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Ccmi et discorde avec le construceur sur date ouverture de chantier

Ce sujet comporte 94 messages et a été affiché 3.415 fois
CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 17h06
Ccmi et discorde avec le construceur sur date ouverture de c
Bonjour,

Je suis complètement perdue avec les divers discours de la part du constructeur pas en accord avec la banque qui nous prête et un contrat encore bien mystérieux :
Mon mari et moi avons signé un CCMI en sept 2016.
A cause de déboires pour l'achat du terrain, nous venons de signer l'acquisition.
Le constructeur nous avait dit que le BT01 ne dépasserait pas 500euros mais aujourd'hui réévalue à 4626 euros.
Comme nous avions prévenu que nous ne pourrions pas payer une telle réévaluation quand nous avons reçu notre deuxième refus de permis de construire, on nous avait dit que ça passerait dans la marge sur la maison mais maintenant que nous avons le permis et signé l'achat, rien du tout... après un forcing, il nous a accordé 1626 euros de réduction au lieu de 1700 par téléphone.
Il exige 15% du prix de la maison alors que nous n'avons pas de date d'ouverture de chantier et la banque refuse de débloquer sous prétexte qu'il pourrait commencer la maison quand bon lui semblera et que la fin pourrait être hors de délai de notre déblocage de prêt ce qui nous obligerait à payer la fin de la maison avec nos deniers personnels !!! ce serait juste une pure catastrophe.
De plus, la banque a accepté de verser 10% en attendant une facture rectificative, une déclaration d'ouverture de chantier et un rendez vous pour compléter tous les trous de notre contrat.
Le summum c'est que notre contrat stipule que le chantier aurait du démarrer avant le 9 février 2018 et nous ne connaissons pas les conséquences de cette date !!!!
Quelqu'un pourrait il nous éclairer pour arrêter de se faire endetter, car par rapport au plan de financement prévu nous avons déjà rajouté 5000 de plus pour les VRD, 4000 de plus pour le terrain, du coup 3000 pour le BT01, nous n'avons pas pu provisionner les taxes pour l'emprunt la mairie étant très opposée à cette construction nous a laissé dans le flou total, il a aussi fallu rajouter 20000 euros pour obtenir le crédit alors que c'était réserver pour les travaux à charge du MO,... enfin trop de surprises financières qui vont nous faire crouler sous les dettes ; et/ou quels sont les droits du constructeur par rapport à la situation ?

Vraiment un grand merci d'avance à ceux qui apporteront leur lumière.
Et bon courage à ceux qui construisent
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cloti76

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
Le 11/02/2018 à 19h03
Bonsoir,

Déjà, quel est le délai pour lever les réserves?
Si hors délai, vous pouvez vous désengager.

Le BT01 se calcule selon des indices précis, trouvables sur internet.

Le cst est en droit de demander 10% à l'obtention du PC.

Que signifie les "trous du contrat"?

Quel est le nom de votre constructeur?
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stephplr77

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 30000
De : Sur Le Forum (77)
Ancienneté : + de 13 ans
Le 11/02/2018 à 19h30
Votre constructeur part de quelle date ? Celle du contrat initial ? Il aurait fallu renégocier du fait des permis de construire refusés

Pour le reste, cela me semble confus, nous nous donnez des montants dont on ignore si vous auriez dû les verser ou non
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De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 19h31
Bonsoir ! Merci...
Le constructeur est Maisons et Chalets des Alpes sur Epagny en Haute savoie.
Le délai des réserves est de 7 jours après signature faite en septembre 2016. Le contrat est valable 16mois d'où le délai expiré même si ce n'est pas de leur fait parce qu'on a du déposer plusieurs permis encouragés par eux à chaque déception.
La banque a accepté de verser 10% une fois le terrain acheté mais refuse d'avancer si MCA ne fournit pas une déclaration d'ouverture de chantier et eux disent que la banque ne comprend rien, qu'il faut verser les 15% avant toutes démarches d'avancement pour la construction (rien n'a encore était fait au niveau de la construction ; ils n'ont même pas mis le panneau du permis et nous font un tas d'embrouille : BT01 qui devait rester à 500euros, négociation encore dupée, et aucune date de construction prévue, rien !).
Un vrai sac de noeud, après avoir eu déjà 2ans de déboires avec le terrain (servitudes etc...) et la mairie pour le permis ! J'espère que ce n'est pas pour tout le monde pareil, surtout qu'on nous dit que c'est surtout après que viennent les problèmes en général... MDR CryingW00t
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Fully

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
Dept : Charente
Ancienneté : + de 9 mois
Le 11/02/2018 à 19h32
Desengagez vous s'il est encore temps, si vous commencez votre projet de cette façon, avec autant de zones d'ombre avec votre CT, vous allez droit dans le mur.

