Le constructeur demande de signer une décharge

Ben, ça me parrait normal, si vous souhaitez faire un sous sol, et que le CU le déconseille!
S'il y a un risque stipulé sur le CU, il ne va tout de meme pas vous garantir qu'il n'y en a pas!

Ok, donc les arguments du constructeurs sont valables.
Il suffit qu'on dise qu'on est informé du risque lié au terrain humide.
Ca parrait si evident, c'est indiqué sur le CU.

Si ce n'est que ça, ça devrait aller.
Merci

andrasta a écrit:

Ok, donc les arguments du constructeurs sont valables.
Il suffit qu'on dise qu'on est informé du risque lié au terrain humide.
Ca parrait si evident, c'est indiqué sur le CU.

Si ce n'est que ça, ça devrait aller.
Merci

A mon avis il faut impérativement attendre l'étude de sol qui dans ton cas est obligatoire. Une fois en sa possession le constructeur te proposera ce qu'il est possible de faire. Signer une décharge est à mon avis une très mauvaise solution car lorsqu'il te réclamera 4 ou 5000 euros de plus value pour tes fondations, que feras tu ?
L'étude de sol est faite pour se prémunir de ce genre de désagrément et avoir toutes les données en main avant la signature du contrat.
Bon courage !
Gawel

L'etude de sol n'est pas là pour te dire s'il ya des risque d'innondation par remontée de nappe phréatique ou debordement de cours d'eau, c'est le CU qui t'informe de ces risque!!!

Si tu décide de faire un sous sol en connaissant ces risques, c'est quand meme bien toi qui prend ce risque et pas le constructeur a qui tu demande de faire un sous sol!!

damien a écrit:

L'etude de sol n'est pas là pour te dire s'il ya des risque d'innondation par remontée de nappe phréatique ou debordement de cours d'eau, c'est le CU qui t'informe de ces risque!!!

Si tu décide de faire un sous sol en connaissant ces risques, c'est quand meme bien toi qui prend ce risque et pas le constructeur a qui tu demande de faire un sous sol!!

Je pense que plutot que d'induire les gens en erreur, il vaut mieux s'abstenir.....
Dans mon étude de sol il y a clairement une étude sur la perméabilité du sol et sur la présence d'eau et à quelle profondeur on la trouve.
Le constructeur doit se baser sur cette étude et pas sur un CU qui est par définition général. Un CU te dis si ton terrain est constructible ou pas. Point...
Maintenant si tu trouves que commencer un projet en signant des décharges est la meilleure solution, libre à toi....
Par contre si le client décide malgré l'étude de sol négative de faire un sous sol alors c'est de sa responsabilité mais je ne connais pas beaucoup de constructeurs qui prendraient ce risque (garantie de parfait achèvement, décennale,....)
Gawel

Merci pour vos réponses.

En fait, on a déjà signé le contrat de construction, je ne pense donc pas que le constructeur puisse faire une plue-value pour des fondations puisque ce n'est pas inidqué dans le contrat.

Par contre, je ne crois pas qu'une etude de sol soit prévue, en tout cas ce n'est pas chiffré dans le descriptif.

C'est vrai que j'ai un peu peur au niveau des assurances (DO, décenale...).

On ne sait pas trop quoi faire, le constructeur nous dit que c'est ce qu'ils font habituellement, quels risques prenons nous si on signe une décharge ?

Alors si le contrat de construction est signé, vous n'avez pas à signer de décharge. C'est avant la signature qu'il vous devait l'information.
Il vous a vendu un produit, il doit en assumer les risques.
Une étude de sol dira les précaution à prendre, y compris si des travaux de cuvelage sont nécessaires. Et si c'est le cas, vou bénirez le ciel de ne pas avoir signé de décharge.

andrasta a écrit:

Merci pour vos réponses.

En fait, on a déjà signé le contrat de construction, je ne pense donc pas que le constructeur puisse faire une plue-value pour des fondations puisque ce n'est pas inidqué dans le contrat.

