Besoin d'aide, conflit avec constructeur Résolu

Bonjour,

L'envoi en AR c'est pour fixer le début du délais de rétractation, mais rassurez moi vous avez bien un contrat CCMI daté et signé par le constructeur et vous-même ?

Si oui, le constructeur peu s’assoir et pleurer sur ces 20000 €.

Bonsoir je ne suis pas très connaisseuse mai si vous n'avez pas encore acheter votre terrain vous pouvez tout annuler même si ya obtention de prêts. moi je dirait concernant le contrat de construction une fois signé et dater cela fait fois. valider ou pas par la direction du constructeur ccmi =prix ferme et définitif ne vous laisser par faire et si je peut me permettre aller sur le site de laamoi.fr la mal de lois et conseil concernant les conflits;les procédures les aides juridiques.

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

L'envoi en AR c'est pour fixer le début du délais de rétractation, mais rassurez moi vous avez bien un contrat CCMI daté et signé par le constructeur et vous-même ?

Si oui, le constructeur peu s’assoir et pleurer sur ces 20000 €.

Merci de votre reponse.
Oui nous avons bien signé un contrat avec le constructeur a mon domicile au mois de Juin.
Mais aujourd'hui le constructeur ne veut pas prendre en charge la modification des fondations, a hauteur de 20000€, + le prix de létude de sol.
Il veut qeue nous annulons le projet, il nous dit que le dossier na pas été validé par eux et renvoyé en AR donc nous n'avons aucun moyen de les attaquer et les obliger a payer et poursuivre le projet.

cerena68 a écrit:

Bonsoir je ne suis pas très connaisseuse mai si vous n'avez pas encore acheter votre terrain vous pouvez tout annuler même si ya obtention de prêts. moi je dirait concernant le contrat de construction une fois signé et dater cela fait fois. valider ou pas par la direction du constructeur ccmi =prix ferme et définitif ne vous laisser par faire et si je peut me permettre aller sur le site de laamoi.fr la mal de lois et conseil concernant les conflits;les procédures les aides juridiques.

Merci de votre reponse, non justement nous ne voulons pas tout annuler, nous voulons le faire ce projet sur ce terrain,mais nous ne voulons pas payer ce surcout de 20000€ du aux modifications des fondations.
Mais nous nous sentons impuissants contre eux, comment leur faire avouer que c'est a eux de payer, afinnde poursuivre notre projet ?

Oui je vous comprend que sa vous tien a coeur votre projet. essayer de leurs faire entendre raison sortez des articles de lois sur la construction,aller voir une association des consommateurs ou aller demander conseil a un avocat.c'est le mieu a faire dans votre situation faite bouger les choses sinon si vous attendez sur le constructeur sa bougera pas et il pourrait casser le contrat

Bonsoir,
Vous avez signé en juin mais le constructeur a-t-il signé ?
Avez-vous une copie signée par les 2 parties ?

Citation:

Suite à ca nous apprenons qu'une étude de sol demandée par Mairie est nécessaire, coût de cette étude 2500€ que nous avons payés.
Suite au compte rendu de cette étude de sol nous apprenons que des fondations de 2m sont nécessaires, avec des fondations spéciales (je ne connais pas trop les termes) lié au terrain, coût de l'opération plus de 20000€ d'apres le constructeur.

A qui la Mairie a-t-elle demandé cette étude de sol ?
Qui a signé pour faire cette étude ?
A qui avez-vous payé cette étude de sol ? Directement au bureau d'étude ou par l'intermédiaire du constructeur ?

rivera.rodrigue a écrit:

Mais aujourd'hui le constructeur ne veut pas prendre en charge la modification des fondations, a hauteur de 20000€, + le prix de létude de sol.
Il veut qeue nous annulons le projet, il nous dit que le dossier na pas été validé par eux et renvoyé en AR donc nous n'avons aucun moyen de les attaquer et les obliger a payer et poursuivre le projet.

