Étude de sols non faite et risque de roches Résolu

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un peu de lecture
etude de sol, avenant pour fondations ....

Bonjour Gill,
J'ai parcouru ce post hier soir en long en large et en travers mais je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions.

Stefybern a écrit:

Bonjour Gill,
J'ai parcouru ce post hier soir en long en large et en travers mais je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions.

une règle simple :
CCMI = prix ferme et définitif.

Les seules augmentations de prix possibles sont celles que VOUS demandez. Le CMI (constructeur  de Maisons Individuelle) n'a pas le droit de vous demander 1 centime de plus que le montant indiqué dans le contrat signé !
donc s'il n'a pas fait d'étude de sol (comme sans doute 97 % des CCMI signés en France) et qu'il tombe, sur des catiches ou des creutes, ou des roches, toutes les adaptations des fondations sont pour sa pomme !

Cdlt

Catiches : carrières de pierres autour de Lille, creusées avec le principe d'un entonnoir inversé
Creutes : "habitat" des soldats pendant la guerre des tranchées, très courantes sur le front en Picardie, aussi bien autour d'Arras que de Soissons ou sur le Chemin des Dames. Dans les bois autour du Chemin des Dames il n'est pas rare d'en retrouver encore maintenant mais si c'est de plus en plus rare.

PS : dans le cas d'un CCMI, n'hésitez surtout pas à adhérer à l'association AAMOI : défense des consommateurs, spécialisée CCMI : aamoi.fr

Bonjour,

Merci pour votre réponse. Le prix et ferme et définitif même si c'est marqué dans le contrat que le maître d'ouvrage doit fournir une étude des sols ?
J'ai bien lu que normalement elle doit faire partie automatiquement du contrat mais vu que c'est spécifié que nous devons lui fournir, je ne sais plus quoi penser... Surtout que nous lui avons dit dès le départ qu'il pouvait en faire une et l'inclure dans le devis.

ManuTaden a écrit:

Stefybern a écrit:

Bonjour Gill,
J'ai parcouru ce post hier soir en long en large et en travers mais je n'ai pas trouvé de réponses à mes questions.

une règle simple :
CCMI = prix ferme et définitif.

Les seules augmentations de prix possibles sont celles que VOUS demandez. Le CMI (constructeur  de Maisons Individuelle) n'a pas le droit de vous demander 1 centime de plus que le montant indiqué dans le contrat signé !
donc s'il n'a pas fait d'étude de sol (comme sans doute 97 % des CCMI signés en France) et qu'il tombe, sur des catiches ou des creutes, ou des roches, toutes les adaptations des fondations sont pour sa pomme !

Cdlt

Catiches : carrières de pierres autour de Lille, creusées avec le principe d'un entonnoir inversé
Creutes : "habitat" des soldats pendant la guerre des tranchées, très courantes sur le front en Picardie, aussi bien autour d'Arras que de Soissons ou sur le Chemin des Dames. Dans les bois autour du Chemin des Dames il n'est pas rare d'en retrouver encore maintenant mais si c'est de plus en plus rare.

PS : dans le cas d'un CCMI, n'hésitez surtout pas à adhérer à l'association AAMOI : défense des consommateurs, spécialisée CCMI : aamoi.fr

Bonjour

Stefybern a écrit:

Bonjour,

J'ai parcouru le forum mais je n'ai pas trouvé de réponses à ma question pourtant traité plusieurs...

Citation:

Lors de l'avant projet le ccmiste nous a dit qu'il fallait inclure une étude des sols dans le contrat mais lors de la rédaction du contrat l'étude des sols n'y figure pas. Avant de signé j'ai demandé au constructeur si c'est normal qu'il ne l'ai pas chiffré. Je pense qu'il l'a tout simplement oublié.
Il m'a donc répondu confiant qu'il n'y avait pas besoin, qu'il creuserai à 1m50 de toute façon et que le sol n'était pas argileux, d'après lui classé en zone faible mais que peut être il faudrait la rajouter si (je ne sais plus le nom de l'organisme) la demandait pour le permis.