Par contre, je ne crois pas qu'une etude de sol soit prévue, en tout cas ce n'est pas chiffré dans le descriptif.

C'est vrai que j'ai un peu peur au niveau des assurances (DO, décenale...).

On ne sait pas trop quoi faire, le constructeur nous dit que c'est ce qu'ils font habituellement, quels risques prenons si on signe une décharge ?

Si tu signes une décharge tu ne pourras faire aucun recours par rapport aux éventuelles malfaçons....
Si lorsque tes fondations auront débutées, ton constructeur t'annonce qu'il faut faire un drain ou des aménagements techniques du fait de ton terrain(et que ça se chiffre en milliers d'euros), que diras tu ? Tu auras signé une décharge (ton constructeur se fera un plaisir de te le rappeler quand tu lui diras que c'est contraire au CCMI.... )
Autre chose ce n'est pas parce que ton constructeur te dit que c'est ce qu'il se fait habituellement que c'est forcément légal....
Réfléchis bien et surtout suis les conseils de personnes avisées (moi je ne suis pas un pro....). Tu devrais reposter ta question dans la rubrique "la technique vous échappe", il y a plein de spécialistes qui m'ont bien aidé.
Bonne continuation
Gawel

aamoi a écrit:

Alors si le contrat de construction est signé, vous n'avez pas à signer de décharge. C'est avant la signature qu'il vous devait l'information.
Il vous a vendu un produit, il doit en assumer les risques.
Une étude de sol dira les précaution à prendre, y compris si des travaux de cuvelage sont nécessaires. Et si c'est le cas, vou bénirez le ciel de ne pas avoir signé de décharge.

Merci, on ne va donc rien signer (on ne va pas être bien vu avant même que ça commence )

Par contre, comme j'ai dit plus haut, je ne crois pas qu'il fasse une etude de sol, ce n'est pas chiffré.

aamoi a écrit:

Alors si le contrat de construction est signé, vous n'avez pas à signer de décharge. C'est avant la signature qu'il vous devait l'information.
Il vous a vendu un produit, il doit en assumer les risques.
Une étude de sol dira les précaution à prendre, y compris si des travaux de cuvelage sont nécessaires. Et si c'est le cas, vou bénirez le ciel de ne pas avoir signé de décharge.

Comme quoi... Il faut toujours suivre les bons conseils et ne pas se fier à tout ce qu'on peut lire sur le forum...

Gawel

Merci, on ne va donc rien signer (on ne va pas être bien vu avant même que ça commence )

Par contre, comme j'ai dit plus haut, je ne crois pas qu'il fasse une etude de sol, ce n'est pas chiffré.[/quote]

Salut
Alors s'il ne fait pas d'étude de sol ,c'est lui qui prend le plus de risque .
Regardez mon histoire sur mon blog vous comprendrez.
http://ufuk95.free.fr/Notre%20maison%20quelle%20gal%e8re.html
@+

Ce que je veux dire, c'est, que si un jour il ya de l'eau dans ton sous sol, ce ne serra pas de la faute de ton constructeur, car tu batis sur un terrain ou le CU stipule " sous sol déconseillé".

Si tu ne veux pas d'eau dans ton sous sol en cas d'innondation, la seulle solution.......... c'est de ne pas faire de sous sol.

Il n'existe pas de construction étanche, s'il ya innondation, le constructeur n'a pas envie que tu lui reproche d'avoir 1 m d'eau dans ton sous sol!

Alors effectivement rien ne l'empeche de faire un sous sol , mais il semble légitime qu'il veuille s'assurer que tu es au courant du risque potentiel d'innondation, et que tu ne lui demandera rien si ton congélateur et tous ce que tu entrepose dans ton sous sol est foutu!

Me suis je bien fait comprendre? bien sur ne pas signer un quelconque document pouvant le décharger d'une malfaçon eventuelle, meme si un tel document ne doit avoir aucune valeur!

Ah ces constructeurs tous les mêmes ,ils prennent les clients pour des idiots
@++

damien a écrit:

Ce que je veux dire, c'est, que si un jour il ya de l'eau dans ton sous sol, ce ne serra pas de la faute de ton constructeur, car tu batis sur un terrain ou le CU stipule " sous sol déconseillé".

