Notaire commun vendeur / acheteur Résolu

Bonjour,

Je ne pense pas, on est dans le même cas actuellement mais pour notre maison qu'on vient de vendre, et nous avons aussi le même notaire (pourtant y en a plusieurs tout autour lol)

Tant que le notaire mentionnent les bonnes clauses suspensives.

Pour les clauses suspensives on pourra les faire analyser par quelqu’un d’autre sinon ?

à la base, je crois que ce n'est pas nécessaire un notaire du côté de l'acheteur pour un terrain, enfin c'est ce qu'on nous a dit y a 4 ans.

Faire analyser par un autre, 3/4 phrases, n'est pas nécessaire dans les clauses suspensives il y aura :

- si pas déjà obtenu, demander le Certificat d'Urbanisme
- obtention du prêt (avec un montant)
- obtention du PC
- bornage (si pas réalisé)

Bonjour, je suis passer un grand nombre de fois au notaire ( ou avocat car eux aussi peuvent le faire) et une seule fois nous avons pris deux notaires, jamais eu de problème à ne prendre qu'un seul notaire, et bien plus simple. un notaire et quand même un homme de loi et doit être équitable

Bonjour,

Calysha a écrit:

à la base, je crois que ce n'est pas nécessaire un notaire du côté de l'acheteur pour un terrain, enfin c'est ce qu'on nous a dit y a 4 ans.

Faire analyser par un autre, 3/4 phrases, n'est pas nécessaire dans les clauses suspensives il y aura :

- si pas déjà obtenu, demander le Certificat d'Urbanisme
- obtention du prêt (avec un montant)
- obtention du PC
- bornage (si pas réalisé)

C'est justement pour éviter de n'avoir que ça comme clauses suspensives qu'il vaut mieux avoir son propre notaire.
Après, si vous ne voulez pas faire d'étude de sol et que vous pouvez éventuellement payer quelques dizaines de milliers d'euros supplémentaires pour des fondations spéciales ça peut suffir.

Tu diras à celui qui gère le forum de mettre à jour lol, car ce n'est pas précisé non plus :

https://www.forumconstruire.[...]rain-batir/

C'est là que j'ai regardé en plus des bonnes idées, avant de demander à mon notaire ce qu'on voulait avoir en clauses suspensives, après, elle est en vacances et on a toujours pas signé donc peut être qu'elle a ajouté l'étude de sol. ^^

Bonjour

Calysha a écrit:

Tu diras à celui qui gère le forum de mettre à jour lol, car ce n'est pas précisé non plus :

https://www.forumconstruire.[...]rain-batir/

C'est là que j'ai regardé en plus des bonnes idées, avant de demander à mon notaire ce qu'on voulait avoir en clauses suspensives, après, elle est en vacances et on a toujours pas signé donc peut être qu'elle a ajouté l'étude de sol. ^^

Ce n'est pas la première fois que FC diffuse des erreurs ou des informations incomplètes

Si vous préférez faire confiance à un forum comparé à un professionnel, c'est pas forcément gagné pour la suite
Surtout FC où tout ceux qui s'y connaissent vraiment pourront vous confirmer qu'il y a malheureusement pas mal d'inexactitudes dans les informations diffusées
Et de mémoire, celui qui gère cette entreprise le sait bien, et il se protège en disant dans les CG qu'il ne garantit nullement les informations diffusées sur son site

Et pour revenir à la question d'origine, avoir son propre notaire permet de protéger ses droits par les conditions suspensives qui vont bien ET qui sont bien rédigées pour protéger ses droits et non ceux du vendeur ET aussi négocier les délais des conditions suspensives (ceux proposées par les notaires des vendeurs sont rarement suffisants pour mener correctement son projet)

Calysha a écrit:

Tu diras à celui qui gère le forum de mettre à jour lol, car ce n'est pas précisé non plus :

https://www.forumconstruire.[...]rain-batir/

Je te laisse le lui dire, j'ai déjà eu des ennuis pour moins que ça

Calysha a écrit:

C'est là que j'ai regardé en plus des bonnes idées, avant de demander à mon notaire ce qu'on voulait avoir en clauses suspensives, après, elle est en vacances et on a toujours pas signé donc peut être qu'elle a ajouté l'étude de sol. ^^

Il faut lui demander une autorisation de faire une g2avp + conditions suspensives en cas de surcoût de plus de xxx euros lié à la nature du sol.