ça, c'est du pipeau de commercial... non écrit dans le contrat = ça ne vaut RIEN... vous avez peut-être mal entendu, mal compris...
mais pas grave, c'est sans importance.

juste pour infos (ce n'est pas le sujet) :
organisme qui demanderait l'étude de sol pour le permis ?
(ici peut-être : https://www.georisques.gouv.fr/articles/les-plans-de-prevention-des-risques-naturels-pprn )

pour les risques argiles (selectionnez votre commune) https://www.georisques.gouv.[...]ees#/dpt/57

Citation:

Du coup nous sommes un peu perdu, le contrat est signé et le budget calculé.

contrat signé, CCMI = prix ferme ET définitif, je ne reviendrai pas dessus, c'est expliqué xxxx fois, en long large et travers sur de multiples sujets.


L'important est ci-dessous :

Citation:

En regardant les détails du contrat, il est marqué à plusieurs reprise que c'est le maître d'ouvrage qui doit impérativement fournir l'étude

le maitre d'ouvrage : c'est VOUS, c'est le client, celui qui fait construire.

VOUS devez la fournir -et donc la commander à votre nom... et la payer-

Citation:

...et que le projet se ferai en fonction de ça.

tout est dit écrit so.... que demander de plus ?


Ensuite, conformément au contrat signé , VOUS la fournissez au cst et il devra s'y tenir !
(et s'il tombe sur de la roche, de toutes façons, il n'aura pas le choix il faudra bien qu'il fasse avec... le brise-roche ou autre et adaptations... 
(Et j'espère -pour vous- qu'il ne vous a pas "refilé"  le terrassement à votre charge...)


L'intérêt de commander (et de payer vous-même) l'étude de sol :
- le contrat est respecté
- ce sera une "vraie" , réalisée par un "vrai" BE ,
- c'est VOUS qui la recevrez, à votre nom... et vous en fournirez 1 copie au cst

Citation:

...
On ne peut pas se permettre de rajouter 10000€ sur le budget total ...

Une étude de sol G2avp -pour ce qu'on voit passer ici et ailleurs- coute entre 1500-2000€
C'est la SEULE somme que vous aurez à ajouter à votre budget puisque , si surcout il y a , ce sera pour le cst.

Et puisque le maire à l'air sympa, vous pouvez peut-être lui demander s'il a les coordonnées de sociétés pour cette étude.

Cdlt

Pour info
L étude de sol est à la charge du vendeur du terrain Selon cette loi et sauf erreur de ma part

La loi Elan rend l'étude de sol obligatoire,
Connaissance du sol. Dans le cadre du Contrat de construction de maison individuelle (CCMI-loi de 1990), le constructeur est l'interlocuteur unique du maître d'ouvrage. L'article L. 231-2 (c) du Code de la construction et de l'habitation (CCH) exige du constructeur la description de tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de la maison, ce qui implique nécessairement la connaissance du sol pour prévoir les éventuels travaux d'adaptation des fondations.



Des responsabilités enfin déterminées
La loi Elan adoptée clarifie la situation : son article 19 ter stipule que l'étude de sol est à la charge du vendeur du terrain. Plus précisément, le texte explique que pour réduire les risques de sinistralité, une étude géotechnique doit être systématiquement annexée à la promesse de vente. Le vendeur doit fournir une fiche d'information mentionnant les caractéristiques géotechniques du terrain, notamment dans les zones de retrait-gonflement des argiles ou sismiques.

lucienlu a écrit:

Pour info
L étude de sol est à la charge du vendeur du terrain Selon cette loi et sauf erreur de ma part

La loi Elan rend l'étude de sol obligatoire...

Pour info à vous aussi, (curieux comme formule , chez moi on commence par bonjour mais why not)

à charge du vendeur du terrain => si le vendeur a fourni 1 étude... l'acheteur l'aurait... et pourrait la fournir au cst...

Citation:

Le vendeur doit fournir une fiche d'information mentionnant les caractéristiques géotechniques du terrain, notamment dans les zones de retrait-gonflement des argiles ou sismiques.

SAUF que : ce n'est qu'une "fiche informative"  -et pour cause, sans plan (d'implantation exacte de la future construction la G2avp est impossible)

Désolé
Bonjour
J ai compris que l étude de sol est à la charge du vendeur du terrain et que cette étude de sol doit être fournis lors de la signature de l acte authentique du terrain

Cordialement

lucienlu a écrit:

Pour info
L étude de sol est à la charge du vendeur du terrain Selon cette loi et sauf erreur de ma part

Bonjour à vous aussi
Donc avant d'acheter le terrain, vous fournissez le plan afin que le vendeur réalise une G2AVP, et si vous n'achetez pas le terrain, et que c'est quelqu'un d'autre qui achète, il y a une seconde G2AVP ???
et dans le cas ou l'acheteur du terrain n'a pas finalisé les plans ?
Non le vendeur ne réalisera pas d'étude de sol conseillée avant de construire : G2 AVant Projet : G2AVP.
C'est au CMI, ou au MO de la réaliser, à partir des plans et de l'implantation, et c'est, environ, 1500 €.