Si tu ne veux pas d'eau dans ton sous sol en cas d'innondation, la seulle solution.......... c'est de ne pas faire de sous sol.

Il n'existe pas de construction étanche, s'il ya innondation, le constructeur n'a pas envie que tu lui reproche d'avoir 1 m d'eau dans ton sous sol!

Alors effectivement rien ne l'empeche de faire un sous sol , mais il semble légitime qu'il veuille s'assurer que tu es au courant du risque potentiel d'innondation, et que tu ne lui demandera rien si ton congélateur et tous ce que tu entrepose dans ton sous sol est foutu!

Me suis je bien fait comprendre? bien sur ne pas signer un quelconque document pouvant le décharger d'une malfaçon eventuelle, meme si un tel document ne doit avoir aucune valeur!

Hello,
Vous ne comprenez rien ou quoi damien ,si le constructeur lui a fait signer le CCMI,alors il doit se débrouiller pour le problème d'eau dans le sous sol s'il y en a.
C'est avant de faire signer le CCMI qu'il aurait du se renseigner que le CU déconseillé un sous sol, pas après.(je parle du constructeur bien sur)
Voilà@+

Merci à tous de vous pencher sur notre cas.

Mon mari va appeler le constructeur demain pour lui dire qu'on ne veut rien signer, je vous tiendrai informé de sa réaction.

Entre temps, j'ai remplis notre adhesion à l'AAMOI, j'ai peur qu'on en ai besoin

Bonne soirée et à bientot

OK , j'avais pas vu le PB comme ça! Ton constructeur aurai donc du refuser de te faire un sous sol !

S'il t'en fait un et que tu as des soucis d'innondation par exemple, c'est de sa faute! tu recepionnera donc une maison garantie sans eau dans le sous sol !!!

Je ne compte pas me retourner contre le constructeur au cas où on serait innondé dans le sous-sol, je ne compte pas lui demander de garantir cela, à part dieu (si il existait) qui pourrait bien le garantir, ça n'a pas de sens.

Je ne veux simplement pas qu'on prenne des risques avec ça, du genre qu'il demanderait de l'argent pour des fondations spéciales ou alors que si la maison se fissure plus tard, qu'il n'assume pas en disant que c'est à cause de l'eau dans le sous sol.

Après la maison sera surélévée de presque toute la hauteur du sous-sol (pour ne pas prendre de risque inutile justement), si on vient à ne pas faire de sous sol, le rez de chaussé de la maison sera nettement plus bas (1m75 environ) et c'est lui qui risque d'être innondé.
Je ne vois pas d'autre solution que le sous-sol donc, à moins de faire un vide sanitaire de 2m de hauteur...

Merci encore et à bientôt

Re, excusez moi de vous déranger encore

On discute avec mon mari et on a peut etre une solution.
On pourrait signer une décharge uniquement une fois la construction terminée comme quoi si le sous-sol est innondé et que ca n'abime pas la construction, on ne se retournera pas contre le constructeur.

Qu'en pensez vous ?

Je ne comprend pas pourquoi vous tenez tant a décharger votre constructeur. Le professionnel c'est lui. Une fois votre contrat signé, il doit vous faire une maison comme stipulée sur ce contrat. Il doit tout mettre en oeuvre pour vous livrer ce que vous avez commandé. S'il n a pas jugé bon de faire une etude de sol avant signature definitive et qu'il vous a "vendu" un sous sol. C'est un sous sol, pas un vide sanitaire ou une piscine couverte....

Mon mari a eu le constructeur au téléphone et celui ci assure que la signature de cette décharge ne remettra pas en cause la qualité de la construction ni les malfaçons eventuelles. Bref, il dit que c'est juste pour qu'on dise être informé qu'il peut y avoir de l'eau dans le sous-sol.

