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Avis contrat d?entreprise Résolu

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 194 fois
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 29/01/2019 à 21h06
Avis contrat d?entreprise
Bonjour, voilà je vous résume notre projet. Nous avons trouver un terrain en lotissement, libre de constructeur, pour lequel nous avons signé une promesse de vente. Après beaucoup de recherche et de rendez vous avec des contructeurs, un maître d’oeuvre et une entreprise générale du bâtiment nous avons décider sur la base des devis et aussi de notre impression de choisir l’entreprise générale du bâtiment. Le plan est fait par un architecte. L’entreprise du bâtiement étant à la base une entreprise de maçonnerie, ils nous a fournit son devis ainsi que celui de tous les artisans avec lesquels nous allons faire la maison (càd plombier, électricien, couvreur...ect). En me renseignant je me suis rendu compte qu’il fallait sûrement que je signe un contrat d’entreprise, je lui ai demander mais il n’en fait pas d’habitude. J’ai confiance en lui (nous le connaissons par une personne interposé), et avons visiter des chantiers fini et en cours. Mais je souhaiterais quand même faire signer une contrat d’entreprise avec tous les intervenants de la construction. Donc ma question est la suivante, quelqu’un peut il me renseigner sur le contenu de ce contrat, ou un retour d’experiance Par rapport à ce genre de contrat? Je suis disponible pour toute questions supplémentaires et attend vos avis avec plaisirs. Je vous remercie.
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mistigri34

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/01/2019 à 21h11
Bonjour,
Ça ne sent pas bon votre histoire
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Manu65

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 4000
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 2 ans
Le 29/01/2019 à 21h13
Bonjour,
C'est un peu bizarre votre truc.
C'est une entreprise qui trouve et négocie avec tous les corps de métiers ? Pour moi c'est un CCMI... sans le contrat du CCMI très protecteur pour le client .

(grillé)
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Mon récit : http://bistorte.forumconstruire.com
Mes textes et photos sur FC sont soumises au choix à la licence WTFPL version 2, ou LPRAB
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 29/01/2019 à 21h32
Manu65 a écrit:Bonjour,
C'est un peu bizarre votre truc.
C'est une entreprise qui trouve et négocie avec tous les corps de métiers ? Pour moi c'est un CCMI... sans le contrat du CCMI très protecteur pour le client .

(grillé)


Alors il m’a juste mis en relation avec les différents corps de métier, sachant qu’il y en a quelque uns que j’ai moi même trouver car nous en connaissions beaucoup autour de nous. Nous nous sommes renseigner et voilà ce que j’ai trouver partout:

« Si le constructeur qui se charge de la construction fournit le plan, le maître d’ouvrage signe avec lui un "contrat de construction d'une maison individuelle avec fourniture de plan". Le constructeur peut, si le maître d’ouvrage le souhaite, réaliser les démarches et formalités annexes, notamment celles relatives au permis de construire. C'est le contrat le plus réglementé.
Si le maître d’ouvrage fournit le plan, qu'il soit élaboré par un architecte, par un professionnel compétent, ou par ses soins :
si une seule entreprise se charge de l'ensemble de la construction, il signe avec elle un "contrat de construction d'une maison individuelle sans fourniture de plan" ;
si plusieurs entreprises interviennent pour la construction, mais qu’une entreprise principale se charge au moins des travaux de gros-œuvre, de mise hors d'eau et hors d'air (des murs, de la toiture, de la pose des huisseries et des vitres) : le maître d’ouvrage signe un "contrat de construction d'une maison individuelle sans fourniture de plan" avec l’entreprise principale, et un "contrat d'entreprise" pour chaque prestation (plomberie, électricité ou chauffage, par exemple) avec chacun des corps de métier qui interviennent après la mise hors d'air. »

Nous ne sommes donc pas dans ce cas mais plutôt dans celui ci:
« Si plusieurs entreprises interviennent pour la construction et aucune d'elles ne se charge à elle seule des travaux de gros-œuvre, de hors d'eau et hors d'air (des murs, de la toiture, de la pose des huisseries et de vitres) : le maître d’ouvrage signe un "contrat d'entreprise" lot par lot avec chaque corps de métier (maçon, couvreur, plombier, électricien…) : pour une tâche déterminée et partielle. Le contrat d'entreprise est très peu réglementé et nécessite donc de la part du maître d’ouvrage une vigilance particulière. » 
Désolé c’est long...lol
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fouga

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
Le 29/01/2019 à 22h13
Bonjour

Caro336 a écrit:
Nous ne sommes donc pas dans ce cas mais plutôt dans celui ci:
« Si plusieurs entreprises interviennent pour la construction et aucune d'elles ne se charge à elle seule des travaux de gros-œuvre, de hors d'eau et hors d'air (des murs, de la toiture, de la pose des huisseries et de vitres) : le maître d’ouvrage signe un "contrat d'entreprise" lot par lot avec chaque corps de métier (maçon, couvreur, plombier, électricien…) : pour une tâche déterminée et partielle. Le contrat d'entreprise est très peu réglementé et nécessite donc de la part du maître d’ouvrage une vigilance particulière. » 
Désolé c’est long...lol


Donc c'est vous qui ferez la maîtrise d'oeuvre (coordination de chantier et contrôle des travaux).
J'espere que vous vous y connaissez bien
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 29/01/2019 à 22h19
fouga a écrit:Bonjour