Vous avez la réponse. Le constructeur sait qu'il a fauté et vous fait pression pour annuler le CCMI. Deux possibilités s'offre à vous:

- Vous restez sur vos positions et rappelez au constructeur qu'il est lié  au contrat et n'a d'autre choix que de construire votre maison avec les fondations à sa charge. Cependant, vous serez le client noir et donc pas de cadeau de sa part.

- Vous annulez le contrat et trouver un autre constructeur mais le prix sera plus cher car il vous chiffrera directement les fondations spéciales.

mistigri34 a écrit:

Bonsoir,
Vous avez signé en juin mais le constructeur a-t-il signé ?
Avez-vous une copie signée par les 2 parties ?

Tant que l'on n'a pas de précisions sur ce point, on parle dans le vide

Un petit passage par l'aamoi peut aussi aider

mistigri34 a écrit:

mistigri34 a écrit:

Bonsoir,
Vous avez signé en juin mais le constructeur a-t-il signé ?
Avez-vous une copie signée par les 2 parties ?

Tant que l'on n'a pas de précisions sur ce point, on parle dans le vide  

Oui, si déjà le CCMI est signé par les deux partie ça sera plus facile.
Mais même s'il ne l'a pas signé mais qu'il admets qu'il y a un accord dans un mail alors je pense que le CCMI reste valide...
Si CCMI il y a, alors il ne faut surtout pas signer d'avenant avec la hausse du prix incluant ce problème...

Et je crois que la charge de l'étude de sol est à imputer au constructeur et non pas à vous.

Vous êtes bien en CCMI avec fourniture des plans?

Aucun surcoût à votre charge avec un CCMI. Le mieux est de vous rapprocher de l'AAMOI et d'adhérer, vous ne le regretterez pas, nous ils nous ont bien sortis de la "mouise " !!

Moi ce que je comprend pas dans l'histoire C si il y a bien une CCMI de signée des 2 côtés, comment le constructeur a pu faire ca sans avoir vue le terrain et le résultat de l'étude de sol?
Si il a fait ca, ca donne l'idée de leur compétence pour la suite!

Bonjoue rivera.rodrigue,
vous avez signé votre contrat chez vous. Il aurait dû vous être renvoyé par recommandé. Et à partir du lendemain de réception vous auriez eu 10 jours pour vous rétracter.
De plus, si j'ai bien compris, vous avez signé le contrat avant de signer le compromis du terrain.
A savoir qu'un CCMI n'est pas valable si vous n'avez pas de compromis de vente de terrain, c'est à dire qu'il fallait d'abord signer le compromis avant le ccmi.
Et certainement que de cette façon vous auriez pris connaissance du fait que la mairie exige une étude de sol, ce qui en plus est plus que recommandé.
Après si on ne regarde pas le problème de validité du ccmi, normalement après signature du ccmi si des fondations spéciales sont nécessaires et c'est à la charge du constructeur.
Renseignez vous auprès de l'ADIL, et de l'AAMOI afin qu'il étudie votre dossier.

Jenly a écrit:

Moi ce que je comprend pas dans l'histoire C si il y a bien une CCMI de signée des 2 côtés, comment le constructeur a pu faire ca sans avoir vue le terrain et le résultat de l'étude de sol?
Si il a fait ca, ca donne l'idée de leur compétence pour la suite!

Quasiment tout les constructeurs s'amusent à faire cela. Ils savent qu'ils sont en tord mais ils espèrent trouver sur le bon pigeon qui signera l'avenant sans moufter. Qui ne tente rien n'a rien.
Normalement, c'est le constructeur qui fait une étude de sol d'abord puis il chiffre le projet en fonction du résultat. Mais qui va s'amuser à payer 2500€ (là c'est cher car c'est en moyenne 1000-1200€) puis voir ses clients refuser car trop cher ?
Le souci, c'est que si vous obligez le constructeur à faire construire, ben, la suite risque de ne pas être marrant du tout (Chef de chantier pas commode, arrangements impossibles, chantier qui traîne, pas de clef avant livraison pour faire la peinture par exemple...) et là il va falloir être très procédurier même à la livraison de la maison avec un notaire. A méditer.

Le CCMI est caduque car il a été signé avant le compromis de vente du terrain ce que la loi n'autorise pas.

