Terrain repassant en terre agricole en 2020, celui-ci en vaut-il la peine ? [Résolu]

oce22

Auteur du sujet

Le 01/10/2019 à 23h10 Membre utile Env. 200 message Cotes D'armor

Bonjour,

Je ne sais pas si je fais bien de poster ça ici mais bon je me dis que je pourrais avoir des points de vues extérieur. Je vais expliquer par date afin d’etre Plus clair dans mes explications.

Alors voilà, le 21 août nous avons signé un compromis pour un terrain de 3000m2 nous étions au courant que ce terrain était concerné en 2020 par le changement du PLUI, qu’il repasserait donc en terre agricole. Enfin bref, La notaire a bien insisté sur le fait qu’il était urgent de déposer le PC.

Le 22 nous avions rdv avec notre constructeur pour voir les plans et pour valider de notre coter et tout envoyer. Il nous apprend qu’il faut faire une étude de sol pour savoir quel type de fosse installer pour le dépôt de PC.

J’ai oublié de préciser que nous sommes déjà propriétaire et que début août lorsque nous avons trouvé le terrain nous en avons profiter pour mettre notre maison en vente.

Début septembre, nous faisons intervenir quelqu’un pour l’etude De sol, nous déboursons 400€ de notre poche.

Entre temps notre constructeur nous explique qu’il ne peut pas envoyer le PC tant que le terrain n’a pas été reborner, car il faut implanter la maison et il y a des relevés altimetriques à faire.

Depuis le 9 septembre, j’ai relancé au moins une quinzaine de fois la notaire, qui n’a jamais pris la peine de me répondre. J’ai réussi à trouver le numéro des propriétaires et leur expliquer la situation, qu’il était très urgent de borner le terrain pour l dépôt de PC. Le soir même elle me rappelle en m’expliquant que le géomètre ne revient que le lundi suivant mais quelle valide le devis qu’on lui fait parvenir le soir même, elle en profite également pour rappeler La notaire. Notaire qui finit par me rappeler le lendemain alors que j’attendais son appel depuis 15 jours. Elle m’explique qu’elle rappelle le géomètre le lundi suivant et me recontacte pour me donner le compte rendu si je peux dire de leur entretien téléphonique. J’ai attendu jusque la fin de semaine, j’ai rappelé laisse un message, bien évidemment on m’a jamais rappelé.

J’en profite pour placer ici que nous avons signé le compromis de vente de notre maison le 25 septembre.

Pour revenir au notaire, 1 semaine après la date où elle était censé me rappelé et suite a mon message ou elle ne m’a jamais rappelé, j’ai renvoyé un mail donnant toutes les dates ou j’ai essayé de la joindre sans réponses de sa part, en t’en-indiquant le caractère urgent du bornage du terrain car au plus tard le 1er janvier le terrain ne serait plus constructible et que dans les communes d’a Côté de nombreux terrains ont déjà été déclassé.
Suite à ce mail, pointilleux, on a enfin pris la peine de me rappeler, je vous passe les détails de cette conversation très houleuse, mais bon bizarrement le lendemain la propriétaire a réussi à voir avec le géomètre pour qu’il passe rapidement sur le terrain.

Les choses ne s’arrêtent pas là puisque je viens d’apprendre qu’il fallait que la propriétaire dépose un permis d’amenager, elle n’a pas été capable de me dire ce que c’était exactement, elle m’a parler de monument historique à 500m, de division de lots etc .. elle m’a assuré que le permis était plus rapide qu’un PC, hors je viens de lire que le délai était de 3 mois ? Enfin bref, nous sommes entrain de voir actuellement avec notre constructeur pour envoyer le PC sans le bornage du terrain, mais je vous avoue que je reste perplexe.

- sur le sérieux du cabinet notarial
- sur le fait que lorsque nous avions visiter le terrain on nous a dit que le terrain n’etait Pas humide hors il l’est, bon c’est pas très très grave mais bon le prix pour la fosse change.
- le fait que cela fait 1 mois que nous attendons le bornage du terrain
- et que cette fois ci on nous parle d’un permis d aménager à envoyer

Du coup nous nous demandons si nous ne sommes pas entrain de faire une grosse bêtise .. novembre la maison est vendue, nous nous retrouvons sans « rien », donc nous aurions aimé être sure que si nous déposons notre permis nous allons pas attendre 3 mois pour rien ..