Retour
Menu utilisateur
Menu

CCMI sans plan contractuels

Ce sujet comporte 27 messages et a été affiché 1.464 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
8
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Val D Oise
Bonjour je sais pas si c'est poster au bon endroit....

CCMI signer le 8 janvier reçu en recommandé le 12 janvier sans plan contractuel, j'ai travailler mon projet avec le constructeur avec des plans sommaires et souvent corrigés à la main. Le constructeur a déposer en mairie le permis de construire le 9 février avec des plans adaptés pour le permis. J'ai vérifié les plans avant qu'il ne dépose le dossier , et ils correspondaient bien au plans sommaires de mon projet. Mais étant quelqu’un de pointilleux, j'ai à ce jour toujours pas les plans contractuels qui devait m' être transmis. J’ ai relancé le constructeur a plusieurs reprises et il me réponds que je les aurez quand le permis sera validé ? Qu'en pensez-vous ? Quelle différence entre les plans contractuels et plans de permis de construire ?

Merci de votre temps pour vos réponses Yves
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Bonjour,
Il n'y a pas de plans signés dans votre CCMI ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
C'est à dire sans plan contractuel ?
Si vous avez signé des plans, ils sont contractuels ...
Dans le CCMI reçu le 12 janvier, est-ce qu'il y a des plans ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
J'ai uniquement signé le dossier de permis de construire où figureé les plans de permis et non je n'ai reçu aucun plans dans le ccmi le 12 janvier
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
On ne signe pas un CCMI sans y joindre des plans signés à la même date
Vous avez daté vos signatures sur les plans du PC ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Si pas de plan, pas de CCMI Wink
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
litemath a écrit:Si pas de plan, pas de CCMI Wink
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier

Il faudra encore démontrer qu'il n'y avait pas de plans joints au CCMI qui a été envoyé en recommandé
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
mistigri34 a écrit:
litemath a écrit:Si pas de plan, pas de CCMI Wink
Vous n'êtes donc pas contractuellement lié au cst pour le moment.
A voir la stratégie à mettre en place, soit résilier et repartir sur de bonnes bases dès maintenant, soit attendre que les plans arrivent en croisant les doigts qu'ils correspondent bien à vos idées et sinon résilier

Il faudra encore démontrer qu'il n'y avait pas de plans joints au CCMI qui a été envoyé en recommandé

Ca sera plutôt au cst de démontrer qu'ils y étaient 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
Vu que le permis a été déposé en mairie avec des plans ou les dimensions correspond bien au plans que j'ai mais non signé y a t'il lieu de s'inquiéter ? Quel différence en plan contractuels et plans permis.
Merci
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Yves du nord a écrit:Vu que le permis a été déposé en mairie avec des plans ou les dimensions correspond bien au plans que j'ai mais non signé y a t'il lieu de s'inquiéter ? Quel différence en plan contractuels et plans permis.
Merci

Les plans PC ne concernent que le PC, c'est à dire l'aspect et les dimensions extérieures de la construction.
Les plans contractuels, comme l'indique leur nom, sont les plans qui font partie du contrat de construction et qui précisent toutes une série d'obligation du constructeur concernant l'intérieur.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
Merci des retours. je vois toujours pas le risque si il y a n'a un, maison classique 120m2 4 chambres cuisine ouverte sur salon salle à manger, sur la notice il y a bien tout d'inscrits matériel et matériaux carrelage poignée portes menuiseries ect...... ou est le risque ?
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
S'il n'y a pas de plan contractuel, comment être sur qu'il y aura 4 chambres par exemple ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
Et sur la notice, il y aussi d'inscrit dimensions des pièces, épaisseur et type des cloisons, présence de poutres ou piliers, position de coffrage disgracieux de VMC ou de descentes d'évacuations ? ... la liste est longue.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
Pour répondre oui il y a bien indiqué 4 chambres car prise des compte des prises électriques.
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
Bon, je vais pousser mon raisonnement alors
Comment être sur que toutes les pièces feront les bonnes dimensions ?
Sans plan les wc peuvent faire 50m² non ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
Effectivement je comprends mais quel intérêt de la part du constructeur de vouloir faire un coup pareil ?
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
C'était un exemple extrême mais vous dites être pointilleux sur ces plans donc je suppose que vous avez déjà toutes les dimensions et dispositions ...
Sans plans contractuels, sur quoi allez vous vous appuyer pour dire au cst que ce n'est pas ce que vous attendez ?
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message Haute Garonne
Bonjour

Le forum est là pour vous mettre en garde.