Bonjour,
Comme déjà conseillé plus haut, inscrivez vous à l'AAMOI.

Personnellement je ne pourrais pas vous confirmer que le cst puisse de li même casser le contrat pour le fait de ne pas avoir de compromis. Vous, vous pouvez, mais le cst, je doute.

Par contre, il peut toutefois ne pas avoir l'acceptation du garant...

Mais cela m’entonnerais que ce soit si simple pour lui de s'en sortir sans rien dans ces deux cas...

Donc, pour conclure tout cela est très fin question droit du contrat, et les plus compétant sont l'AAMOI, ou directement un avocat (mais l'AMMOI pourra vous conseiller sur son choix je pense).

Cordialement.

Les dernières réponses données sont bonnes je vais vous donner mon avis de juriste en contrat et mon avis de particulier :

- étude de sol : coût imputant au constructeur et ça ne vaut pas 2500€ pour une G2 AVP c est entre 1100€ et 1500€ pour les plus chères. Si non prévue par le constructeur c est mauvais signe surtout qu elle est exigée au titre de la validité de l assurance dommage ouvrage. Il n'y a pas les infos dans votre cas sur qui a réalisé l étude de sol ? Entreprise Extérieure à l entreprise ou en interne? Avez vous en main propre les résultats de cette étude ? Avez vous des voisins directs, qu est ce qu ils ont en terme de sol ? Attention aux manœuvres d entreprises peu scrupuleuses qui veulent gonfler la note car leur prix de base est sous estimé. Point à vérifier.

- pour le CCMI signé des 2 parties, il n a pas été notifié donc n a pas d effet juridique. Vous avez un début de preuve de l existence d un "pré-contrat". Mais ce n est pas suffusant. Vous pouvez vous battre avec l aide d association ou d avocat mais long et coûteux. L argument du passage au siège n est pas valable. Le contrat aurait pu être notifié en main propre mais implique d indiquer des mentions manuscrites et que la personne représentante de l entreprise soit habilitée par des délégations de signature. Qui est le constructeur ? Leur faire mauvaise presse peut les faire réagir. Écrire en recommandé au siège pour signaler les pratiques de l agence et votre mécontentement...

- sur la signature avant le compromis de vente : le compromis doit être signé avant. Normalement tout acheteur averti insére des conditions suspensives lié au résultat de l étude de sol (notaire souvent frileux à l insérer) et aussi d obtention de pret. qu avez vous mis ?

Dans tous les cas la relation est mal engagée avec le constructeur et quand ça commence mal ça ne se passe pas bien en exécution. Ils vous le feront payer d une manière ou autre dans d autres plu values. Je vous conseille de reprendre votre projet avec le regard d autres entreprises. Et de ne pas insister ils n ont pas l air motiver pour prendre votre chantier.

Sans indiscrétion, c est dans qu melle ville? Quel constructeur? Merci

Bonsoir je vous suggère d ' adhéré à l ' association aamoi ,également ils ont des juristes qui serons vous dire quoi faire et surtout dans quel ordres les faire
Bon courage

Bonsoir

Attention aux termes utilisés: nullité, caducité, rétractation, résiliation...tous ces termes ont des conséquences juridiques différentes donc ne surtout rien faire sans conseil avisé.

Cordialement

Bonsoir, alors deja merci pour toutes vos reponses, mais malgres ca je reste quand meme un peu perdu.
Deja je vais adherer a AAMOI comme bcp me l'ont conseillé.
Pour vous repondre, j'ai signé le contrat a mon domicile avec le commercial, avec les plans, le reglement, le montant total, les travaux a ma charge et ceux que je prend a ma charge etc... signés en 3 exemplaires, mais le commercial n'a rien signé lui, il est reparti avec 2 exemplaires, et d'apres le constructeur tant que eux n'ont pas contre signé et renvoyé le contrat en AR (avec le délais de ratractation les dattes du debut et fin de chantier etc...) le projet n'est pas validé... alors aucun moyen de les attaquer et les faire payer les modififcations des fondations ni l'étude de sol.
Sont-ils dans leurs droits et surtout que faire ?