Mon mari a dit qu'il ne voulait rien signer sans savoir ce que ca implique, et qu'on diffusera donc le document qu'il va nous envoyer sur ce forum (pour avoir votre avis). Le constructeur est d'accord.
Donc dès qu'on l'aura reçu, je le scannerai pour vous le montrer.

Au passage, on a adhéré à l'AAMOI et on l'a dit au constructeur.

Merci encore à tous

STOP !
Vous etes en train de vous faire bourrer le mou par le constructeur.
Vous n'avez RIEN a signer et ne signez RIEN ! Il ne peut pas vous y obliger, si ce n'est pas des pressions, mais rien de legal.

Un voisin a fait une cave sur un terrain ou le POS deconseille les caves, donc comme vous.
Leur macon et architecte n'ont pas jugé bon de depenser plus qu'il ne faut, alors ils n'ont pas traité l'etancheité. Premiere grosse pluie, cave completement innondée !
Eh bien l'architecte et le macon ont bien dû respecter leur engagement de livrer une cave qui fonctionne, donc ils ont du faire un cuvelage apres coup, a leur charge bien sur.
Si ils avaient signé une décharge, ils etaient foutus et devaient payer.

Bref, vous n'avez rien a signer d'autre, le contrat est deja signé. Soyez ferme, sous peine de le regretter amerement.
Et ne vous laissez pas embobiner par des messages rassurants et mieleux du constructeur.
Le truc soit disant d'"information", vous n'en avez rien a faire, vous etes DEJA informés. Une decharge, c'est pas une note d'information, c'est clair comme terme, ca decharge le constructeur de toute responsabilité. MEme si le papier n'est pas legal et denoncable devant les tribunaux, autant ne pas le signer de suite. Ca fera ca de moins a regler quand l'inondation aura lieue.
Si vous refusez de signer, ils vont le faire le cuvelage. Sinon ils seront tentés d'en faire moins.

andrasta a écrit:

Mon mari a eu le constructeur au téléphone et celui ci assure que la signature de cette décharge ne remettra pas en cause la qualité de la construction ni les malfaçons eventuelles. Bref, il dit que c'est juste pour qu'on dise être informé qu'il peut y avoir de l'eau dans le sous-sol.

Mon mari a dit qu'il ne voulait rien signer sans savoir ce que ca implique, et qu'on diffusera donc le document qu'il va nous envoyer sur ce forum (pour avoir votre avis). Le constructeur est d'accord.

Il manquerait plus que ça...qu'il ne soit pas d'accord...

Donc dès qu'on l'aura reçu, je le scannerai pour vous le montrer.

Au passage, on a adhéré à l'AAMOI et on l'a dit au constructeur.

Vous vous dévoilez beaucoup trop...le constructeur sait maintenant que vous frequentez le forum et que vous allez adhérer à l'AAMOI. Attention...ce n'est pas forcement à votre avantage.

Merci encore à tous

oui je rejoins cocoyoto.
C'est bien de la jouer transparence, de lui dire vos demarches, etc..etc...
Mais en fait, il ne faut pas jouer carte sur table comme ca avec eux. Certains s'en sont mordus les doigts ici. Le constructeur les suivait sur le forum, pouvait connaitre leur etat, leur niveau de stress...

Il vaut mieux jouer les personnes informees, sans donner ses sources. Ca laisse plus de mystere et le constructeur se mefiera peut-etre plus.

Quant a esperer que le constructeur fera mieux parce que sinon on parlera de lui en mal sur le forum, ben on a vu ici meme que ca marche pas du tout.

A mon avis ce que vous n'avez pas encore bien compris c'est que les constructeurs sont a ma connaissance un des rare corps de metier ou le client N'EST PAS ROI !!! Bien sur les commerciaux sont la plupart du temps tres souriants... mais une fois le contrat signé et la construction engagée, c'est, quoiqu'il arrive, un combat ! Et cela, que la construction se passe bien ou non !
Cela ne sert absolument a rien de faire des "cadeaux" car il ne vous en fera pas !

sd74 a écrit:

Cela ne sert absolument a rien de faire des "cadeaux" car il ne vous en fera pas !

