Pb de légalité d'une mise en demeure au constructeur suite à gros dégats dans le vide sanitaire
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Bonjour à tous,
Je vais essayer de résumer la situation du mieux que je peux
Nous avons réceptionné notre maison le 31/10/2018.
En début d'années nous avons constaté des tâches d'humidité au rdc sur le bas de certaines cloisons et dans nos wc.
Notre conducteur de travaux de l'époque était venu constater les dégâts, quelques semaines après, (évidemment...) et il avait relevé un taux d'humidité anormal.
Suite à cela, courant avril-mai, le plombier qui devait revenir, n'est jamais revenu car il était en conflit avec le constructeur à cause de factures impayées sur notre chantier.
Après plusieurs appels et courriers, nous avons fini par avoir le nouveau conducteur de travaux, qui a, assez vite, fait venir le même plombier (....), qui a constaté que les taux d'humidité étaient toujours hauts, mais à ce moment là, il pensait à une fuite du wc bas.
Quelques jours se sont écoulés et il a refait des tests sur le wc du haut, et il s'est avéré que les eaux usées ne s'écoulaient pas hors de la maison...
Il est revenu avec un huissier, un technicien équipé d'une caméra pour vérifier les canalisations enterrées de la maison, et là, nous avons été choqués de voir qu'en fait, la canalisation du wc du haut était tout simplement cassée au niveau du coude sous la dalle et que donc, toutes les eaux usées depuis plusieurs mois, s’écoulaient dans le vide sanitaire........
Évidemment, notre conducteur de tvx a dit qu'il se chargeait de tout et qu'il allait envoyer une mise en demeure au maçon (qui depuis notre chantier avait mis la clé sous la porte..).
Cela fait 3 semaines et, lors de notre dernier appel, il nous a demandé de n'envoyer une mise en demeure à la société de construction de notre maison, qu'après la fin de délai de parfait achèvement, soit demain.
Je sais qu'on réagit très très tard mais on a eu d'autres choses à gérer, et même si la garantie décennale s'applique, nous ne comprenons pas en quoi cela va changer quelque chose par rapport à la gpa.
Nous avons été bien naïfs de leur faire confiance à tous, nous le savons donc ne nous jugez pas.
On peut encore envoyer le recommandé aujourd’hui, je vous l'accorde c'est limite mais jouable.
Avez-vous une explication pour cette requête du constructeur?
Je vous remercie de vos réponses et votre bienveillance.
Je vais essayer de résumer la situation du mieux que je peux
Nous avons réceptionné notre maison le 31/10/2018.
En début d'années nous avons constaté des tâches d'humidité au rdc sur le bas de certaines cloisons et dans nos wc.
Notre conducteur de travaux de l'époque était venu constater les dégâts, quelques semaines après, (évidemment...) et il avait relevé un taux d'humidité anormal.
Suite à cela, courant avril-mai, le plombier qui devait revenir, n'est jamais revenu car il était en conflit avec le constructeur à cause de factures impayées sur notre chantier.
Après plusieurs appels et courriers, nous avons fini par avoir le nouveau conducteur de travaux, qui a, assez vite, fait venir le même plombier (....), qui a constaté que les taux d'humidité étaient toujours hauts, mais à ce moment là, il pensait à une fuite du wc bas.
Quelques jours se sont écoulés et il a refait des tests sur le wc du haut, et il s'est avéré que les eaux usées ne s'écoulaient pas hors de la maison...
Il est revenu avec un huissier, un technicien équipé d'une caméra pour vérifier les canalisations enterrées de la maison, et là, nous avons été choqués de voir qu'en fait, la canalisation du wc du haut était tout simplement cassée au niveau du coude sous la dalle et que donc, toutes les eaux usées depuis plusieurs mois, s’écoulaient dans le vide sanitaire........
Évidemment, notre conducteur de tvx a dit qu'il se chargeait de tout et qu'il allait envoyer une mise en demeure au maçon (qui depuis notre chantier avait mis la clé sous la porte..).