Cdlt

lucienlu a écrit:

Désolé
Bonjour
J ai compris que l étude de sol est à la charge du vendeur du terrain et que cette étude de sol doit être fournis lors de la signature de l acte authentique du terrain

Non, l'étude de sol dédiée à VOTRE habitation, c'est une G2AVP : AVant Projet, et pour la réaliser il faut les plans et l'implantation prévue, donc en aucun cas le vendeur du terrain ne va la réaliser.
Cette étude coûte environ 1500€ et est à la charge du constructeur, et est, en principe, incluse dans le coût de la construction.*
Mais d'après les témoignages sur le forum, bien peu de CMI réalisent une vraie étude de sol. Dans la majorité des cas c'est la classique technique du doigt mouillé qui est utilisée.

Merci à tous pour vos réponses,
En ce qui concerne le vendeur du terrain. Nous avions convenu que l'étude des sols sera réalisée par notre constructeur comme convenu dès le départ avec lui.

Je me rends compte que tout n'est pas très bien expliqué et mes questions ne sont pas très clair. Un peu comme dans ma tête en ce moment ?

Pour faire court :

-La vente du terrain n'est pas encore finalisée
-Le cst a oublié (je pense) l'étude des sols sur le contrat et à donc brodé une excuse bidon
-Le contrat et signé et le permis déposé
-Sur le contrat il est marqué que l'étude des sols est à fournir par le maître d'ouvrage

Je pense que nous allons faire réaliser cette étude des sols pour nous couvrir même si le contrat est déjà signé au moins je me dis que ça montre notre bonne foi.

J'ai bien compris que le prix ccmi est ferme et définitif mais en général il y a souvent des "sauf si". J'ai bien peur qu'en fonction des résultats de l'étude des sols notre ccmi nous impose une augmentation du prix.

Ou alors ne pas faire l'étude et attendre le début du terrassement en espérant que tout se passe bien. D'après le maire et son adjoint si nous avons pas de sous sol et ne devrait pas y avoir de problème.

Je suis perdue, faire l'étude au risque que le projet n'aboutisse plus ou attendre le début du terrassement ?

Stefybern a écrit:

...
Je pense que nous allons faire réaliser cette étude des sols

Citation:

pour nous couvrir même si le contrat est déjà signé au moins je me dis que ça montre notre bonne foi.

et votre engagement à respecter ce que vous avez signé

Citation:

J'ai bien compris que le prix ccmi est ferme et définitif

oui, vous avez bien compris

Citation:

mais en général il y a souvent des "sauf si". J'ai bien peur qu'en fonction des résultats de l'étude des sols notre ccmi nous impose une augmentation du prix.

ah bin nan ... en fait vous n'avez peut-être pas bien compris ... mais c'est sans importance, vous verrez les "sauf si" dans un second temps


1- faites réaliser cette étude de sol -à votre nom, résultats à VOTRE adresse (et pas chez le cst)

2- adhésion AAMOI (www.aamoi.info    pour les "sauf si" )

Citation:

Ou alors ne pas faire l'étude et attendre le début du terrassement en espérant que tout se passe bien.

 croiser les doigts et bruler des cierges est rarement la bonne solution...

et si vous suivez cette voie, le cst ne vous dira pas s'il y a pb oupa, il fera "au plus vite et au moins couteux" ...


il y a 1 site avec des infos sur les études de sol (G2avp et les autres) , les divers risques sont bien expliqués, si ça peut aider à la décision c'est ici https://www.be-gph.fr/etudes[...]ude-de-sol/


Mes "blablas" ne sont "que" mon avis (comme chacun ici et ailleurs, on donne rarement l'avis du voisin...) ...

Chacun est libre de suivre oupa les conseils glanés ici ou ailleurs ... et heureusement ... et c'est vrai dans tous les domaines... et encore heureux ! 

à peine HS ... et la DO est souscrite ?

