêche la construction des deux et la division parcellaire.
Ils ont dit OK donc c'était 50/50 (9K chacun), sauf que notre notaire a mis le véto, on paie 15K et le voisin 3K correspondant à notre part à démolir chacun (et oui car au départ dans les 18K on nous comptait aussi la part du voisin ....). Et qu'on viendrait ajuster le prix de vente du terrain selon ces frais respectifs pour que ca fasse +9K chacun. En gros -6K sur le prix terrain et +15K pour la démolition = 9K prévu initialement. Ce qui veut dire que nous ne sommes plus tributaire du voisin s'il veut casser ce qu'il y'a sur son terrain dans 6 mois (il est bien, ce notaire !).
A propos de cette histoire maintenant, il nous dit de bien faire attention car on achète un terrain et pas un terrain + une maison, donc qu'il faut se méfier si jamais on se retrouve à devoir faire démolir la maison sans le partenaire du CST car 18K pour démolir une maison de 135M² ca lui semble faiblard donc de bien faire nos calculs. Mais il nous a déjà prévenu que vu la gestion des frais de démolition avec MF, ça s'annonce mauvais pour la suite.
Mais comme le terrain est une rareté, on ne veut pas le lâcher. Par contre on se demande si on a pas intérêt à aller faire d'autres devis et à mettre en concurrence MF vu tous les soucis qu'on a.
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a 20 jours.
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Membre utile Env. 400 message Yvelines
Bonjour,
Cela semble plutôt sage.
Je vous rappelle qu'il n'existe aucune exclusivité de terrain pour un constructeur
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

pooky1987 a écrit:
Ca m'a vraiment mise en colère car cela veut dire que leur responsable d'agence n'a même pas signé le contrat, il n'a donc de valeur que pour nous engager NOUS !


Vous ne serez définitivement engagé qu'une fois votre contrat signé par le cst reçu en LRAR et le délai de rétractation de 10 jours passé.
Mais effectivement ça démarre bien mal...
Il est mignon Monsieur Pignon
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
@Dreadycool oui exact, en fait l'agent immobilier a proposé le terrain à la vente uniquement via le CST, mais une fois le terrain signé, on fait ce qu'on veut. Il n'a pas été mis en vente par le CST, simplement proposé par son partenaire. C'est jouer sur les mots je sais, mais ils sont malins les bougres ...
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Membre utile Env. 900 message Haute Garonne
Bonjour,

+1 avec tous ceux qui conseillent l'AAMOI.

Attention, à moins que l'étude de sol du vendeur soit une G2AVP faite aux points d'implantation de votre future maison, vous devrez en refaire une.

A vérifier avec l'AAMOI mais il me semble que le délai des 10 jours de rétractation pour se détacher du constructeur ne commencent à courir qu'à partir de la réception du CCMI par LRAR. Donc il vous reste éventuellement cette porte de sortie si vous ne souhaitez pas poursuivre avec ce CST. Par-contre, il faudra trouver un contournement pour garder le terrain, parce que la promesse d'achat n'engage que vous.

EDIT : grillée par Hajime.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
En fait l'agent immo veut tellement qu'on signe le terrain que c'est lui qui m'a appelé à midi pour me proposer de faire démolir la maison sur le terrain par le vendeur, et si c'est accepté par notre notaire on signe le compromis terrain lundi 25/01, donc là dessus je ne suis pas inquiète. Je pense que quand il a lu mon mail disant qu'en l'état on ne signait rien du tout qu'il a flippé.

Autre point d'interrogation, le CST a insisté pour qu'on prenne RDV avec leur archi et qu'on signe le contrat de l'archi avant le compromis, et on a signé et fait deux chèques. Je me demande si le fait de n'avoir pas de CCMI peut nous désengager et qu'on peut demander le remboursement des chèques (non encaissés à ce jour). Parce que c'était une manière pour le CST de nous "engager" encore une fois unilatéralement avec eux (mais eux non, vu qu'ils n'ont pas signé notre CCMI...);
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Membre ultra utile Env. 3000 message Haute Garonne
Aie !
Vous avez signé quoi exactement ?
Et chèques à l'ordre de l'architecte ou du cst ?
Il est mignon Monsieur Pignon
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Membre utile Env. 400 message Yvelines
Bonjour,
C'est assez "normal", car vous ne pouvez signer un CCMI avant un compromis, il serait caduque.
De même à réception en LRAR vous avez dix jours pour vous désister.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (78)
J'ai jamais compris le fait de donner des chèques et de signer tout et n'importe quoi comme ça... Vu comment ça démarre, moi je donne rien mais ça... C'est moi..
dialoguer avec un imbécile, c’est comme se masturber avec une rappe à fromage: beaucoup de mal pour rien...
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
Bonjour Pooky1987,

Pourquoi vouloir absolument démolir la maison déjà existante sur le terrain ?
Le volume de cette maison est peut-être relativement en bon état ou, au pire, "réparable" pour l'incorporer dans votre projet.