Cela fait 3 semaines et, lors de notre dernier appel, il nous a demandé de n'envoyer une mise en demeure à la société de construction de notre maison, qu'après la fin de délai de parfait achèvement, soit demain.
Je sais qu'on réagit très très tard mais on a eu d'autres choses à gérer, et même si la garantie décennale s'applique, nous ne comprenons pas en quoi cela va changer quelque chose par rapport à la gpa.
Nous avons été bien naïfs de leur faire confiance à tous, nous le savons donc ne nous jugez pas.
On peut encore envoyer le recommandé aujourd’hui, je vous l'accorde c'est limite mais jouable.
Avez-vous une explication pour cette requête du constructeur?
Je vous remercie de vos réponses et votre bienveillance.
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Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...
Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous
C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
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Membre super utile 2 Membre super utile 0 J'ai oublié de mentionner qu'à la réception de la maison , il y a eu des réserves et qu'elles ont été levées le 20/02/2019. Est- ce que cette date fait foi pour la garantie de parfait achèvement?
Cela supposerait que nous ayons encore un peu de délai devant nous?
Même si je ne vais pas attendre pour envoyer la mise en demeure, évidemment
Cela supposerait que nous ayons encore un peu de délai devant nous?
Même si je ne vais pas attendre pour envoyer la mise en demeure, évidemment
0 1 Membre utile 0 0 Membre utile 0 Bonjour,
Meuh non, il vous reste 1 jour 1/2, z'êtes larges !
Contactez un huissier pour voir s'il peut passer constater les malfaçons, faire son rapport et vous l'envoyez en recommandé au constructeur demain soir. Ca risque de vous coûter un oeil si vous trouvez mais bon ...
Meuh non, il vous reste 1 jour 1/2, z'êtes larges !
Contactez un huissier pour voir s'il peut passer constater les malfaçons, faire son rapport et vous l'envoyez en recommandé au constructeur demain soir. Ca risque de vous coûter un oeil si vous trouvez mais bon ...
0 Membre ultra utileBéh oui on positive jusqu'au bout!!!
On a déjà le rapport d'huissier qui était venu constater les dégâts le 23/09 donc le mieux c'est de leur envoyer la mise en demeure accompagnée du constat d'huissier;)
Merci Woofy pour ce conseil
On a déjà le rapport d'huissier qui était venu constater les dégâts le 23/09 donc le mieux c'est de leur envoyer la mise en demeure accompagnée du constat d'huissier;)
Merci Woofy pour ce conseil
0 0 Membre super utile 1 Membre super utile 0 Membre super utileBonjour,
LRAR au constructeur dès demain matin, la date de la poste est la seule valable. Si ça ne bouge pas dans les 15 jours, avocat et justice (pas de négo si tous les frais ne sont pas pris en charge par le CST). Vu le problème flagrant, le constructeur réparera et payera les frais de justice
Ps) aucun sentiment
LRAR au constructeur dès demain matin, la date de la poste est la seule valable. Si ça ne bouge pas dans les 15 jours, avocat et justice (pas de négo si tous les frais ne sont pas pris en charge par le CST). Vu le problème flagrant, le constructeur réparera et payera les frais de justice
Ps) aucun sentiment
0 Membre super utile 0 Membre ultra utile 0 Membre super utileA mon avis
La mise en demeure sera infructueuse..donc on embraye sur la DO car canalisations enterrées...
Donc dommages
Ca ne coûte rien (si j'ai tort
) de tenter en urgence.
La mise en demeure sera infructueuse..donc on embraye sur la DO car canalisations enterrées...
Donc dommages
Ca ne coûte rien (si j'ai tort
) de tenter en urgence.
