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Probleme avec mon dépot de travaux en mairie

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 921 fois
ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 09/02/2018 à 08h18
Probleme avec mon dépot de travaux en mairie
Bonjour,

J'ai un souci un peu particulier avec ma déclaration de travaux en mairie (petite mairie de 450 habitants), j'ai déposé une déclaration de travaux en Mairie mi-Novembre.
Après trois semaines j'ai eu un appel de la mairie me demandant de faire une lettre comme quoi j'annulais mon ma déclaration et que j'en refasse une. j'ai temporisé.
le jour limite de la déclaration, la maire m'a téléphoné, pour me demander de faire une lettre comme quoi je ne souhaitais plus faire ces travaux et me demandant de refaire la demande sinon on aurait des problème tout les deux, je lui ai demandé de me faire un courrier il a refusé. J'ai temporisé
Hier le maire m'a rappelé pour me refaire cette demande, je souhaitais savoir quel était votre avis la dessus.

Les travaux consiste à retirer la butte de terre devant mon salon qui sert de terrasse et de la remplacer par une terrasse en béton (parpaing qui servira également de pièce de rangement (21m2 pour le matériel de jardin) avec escalier béton pour accéder à la porte d'entrée de la maison au lieu de l'escalier en terre que j'ai actuellement qui est en train de s'affaisser. 

Actuellement je ne vois pas pourquoi uniquement sur des allégations orale je devrais faire cela
Quel est votre avis?
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Dans la Loire.
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Permis de contruire en Mai 2007
Début de construction en Juin 2007
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 09/02/2018 à 09h21
Bonjour

comme vous, je ne vois aucune raison d'obtempérer à une demande orale, d'autant plus avec des "menaces" disant que vous aurez des pb...

Il y a un délai à respecter pour traiter les dossiers, il y aura ensuite le délai légal pour annuler la décision (recours administratif) ...

par contre, je n'ai rien compris aux travaux prévus, mais c'est du détail et ce n'était pas le sujet.
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Brouuu

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 6 ans
Le 09/02/2018 à 09h50
Bonjour,

Tout pareil qu'Elisa.
D'ailleurs, si vous n'avez pas reçu, dans le premier mois, un courrier vous indiquant que des pièces étaient manquantes ou que les délais étaient modifiés, vous êtes titulaire d'une autorisation tacite depuis mi-décembre, que l'autorité compétente peut retirer jusque mi-mars (suite à une procédure contradictoire).
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Raymond037

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Langeais (37)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 09/02/2018 à 10h57
Bonjour,
Une absence de réponse écrite de la part de la mairie vaut acceptation.
Attention à la surface, elle ne doit pas dépasser 20m2.
Je ne comprend pas la pièce de rangement sera sur la terrasse? auquel cas, ce n'est plus une terrasse.
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 09/02/2018 à 12h58
Brouuu a écrit:... vous êtes titulaire d'une autorisation tacite depuis mi-décembre, que l'autorité compétente peut retirer jusque mi-mars (suite à une procédure contradictoire).

on pourrait interpréter par : "ne bougez pas 1 oreille, ne relancez pas avant..."  mais ce serait pure interpretation
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ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 09/02/2018 à 13h59
Merci pour vos réponses, je vais voir ce que donne la mairie, j'ai envoyé un message (mail),leur demandant de communiquer par écrit avec moi sur ce sujet.

Le recours administratifs, je crois que le maire peux encore le faire mais c'est vraiment sur un fil.

Ci dessous la terrasse béton et l'escalier que je souhaite mettre devant la maison.
Sur la gauche de la terrasse, il faut imaginer la terrer qui arrive au niveau du premier étage de la maison.

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Sihadmçn Invité

Messages : Env. 60000
Le 09/02/2018 à 16h59
Bonjour
Nous sommes dans un Etat de Droit, la Procédure est écrite .
Si le Maire était dans son droit...il aurait écrit !
Quand il téléphone, c'est que c'est une magouille...il doit connaître le voisin qui ne veut pas vous voir Bronzer sur la terrasse...

Faites le mort jusqu'à la mi Mars, n'écrivez pas, ...
Le premier qui bouge a perdu, disent mes enfants...et mon avocate...;)
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Raymond037

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Langeais (37)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 09/02/2018 à 17h06
Là je ne sais pas, car normalement une terrasse en béton pour ne pas être comptée dans l'emprise au sol de la maison ne doit pas dépasser du niveau du sol de manière significative; je pense que ça peut être toléré jusqu'à une vingtaine de cm maxi.
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Sihadmçn Invité

Messages : Env. 60000
Le 09/02/2018 à 17h13
Raymond037 a écrit:Là je ne sais pas, car normalement une terrasse en béton pour ne pas être comptée dans l'emprise au sol de la maison ne doit pas dépasser du niveau du sol de manière significative; je pense que ça peut être toléré jusqu'à une vingtaine de cm maxi.