Caro336 a écrit:
Nous ne sommes donc pas dans ce cas mais plutôt dans celui ci:
« Si plusieurs entreprises interviennent pour la construction et aucune d'elles ne se charge à elle seule des travaux de gros-œuvre, de hors d'eau et hors d'air (des murs, de la toiture, de la pose des huisseries et de vitres) : le maître d’ouvrage signe un "contrat d'entreprise" lot par lot avec chaque corps de métier (maçon, couvreur, plombier, électricien…) : pour une tâche déterminée et partielle. Le contrat d'entreprise est très peu réglementé et nécessite donc de la part du maître d’ouvrage une vigilance particulière. » 
Désolé c’est long...lol


Donc c'est vous qui ferez la maîtrise d'oeuvre (coordination de chantier et contrôle des travaux).
J'espere que vous vous y connaissez bien



Alors oui c’est nous qui feront la coordination du chantier et le contrôle des travaux avec l’aide du chef de l’entreprise générale du bâtiment avec qui nous sommes en relation directe et mon frère étant conducteur de travaux (dans une autre boîte) il nous aidera aussi!
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 30/01/2019 à 15h58
mistigri34 a écrit:Bonjour,
Ça ne sent pas bon votre histoire



Pourtant déjà à la banque pas de soucis, et surtout je ne suis pas la seule à être passer par ce monsieur et aucun soucis pour les autres personnes! Au contraire!!
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makaza

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 mois
Le 27/03/2019 à 19h31
Bonjour,

Nous sommes entrepreneur et nous voulions construire notre deuxième maison, la première datant de 2000 mais nous nous retrouvons face à notre banquière qui après l'obtention du permis de construire établi par un architecte, nous a indiqué qu'il fallait faire le gros oeuvre par notre entreprise(au départ nous voulions faire de l'autoconstruction) nous lui avons donc fait un devis mais elle nous a indiqué qu'il nous fallait une assurance dommage ouvrage(peut être au cas ou nous voudrions nous attaquer, je précise que cette construction sera notre résidence principale donc cette assurance n'est pas obligatoire mais sinon pas de prêt) et maintenant que nous l'avons trouvé( par contre l'assureur nous oblige a faire appel à une seconde entreprise) elle nous demande un CCMI sans fourniture de plan.(CCMI qui impliquerait que nous sommes la seule société et donc plus de dommage ouvrage).Nous tournons en rond et ne trouvons aucune solution, pourriez vous nous aider?
Merci à tous
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 27/03/2019 à 19h51
Je pense que vous devriez poster directement ce message avec un titre car je ne suis pas sûr que vous obtiendrez des réponses en le mettant à la suite du notre.
Parcontre je ne comprend pas pourquoi elle vous demande un CCMI. Moi je serais vous j’irai voir une autre banque. Nous nous avons pris une courtière qui nous a trouver un banque qui accepté notre projet dans CCMI (en l’occurance Le crédit mutuel).
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ManuTaden

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 3000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 3 ans
Le 27/03/2019 à 19h51
Changer de banque ?
ou, au minimum, interroger une autre banque juste pour vérifier si elle aussi elle aime les Shadocks
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Il est plus facile de gommer un mur lorsqu’on dessine un plan au crayon à papier, que de l’abattre à coups de masses sur le chantier de construction.
Frank Lloyd Wright
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makaza

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 mois
Le 27/03/2019 à 20h58
J ai posté après votre message car vous avez du faire un contrat d entreprise donc vous êtes dans la même situation, mais j aurai peut être plus de retour en postant directement en tout cas ça me rassure que vous ayez trouvé une solution ,on va tenter un autre établissement bancaire. Merci
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Caro336
Auteur du sujet

Messages : Env. 60
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 4 mois
Le 28/03/2019 à 07h19
Pas de soucis pour avoir posté après le notre, j’ai vraiment dis cela car je pense que vous aurez plus de réponse en exposant votre problème seul. Pour plus d’infos nous avons donc rédigé un contrat d’entreprise avec tous les artisans (cela n’a pas été facile car il n’existe pas vraiment d’exemple, mais nous avons fait appel à l’ADIL de notre région pour validé la formulation du contrat). Et pour les banques, notre courtière nous en a trouvé plusieurs qui acceptée notre dossier donc je ne pense pas que vous allez avoir de problème à en trouver une.
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makaza

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 mois
Le 28/03/2019 à 10h15
Merci pour toutes ces informations, nous allons nous tourner vers un courtier je pense qu il trouvera plus facilement.
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Woofy

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 6000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Le 28/03/2019 à 10h47
Bonjour,
Il y a des banques (et des courtiers) qui sont plus ouverts aux autoconstructeurs. Mais elles ne sont pas légion, et en général il s'agit plus d'un directeur ou d'une directrice d'une agence bien précise qui traitera en direct plutôt que de remonter le dossier au siège.
Bonne recherche.


PS : la dommage ouvrage est obligatoire. C'est juste qu'il n'y a pas de sanctions si vous n'en prenez pas. Mais bon, rares sont les banquiers qui sont ouverts à l'autoconstruction. Vous faire accompagner par une asso d'autoconstructeurs peut aider.
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Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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makaza

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 7 mois
Le 28/03/2019 à 10h52
Bonjour,
Oui le cas d’auto constructeur est mal vu c est pour cela que nous avons changé d avis et que nous voulions faire l hors d’air hors d eau par notre société en faisant un contrat d entreprise et du coup avec une dommage ouvrage mais notre banquier s oppose car il veut un CCMI.Donc maintenant qu on a réussi sûrement à trouver la dommage ouvrage il nous ressort un autre problème
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En cache depuis le samedi 18 mai 2019 à 14h55

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