+1

nous etions tres comprehensifs au debut nous aussi, et avec du recul nous nous rendons compte que nous nous sommes fait avoir sous bien des aspects (signatures non datées, signature invalide, promesses orales, plans deposés avec changement sans nous consulter, retard, ct absent....) et maintenant c'est pour notre pomme.

si il y a une chose que j'apprend de ma construction c'est : aucun cadeau desormais.

construire c long et penible , meme lorsque cela se passe bien, et croyez moi si vous avez signé un ccmi et que desormais votrre constructeur desire vous faire signer une decharge concernant le sous sol ( cad les fondation aussi) vous êtes mal parti si vous acceptez.
car de toute façon quoi qu'il arrive plus tard il s'en lavera les mains.

vous pouvez persister a ne pas croire les avis que nous donnons en pensant que l'on se trompe mais il ne faudra pas venir se plaindre après.
n'oubliez pas que vous partez sur l'achat de votre vie (20 a 30 ans de prêt tout de même) le constructeur lui il s'en fou vous êtes un numero de dossiers dans son placard , bim bam boom dans 3 ans maxi la construction finie et la decharge signée dans un dossier a votre nom il n'entendra plus parler de vous et de vos problèmes

Bonjour et merci pour votre interet,

kazan30 a écrit:

construire c long et penible , meme lorsque cela se passe bien, et croyez moi si vous avez signé un ccmi et que desormais votrre constructeur desire vous faire signer une decharge concernant le sous sol ( cad les fondation aussi) vous êtes mal parti si vous acceptez.
car de toute façon quoi qu'il arrive plus tard il s'en lavera les mains.

Nous avons bien signé un CCMI et nous en avons conscience qu'il ne faut pas que nous signons n'importe quoi.

kazan30 a écrit:

vous pouvez persister a ne pas croire les avis que nous donnons en pensant que l'on se trompe mais il ne faudra pas venir se plaindre après.

Non j'écoute vos avis, et c'est pour cela que je vous ai sollicité.
Il est vrai que je n'aime pas les conflis et j'aurais préféré que tout se passe bien.
Le constructeur que nous avons choisi a une bonne réputation dans la région, alors nous avions (jusque là) confiance. Mais c'est clair que cette décharge nous semble louche et qu'on a vraiment pas envie de la signer.

kazan30 a écrit:

n'oubliez pas que vous partez sur l'achat de votre vie (20 a 30 ans de prêt tout de même) le constructeur lui il s'en fou vous êtes un numero de dossiers dans son placard , bim bam boom dans 3 ans maxi la construction finie et la decharge signée dans un dossier a votre nom il n'entendra plus parler de vous et de vos problèmes

Oui, c'est clair que pour nous c'est 25 ans de prêt et pour le constructeur juste quelques années.

De toute façon, nous partons dans l'optique de ne pas signer de décharge (sauf si ca n'implique pas grand chose mais bon c'est une décharge quand meme, ca veut dire ce que ca veut dire...), maintenant on verra comment va réagir le constructeur.

Le constructeur va se faire un plaisir de profiter du "sauf si".
Il ne faut pas partir dans l'optique de, sauf si, il faut etre convaincu que vous ne signerez pas.

PERSONNE ne vous conseillera de signer une decharge et tout le monde un minimum informé vous le deconseillera, comme c'est le cas en ce moment.
Soyez forts bon sang, c'est vous le client, et vous avez signé un CCMI, c'est un contrat qui vous protege. Si vous signez des trucs apres en dehors des avenants de votre initiative, vous acceptez des demandes illegales du constructeur.
Re-fu-sez, gentiment, mais refusez !