Je suis de votre avis également. Je préfère faire les choses "dans les règles de l'art" pour éviter tout quiproquo par la suite et honorer nos engagements.

Mon conjoint a un avis totalement différent. Il a déjà construit une maison avec ce constructeur et leur fait totalement confiance. Pour lui si ils ne réalisent pas l'étude c'est qu'ils savent ce qui font. Pour ma part, même si ils me paraissaient sérieux et qu'ils nous ont réalisé un magnifique projet, je me dit qu'en cas de problème ils vont forcément se réfugier derrière les lois et éviter un maximum de perdre (ou moins gagné ) d'argent.

J'ai envie de dormir l'esprit tranquille
Jusqu'au début du chantier et pas m'imaginer tout et n'importe quoi. D'autant plus que l'ont est au début du projet et je n'ai absolument pas envie de rentrer un conflit avec cst à savoir qui aurait dû réaliser l'étude et Cie.

Oui nous avons souscrit une assurance DO par le cst.

Justement je vois remercie pour votre bla bla et vos avis. C'est justement ça que je suis venue chercher

***** a écrit:

Stefybern a écrit:

...
Je pense que nous allons faire réaliser cette étude des sols

Citation:

pour nous couvrir même si le contrat est déjà signé au moins je me dis que ça montre notre bonne foi.

et votre engagement à respecter ce que vous avez signé

Citation:

J'ai bien compris que le prix ccmi est ferme et définitif

oui, vous avez bien compris

Citation:

mais en général il y a souvent des "sauf si". J'ai bien peur qu'en fonction des résultats de l'étude des sols notre ccmi nous impose une augmentation du prix.

ah bin nan ... en fait vous n'avez peut-être pas bien compris ... mais c'est sans importance, vous verrez les "sauf si" dans un second temps


1- faites réaliser cette étude de sol -à votre nom, résultats à VOTRE adresse (et pas chez le cst)

2- adhésion AAMOI (www.aamoi.info    pour les "sauf si" )

Citation:

Ou alors ne pas faire l'étude et attendre le début du terrassement en espérant que tout se passe bien.

 croiser les doigts et bruler des cierges est rarement la bonne solution...

et si vous suivez cette voie, le cst ne vous dira pas s'il y a pb oupa, il fera "au plus vite et au moins couteux" ...


il y a 1 site avec des infos sur les études de sol (G2avp et les autres) , les divers risques sont bien expliqués, si ça peut aider à la décision c'est ici https://www.be-gph.fr/etudes[...]ude-de-sol/


Mes "blablas" ne sont "que" mon avis (comme chacun ici et ailleurs, on donne rarement l'avis du voisin...) ...

Chacun est libre de suivre oupa les conseils glanés ici ou ailleurs ... et heureusement ... et c'est vrai dans tous les domaines... et encore heureux ! 

Je comprends votre conjoint...  mais je suis d'accord avec vous :

Citation:

Pour ma part, même si ils me paraissaient sérieux et qu'ils nous ont réalisé un magnifique projet, je me dit qu'en cas de problème ils vont forcément se réfugier derrière les lois et éviter un maximum de perdre (ou moins gagné ) d'argent.

en cas de sinistre, la 1ère chose que demandera l'assureur : l'étude de sol liée (stipulée) au contrat...



et si l'assureur -qui défendra vos intérêts "contre les erreurs-malfaçons" du cst - est celui du cst... autant faire les choses correctement, au moins à votre niveau.

Tout pareil qu'Elisa :
- faites réaliser l'étude de sol, puis envoyez une copie, en RAR au constructeur
- souscrivez à l'AAMOI, et suivez leurs conseils

et vous dormirez mieux

Cdlt

Merci pour vos réponses

Petite précision, pour être dans ce cas aujourd’hui.

1) L’étude de sol est a la charge du vendeur dans le cas d’une zone où le risque argile est modéré ou fort. Attention ! Ce n’est pas une étude G2AVP, mais une G1.

2) Au maître d’ouvrage de payer la G2AVP et la G2PRO.

3) Au constructeur de s’adapter. Si le CCMI est déjà signé, c'est pour sa pomme.

Bonjour
sur le site
https://www.georisques.gouv.fr

j'ai compris que trois cas sont possibles "Retrait-gonflements des sols argileux":
aléa faible /  aléa moyen / aléa fort.

je suis dans le cas aléa faible, comment interpréter s'il vous plait.

cordialement

Bonjour,
Ca veut dire qu'il y a de faibles chances pour qu'il y ait une présence d'argiles gonflantes.

