Déclaration achèvement de travaux.
Ce sujet comporte 47 messages et a été affiché 2.670 foisNouveau sujet Répondre |
15 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre utile
Membre utile
Membre utile
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre super utile
Membre super utile
Membre ultra utile
En cache depuis le mercredi 18 septembre 2024 à 23h06
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
declaration achevement partielle et conformite travaux
15 réponses Forum Administratif et financement -
Taxe foncière et déclaration d'achèvement des travaux
5 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Extension maison pour garage sup 150m2 sans architecte
44 réponses Forum Administratif et financement -
PLU ou règlement de lotissement, lequel est le bon ?
46 réponses Forum Administratif et financement -
Actualisation du prix convenu indice BT01
44 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux - Pièces à joindre
4 réponses Forum Administratif et financement -
A quoi correspond exactement le nombre de m2 à indiquer dans la déclaration d'achèvement et de conformité des travaux ?
5 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration achevement travaux urbanisme
20 réponses Forum Administratif et financement -
Changement d'assurance de prêt dès le début de la construction
39 réponses Forum Administratif et financement
15
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet