Priorité au bornage physique ou au plan de vente géomètre ? Résolu

neokyo a écrit:

C'est comme si je disais que j'ai mal à la tete et qu'on me répondait : "mais non tu n'as pas mal à la tete ! Regarde ton orteil, tu as un ongle incarné !" 

En même temps, pour poursuivre ton raisonnement mais de manière assez rapide (clair, nette et précise comme tu voulais)

Soucis orteil d’un pied
=> mauvais appui de la jambe
=> chaîne compensatrice du bassin
=> tension de la colonne (ex Dure-mère)
=> répercussion crânienne
=> maux de tête

Attention tous les maux de tête de viennent pas de l’orteil.

Juste te montrer qu’il faut ouvrir ta vision des choses sur ton problème de mesure.

Désolé fin du HS

Le Cadastre n'a pas de valeur juridique. Sa finalité étant essentiellement fiscale, il n'a pas vocation à garantir un droit de propriété. Si vous avez le document d'arpentage, c'est celui-ci qui fait foi.

vu sur http://www.chevalier-avocats.fr/valeur-juridique-du-cadastre/
J'espère que ça peut vous aider.

Le terrain est il plat? Toutes les mesures données sur le plan de géomètre sont mesurées à l'horizontale (projection Lambert 93). Donc quand on mesure sur le terrain, si il est en pente on trouve une mesure plus grande c'est normal. Pour l’écart de 3 cm c'est acceptable entre deux bornes, la tolérance d'implantation sur une borne est de 2 cm maxi. 
(pour info je bosse dans un cabinet de géomètre)

Je confirme ce que dit Raziel, pour moi c'est le plan de bornage qui fait fois. Les bornes ne sont que des repères visuels. Alors soit cela a été mal implanté ou soit elles les bornes ont bougé.
Je confirme que maintenant au GPS, on est en général plutôt en dessous des 2 cm de tolérance sauf faible couverture satellites mais auquel cas on s'en rend compte.

Bonjour
Je profites du sujet pour également parlé de mon problème en prenant le plan de masse je trouve une surface différente que celle annoncée par le géomètre avez vous une idée de l'éventuel recours que j'aurai?
En calculant et en utilisant un logiciel de dessin je trouve une surface inférieur de 10m², 110EUR le m².
Faire appel à un géomètre me couterai plus cher mais avez vous une autre solution.

Bonjour,

Pour répondre sommairement à votre problème, un bornage physique - juridiquement - n'existe pas. 

Pour vous faire la démonstration par l'absurde, si la position physique des bornes faisait foi, alors qu'est ce qui vous oblige à contacter un Géomètre-Expert ? Il suffit de commander des bornes sur eBay, les planter là où on estime être chez soi et tant pis pour le voisin. Imaginez les conflits et revendications de propriété ...

C'est pourquoi seul un Procès-Verbal de bornage (normalisé) signé par les deux riverains concernés et le Géomètre expert permet de définir juridiquement la limite. Dans 10 ans, ce document sera le seul document juridique fiable pour rétablir la limite.

La limite existe. Ceci étant, si vous souhaitez matérialiser à nouveau la limite car vous pensez que les bornes ne sont plus à leur place, contactez le Géomètre-Expert pour qu'il réalise un rétablissement de limites.

De même, je profite de ma rapide lecture pour vous dire que le commentaire sur la précision de 10cm à 22m via le lien bofip n'est surtout pas à prendre en considération. Car, comme l'indique clairement le lien, bofip concerne l'administration fiscale (cadastre), qui n'offre aucune garantie juridique sur la limite.

En espérant avoir pu répondre à votre question

C'est vraiment un truc de dingue ici... je demande qu'est ce qui fait foi entre le plan de bornage et la disposition des bornes physiques et j'ai réussi à me faire juger d'entrée (et c'est moi qui suis arrogant...) et limite insulter ! Désolé si je n'ai pas flatté l'ego de certains en passant mais à aucun moment je ne remets en cause directement les compétences du géomètre car chose que j'aurais peut etre du préciser entre temps c'est que je suspecte le promoteur d'avoir déplacé les bornes car elles sont dans une rigole creusée longtemps apres le bornage du lotissement (et où passe plusieurs bornes).

J'ai l'impression d'être sur le forum de jeuxvideos.com xD

En tout cas merci à ceux qui ont pris la peine de lire, de comprendre et de repondre à la question initiale

neokyo a écrit:

C'est vraiment un truc de dingue ici... je demande qu'est ce qui fait foi entre le plan de bornage et la disposition des bornes physiques et j'ai réussi à me faire juger d'entrée (et c'est moi qui suis arrogant...) et limite insulter ! Désolé si je n'ai pas flatté l'ego de certains en passant mais à aucun moment je ne remets en cause directement les compétences du géomètre car chose que j'aurais peut etre du préciser entre temps c'est que je suspecte le promoteur d'avoir déplacé les bornes car elles sont dans une rigole creusée longtemps apres le bornage du lotissement (et où passe plusieurs bornes).

J'ai l'impression d'être sur le forum de jeuxvideos.com xD

En tout cas merci à ceux qui ont pris la peine de lire, de comprendre et de repondre à la question initiale

Bonjour
Du coup si c'est à votre avantage, ne vous prenez pas la tête.... Laissez venir vos voisins, si ils font des réclamations....

Champy21 a écrit:

Du coup si c'est à votre avantage, ne vous prenez pas la tête.... Laissez venir vos voisins, si ils font des réclamations....

Laisser venir les voisins une fois que le mur de clôture est construit, c'est embêtant, parce qu'après il faut déplacer le mur...

adenis a écrit:

Champy21 a écrit:

Du coup si c'est à votre avantage, ne vous prenez pas la tête.... Laissez venir vos voisins, si ils font des réclamations....

Laisser venir les voisins une fois que le mur de clôture est construit, c'est embêtant, parce qu'après il faut déplacer le mur...

Et le garage et la maison avec xD

C'est une question pertinente car dans mon cas par exemple sur une largeur de 4m annoncée pour un chemin sur plan de bornage ca fait entre 3,84m et 3,9m en réalité (en partant du principe que la cloture existante du voisin soit pile le long de la séparation et pas du tout en retrait chez lui ce dont je doute, donc on pourrait encore rajouter qq centimetres d'erreur en +). Soit un sacré pourcentage d'erreur pour un "expert" sur une si petite longueur. Je n'ose même pas mesurer les autres longueur de peur de me rendre compte que j'ai pas acheté 2000m mais 1450 xD