0 Membre ultra utile 1 
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +5 ans. Membre utile 0 Membre ultra utile 0 Membre ultra utile 0 Membre super utile 0 Membre super utileBonjour,
pas la peine de se mettre la rate au court bouillon!
mise en demeure de faire .....POINT BARRE et comme le cst ne fera rien, il n'a jamais rien fait en laissant traîner les choses comme 98% des cst, une fois la mise en demeure restée infructueuse en notifiant UN DÉLAI de faire, il faudra sonner la DO....déclarer un sinistre!
c'est pas plus compliqué!
et si le client veux aller au tribunal pour que la GPA ne soit pas forclose, c'est à dire, que le client continue avec sa GPA, il faut y aller aujourd’hui ou demain mais pour moi c'est plié niveau tribunal et question GPA, il faut donc mettre en place la procédure "logique"
mise en demeure DE FAIRE sous 1 semaine (car c'est "urgent" quand même dans les faits ) par recommandé au cst ---> vu qu'il ne se bougera pas le popotin ----> déclarer sinistre à la DO, il y a un guide sur le forum avec tous les docs à fournir et la procédure à suivre de manière à ce que le dossier ne soit pas "retoqué" et que cela prenne plus du temps, sont chiant les mecs des DO (j'en ai épuisé pas mal
)
ça c'est la procédure si le cst ne bouge pas...
pas la peine de se mettre la rate au court bouillon!
mise en demeure de faire .....POINT BARRE et comme le cst ne fera rien, il n'a jamais rien fait en laissant traîner les choses comme 98% des cst, une fois la mise en demeure restée infructueuse en notifiant UN DÉLAI de faire, il faudra sonner la DO....déclarer un sinistre!
c'est pas plus compliqué!
et si le client veux aller au tribunal pour que la GPA ne soit pas forclose, c'est à dire, que le client continue avec sa GPA, il faut y aller aujourd’hui ou demain mais pour moi c'est plié niveau tribunal et question GPA, il faut donc mettre en place la procédure "logique"
mise en demeure DE FAIRE sous 1 semaine (car c'est "urgent" quand même dans les faits ) par recommandé au cst ---> vu qu'il ne se bougera pas le popotin ----> déclarer sinistre à la DO, il y a un guide sur le forum avec tous les docs à fournir et la procédure à suivre de manière à ce que le dossier ne soit pas "retoqué" et que cela prenne plus du temps, sont chiant les mecs des DO (j'en ai épuisé pas mal
)
ça c'est la procédure si le cst ne bouge pas...
0 Membre ultra utile 1 Membre ultra utile 0 Membre ultra utileSi on tourne le problème comme ça
Mais avec les assurances je me méfie.
1 Membre super utileJe te rassure mes lézardes sur ma façades n'étaient qu'inesthétiques.... on a juste vécu 2 ans avec des étais sur le auvent de la terrasse , sinistrés en 2005 indemnisée en 2009 réparés totalement en juin 2011
, sinistrés en 2005 indemnisée en 2009 réparés totalement en juin 2011
1 Membre ultra utileDans l'absolu, ce n'est qu'un coude PVC à 3EUR à aller changer. Mais avec tout ce qui coule depuis un an, il doit y avoir un sacré paquet de merde dans le vide sanitaire. Tu m'étonnes que le plombier n'est pas pressé d'aller ramper là-dedans... 
2 1 Membre super utileDans l'absolu, en théorie etc... ou mais on ne vit pas dans l'absolu ni en théorie et on sait qu'une pièce à 1 euros engendre souvent des dégâts qui coûtent...chers... très cher...
et faut voir si le coude est accessible..
et on sait qu'une pièce à 1 euros engendre souvent des dégâts qui coûtent...chers... très cher...
et faut voir si le coude est accessible..
0 Membre ultra utileBonjour,
il faut faire réparer mais il faut relativiser le caca ... dans 3 ans il n'y a plus rien
il faut faire réparer mais il faut relativiser le caca ... dans 3 ans il n'y a plus rien
0 Membre super utile 0 ben si tu aimes vivre dans une fosse septique
c'est ton choix mon garçon 0 Membre ultra utileBonsoir,
ahh kaline le nb de messages ne vous donne pas raison ... obligatoirement
Du caca dans le VS ne veut pas dire fosse septique ... sauf dans les maisons "de bric et de broc" ou sans siphon ...là où il faut
ahh kaline le nb de messages ne vous donne pas raison ... obligatoirement
Du caca dans le VS ne veut pas dire fosse septique ... sauf dans les maisons "de bric et de broc" ou sans siphon ...là où il faut
0 Membre super utileHeu......... 
ma réponse n'a strictement rien à voir avec le nombre de messages postés....ça c'est dit on en est pas au concours de celui ou celle qui fait pipi le plus loin ou qui a le plussssssss de messages postés ou le nombres d'années etc....