Bonsoir,

Sans parler de l'aspect juridique, étant en pleine construction, je me permet de vous donner mon avis.

La construction pour des personnes pas du métier (j'en fais partie) demande de pouvoir faire confiance aux personnes à qui vous en avez confié la réalisation. Cela génère beaucoup de stress, d'impatience, d'insertitude et de compromis à faire pour tel ou tel choix que souhaite madame et monsieur. Cela peux générer de la tension qui va s'ajouter à de l'impatience quand la construction n'avance pas au rythme que l'on souhaite pour diverses raisons.

Vu le départ que prend votre construction, humainement, je ne peux que vous conseiller d'abandonner votre projet. Tout du moins avec ce constructeur.

rivera.rodrigue a écrit:

Bonsoir, alors deja merci pour toutes vos reponses, mais malgres ca je reste quand meme un peu perdu.
Deja je vais adherer a AAMOI comme bcp me l'ont conseillé.
Pour vous repondre, j'ai signé le contrat a mon domicile avec le commercial, avec les plans, le reglement, le montant total, les travaux a ma charge et ceux que je prend a ma charge etc... signés en 3 exemplaires, mais le commercial n'a rien signé lui, il est reparti avec 2 exemplaires, et d'apres le constructeur tant que eux n'ont pas contre signé et renvoyé le contrat en AR (avec le délais de ratractation les dattes du debut et fin de chantier etc...) le projet n'est pas validé... alors aucun moyen de les attaquer et les faire payer les modififcations des fondations ni l'étude de sol.
Sont-ils dans leurs droits et surtout que faire ?

A voir avec l'aamoi mais j'ai bien l'impression que tant que le constructeur n'a pas signé, le contrat n'est pas conclu.

Bonsoir

jajaman a écrit:

...
Vu le départ que prend votre construction, humainement, je ne peux que vous conseiller d'abandonner votre projet. Tout du moins avec ce constructeur.

+1 !!!

rivera.rodrigue a écrit:

le projet n'est pas validé... alors aucun moyen de les attaquer et les faire payer les modififcations des fondations ni l'étude de sol.
Sont-ils dans leurs droits et surtout que faire ?

les attaquer ? = des années de procédures
les faire payer ? = ils se "rembourseront" sur le reste
si le contrat n'est pas validé, ils doivent être leur droit.

On en lit tous les jours qui essaient par tous les moyens de faire annuler les contrats...
pour une fois, vous avez la chance de pouvoir en sortir sans frais et sans procédure : profitez en !

+1 avec elisa21

Sauvez vous en courant et tirez en des leçons = ne plus rien signer sans demander conseil et de préférence en ayant adhéré à l'aamoi AVANT.

En l absence d accord écrit entre les parties il n y a pas de contrat. Pas d obligation. Pas d engagement et donc pas de recours possible.

Michael1103 a écrit:

En l absence d accord écrit entre les parties il n y a pas de contrat. Pas d obligation. Pas d engagement et donc pas de recours possible.

Et pourtant... si. La signature n'est pas une condition de validité d'un contrat. L'envoi en recommandé non plus.

Après c'est en étudiant l'ensemble des pièces qu'on peut savoir s'il est possible d'en faire quelque chose.

Pour Rivera, pour l'instant, demandez simplement des précisions sur ces adaptations indispensables.

Jenly a écrit:

Moi ce que je comprend pas dans l'histoire C si il y a bien une CCMI de signée des 2 côtés, comment le constructeur a pu faire ca sans avoir vue le terrain et le résultat de l'étude de sol?
Si il a fait ca, ca donne l'idée de leur compétence pour la suite!

