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Bonjour tout le monde,
Voilà, première maison donc perdu sur tous les points.
Il est vrai que je poste beaucoup de questions un peu partout dans le forum en ce moment ^^ Mais je trouve toujours de bon conseils avec vous tous donc voici une nouvelle question (ou plutôt 2 :p)
Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain que nous convoitons. Jusqu'ici tout va bien.
J'ai rdv chez mon notaire la semaine prochaine pour rédiger le compromis de vente mais nous n'avons signé aucune promesse de vente/achat et je me rend seul chez le notaire, sans le vendeur. Quels documents dois-je fournir au notaire ? Je ne possède pas grand chose concernant le terrain, je n'ai que l'étude de sol, je n'ai même pas l'adresse complète du terrain :S
Deuxièmement, je dois remplir une demande de certificat d'urbanisme opérationnel mais je ne peux par compléter les références cadastrales forcément... qui peut me les communiquer ? le notaire, le vendeur ou une administration autre ?
J'ai cherché un peu sur internet mais je n'ai rien trouvé de concluant...
Je vous remercie d'avance pour vos conseils
Belle journée à tous
Voilà, première maison donc perdu sur tous les points.
Il est vrai que je poste beaucoup de questions un peu partout dans le forum en ce moment ^^ Mais je trouve toujours de bon conseils avec vous tous donc voici une nouvelle question (ou plutôt 2 :p)
Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain que nous convoitons. Jusqu'ici tout va bien.
J'ai rdv chez mon notaire la semaine prochaine pour rédiger le compromis de vente mais nous n'avons signé aucune promesse de vente/achat et je me rend seul chez le notaire, sans le vendeur. Quels documents dois-je fournir au notaire ? Je ne possède pas grand chose concernant le terrain, je n'ai que l'étude de sol, je n'ai même pas l'adresse complète du terrain :S
Deuxièmement, je dois remplir une demande de certificat d'urbanisme opérationnel mais je ne peux par compléter les références cadastrales forcément... qui peut me les communiquer ? le notaire, le vendeur ou une administration autre ?
J'ai cherché un peu sur internet mais je n'ai rien trouvé de concluant...
Je vous remercie d'avance pour vos conseils
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...
Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
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0 Membre utile
0 Photographe 1 Membre ultra utileBonjour,
C'est bon j'ai fini par trouver les références cadastrales
Merci !!
Maintenant je me pose la question de ce que je dois mettre dans ma demande de CU opérationnel.
Actuellement je l'ai rempli au minimum : toutes mes coordonnées, l'adresse du terrain, les refs cadastrales. J'ai également joins au dossier les plans du village où apparaît le terrain. Ce sont les plans du site https://www.cadastre.gouv.fr
Par contre il y'a une page pour les "notes descriptives succinctes du projet". Dans cette partie j'ai simplement indiqué : construction d'une maison neuve en CCMI. Cela suffit-il ? car je n'ai pour le moment aucun plan de maison à fournir, je sais approximativement qu'elle fera 110m² mais pour le moment rien n'est déterminé. On se pose encore la question si ce sera un plein pied ou un 1/2 niveau par exemple. J'attend toujours les plans des différents constructeurs que nous avons rencontré.
La je sèche sur "précisez la destination, sous destination et la localisation approximative des bâtiments" est-ce vraiment nécessaire de remplir cette partie ?
J'ai peur qu'en mettant plus de renseignement sur le CU mon PC soit refusé si les informations ne sont pas les mêmes...
C'est bon j'ai fini par trouver les références cadastrales
Merci !!
Maintenant je me pose la question de ce que je dois mettre dans ma demande de CU opérationnel.
Actuellement je l'ai rempli au minimum : toutes mes coordonnées, l'adresse du terrain, les refs cadastrales. J'ai également joins au dossier les plans du village où apparaît le terrain. Ce sont les plans du site https://www.cadastre.gouv.fr
Par contre il y'a une page pour les "notes descriptives succinctes du projet". Dans cette partie j'ai simplement indiqué : construction d'une maison neuve en CCMI. Cela suffit-il ? car je n'ai pour le moment aucun plan de maison à fournir, je sais approximativement qu'elle fera 110m² mais pour le moment rien n'est déterminé. On se pose encore la question si ce sera un plein pied ou un 1/2 niveau par exemple. J'attend toujours les plans des différents constructeurs que nous avons rencontré.
La je sèche sur "précisez la destination, sous destination et la localisation approximative des bâtiments" est-ce vraiment nécessaire de remplir cette partie ?
J'ai peur qu'en mettant plus de renseignement sur le CU mon PC soit refusé si les informations ne sont pas les mêmes...
0 Photographe 0 En cache depuis le dimanche 16 novembre 2025 à 07h49
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