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Encore perdu Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 214 fois
jenn5592
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 80
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 mois
Le 07/02/2018 à 11h13
Encore perdu
Bonjour tout le monde,

Voilà, première maison donc perdu sur tous les points. 
Il est vrai que je poste beaucoup de questions un peu partout dans le forum en ce moment ^^ Mais je trouve toujours de bon conseils avec vous tous donc voici une nouvelle question (ou plutôt 2 :p)

Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain que nous convoitons. Jusqu'ici tout va bien.
J'ai rdv chez mon notaire la semaine prochaine pour rédiger le compromis de vente mais nous n'avons signé aucune promesse de vente/achat et je me rend seul chez le notaire, sans le vendeur. Quels documents dois-je fournir au notaire ? Je ne possède pas grand chose concernant le terrain, je n'ai que l'étude de sol, je n'ai même pas l'adresse complète du terrain :S

Deuxièmement, je dois remplir une demande de certificat d'urbanisme opérationnel mais je ne peux par compléter les références cadastrales forcément... qui peut me les communiquer ? le notaire, le vendeur ou une administration autre ?

J'ai cherché un peu sur internet mais je n'ai rien trouvé de concluant...

Je vous remercie d'avance pour vos conseils

Belle journée à tous 
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Globetrotter21

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 5 ans
Le 07/02/2018 à 11h45
Bonjour,
Pour votre rdv chez le notaire (apriori un RDV préalable puisque qu'à ma connaissance un compromis ne se signe qu'avec les deux parties ^^), et les papiers à fournir, le mieux serait de l'appeler afin de savoir ce dont il a besoin.

Pour l'adresse du terrain, je suppose que vous devez savoir où il se situe (sur une carte) => une recherche sur mappy, google map, ou autre michelin...vous devriez pouvoir retrouver l'adresse.

Pour le CU et les références cadastrales, encore une fois, si vous pouvez retrouver l'emplacement sur une carte, vous pouvez retrouver les références sur le site du cadastre

https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do
remplissez le code postal et ville, cliquer sur rechercher, puis sur la fenêtre suivante cliquez sur la loupe (en face de "vue d'ensemble de la commune) puis naviguez pour trouver le terrain.

Cordialement
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http://glob21.forumconstruire.com
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jenn5592
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 80
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 mois
Le 07/02/2018 à 12h07
Bonjour Globetrotter21,

Merci pour tes informations, lorsque je disais "je n'ai même pas l'adresse" c'était pour dire que je n'ai vraiment rien en ma possession concernant le terrain.
J'ai évidemment cherché l'adresse, que j'ai trouvé.

Je suis également allée voir avec cette adresse sur le site du cadastre (j'aurais dû le préciser c'est vrai) et je n'ai rien trouvé... Je suis pourtant sûre de l'adresse saisie. C'est pour cette raison que je suis venu demander si vous aviez d'autre moyens de trouver les ref. cadastrales.

Pour le notaire, oui je sais le compromis se signe par les 2 partis, mais avant cela il faut bien le rédiger. Je vais l'appeler je verrai bien.

Merci en tout cas.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 07/02/2018 à 13h05
Re: Encore perdu
Bonjour

jenn5592 a écrit:...
Alors j'ai rencontré hier la maire du village ou nous souhaitons construite. La mairie est le propriétaire du terrain ...

ils doivent pouvoir vous donner les renseignements.
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jenn5592
Auteur du sujet

Picto recompense Super bloggeur

Messages : Env. 80
Dept : Meuse
Ancienneté : + de 6 mois
Le 08/02/2018 à 13h45
Bonjour,
C'est bon j'ai fini par trouver les références cadastrales Merci !!
Maintenant je me pose la question de ce que je dois mettre dans ma demande de CU opérationnel.

Actuellement je l'ai rempli au minimum : toutes mes coordonnées, l'adresse du terrain, les refs cadastrales. J'ai également joins au dossier les plans du village où apparaît le terrain. Ce sont les plans du site https://www.cadastre.gouv.fr
Par contre il y'a une page pour les "notes descriptives succinctes du projet". Dans cette partie j'ai simplement indiqué : construction d'une maison neuve en CCMI. Cela suffit-il ? car je n'ai pour le moment aucun plan de maison à fournir, je sais approximativement qu'elle fera 110m² mais pour le moment rien n'est déterminé. On se pose encore la question si ce sera un plein pied ou un 1/2 niveau par exemple. J'attend toujours les plans des différents constructeurs que nous avons rencontré.
La je sèche sur "précisez la destination, sous destination et la localisation approximative des bâtiments" est-ce vraiment nécessaire de remplir cette partie ? 

J'ai peur qu'en mettant plus de renseignement sur le CU mon PC soit refusé si les informations ne sont pas les mêmes...
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kalimeroo

Messages : Env. 70
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 08/02/2018 à 14h56
Pas la peine de mettre trop d'informations sur le CU. Un schéma du terrain avec une implantation approximative (simple carré ou rectangle) est suffisant.
Avez vous rencontré le service d'urbanisme de votre commune ? Ils peuvent vous aider à remplir ces documents et à accéder à certaines informations.
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