Mais si vous êtes confiant, et que vous ne voyez pas de risque, rien ne vous empêche de continuer sans tenir compte des conseils.

C'est votre projet, votre future maison. C'est donc bien vous qui décidez.

PS : par contre, il ne faudra pas vous plaindre si vous avez un pilier au milieu du salon, ou la nourrice qui prend la moitié d'un placard. Sans plan intérieur, votre constructeur est libre de faire comme il veut.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 1000 message Hauts De Seine
J'ai relu la question d'origine, le cst vous dit d'attendre le PC pour vous envoyer les plans intérieurs :
- qu'allez vous faire si ces plans ne correspondent pas à vos choix ?
- qu'allez vous faire si, comme par magie, vos choix coûtent plus cher et nécessitent un avenant ?

Dans tous les cas, vous pouvez annuler ce CCMI car il manque des pièces. Si vous n'avez encore rien réglé au cst vous n'aurez perdu que du temps
Mais si vous avez avancé un acompte, le cst peut être récalcitrant à vous le rendre ...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Hauts De Seine
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 10 message Val D Oise
Merci je comprends et vous remercie pour vos conseils.
Messages : Env. 10
Dept : Val D Oise
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Herault
mistigri34 a écrit:Et sur la notice, il y aussi d'inscrit dimensions des pièces, épaisseur et type des cloisons, présence de poutres ou piliers, position de coffrage disgracieux de VMC ou de descentes d'évacuations ? ... la liste est longue.

On peut y ajouter hauteurs de plafonds, escalier ...
.
Vous sentez bien qu'il y a quelque chose de pas net autrement pourquoi viendriez-vous poser la question sur le forum.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Lot Et Garonne
"pourquoi viendriez-vous poser la question sur le forum."

pour entendre que tout va bien Laugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Super photolover Env. 200 message Robion (84)
Pour notre part notre constructeur ne nous a jamais fourni les plans techniques, impossible d'avoir le plan électrique par exemple. Pour une maison de 90 m² de plain pied on se retrouve avec une énorme boite de dérivation dans un des placards d'une chambre...
Alors que ce n'était pas du tout nécessaire...
Voilà le genre de mauvaise surprise qu'on peut avoir ou bien encore l'implantation du tableau électrique que l'électricien met où il veut car pas de plan officiel. Ni même les va et vient mis comme nous l'avions demandé. Il les avait posé à 1 mètre l'un de l'autre au lieu de les positionner aux extrémités de la pièce.
Nous avons du mettre le dernier appel de fond sur la caisse des cautions et attendre 5 mois avant que le constructeur se réveille et mette tout comme nous le voulions.
Nous avons eu de la "chance" car il voulait à tout prix son argent.

Dans notre notice nous avions une attente pour conduit de cheminée (obligatoire) et sur les plans elle n'était pas signalée... Le conducteur de travaux refusait de réaliser les travaux. Et les recommandés restaient sans réponse.

Les plans du PC ne donnent que l'apparence extérieure, les dimensions des façades, la couleur de l'enduit... Pas aménagement intérieur.
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 200
De : Robion (84)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre utile Env. 3000 message Lot Et Garonne
Si tu aime les plus values , tu vas te sentir a l'aise la LaughLaugh
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 3000
Dept : Lot Et Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
 
Super bloggeur Env. 60 message Bouches Du Rhone
Perso, j'ai signé un contrat CCMI.
Tout est écrit et détaillé.
Les plans sont joints et ont été signés + datés et envoyé en LRAR.

++
Alain
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 60
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 5 ans
 
Bloggeur Env. 10 message Vaucluse
Bonjour, vous pourrez toujours faire une modification du permis de construire après avoir vu les plans, le délai est de mois d'instruction.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
Dans les plans, il n'y a pas que des infos intérieur qui sont important, il y a aussi l'extérieur (mur de soutènements, accès, volume de déblais/remblais par rapport au TN, etc...)
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le dimanche 25 juillet 2021 à 09h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Assurances et garanties, la protection de votre maison
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

8
abonnés
surveillent ce sujet
Voir