Faibles ne veut pas dire nulles.

Bug

Bonjour,
vous avez raison de faire une étude de sol surtout dans votre cas. 
J'ai aussi hésitez à en faire une même si sur le moment les probabilités que le sol demande des fondations plus importantes que prévus soient faible. J'en ai fait une à titre personnel et cela a confirmé ce que le constructeur prévoyait! Je ne regrette pas d'avoir lâcher 1400€, c'est rien du tout rapporté au prix du projet et au moins on est couvert et rassuré!
Pour info je l'est faite chez Mygéo (conseillé par mon constructeur et effectivement il était bien, intervenu rapidement et le rapport je crois 3 semaines aprés). Répond bien au mail et téléphone aussi avec contact direct avec le chargé d'études. Le prix dans la moyenne pour une G2AVP basique.

Merci pour cette précision. Je prends noté

Basss a écrit:

Petite précision ion, pour être dans ce cas aujourd’hui.

1) L’étude de sol est a la charge du vendeur dans le cas d’une zone où le risque argile est modéré ou fort. Attention ! Ce n’est pas une étude G2AVP, mais une G1.

2) Au maître d’ouvrage de payer la G2AVP et la G2PRO.

3) Au constructeur de s’adapter. Si le CCMI est déjà signé, c'est pour sa pomme.

Bonjour,
ça rejoint parfaitement ce que je pense 1500€ au final c'est rien par rapport au coût global même si on aurait d'autre
Choses à faire avec cette somme.

Merci pour l'info, je vais me renseigner auprès de mygeo

Aymeric77 a écrit:

Bonjour,
vous avez raison de faire une étude de sol surtout dans votre cas. 
J'ai aussi hésitez à en faire une même si sur le moment les probabilités que le sol demande des fondations plus importantes que prévus soient faible. J'en ai fait une à titre personnel et cela a confirmé ce que le constructeur prévoyait! Je ne regrette pas d'avoir lâcher 1400€, c'est rien du tout rapporté au prix du projet et au moins on est couvert et rassuré!
Pour info je l'est faite chez Mygéo (conseillé par mon constructeur et effectivement il était bien, intervenu rapidement et le rapport je crois 3 semaines aprés). Répond bien au mail et téléphone aussi avec contact direct avec le chargé d'études. Le prix dans la moyenne pour une G2AVP basique.

Sur notre terrain, Pays de Bray en Normandie, il y avait une étude de sol fournie au moment de la vente. elle imposait beaucoup d'inconvénients pour l'assainissement, pour être sur, on en a refait une.
Résultat identique, on à 30 cm de terre, ensuite 80 cm de sorte de marne, puis des roches. On est sur une veine rocheuse. La fosse sceptique a été creusée au marteau pilon.  Au moins, la maison tient bien
Par contre, l'étude de sol ne nous a coûté 'que' 285€ (je ne sais pas si je peux donner le nom de la société qui l'a réalisée, et si cette société est présente sur toute la France).

J'édite mon message, je vois que des sociétés sont citées, il s'agit de la société Aqua Geol

Fred-info a écrit:

La fosse sceptique a été creusée au marteau pilon.  Au moins, la maison tient bien

__________

À ce prix il ne s'agit probablement pas d'une étude G2 AVP.

Bonjour,

Fred-info ce dont tu parles ce n'est pas une étude de sol géotechnique (sujet du topic) mais une étude de filière pour l'assainissement individuel.

285€ ?
Ou 1285€ ?
Ils ont fait combien de sondages, et sont descendus à combien de mètres ? Ca me paraît extrêmement peu, rien que pour l'amenée du matériel je paye plus cher que ça.
Je pense qu'il n'y a pas de problèmes pour donner le nom de la société.
Sinon c'est comme tout, myGéo c'est Fondasol, il y a Armasol qui est bien implanté sur tout le territoire aussi je crois, et il y a une tonne de boites locales, ne pas hésiter à faire plusieurs devis.

Manu-d.en-haut a écrit:

Fred-info a écrit:

La fosse sceptique a été creusée au marteau pilon.  Au moins, la maison tient bien

__________

On laissera le marteau-pilon à la forge et on prendra le BRH plutôt

Oui, effectivement, c'était pour pouvoir définir le type d'assainissement.
Je ne savais pas qu'il y avait plusieurs types d'études, désolé

T’inquiète
L’étude géotechnique c’est pour les caractéristiques mécaniques du sol!