Toi aussi t'as eu des problèmes, punaise qui n'en a pas eu finalement ? Non je passe mon tour aussi un bannissement de quelques jours c'est déjà bien

Merci, je vais demander à mon notaire de rajouter cette clause si ce n'est pas fait.

Fouga : ai-je dit que j'avais plus confiance à FC qu'à un pro ? Non.... , mais il y a de bons conseils malgré que ce soit comme tu dis une entreprise, tout n'est pas mauvais sinon le forum n'existerait plus.

Calysha a écrit:

Toi aussi t'as eu des problèmes, punaise qui n'en a pas eu finalement ? Non je passe mon tour aussi un bannissement de quelques jours c'est déjà bien

On va finir par monter un club

Bonjour

tout est dit

Tanoque64 a écrit:

...le même notaire (le seul dans les 20km à la ronde) est-ce un problème pour le compromis et l’acte de vente final ? ...

c'est surtout un pb pour le compromis puisque l'acte de vente "final" n'est qu'une copie dudit compromis
... dans l'autre sens ça donne : tout ce qui sera omis dans le compromis sera perdu-irratrapable donc il faut le blinder.

fonction recherche, il y  a quelques posts qui traitent du sujet en listant les points importants.

Citation:

Pour les clauses suspensives on pourra les faire analyser par quelqu’un d’autre sinon ?

oui... par un notaire et de préférence un qui connait le dossier, cela permettra qu'il n'oublie pas le principal.

(ça ne vous coutera RIEN en plus, ils partageront les honoraires, ne vous en privez pas).

Merci de vos précisions mais j’aurai un point à soulever au milieu des clauses suspensives, par rapport à l’étude de sol, si je ne la met pas dans l’avant contrat, le constructeur fait l’étude normalement et découvre que les fondations vont coûter 5x plus cher, donc le financement serai impossible ! N’est-ce pas suffisant d’avoir le PC + Financement + CU comme Clause minimale ?

Désolé pour les questions bêtes c’est juste que j’aimerai bien comprendre ...

Tanoque64 a écrit:

...par rapport à l’étude de sol, si je ne la met pas dans l’avant contrat, le constructeur fait l’étude normalement ...

je ne parierais pas 1 Mars là dessus

Tanoque64 a écrit:

Merci de vos précisions mais j’aurai un point à soulever au milieu des clauses suspensives, par rapport à l’étude de sol, si je ne la met pas dans l’avant contrat, le constructeur fait l’étude normalement et découvre que les fondations vont coûter 5x plus cher, donc le financement serai impossible ! N’est-ce pas suffisant d’avoir le PC + Financement + CU comme Clause minimale ?

Désolé pour les questions bêtes c’est juste que j’aimerai bien comprendre ...

Non ce n'est pas suffisant.
Si vous avez été normalement prudent vous avez gardé une marge de sécurité dans votre plan de financement et il est judicieux de ne pas la dilapider en surplus de fondations.
Le banquier risque aussi de vous proposer un rallongement de la durée du prêt plutôt qu'un refus.

Calysha a écrit:

Fouga : ai-je dit que j'avais plus confiance à FC qu'à un pro ? Non.... , mais il y a de bons conseils malgré que ce soit comme tu dis une entreprise, tout n'est pas mauvais sinon le forum n'existerait plus.

Juste une précision. Ce n'est pas "comme je dis une entreprise". Autant, dire que les informations ne sont pas toujours exactes, ça, c'est moi qui le dit, et chacun en pense ce qu'il veut.
Mais le fait que ce soit une entreprise, ce n'est pas moi qui le dit, c'est juste un fait
https://www.societe.com/soci[...]371856.html
D'ailleurs, selon société.com, son objet n'a pas grand chose à voir avec la construction. Ça donne sans doute une excuse pour ne pas donner des infos précises

Et désolée, ce n'est pas du tout contre toi.
Mais quand je vois un tel forum, qui pourrait être une vraie aide pour les MO qui n'y connaissent rien, préférer favoriser les trolls et les CST verreux, et tout faire pour éliminer les gens qui cherchent à aider, parfois ça me révolte.
Tu as eu une peine de courte durée, et tu as choisi de revenir. D'autres ont eu des peines à perpétuité ou des peines qu'ils ont jugées injustifiées, et ne sont jamais revenus
Et malheureusement, parmi eux, il y avait des gens vraiment très utiles pour des MO débutants
Et quand en plus on voit que les administrateurs n'étaient même pas d'utiliser correctement dans les guides les informations utiles que certains continuent à donner, parfois je comprends l'expression "donner de la confiture aux cochons"