Le constructeur qui vous fait cette demande SAIT que ca ne se fait pas dans le cadre d'un CCMI ou meme un marché de travaux apres tout, et pourtant il le fait en se disant que si il deconne, il veut pas assumer ! Rien que ca devrait vous decourager a lui faire "plaisir".

unn cuvelage bien fait est hors de prix, je le déconseille dans une maison individuelle

de plus si vous avez une entrée de garage, ça fera une belle entrée pour l'eau : le sous sol pourrait être étanche si ses murs extérieurs sont complètement fermés et si on y accède par un escalier intérieur donc pas de garage

même avec un cuvelage des entrées d'eau limitées sont possibles dans ce cas il faut une pompe de relevage si les réseaux d'évacuation sont au dessus

si vous voulez de l'espace libre... construisez un grenier !

bonsoir

Ecoutez l'AAMOI,.

Citation:

De toute façon, nous partons dans l'optique de ne pas signer de décharge (sauf si ca n'implique pas grand chose mais bon... verra comment

Pas grand chose... vous en êtes surs ou vous voulez vous persuader?

Brickbroc a écrit:

Re-fu-sez, gentiment, mais refusez !

+1, A moins que vous n'aimiez vivre dangereusement.

Bonne construction.

Cordialement

Bonjour,

On a bien compris tout ce que vous nous avez dit et non, on ne signera pas cette décharge, j'aime pas du tout vivre dangeureusement, au contraire.

Vous avez raison, et on est maintenant convaincu que signer serait une grave erreur.
Ce sont eux les professionnels, pas nous. C'etait à eux de prévoir avant la signature du contrat.
On vous montrera tout de même le papier quand on l'aura.

Merci encore tout le monde.

A bientôt

bonjour,

vous avez un CU qui "déconseille les sous-sols" mais... pourquoi n'avez-vous pas fait d'étude de sol ?
Bien sur que le constructeur ne l'a pas fait : économie pour lui et... plus sur de vous vendre une maison avec sous-sol...
A ce sujet il est responsable de ce qu'il vous a vendu en connaissance de cause et l'étanchéité du sous-sol devra être faite... pour qu'il n'y ait pas d'infiltrations bien sur.

L'étude de sol aurait dû être faite avant signature Si vous la faites maintenant je ne sais pas s'il est obligé de s'y conformer ?
les pros CCMI vont répondre... merci d'avance

sinon, dans le CU : est-il précisé pourquoi les sous-sols sont déconseillés ? y a une nappe ? une rivière ? vous êtes en zone ABF ?
chez nous ils déconseillent et même refusent souvent les sous-sols... car ...ils n'aiment pas les descentes de garage (c'est pas joli ).

Je pensais que l'etude de sol c'est le constructeur qui la faisait.
Avant de signer avec ce constructeur, on avait vu CTVL et Maison Castor et l'etude de sol était facturée dans le prix. Je pensais que c'etait donc compris dans le prix de la maison.

Pour ce qui est du sous-sol, il y a effectivement une petitre rivière au fond du terrain (8800 m2 donc la rivière est pas à coté) qui prends sa source au village d'à coté, elle ne doit pas changer beaucoup de niveau. Par contre, le maire nous a dit que la nappe phréatique est assez haute.
C'est donc pour ça qu'on a décidé (malgrès le surcout de la terre) de surelever le sous-sol.

En fait le terrain étant en pente, le sous sol devrait être enterré de 45, 50 cm à l'arrière et de 75, 80 cm à l'avant (environ). Je parle à partir du sol du sous-sol, pas des fondations.
La maison se trouvera donc au niveau de la route.
Si on n'avait choisis un garage et pas un sous-sol, la maison se trouverait 1m20 environ sous le niveau de la route.

Bref, notre constructeur nous a bien dit que c'etait un terrain à sous-sol vu sa configuration.

andrasta a écrit:

Bref, notre constructeur nous a bien dit que c'etait un terrain à sous-sol vu sa configuration.

En general pour ne pas se mouiller et pour les dependances que cela apporte, les constructeurs proposent du plein-pied pour les terrains plats et sous sol sinon !

il faudrait savoir pourquoi il y a marqué cela sur le CU, etes vous en zone innondable ?
Si oui le constructeur, aussi bon qu'il soit, ne pourra rien faire.
A moins de construire un barrage, ce qui je pense, ne fait pas partie de son domaine de competence!

batphanou a écrit:

il faudrait savoir pourquoi il y a marqué cela sur le CU, etes vous en zone innondable ?
Si oui le constructeur, aussi bon qu'il soit, ne pourra rien faire.
A moins de construire un barrage, ce qui je pense, ne fait pas partie de son domaine de competence!