Bonjour Jenly
Je suis bien placée pour en parler vu que je suis passée par ce problème.
Adhérente à l'AAMOI on m'a bien expliqué que l'étude de sol si le CCMI est signé par les 2 parties, doit être payée par le constructeur.
L'étude de sol n'était pas faite puisque nous avions signé un compromis d'achat du terrain sans constructeur. A l'époque on n'y connaissait rien...
Le constructeur ne l'a pas faite lors du 1er dépôt de PC. ce dernier a été refusé par la Mairie à cause de multiples erreurs dans le dossier.
Lors de la 2ème demande de PC un 2ème constructeur mis en concurrence me réclame l'étude de sol. Il m'a dit " c'est ça ou nous ne construisons pas pour vous". Lui au moins il s'y connaissait et savait qu'il y avait un risque que mon sous-sol soit mauvais car en zone rouge! Il nous dit qu'il la déduira... Comme il était un peu plus plus cher que le 1er, on est resté sur le 1er qui avait fait des erreurs au PC GROSSE ERREUR DE NOTRE PART QUI NOUS A COUTE CHER PAR LA SUITE!!!!

On commande l'étude de sol qui coûte 1 500€. Le résultat est mauvais. La Mairie n'avait rien exigé.
Le 1er constructeur nous réclame 12 000€ d'ajout au devis à cause de la nécessité de mettre des pieux (3.50m d'argile découvert d'après l'étude de sol).
Le constructeur n°1 voyant que nous étions "casse-bonbons" a préféré annuler la construction carrément!
Du coup nous nous retrouvions sans PC. Vu que le terrain était mauvais, nous avons annulé son achat  mais le vendeur nous a fait un procès qu'on a perdu car le PC a été déposé avec 1 semaine de retard!

On aurait dû se retourner contre le constructeur N°1 mais on n'avait pas envie de se farcir un autre procès.
Donc voilà je conseille aux gens d'adhérer à l'AAMOI car chaque cas est différent et il ne faut pas se tromper dans l'appréciation de la validité des contrats. Il y a plusieurs acteurs en jeu: le propriétaire vendeur du terrain, l'acquéreur, le constructeur, la Mairie, voire même l'agent immobilier s'il y en a un. Dans notre cas, on a appris que l'agent immobilier ne connaissait pas trop les lois en matière de terrains. C'était sa 2ème vente!
2 ans après nous sommes repassés voir le terrain qui a mis du temps à se vendre. La parcelle fait partie d'un ensemble de 7 et c'était la dernière parcelle non construite. Les maisons voisines le sont depuis 6 ou 7 ans déjà.... donc on aurait dû se méfier... Il y a une énorme maison dessus qui semble avoir du mal à se terminer. Je serais curieuse de savoir si le nouvel occupant a fait une étude de sol?

Michael1103 a écrit:

Ils vous le feront payer d une manière ou autre dans d autres plu values.

Bonjour,
Un CCMI est un contrat à prix ferme et définitif, aucune plus value ne peut être imposée au client.
Les modifications rendues nécessaires par la technique comme ici les fondations spéciales et les règlements locaux (lotissement, PLU, ABF) comme la nature/couleur des menuiseries ou le type de toiture sont à la charge exclusive du constructeur.

Les seules plus values légales sont celles demandées par le client par exemple modification des poignées de porte, ajout d'une prise électrique etc...
Dans ce cas, le constructeur peut refuser cette demande ou l'accepter en proposant le prix qui lui convient et à ce moment là soit le client paye soit il trouve que c'est trop cher et le prend à sa charge après réception.

Mon avis c'est que 20000 euros est une grosse somme, et que même si le constructeur est obligé de faire les travaux et bien il tentera de récupérer cette somme sur les matériaux au risque de faire du sale boulot.
donc c'est une démarche risquée je trouve, quand la confiance n'est pas là dès le départ d'espérer le meilleur pour la suite...

Avez vous signé l'acte authentique ?

Si vous continuez avec ce cst et, bien sur, qu'il reconnait ses tords, ne vous attendez pas à avoir la maison avant les délais fixés.
Si vous vouliez faire des petites modif pendant la construction, voyez directement avec les artisans, car c'est clair qu'ils ne vous feront pas de cadeaux.

rivera.rodrigue a écrit:

Bonsoir, alors deja merci pour toutes vos reponses, mais malgres ca je reste quand meme un peu perdu.
Deja je vais adherer a AAMOI comme bcp me l'ont conseillé.
Pour vous repondre, j'ai signé le contrat a mon domicile avec le commercial, avec les plans, le reglement, le montant total, les travaux a ma charge et ceux que je prend a ma charge etc... signés en 3 exemplaires, mais le commercial n'a rien signé lui, il est reparti avec 2 exemplaires, et d'apres le constructeur tant que eux n'ont pas contre signé et renvoyé le contrat en AR (avec le délais de ratractation les dattes du debut et fin de chantier etc...) le projet n'est pas validé... alors aucun moyen de les attaquer et les faire payer les modififcations des fondations ni l'étude de sol.
Sont-ils dans leurs droits et surtout que faire ?