ensuite, si les eaux usées se déversent dans le vide sanitaire, le sanitaire du vide n'a plus d’intérêt si il est remplit d'eau ou autre....
et pour finir, cette partie de la maison n'a pas vocation à contenir le "caca" de la maison comme vous dites, c'est un espace situé sous le sol de la maison dont l'objectif principal est de lutter contre les remontées d'humidité
, ce qui en l'espèce n'est pas le cas puisque justement toutes les eaux usées se déposent dans ce vide depuis 1 an maintenant....caca ou pas.... mais c'est plus caca qu'autre chose!
ma réponse n'a strictement rien à voir avec le nombre de messages postés....ça c'est dit on en est pas au concours de celui ou celle qui fait pipi le plus loin ou qui a le plussssssss de messages postés ou le nombres d'années etc....
ensuite, si les eaux usées se déversent dans le vide sanitaire, le sanitaire du vide n'a plus d’intérêt si il est remplit d'eau ou autre....
et pour finir, cette partie de la maison n'a pas vocation à contenir le "caca" de la maison comme vous dites, c'est un espace situé sous le sol de la maison dont l'objectif principal est de lutter contre les remontées d'humidité
, ce qui en l'espèce n'est pas le cas puisque justement toutes les eaux usées se déposent dans ce vide depuis 1 an maintenant....caca ou pas.... mais c'est plus caca qu'autre chose! 1 1 Membre ultra utileBonsoir,
votre "verve" fomuristique ... trahiriez-vous ?
Je n'ai pas de smiley et je ne fais jamais de "copier-coller"
De là à ce que le kaka comble un vide sanitaire ... il faut une très grande famille en manque de constipation
votre "verve" fomuristique ... trahiriez-vous ?
Je n'ai pas de smiley et je ne fais jamais de "copier-coller"
De là à ce que le kaka comble un vide sanitaire ... il faut une très grande famille en manque de constipation
0 Membre super utilePfffttt franchement... allez, zioup, bonne nuit!
franchement... allez, zioup, bonne nuit! 1 Membre ultra utileBonjour puisque vous êtes au dodo à cette heure tardive
J'espère que vous avez passé une bonne nuit ... sans rancune
J'espère que vous avez passé une bonne nuit ... sans rancune
0 Membre super utile 0 0 Membre ultra utile 0 Membre super utileBonjour à tous,
Je vois que nos soucis vous ont mis les méninges en ébullition et je vous remercie de toutes vos réponses.
ça fait du bien de sentir que nous ne sommes pas seuls dans ce brouhaha administratif lié à la construction.
C'est ce qui me flippait le plus quand on a commencé à parler construction, c'est tous les soucis que ça pouvait engendrer derrière, eh bien......ça n'a pas loupé!
Bon, il y a pire et on s'en sort pas si mal, enfin on verra après les travaux...
En tout cas, sachez que le constructeur m'a appelé le 30 pour me dire qu'il venait avec le maçon car selon lui, c'était sa repsonsabilité.
Donc ils sont venus le 31, (ouahhh quelle rapidité d'un coup, hein?,!) et je vous épargnerai la scène entre le cst et le maçon, risible et pitoyable en termes de condescendance.
Bref, selon le maçon, le responsable est est l'etp qui s'est occupée de l'assainissement du terrain devant la maison, en gros, ils auraient donné un coup de pelle dans les tuyaux, en retournant la terre et cela aurait provoqué la casse du coude....
Bon, ça se tient et apparemment ça arrive souvent, mais c'est surtout que personne ne veut assumer la faute.