On réalise de très beaux bâtiments et des espaces intéressants avec de l'existant. On peut le montrer ou le cacher partiellement, lui rajouter d'autres volumes en extension et/ou surélévation etc.
Bref, ça peut faire un projet super intéressant pour un budget pas plus élevé qu'une démolition/construction.

Après, c'est sûr qu'un CMiste ne sait pas faire ça.
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Env. 2000 message Ille Et Vilaine
Nous aussi l'agent immobilier voulait qu'on construise sur le terrain avec une société mais... On n'a bien fait comme on a voulu. ( Et heureusement car nous sommes satisfaits de notre construction)
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Messages : Env. 2000
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Navrée je n'ai plus reçu de notifications !
@Hajime J'ai signé un contrat de mission pour l'architecte, il faudrait que je reprenne le document à mon retour chez moi vendredi soir, je vous dirais.
@Kaline, oui merci, comme précisé nous sommes novices et MF est un CST reconnu, on pensait bien faire .... Avec du recul bien sûr on regrette, mais l'erreur est humaine ... La question est maintenant de trouver une porte de sortie.
@Spoonman car elle est en très mauvais état et de plein pied, sur une parcelle de 390m² une maison de 135m² c'est trop juste (PLU). On y a pensé, mais en plus sur l'acte notarié nous achetons un terrain, pas un terrain + maison, donc acte de propriété sur la maison ...? 

Pour le moment j'attends d'avoir mon notaire pour confirmer la signature du terrain avec démol à charge vendeur, et j'ai rédigé un courrier qui sera envoyé en recommandé au CST et à son architecte. Je vous fais suivre ce courrier pour avis.
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Edité 1 fois, la dernière fois il y a 19 jours.
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Super bloggeur Env. 60 message Bouches Du Rhone
Bonjour,

Rapprochez vous de l'AAMOI ce sera plus efficace pour avoir un courrier qui soit efficace.
L'adhésion coûte pas très chère et ça permet d'éviter un maximum de problème ou de les solutionner plus facilement (ce qui ne veut pas dire facilement...) si nécessaire.

Pour la lettre sinon, pour moi il faut s'en tenir aux faits et seulement les faits, les "on dit" ne sont pas nécessaire, votre ressenti/état d'esprit non plus, idem pur ce que vous voulez faire "après", vous demandez à récupérer les sommes mises en jeu, les chèques non encaissés etc.

Si vous voulez vous défaire du constructeur, appuyer juste sur ce qui le permet.

Attention aussi, construire après destruction risque de devoir faire un peu plus de terrassement, ne pas l'oublier dans votre budget (et dans tous les cas laisser une clause suspensive sur un montant pour les fondations, ça permet de partir après étude de sol et donc limiter les risques)
0
Picto recompense Super bloggeur
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
J'ai regardé hier soir à l’hôtel, mais pour adhérer il faut fournir des documents que je ne peux fournir en l'état (engagement de sincérité) car pas d'imprimante avant mon retour au travail mardi (et on signe normalement lundi soir..). J'ai essayé de valider mon inscription sans cela, mais impossible.
0
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
Votre courrier est bof (trop long en particulier)... il ne faut jamais mentir, en particulier par écrit... (même si les constructeurs y sont habitués eux...)

Si le but est de vous rétracter, bah il suffit de vous rétracter "point" !
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Pouvez-vous me dire en quoi je mens ? Je n'ai pas encore adhéré à l'AAMOI mais je leur ai bien écris. Pour le reste Ok je prends note sur la longueur (pour le rappel des faits).
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

+1 : le courrier est trop long...

j'ai lu en diagonale :
pooky1987 a écrit:[justify]...
 