Fred-info a écrit:

Oui, effectivement, c'était pour pouvoir définir le type d'assainissement.
Je ne savais pas qu'il y avait plusieurs types d'études, désolé

Fred-info a écrit:

Sur notre terrain, Pays de Bray en Normandie, il y avait une étude de sol fournie au moment de la vente. elle imposait beaucoup d'inconvénients pour l'assainissement, pour être sur, on en a refait une.
Résultat identique, on à 30 cm de terre, ensuite 80 cm de sorte de marne, puis des roches. On est sur une veine rocheuse. La fosse sceptique a été creusée au marteau pilon.  Au moins, la maison tient bien
Par contre, l'étude de sol ne nous a coûté 'que' 285€ (je ne sais pas si je peux donner le nom de la société qui l'a réalisée, et si cette société est présente sur toute la France).

J'édite mon message, je vois que des sociétés sont citées, il s'agit de la société Aqua Geol

Marteau pilon, un gros, celui du Creusot :

Marteau piqueur pneumatique : un "normal" connecté à un compresseur thermique :



Marteau piqueur hydraulique : un gros, sur pelle, aussi appelé BRH

La vache ManuTaden

« Lorsqu'il était en action, on entendait le choc sur la pièce à 10 km à la ronde.«  pour le Creusot !!!
C'est p'tete lui qui a réouvert la faille de San Andreas!

Bonjour beaucoup de réponses si vous avez le moindre doute sur la nature du terrain faites faire le sondage avant de signer pour le terrain quand j'ai voulu acheter un terrain en bretagne on m'a mis en garde sur la nature du sol j'ai fait faire un sondage a mes frais : résultat pour l'époque ça date un peu : 1991 .....j'avais 20.000francs de surcout le bon sol était a trois mètres et le terrain déclaré constructible j'ai réussi a faire baisser le prix du terrain et oui c'était une autre époque
surcout du aux fondations je ne veux pas vous faire peur mais le sondage avant c'est fait pour rassurer et comme il est a votre charge autant le faire avant d'acheter le terrain
en 2015 nous sommes des pigeons voyageurs achat d'un terrain en Charente maritime pour notre retraite sondage et surprise le bon sol a 2.50 .....donc pour moi il est impératif de faire un sondage bonne journée cordialement

Bonjour,

pour clore le sujet au final j'ai contacté notre constructeur pour lui faire part de notre inquiétude concernant l'absence d'étude des sols. Celui à été parfaitement à l'écoute et nous a conseillé de la réaliser afin d'éviter tout stress inutile.
L'étude des sols a été faite et tout est OK. Nous voilà rassuré. Encore une fois, notre constructeur a su être à notre écoute et nous accompagner dans la démarche et comme depuis le début du projet il ne s'était pas trompé. En espérant que ça sera le cas jusqu'à la fin.

Encore un grand merci à tous pour votre attention et vos conseils.

bilou de 56 a écrit:

Bonjour  beaucoup de réponses si vous avez le moindre doute sur la nature du terrain faites faire le sondage avant de  signer pour le terrain quand j'ai voulu acheter un terrain en bretagne  on m'a mis en garde sur la nature du sol  j'ai fait faire un sondage a mes frais : résultat pour l'époque ça date un peu : 1991 .....j'avais 20.000francs de surcout le bon sol était a trois mètres et le terrain déclaré constructible  j'ai réussi a faire baisser le prix du terrain et oui c'était une autre époque
 surcout du aux fondations  je ne veux pas vous faire peur mais le sondage avant c'est fait pour rassurer et comme il est a votre charge autant le faire avant d'acheter  le terrain  
en 2015 nous sommes des pigeons voyageurs achat d'un terrain en Charente maritime pour notre retraite  sondage et surprise le bon sol a 2.50   .....donc pour moi il est impératif de faire un sondage  bonne journée  cordialement

Bonjour bilou de 56 et tous ***** Woofy
Biloudu56, vous voulez dire que vous avez fait réaliser un sondage dans un terrain qui ne vous appartenait pas encore ??...
Mais comment le propriétaire peut-il accepter cela ?
Et si plusieurs acheteurs se présentent et que chacun demande à réaliser 1 sondage avant achat, le vendeur se retrouve avec un terrain en forme de gruyère ??...
Pardonnez mes questions idiotes, je débute !!...