Aucun rapport avec la Question....le Post ne parle pas d'emprise au sol...et seul le PLU donne la réponse !
Notre ami bénéficie d'une Autorisation "tacite"...il n'a plus qu'à attendre...
De toutes façon avec ce froid il ne peut pas couler de béton...
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 09/02/2018 à 18h48
ametph a écrit:Merci pour vos réponses, je vais voir ce que donne la mairie, j'ai envoyé un message (mail),leur demandant de communiquer par écrit avec moi sur ce sujet....

pfffffff, mais pourquoi on prend le temps de répondre  et d'expliquer ????? !!!!!
demandez lui dès maintenant l'avis à afficher
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ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 09/02/2018 à 21h33
??Pourquoi?
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Sihadmçn Invité

Messages : Env. 60000
Le 09/02/2018 à 22h06
A quoi sert on ??????????
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 16/02/2018 à 16h51
Bonjour,

ametph a écrit:??Pourquoi?


Dit et redit sur ce forum... Il faut parfois savoir temporiser!
- Vous disposez d'une DP tacite.
- Rien ne vous pousse, surtout pas à 1 mois près pour réaliser vos travaux,
- Le maire peut effectivement retirer (droit de retrait) cette autorisation, si elle est illégale, dans le délai de 3 mois (donc mi-décembre-> mi-mars).
- Mais si vous voulez vous donner une chance, ATTENDEZ qu'il vous téléphone encore... sans écrire!!!! Mais le mal est peut être fait...
- D'où les sous entendus d'Elisa.

@+
1
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Sihadmçn Invité

Messages : Env. 60000
Le 16/02/2018 à 18h14
deffrey a écrit:Bonjour,

ametph a écrit:??Pourquoi?


Dit et redit sur ce forum... Il faut parfois savoir temporiser!
 - Vous disposez d'une DP tacite.
 - Rien ne vous pousse, surtout pas à 1 mois près pour réaliser vos travaux,
 - Le maire peut effectivement retirer (droit de retrait) cette autorisation, si elle est illégale, dans le délai de 3 mois (donc mi-décembre-> mi-mars).
 - Mais si vous voulez vous donner une chance, ATTENDEZ qu'il vous téléphone encore... sans écrire!!!! Mais le mal est peut être fait...
 - D'où les sous entendus d'Elisa.

@+

+1 avec deffrey
Mais juste une question.
je pensais que seul le Préfet(ou le ministre) pouvait retirer le permis.
Le Maire délivre le permis de construire, Comment pourrait il à la fois délivrer un permis et le retirer ???
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deffrey

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 17/02/2018 à 12h09
Bonjour,

- L'autorité compétente en matière d'autorisations d'urbanisme est désignée au L 422-1 du CU.
- S'il s'avère que l'autorisation délivrée est illégale (1 document obligatoire non fourni par exple), l'autorité compétente (maire ou Préfet selon le cas), doit retirer cette autorisation dans les 3 mois qui suivent la délivrance.
- Le bénéficiaire peut également demander le retrait de son propre PC, même au-delà de ce délai.
- Le retrait peut faire l'objet d'un recours
.
@+
1
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Sihadmçn Invité

Messages : Env. 60000
Le 17/02/2018 à 15h36
Ok Deffrey
Réponse précise comme d habitude...
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ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 13/04/2018 à 13h45
Avancer du projet
Merci pour vos réponses:


Bonjour,

Pour vous donner des nouvelles fraîches.


On a débuté les travaux lundi.
Comme sur les photos on est sur la partie décaissement, on a fait une réunion de coordination hier avec le terrassier et le maçon.
On va avoir un petit retard car je voulais mettre 4*1000 l de récupération d’eau de pluie dans la zone créer mais le maçon m’a conseillé de plutôt profiter de la présence du terrassier pour mettre une cuve de 4000 L béton en extérieur et enterrer.
Donc un peu de délais le temps de commander une cuve pour que le maçon puisse attaquer ensuite le montage de la terrasse.

Il y avait plein d’erreur dans les réseaux d’eau qui passaient sous la maison, mais bon on a jamais eu de soucis.
On a découvert que un des regards d’eau de pluies fuyait par-dessous on va le changé ou le rendre plus hermétique.
On a démonté le tube PVC d’evac d’eau de pluie sur 20 m car cela gênait le terrassier, et on va lui trouver un nouveau parcours par la suite des travaux.

Un cerisier a été déplacé temporairement.

Les câbles électriques et les tuyaux d’arrivés d’eau sont tirés.