Après, pour les habitués, dont tu sembles faire partie si je comprends bien, tu connais les pseudos des gens en qui te peux avoir confiance (plus que dans les guides), et tu as peut-être même les mails perso de certains membres
Mais pour un débutant, ce n'est pas toujours aussi évident

Hajime a écrit:

Tanoque64 a écrit:

Merci de vos précisions mais j’aurai un point à soulever au milieu des clauses suspensives, par rapport à l’étude de sol, si je ne la met pas dans l’avant contrat, le constructeur fait l’étude normalement et découvre que les fondations vont coûter 5x plus cher, donc le financement serai impossible ! N’est-ce pas suffisant d’avoir le PC + Financement + CU comme Clause minimale ?

Désolé pour les questions bêtes c’est juste que j’aimerai bien comprendre ...

Non ce n'est pas suffisant.
Si vous avez été normalement prudent vous avez gardé une marge de sécurité dans votre plan de financement et il est judicieux de ne pas la dilapider en surplus de fondations.
Le banquier risque aussi de vous proposer un rallongement de la durée du prêt plutôt qu'un refus.

+1
Il peut aussi être envisagé de réduire la surface pour compenser le surcoût.
D'où l'intérêt de très bien rédiger toutes les clauses pour bien se protéger... Et vu que la condition suspensive pour le surcoût d'adaptation au sol est communément admise, autant en profiter plutôt que d'écrire des clauses décrivant le projet et la condition suspensive pour le prêt de façon super complexe pour essayer d'y incorporer le risque fondations.

Par ailleurs, si vous ne souhaitez pas mettre cette condition suspensive, il n'y aurait aucune raison de vous autoriser à faire l'étude de sol. En général, cette autorisation est directement liée à la condition suspensive sur les frais d'adaptation au sol.
Et sans cette autorisation, il faudra attendre d'avoir signé l'acte définitif pour faire l'étude de sol... Donc à un moment où le retour en arrière n'est plus possible

PS : +10000 sur le point soulevé par Hajime qui indique qu'il faut une marge de sécurité importante avant de se lancer dans un tel projet - on voit trop souvent ici des MO le négliger et se retrouver alors en grande difficulté en cours de projet

Bonjour,

Je vais demander cette clause, par contre, cela veut dire que je peux faire l'étude de sol maintenant sans être propriétaire dans ce cas là ? Donc gain de temps après l'acquisition du terrain pour démarrer.

Et admettons que c'est catastrophique, donc ça annule le compromis, mais puis-je en abuser pour demander le remboursement des frais de l'étude ? car ça servira pour le prochain acheteur, il pourra l'ajouter dans le prix du terrain par exemple.

Fouga, je suis pas une habituée, ni dans le BTP, simplement que je suis venue pour ma première maison et j'ai "côtoyé" à distance notamment Toto que j'appréciais même s'il m'a rendu dingue à des moments . Je viens de regarder ton lien, no comment, je suis sur le popotin et pas que pour çà, sur le paragraphe suivant.

Calysha a écrit:

Je vais demander cette clause, par contre, cela veut dire que je peux faire l'étude de sol maintenant sans être propriétaire dans ce cas là ? Donc gain de temps après l'acquisition du terrain pour démarrer.

Il faut que ce soit mis explicitement dans le compromis pour pouvoir faire l'étude de sol sans être propriétaire du terrain.
Mais quand le vendeur accepte la condition suspensive sur les surcoûts fondation, il est logique d'accepter avec l'autorisation de faire l'étude de sol qui permettra de connaître ce surcoût justement

Et un vendeur qui refuserait catégoriquement cette clause, c'est possible, mais ça ne serait pas fait pour me rassurer

Calysha a écrit:

Et admettons que c'est catastrophique, donc ça annule le compromis, mais puis-je en abuser pour demander le remboursement des frais de l'étude ?

Là, faut pas abuser
Mais de très gros surcoûts, ça reste rare heureusement.
En général, en se renseignant dans le lotissement, on peut se faire une bonne idée du budget à prévoir... Et après, il faut juste croiser les doigts pour ne pas tomber sur une particularité locale qu'on voit de temps en temps.