Non ce n'est pas en zone inondable. Nous avons demandé avant de signer le compromis. Ce n'est pas indiqué dans le compromis (avant à Quimper, on habitait en zone inondable et c'etait indiqué) et le vendeur nous a assuré que l'eau n'était déjà monté que sur le bas du terrain, pas en haut.

Ce n'est pas indiqué dans le CU non plus, c'est juste indiqué dans le cadre "observations et prescriptions particulières" :
Terrain humide : construction sur sous-sol déconseillée

Déjà, je ne pense pas que les terrains en zone inodables peuvent etre vendus, à Quimper on avait meme pas le droit de faire des travaux d'agrandissement à cause de cela.

Je sais que le maire est ok pour le permis de construire, il l'a transmis à la DDE. Nous avons déjà reçu une réponse positive aussi pour l'assainissement.

bonsoir

andrasta a écrit:

Je pensais que l'etude de sol c'est le constructeur qui la faisait.

Vous pensez juste.

Citation:

Article L231-2 CCH
Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
......
c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;
d) Le coût du bâtiment à construire, égal à la somme du prix convenu et, s'il y a lieu, du coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution en précisant :
- d'une part, le prix convenu qui est forfaitaire et définitif, sous réserve, s'il y a lieu, de sa révision dans les conditions et limites convenues conformément à l'article L. 231-11, et qui comporte la rémunération de tout ce qui est à la charge du constructeur, y compris le coût de la garantie de livraison ;
- d'autre part, le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution, ceux-ci étant décrits et chiffrés par le constructeur et faisant l'objet, de la part du maître de l'ouvrage, d'une clause manuscrite spécifique et paraphée par laquelle il en accepte le coût et la charge ;
....
g) L'indication de l'obtention du permis de construire et des autres autorisations administratives, dont une copie est annexée au contrat ;
.......

Citation:

Article R231-5 CCH
Pour l'application du d de l'article L. 231-2, le prix convenu s'entend du prix global défini au contrat éventuellement révisé ; il inclut en particulier :
....
2. Le coût du plan et, s'il y a lieu, les frais d'études du terrain pour l'implantation du bâtiment ;
...

La loi n'impose pas la réalisation systématique d'une étude de sol au constructeur, avant la signature du CCMI.
Non faite et non chiffrée avant la signature du contrat il ne peut la facturer au Maitre d'oeuvre, après la signature du CCMI.


Cela ne le dégage en rien de sa responsabilité, sans qu'il soit besoin au maître de l'ouvrage de prouver la faute.

Citation:

Article L111-13 CCH
Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination .
Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère.

C'est la lecture de:

Citation:

indiqué dans le cadre "observations et prescriptions particulières" :
Terrain humide : construction sur sous-sol déconseillée

qui lui a donné la bonne idée de vous faire signer une décharge?

Cordialement.

Bonsoir mafioso-and-co,

mafioso-and-co a écrit:

C'est la lecture de:

Citation:

indiqué dans le cadre "observations et prescriptions particulières" :
Terrain humide : construction sur sous-sol déconseillée

qui lui a donné la bonne idée de vous faire signer une décharge?

Oui je pense car il nous dit qu'il procède toujours ainsi quand ils construisent sur terrain humide.
Il nous a dit qu'ils sont en cours de construire 2 maisons avec sous-sol sur terrain humide et ils disent qu'ils ont fait signer cette décharge dans les 2 cas.