Pour le cst, ça part en DO, afin d'accélérer la prise en charge, surtout que les travaux soient faits, après ils vont devoir se partager la facture, enfin ils se démerdent j'ai envie de dire....
Donc, il nous a assuré que les tvx seraient faits avant Noël.
Le plombier leur a déjà fait un devis pour la totalité des tvx dont l'hydrocurage, à savoir le nettoyage complet du vide sanitaire.Ensuite, il répare le coude, ça suppose de casser le carrelage dans le coin du coude, de refermer la dalle, remettre du carrelage et enfin s'occuper des murs touchés par l'humidité....
On n'en a pas fini mais on va se rappeler au bon souvenir du cst cette semaine afin de s'assurer que le constat est parti en DO.
Et pour info, seul le wc du haut est condamné car le wc du bas est raccordé sur une autre canalisation, heureusement hein...
On est bien tenté de demandé des dommages pour cette impossibilité d'utilisation mais je ne suis pas sûre que cela soit possible, vu qu'on en possède un en bas, fonctionnel.
Voilà, je viendrai vous donné des nouvelles du "********" si j'ose dire!
Bonne continuation à tous!
Je vois que nos soucis vous ont mis les méninges en ébullition et je vous remercie de toutes vos réponses.
ça fait du bien de sentir que nous ne sommes pas seuls dans ce brouhaha administratif lié à la construction.
C'est ce qui me flippait le plus quand on a commencé à parler construction, c'est tous les soucis que ça pouvait engendrer derrière, eh bien......ça n'a pas loupé!
Bon, il y a pire et on s'en sort pas si mal, enfin on verra après les travaux...
En tout cas, sachez que le constructeur m'a appelé le 30 pour me dire qu'il venait avec le maçon car selon lui, c'était sa repsonsabilité.
Donc ils sont venus le 31, (ouahhh quelle rapidité d'un coup, hein?,!) et je vous épargnerai la scène entre le cst et le maçon, risible et pitoyable en termes de condescendance.
Bref, selon le maçon, le responsable est est l'etp qui s'est occupée de l'assainissement du terrain devant la maison, en gros, ils auraient donné un coup de pelle dans les tuyaux, en retournant la terre et cela aurait provoqué la casse du coude....
Bon, ça se tient et apparemment ça arrive souvent, mais c'est surtout que personne ne veut assumer la faute.
Pour le cst, ça part en DO, afin d'accélérer la prise en charge, surtout que les travaux soient faits, après ils vont devoir se partager la facture, enfin ils se démerdent j'ai envie de dire....
Donc, il nous a assuré que les tvx seraient faits avant Noël.
Le plombier leur a déjà fait un devis pour la totalité des tvx dont l'hydrocurage, à savoir le nettoyage complet du vide sanitaire.Ensuite, il répare le coude, ça suppose de casser le carrelage dans le coin du coude
, de refermer la dalle, remettre du carrelage et enfin s'occuper des murs touchés par l'humidité....
On n'en a pas fini mais on va se rappeler au bon souvenir du cst cette semaine afin de s'assurer que le constat est parti en DO.
Et pour info, seul le wc du haut est condamné car le wc du bas est raccordé sur une autre canalisation, heureusement hein...
On est bien tenté de demandé des dommages pour cette impossibilité d'utilisation mais je ne suis pas sûre que cela soit possible, vu qu'on en possède un en bas, fonctionnel.
Voilà, je viendrai vous donné des nouvelles du "********" si j'ose dire!
Bonne continuation à tous!
0 0 Membre ultra utileMerci Kaline 
Je me doutais bien qu'il ne fallait pas trop rêver non plus
A bientôt pour de bonnes nouvelles, j'espère!
Bon courage à vous aussi
Je me doutais bien qu'il ne fallait pas trop rêver non plus
A bientôt pour de bonnes nouvelles, j'espère!
Bon courage à vous aussi
1 0 Membre super utileEn cache depuis le lundi 27 octobre 2025 à 07h32
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