Par le présent courrier, nous vous informons de notre souhait de rompre tout lien commercial avec votre entreprise....
....
........


...Nous déplorons le manque de professionnalisme de MF, mais en l’état il est clairement inacceptable et inenvisageable de poursuivre nos relations commerciales à défaut d’une relation de confiance entre les deux parties.[/justify]

la fin est sympa :
c'est une perche pour une seconde chance ?

ps : vous savez que les cst suivent le forum, beaucoup plus assidûment que les autres lecteurs
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Non je l'ignorais, du coup j'ai supprimé mon message, merci !
Et non, on ne veut plus rien avoir à faire avec eux, c'était juste pour préciser que c'est entièrement de leur faute et pas de la mauvaise foi de notre part.
J'ai reçu un SMS de l'AAMOI qui m'a envoyé le numéro de la correspondante locale en attendant mon adhésion officielle
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Merci pour votre aide, franchement c'est vraiment des contrariétés dont je me serais passé. Merci à tous, je vous tiens informés de la suite de notre affaire .... !
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Membre super utile Env. 2000 message Feucherolles (78)
pooky1987 Malheureusment c'est le genre d'arnak assez commune dans le milieu... quand on est pas préparé ca peut surprendre en effet !
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Membre super utile Env. 2000 message Vesoul (70)
pooky1987 a écrit:@Spoonman car elle est en très mauvais état et de plein pied, sur une parcelle de 390m² une maison de 135m² c'est trop juste (PLU). On y a pensé, mais en plus sur l'acte notarié nous achetons un terrain, pas un terrain + maison, donc acte de propriété sur la maison ...? 

Dommage!
Après, on peut rénover des ruines comme je fais pour un de mes clients... bref, vous connaissez mieux le site que moi.
Citation: Pour le moment j'attends d'avoir mon notaire pour confirmer la signature du terrain avec démol à charge vendeur, et j'ai rédigé un courrier qui sera envoyé en recommandé au CST et à son architecte. Je vous fais suivre ce courrier pour avis.

Attention : Si votre projet dépasse les 150 m² de surface de plancher, c'est vous qui devrez signer un contrat directement avec un architecte. Ce dernier ne peut pas être sous-traitant d'un CMiste.
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Membre ultra utile Env. 5000 message Cotes D'armor
Un voisin a acheté un terrain avec une construction (un ancien atelier), a déposé un PC de rénovation complète avec changement d'affectation : atelier -> habitation.
Puis il a rasé le bâtiment et reconstruit un bâtiment neuf de même dimensions et aspect afin de l'habiter.

Donc tout est possible dans la rénovation d'ancien
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre utile Env. 400 message Yvelines
ManuTaden a écrit:Un voisin a acheté un terrain avec une construction (un ancien atelier), a déposé un PC de rénovation complète avec changement d'affectation : atelier -> habitation.
Puis il a rasé le bâtiment et reconstruit un bâtiment neuf de même dimensions et aspect afin de l'habiter.

Donc tout est possible dans la rénovation d'ancien

Attention, plein de commune interdise ce genre de pratique ;) La notre en premier
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Membre ultra utile Env. 5000 message Cotes D'armor
dreadycool a écrit:
ManuTaden a écrit:Un voisin a acheté un terrain avec une construction (un ancien atelier), a déposé un PC de rénovation complète avec changement d'affectation : atelier -> habitation.
Puis il a rasé le bâtiment et reconstruit un bâtiment neuf de même dimensions et aspect afin de l'habiter.

Donc tout est possible dans la rénovation d'ancien

Attention, plein de commune interdise ce genre de pratique ;) La notre en premier

qu'il y ait eu un PC dès le début du projet c'est certain. Mais je ne me souviens pas de démolition prévue ...
Mais, parfois, le grutier peut mal maitriser sa machine et malencontreusement effondrer un mur

et dans ce cas il faut reconstruire
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour tout le monde. J'ai échangé avec l'AAMOI hier soir, ils sont très confiants quant à l'annulation du CCMI, par contre je ne sais pas comment faire annuler le contrat qui nous lie à l'archi (ils sont malins dans le contrat il n'y a pas de mention du CST).
J'ai fais deux chèques :
- Signature du CTR
- Dépot du PC
Il n'y aura pas de PC avec le CST donc je peux réclamer le retour du second chèque, mais le premier j'ai un doute..

Merci pour votre aide
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