Perdez 2 mois pour trouver un Cst sérieux.
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CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 19h50
Et les trous du contrat c'est la date de début et de fin de la construction, la provenance des fonds, la revalorisation, le montant des travaux réalisés par le MO... beaucoup de surprises à la clé je crois...
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CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 20h04
Notre attaché commercial a démissionné et depuis c'est le flou... merci pour le conseil qui confirme un peu ma volonté mais mon mari pense qu'un autre constructeur va alléger ce que MCA aurait fait (peut être)
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Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 800
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/02/2018 à 20h04
CATANNA a écrit:Et les trous du contrat c'est la date de début et de fin de la construction, la provenance des fonds, la revalorisation, le montant des travaux réalisés par le MO... beaucoup de surprises à la clé je crois...


Bonjour,

Ce CCMI a-t-il été signé par les 2 parties (le constructeur et vous) Et vous a-t-il été envoyé en LRAR ?
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Fully

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
Dept : Charente
Ancienneté : + de 9 mois
Le 11/02/2018 à 20h11
Là... effectivement il faut chercher la faille pour pouvoir vous barrer rapidement, ça pue avant même que votre CST n'ait commencé.

Reprenez vos explications par le début, en nous expliquant dans l'ordre chaque etape, vu le sérieux de votre Cst, il g a forcément une faille â exploiter
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CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 20h14
Les montants donnés, on a du les acceptés et les payer pour que le projet continue.
Le contrat a été remis en main propre lors de la signature dans une belle pochette Laugh
Le contrat par de septembre 2016, jour de signature pour le constructeur.
On verra demain soir ce qu'on fait : mon mari a un rendez vous avec le chef des chefs de chantier!Wink belle soirée à tous et un immense merci !
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elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 12 ans
Le 11/02/2018 à 20h30
Bonsoir

CATANNA a écrit:... ils n'ont même pas mis le panneau du permis ...

Un vrai sac de noeud, après avoir eu déjà 2ans de déboires avec le terrain (servitudes etc...) et la mairie pour le permis ! ...

c'est à VOUS d'afficher le permis (même si le cst a dit le contraire) et vu les pb que vous avez eu , faites le au plus vite.


pour les délais de début de travaux, si le contrat comporte une condition suspensive incluant les délais de recours (des tiers ou administratifs) , si pas d'affichage alors : les délais sont toujours entiers (les risques également) ;

en clair -du moins je l'espère-  (par rapport à l'affichage) : TOUTES les personnes qui peuvent déposer un recours contre le permis on un délai : 2 mois à partir de l'affichage... et 3 mois pour l'administration.
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Fully

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 100
Dept : Charente
Ancienneté : + de 9 mois
Le 11/02/2018 à 20h32
Vous n'avez jamais relancé le cst pour le panneau ?
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CATANNA
Auteur du sujet

Messages : Env. 40
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 3 mois
Le 11/02/2018 à 20h41
Le panneau a du coup été posé par mon mari 10 jours plus tard et les délais sont passés pour tous les recours... c est au moins ça 😥😅
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Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 800
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/02/2018 à 20h44
CATANNA a écrit:Et les trous du contrat c'est la date de début et de fin de la construction, la provenance des fonds, la revalorisation, le montant des travaux réalisés par le MO... beaucoup de surprises à la clé je crois...


Et bien tous ces trous sont des mentions obligatôires dans un CCMI ! Vous devriez pouvoir le faire invalider sans trop de difficultés.
Va peut-etre falloir réagir avant de vous être fait complètement plumer ...
L'aamoi semble toute indiquée dans votre cas.
Et en attendant de vous être fait conseiller, ne plus rien signer ni payer.

Contrat remis en main propres ok, mais avez vous signé un reçu ?
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Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 800
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 11/02/2018 à 20h46
CATANNA a écrit:Le panneau a du coup été posé par mon mari 10 jours plus tard et les délais sont passés pour tous les recours... c est au moins ça 😥😅


Je ne pense pas que la pose du panneau soit le plus préoccupant de vos problèmes
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De tous ceux qui ont quelque chose à dire, les plus désagréables sont ceux qui ne disent jamais bonjour...
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En cache depuis le mercredi 16 mai 2018 à 21h54
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