Calysha a écrit:

car ça servira pour le prochain acheteur, il pourra l'ajouter dans le prix du terrain par exemple.

Oui et non. Déjà, l'étude de sol est spécifique au projet de construction (implantation, structure,...). Donc un nouvel acheteur, sauf à reprendre exactement le même projet, devra au moins faire une étude complémentaire pour coller à son projet.

Mais surtout, le vendeur sera obligé de prévenir tout nouvel acheteur des résultats de l'étude de sol. Les acheteurs potentiels vont logiquement négocier le prix en conséquence.
Donc là, il y a 2 cas de figure (en caricaturant un peu ).
Soit le vendeur n'est pas pressé, et il attendra un pigeon qui n'y connaîtra rien et ne se méfiera pas des résultats de l'étude de sol. On sait qu'il y en a, et dans ce cas de figure, vous aurez perdu votre investissement dans l'étude de sol.
Soit le vendeur est un peu pressé, et il ne veut pas attendre le pigeon qui signera. Dans ce cas, très souvent, le vendeur préférera négocier le prix avec vous... plutôt que de remettre en vente, attendre un nouvel acheteur, pour au final quand même baisser le prix. La condition suspensive n'annule pas d'office le compromis, elle vous permet juste si vous le voulez de vous retirez de la vente. Mais rien n'empêche de négocier. Et là, le notaire peut aider

Calysha a écrit:

Fouga, je suis pas une habituée, ni dans le BTP, simplement que je suis venue pour ma première maison et j'ai "côtoyé" à distance notamment Toto que j'appréciais même s'il m'a rendu dingue à des moments .

Oui, toto nous manque beaucoup.
Il avait son franc parler, qu'on aimait ou qu'on n'aimait pas. Mais je crois que personne ne pouvait lui enlever qu'il avait de très bonnes idées pour améliorer les plans
Et dans le même genre, tigerbill aussi nous a quitté. Et il faut avouer que la section plan est bien vide sans eux. Ça fait un moment que je ne vois pas de projets en me disant "waaaahou. Ce plan a été superbement améliorer grâce à FC. Ça fait plaisir"

Mais si tu te lances dans un nouveau projet, mon petit doigt me dit que certains ont les coordonnées perso de toto et tigerbill
On ne sait jamais, peut-être qu'ils accepteraient encore d'aider. Même si en général je suis contre les MP car ça ne profite pas au plus grand monde, là, il faut avouer que ce ne serait pas leur volonté de travailler en sous-marin

Et d'autres sections ont vu aussi des membres intéressants partir.
En maçonnerie, même s'il reste quelques personnes très compétentes, Tournesol nous manque.
J'espère que tu n'envisageais pas non plus un projet passif... car dans le domaine, on a perdu le meilleur spécialiste du forum - pipine. Lui aussi un sacré personnage Mais comme toto, avec une vraie compétence. Et même s'il reste des personnes qui connaissent le passif, je pense que personne n'a le niveau de connaissance qu'avait pipine

Merci pour toutes ses informations, ce n'est pas un terrain en lotissement, on veut en sortir . C'est un terrain qui était un potager et dont les constructions à proximité sont présentes depuis longtemps.

Mais pour comparer avec notre terrain actuel, on est les seuls avec un vide sanitaire car problème de sol ce qui n'était pas le cas pour nos 2 voisins (lotissement on est quasi collé de nos jours... :( ), et le constructeur et lotisseur ont du prendre en charge le surcoût.

Par contre, encore une question, il faudrait mentionner à peu près quel coût à ne pas dépasser ? En sachant que le prix du m² du terrain est de 50EUR.

Arf c'est vraiment dommage pour ce forum, peut être qu'ils sont sur un autre forum ! C'est gentil mais je ne vais pas l'embêter même si on me donnait son mail. Je me tâte à mettre le plan dans l'autre section, mais d'un autre côté, je ne veux pas embêter car on va peut être nous proposer autre chose si en dehors de notre budget. Ah oui je me souviens aussi de Mr Tournesol. arf :(

fouga a écrit:

... J'espère que tu n'envisageais pas non plus un projet passif... car dans le domaine, on a perdu le meilleur spécialiste du forum - pipine. Lui aussi un sacré personnage      Mais comme toto, avec une vraie compétence. Et même s'il reste des personnes qui connaissent le passif, je pense que personne n'a le niveau de connaissance qu'avait pipine  

heuuu, peut-être pas "meilleur spécialiste"
par contre il est vrai que c'est un passionné qui partageait volonté ses connaissances, qu'il passait du temps... ce que d'autres ne font pas forcément avec autant de passion...

et on a aussi ceux qui pensent "tout savoir" (après quelques lectures ici et là) ... AMHA, les connaisseurs ont autre  chose à faire que de contredire pour informer...
il faut avoir du temps à perdre à donner pour participer so, la désinformation reste et-ou perdurera ...

j'ai lu dernièrement  "le bénévolat a ses limites" , c'est valable dans beaucoup de domaines ...

et même "sans" ... ceux qui participent ou participaient pour le plaisir d'échanger le font moins, la majorité des "échanges" aujourd'hui ne sont que punching-ball , concours de celui qui a la plus grande... perso la haute marche du podium ne m’intéresse pas, et je ne suis pas la seule

mais c'est la vie d'un forum, les gens vont et viennent... ou ne reviennent pas... personne n'a d'obligation, de contrainte,  on en croise certains sur d'autres forums depuis des années ...

Bonne fin de journée

Hello,

Ben moi je vais aller à l'encontre "un peu" des autres avis de ce topic
Perso, pour avoir acheter / revendu plusieures, fois ... désormais je ferais mon maximum pour n'avoir qu'un seul notaire, et surtout plus jamais 2 notaires.
Et encore un notaire c'est bien parce que ces personnages sont obligatoires ^^

Je considère que les conditions suspensives, c'est à toi de les donner ( il y a suffisamment de documentation disponible sur le web pour savoir ce qu'il faut mettre ou non ! et le notaire, que ce soit le tient ou celui de la partie adverse mettra les conditions suspensives que vous voulez - toi et l'acheteur - du moment qu'elles sont légales ).

De part ma petite expérience, je n'ai pu malheureusement que constater que MON propre notaire n'a jamais fait en sorte de me défendre, mais plutôt de faire ce qui l'arrangeait pour ne pas être emmerdé ...
Donc, le gain est très minime ( c'est le notaire qui écrit l'acte qui sera maitre du jeu, sauf si tu demandes toi même des compléments ).

Et au final, ensuite, il faudra pour chaque rendez vous réussir à joindre d'une part les 2 notaires ( bon courage ^^ ), que chacun de ces gens très occupés trouve un créneau pour vous recevoir ( et pour que ce soit le même ça va être très long ), et en cas de problème ils se rejetteront la faute l'un sur l'autre.

( Ma dernière maison, ça a fini avec 2 compromis de vente, 2 "additifs" relançant les délais de retractations / préemption ... un changement de notaire pour le vendeur, et au final 8 mois de procédures en tout avant achat final ... ).

Bref, je suis un peu échaudé par cette profession, et meêm sans faire de généralité,à mon troisième achat force est de constater que leur utilité n'a jamais été à mon avantage ( et j'en ai testé plusieurs ^^ ... )

Bonjour,

C'est sûr que quand ça se passe mal et pas qu'une seule fois, ça ne donne pas envie de travailler avec 2 notaires.

Pour notre cas, on a pas trop à se plaindre. Et là, je viens de raccrocher avec la clerc de notaire, et elle m'a dit qu'elle mentionnait toujours la clause sur l'étude de sol.

Par contre, elle vient de m'apprendre quelque chose, mais j'ai plus le terme exacte, ça va devenir obligatoire l'étude de sol et à la charge du vendeur mais ils attendent "je sais plus le terme" la publication ?

Bon il est maintenant certain que mon notaire est le même que le vendeur, mais visiblement c’est pas trop gênant, suffit de se protéger par les conditions suspensives.

Bonjour,
Vous pouvez également prendre un autre notaire à distance, ou alors juste voir si vous pouvez programmer un rendez-vous téléphonique pour prise de conseil (le conseil est gratuit).
Eventuellement une relecture du document ?
Bon par contre il faut bien voir qu'il ne touchera pas un kopek dessus, donc pas non plus espérer qu'il passe 3j de sa vie à le faire, mais vous devriez parvenir à trouver un terrain d'entente. Sinon ça se fait bien d'avoir le même notaire que le vendeur.

Du coup, faites-vous envoyer le projet de compromis AVANT le jour de la signature. Bien avant.