Enfin les autres font ce qu'ils veulent mais nous on ne veut surtout pas prendre de risque. On aimerait la garder longtemps cette maison et on aimerait pouvoir profiter du sous-sol en tant que sous-sol, pas en tant que piscine couverte

si le terrain est en pente et non inondable, faites sous le dallage un drainage qui se dirige vers le bas du terrain (la rivière)

si c'est suffisamment plus bas que le dallage du SS, toute infiltration s'écoulera dans cette direction et il n'y aura pas d'eau dans le SS

attention : si l'eua monte plus que prévu, cette évacuation amènera directement l'eau dans le SS : il faut donc être sûr que l'eau ne montera jamais au niveau du dallage du SS

Merci bdx25, on a prévu de poser un drain, soit nous même ou sinon par le constructeur suivant le prix.
Dans notre descriptif, il est indiqué drain et pour le prix "sans objet", alors on ne sait même pas combien ca va couter.

si vous avez signé un contrat ccmi de toute façon le coût vous est indifferent et est pour le constructeur.

il n'avait qu'a faire les sondages avant de vous faire signer un ccmi...

une fois un contrat ccmi signé , les avenants sont illegaux. le seul qui est possible est celui de l'augmentation du BT01

Bonjour,

Nous avons recu la décharge du constructeur, voici le contenu:

"Suite au risque d'inondation du sous sol, nous dégageons la SARL "Les Deumeures du Moutier" de toute responsabilité concernant d'éventuels problèmes d'inondations."


Merci encore

poubelle !

Fais nous lire aussi dans la notice ou tout autre document ce qui ecrit concernant la construction du sous sol.
Si rien de special, je vois pas en quoi un sous sol pourrtait etre inondable dans une maison, c'est pas un vide sanitaire !!

Qu'il veuille se degager de ca si l'eau au dessus du niveau du sol ok, on peut le comprendre, mais pas pour tous les cas. Or il ne mentionne aucun cas. Avec ce papelard, il peut vous faire un sous sol plein de trou sans soucis.

M'enfin bon, je suis ni pro, ni juriste...

Faudrait attendre le retour du permis de construire, ca se trouve , la DDEA va te l'interdire. Il y a bcp de sous sol sur marcilly le hayer?

Bonjour,

Voici le contenu de la notice descriptive (ce qui est compris dans le prix) :

TERRASSEMENT :

* Implantation du pavillon
* Décapage terre végétale à l'emplacement du pavillon
* Fouilles :
- En excavation pour sous-sol profondeur conforme au plan
- En excavation pour rampe accès garage sur 6ml
- En rigole 0,45 x 0,45 au droit des murs porteurs (terrain resistant à 2kg/cm²)
* Remplai au pourtour des fondations à hauteur du terrain naturel
* Fourniture et régalage pierre pour accès véhicules chaniter
* Semelles filantes 45x45 en béton dosé à 300 kg/m3 avec armature S 35.

SOUS-SOL :

* Soubassement hauteur 2,20m : Murs périphériques et de refend en blocs de béton creux 20x20x50 norme NF
* Appuis des baies en béton moulé
* Seuil en béton taloché
* Escalier d'accès RDC en béton armé avec dessus de marches bouchardé et enduit ribé sur contre-marches
* Etanchéité horizontale au repos du plancher par feutre bitumeux ou chape hydrofugée
* Etanchéité Tracopfuge ou similaire sur face exterieure des murs périphériques enterrés et enduit ribé fin gris partie apparente
* Plancher haut (épaisseur suivant etude du fournisseur) en poutrelles, hourdis
* Caniveau en bas de rampe comprenant maçonnerie plus grille largeur 10cm en Galva
* Sous-sol laissé en terre battue

stephrider a écrit:

Faudrait attendre le retour du permis de construire, ca se trouve , la DDEA va te l'interdire. Il y a bcp de sous sol sur marcilly le hayer?

Oui il y a des sous-sols, les maisons d'à coté de notre terrain en ont.
Seulement ce sont des maisons années 70 sur sous-sol sur-élévé.
Même celles qui sont plus haut (et qui sont donc loin de la rivière) ont aussi un sous-sol sur-elevée, donc je pense que c'etait une histoire de mode plutot qu'un problème d'eau.

Je ne sais pas si la DDE va autoriser le PC mais le maire l'a fait.

Merci encore