Bonjour,
En principe dans le compromis de vente du terrain, tu as dû introduire une clause suspensive pour les fondations spécifiques.
Au vu des éléments que tu as évoqué, tu n'as aucun contrat visé par le constructeur.
Le mieux serait d'abandonner le terrain et de chercher un autre.

Une seule réponse à votre problème : inscrivez vous à l'AAMOA
Ils pourront vous conseiller et vous accompagner dans vos démarches
bon courage
www.AAMOA.fr

Francoisfern a écrit:

Une seule réponse à votre problème : inscrivez vous à l'AAMOA
Ils pourront vous conseiller et vous accompagner dans vos démarches
bon courage
www.AAMOA.fr

presque c'est [url]AAMOi.fr[/url] le serveur sera bientôt de nouveau en ligne ...

Bonjour,
à mon avis, abandonnez tout car de toute façon s'il paie le surplus de 20000 euros il les récupérera sur autre chose (mauvais qualité sur les matériaux, manque de béton, etc .... ) et même si votre maison a un souci après pour eux c'est pas grave ( car ils ont des assurances pour ) mais pour vous cela sera plus dommageable.
Ce n'est que mon avis.
Bien cordialement!!!!

Pour résumer:
compromis pas encore signé a la signature du ccmi
pas de recommandé pour le ccmi
pas d'exemplaire ni de copie du contrat signé de votre part uniquement si j'ai bien compris

pas de contrat, barrez vous et allez voir ailleurs!

c'est bien la 1ere fois qu'un client pleure pour rester avec un cst quand ça part en *ouille dès le début....

Francoisfern a écrit:

Une seule réponse à votre problème : inscrivez vous à l'AAMOA
Ils pourront vous conseiller et vous accompagner dans vos démarches
bon courage
www.AAMOA.fr

AAMOI pas AAMOA!!!

Je suis d'accord avec Dadou et Kaline!
Repartez sur de bonnes bases ailleurs!

Ils sont incompétents ,cela vous coûte l'étude de sol mais changez de constructeur de terrain

rebondissez et cherchez des personnes dignes de confiances

Jenly a écrit:

Moi ce que je comprend pas dans l'histoire C si il y a bien une CCMI de signée des 2 côtés, comment le constructeur a pu faire ca sans avoir vue le terrain et le résultat de l'étude de sol?
Si il a fait ca, ca donne l'idée de leur compétence pour la suite!

Bonjour,

il a fais ça pour signer le contrat et peut-être être moins cher que ses concurrents. C'est souvent le cas que les constructeurs se passe de l'étude de sol pour ne pas augmenter le prix, puisque c'est souvent à sa charge.

Jenly a écrit:

Moi ce que je comprend pas dans l'histoire C si il y a bien une CCMI de signée des 2 côtés, comment le constructeur a pu faire ca sans avoir vue le terrain et le résultat de l'étude de sol?
Si il a fait ca, ca donne l'idée de leur compétence pour la suite!

Bonjour,

il a fais ça pour signer le contrat et peut-être être moins cher que ses concurrents. C'est souvent le cas que les constructeurs se passe de l'étude de sol pour ne pas augmenter le prix, puisque c'est souvent à sa charge.

kaline a écrit:

Pour résumer:
compromis pas encore signé a la signature du ccmi
pas de recommandé pour le ccmi
pas d'exemplaire ni de copie du contrat signé de votre part uniquement si j'ai bien compris

pas de contrat, barrez vous et allez voir ailleurs!

c'est bien la 1ere fois qu'un client pleure pour rester avec un cst quand ça part en *ouille dès le début....

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