--Le maire a appelé pour nous dire qu’il allait envoyer un courrier et que c’était inacceptable que de la terre soit tombée sur le trottoir et que cela n’avait pas été nettoyé. (Le terrassier y a pensé les deux premiers jours mais mercredi il prévoyait de revenir mais il a eu un souci et n’est pas revenu et comme il y avait environ un pelleté de terre je n’ai pas jugé bon de nettoyer, mais bon mes enfants s’en occupent cette aprem.)—

Pour l’instant cela avance bien.

Petite anecdote mercredi j’ai testé un embout PVC de 100 qui tourne à 90° et je l’ai pointer vers le ciel en sorti du regard qui est en hauteur et d’gager par les travaux.
Je m’en suis rappelé en partant au bureau jeudi matin après une pluie de nuit, j’ai préféré le retirer avant de partir   j’ai bien couru pour ne pas prendre une douche que je l’ai retiré.

https://drive.google.com/open?id=1LDU9kzt5nxk3rnAKB9NTWCW532kOIc8A



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salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 13/04/2018 à 14h01
Afin de faire les choses en toute transparence je vous conseille de demander un certificat de non opposition tacite ainsi qu'un certificat de non recours et non retrait.
Avez-vous bien pensé à afficher le récépissé de dépôt de votre DP ?
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ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 13/04/2018 à 14h06
J'ai mis le panneau en place le 15 février. avec le récépissé.

Par contre demander un certificat de non recours et de non retrait cela me semble moins facile on est sur un mairie d'une commune de 400-500 personnes.
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Dans la Loire.
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deffrey

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Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 13/04/2018 à 14h30
Re,

Bonjour,

Pour constituer un dossier administratif complet pour la maison (vente future éventuelle), il est utile:
  - que vous demandiez au maire un certificat de non opposition à la déclaration préalable,
  - que vous gardiez la DOC et la DAACT le moment venu.
Par contre, les délais de recours (2 mois) et de retrait (3 mois) étant dépassés, une attestation de non recours ou non retrait ne s'impose pas dans votre cas (nous sommes en avril).
@+

ATTENTION: Je me suis mépris sur les dates (lecture en diagonale)
  - Affichage le 15 février, donc fin du délai de recours des tiers le 15 avril.
Sachant que le tiers (éventuel) doit vous notifier son recours dans les 15 jours du recours initial, soit au maximum fin de ce mois. Donc... suspense!!!
  - Quant au délai de retrait, dépassé, vous auriez été les premiers avertis en tant que bénéficiaires.
@+

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +10 mois.
1
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ametph
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 13/04/2018 à 14h35
Merci!
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ametph
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 16/04/2018 à 08h24
OK mais le recours des tiers ce ne peux plus être la mairie?

C’est bon les travaux reprennent cette semaine le terrassier va nous mettre en place une cuve externe en béton.
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deffrey

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Messages : Env. 6000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 12 ans
Le 16/04/2018 à 10h50
Bonjour,

Comme son nom l'indique, le "recours des tiers" concerne généralement les voisins ayant un intérêt à agir, mais aussi des assoc.
Par contre, le maire dispose d'un délai de 3 mois à compter de la date de l'autorisation tacite pour retirer celle-ci si elle est illégale, en respectant une certaine procédure dans ce délai. 
@+
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ametph
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 16/04/2018 à 13h51
Ok je pense que l'on est plutôt bon et comme j'en parle beaucoup à tout le monde, j'aurai senti si quelqu'un était dérangé par cela!

Réponse cette semaine pour la maire à moins que cela reste des tentatives verbales.
(C'est le troisième maire qui m'embête pour à la fin se rendre compte que je suis dans mon bon droit à la fin la joie des petits villages)
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 17/04/2018 à 14h10
La cuve béton va être disponible demain on va pouvoir reprendre les travaux.
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 18/04/2018 à 10h30
Je vais peux être avoir le recommander du maire aujourd'hui, hier la poste n'a pas pu accéder à la porte pour nous donner le recommander.
Avant


Aprés
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ametph
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 18/04/2018 à 10h31
Je le scan en masquer d'ici demain!
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 20/04/2018 à 13h42
En attendant le reccomandé


Bonjour,

Comme je ne peux pas me déplacer à la poste avant mardi, je vous met en photo la cuve en béton mise en place.

Bon WE
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 27/04/2018 à 08h56
Bonjour,

J'ai reçu mon recommandé, et là surprise c'était un recommandé pour le document de non opposition de la mairie, je ne comprends plus rien!!

Sinon les travaux avance bien, la dalle est coulé, la gars avancent même super vite, j'ai fait une petite modification sur les matériaux de la porte qui devient une porte vitré plutôt qu'une porte en panneau plein.
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Messages : Env. 60
De : Dargoire (42)
Ancienneté : + de 11 ans
Le 02/05/2018 à 10h51
On coule le béton aujourd'hui pour la terrasse et l'escalier.
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