Bonjour,
les sondages sont fait avec accord du propriétaire et après signature de la promesse de vente.

Bonsoir,

Pour ma part nous avions demandé l'accord au propriétaire. Il me semble que depuis 2020 il est sensé la fournir aux acheteurs.

Bonsoir Libellule_

Oui, on fait l'étude de sol AVANT d'acheter (compromis avec clause du style "sous reserve que l'étude de sol n'impose pas un surcout de fondations > xxxx € ...)

et on ajoute "si on achète pas, on remet le terrain en état"
et les sondages font des petits trous

Bonjour Libellule_

oui dans les deux cas de sondage de terrain,en Bretagne pour la première maison, en Charente maritime quand nous avons du changer de région,sondages fait avant l'achat du terrain .

et même avant le compromis pour le terrain en Bretagne, j'avais visité le terrain avec un agent immobilier le matin je suis revenue seuleaprès le travail en soirée quand on m'a prévenue d'un remblai certain.

j'ai contacté l'agent immobilierdès le lendemain .... et nous avons fait faire le sondage à nos frais avec l'accord du propriétaire.( c'est l'agent immobilier qui l'a contacté !.....les trous sont effectivement pas tres larges mais suffisant pour savoir la nature du sol !

s'il avait refusé je pense que nous aurions pensé qu'il " cachait " quelquechose...

nous avons acheté le terrain avec un prix moindre qui tenait compte du surcout de construction! ....


en Charente Maritime nous avons signé sous conditions suspensives...le terrain etait a diviser, il y avait plusieurs possibilités de surfaces, d'acheteurs potentiels, et l'agent nous a dit qu'il fallait absolument faire un sondage ( zone sismique faible) et notre notaire nous a conseillé dans ce sens ...

c'était construit autour,cependant c'était rassurant de savoir de quoi était constitué le bon sol....

dans les deux cas nous avons payé les études de sol et gardé les résultats pour nous ..

les résultats montrés, pas donnés, ont servi pour les négociations via les agents immobiliers

bonne journée

Bonjour à tous,
pour résumer 2 cas:
un propriétaire vend son terrain en zone retrait d'argile faible aucune obligation d'étude de sol G1.
Lors du compromis vous indiquez dedans une clause suspensive selon surcoût lier à l'étude de sol G2 APV ( genre max plus 10 000).
Vous faite ensuite une étude de sol G2 AVP à l'emplacement de votre habitation en relation avec le CST qui paye la G2 AVP pas à vous de la payer voir l'AAMOI pour plus d'info.
Le proprio s'il veux vendre il accepte l'étude G2 APV.

Un propriétaire vend son terrain en zone retrait d'argile moyen ou fort, obligation d'étude de sol G1 qu'il doit vous présenter au moment de la prise de contact pour connaître la nature du sol.
Lors du compromis vous indiquez dedans une clause suspensive selon surcoût lier à l'étude de sol G2 APV ( genre max plus 10 000).
La G1 doit être jointe au compromis.
Vous faite ensuite une étude de sol G2 AVP à l'emplacement de votre habitation en relation avec le CST qui paye la G2 AVP pas à vous de la payer voir l'AAMOI pour plus d'info.
Le proprio s'il veux vendre il accepte l'étude G2 APV.


Exemple concret :

Je vend un terrain en 2019, pas d'obligation de G1 à ce moment là.
Étude de sol G2 APV que j'accepte que mon futur acquéreur fasse, résultat 2.20 m de fondation j'ai réduit le prix du terrain de 7 000€, la moitie du surplus lié à l'étude.
Je ne le savait pas à l'époque je suis en retrait argiles fort, je savais qu'il y avait retrait argile mais aucune conscience des conséquences.

J'en vend un autre je ferait la G1 pour ne pas baisser le prix.

En juin 2020 j'achète un terrain avec retrait argile faible( c'est là que j'ai appris l' existence de cette G1 lors du compromis)
Pas de G1 du proprio,
Clauses au compromis suivant résultat étude de sol G2 APV.
J'ai fait l'implantation et la G2 APV est programmer, le CCMI sera signer ensuite.

Merci beaucoup à tous pour vos réponses !

Merci pour tous ces échanges ! Cela nous aide beaucoup, étant au début du projet !