Retour
Menu utilisateur
Menu

Libre constructeur ou non

Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 273 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
3
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Bonjour,
nous avons un projet d'achat avec mon beau frère pour un terrain pouvant contenir 2 maisons jumelées.
On aimerais 80 m2 chacun, donc il nous faudrait une emprise au sol d'au moins 160 m2 avec un bdget de 600 000 euros pour le train et les maisons.
Nous sommes dans le 06 et nous cherchons donc dans le secteur suivant :
La colle sur loup
Villeneuve Loubet
Cagnes sur mer
Roquefort les pins
La gaude
Vence

Plusieurs questions se posent :
1) Est il préférable de faire construire un maison avec 2 appartements (l'un au dessus de l'autre) ? ca sera plus facile de trouver une shon de 100 m2 qu'une shon de 160 m2... Le souci, c'est l'intimité. On préfère 2 maison mitoyennes qu'une maison en étant l'un au dessus e l'autre.

2) Doit-on chercher un terrain nous même et ensuite choisir le constructeur, ou est-il préférable e passer par un constructeur direct qui se chargera de trouver le terrain ?

3) choix du constructeur : Il semble que ce soit très compliqué de trouver un constructeur sérieux dans les alpes maritimes...Auriez-vous des constructeurs à me conseiller ?

Voilà, nous en sommes vraiment au début de notre prospection, on sait que ça ne va pas être facile, surtout pour un projet à deux,mais bon, il y en a qui y sont parvenu, pourquoi pas nous ?

N'hésitez pas,je suis preneur de tous vos conseils .

Merci d'avance.
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Heu c'est une blague cette réponse ?
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Ce n'est pas une réponse,mais un lien automatique .
Une suggestion par rapport au constructeur, comme on est confiné étudié les récits de votre secteur ce weekend
Blush
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 800 message Yvelines
Bonjour,

Pour répondre à vos points :
1/ Une copropriété à toujours moins de valeur à la revente, de même qu'un appartement, mais le budget de construction n'est pas le même que 2 maisons

2/ Un constructeur ne vend pas de terrain, donc cherchez par vous même

3/ Aucune idée, n'étant pas de votre région, par contre parcourez les récits de construction


Sinon, à votre place, je chercherai un terrain que je ferais diviser afin que légalement chacun soit chez soi et que les 2 habitations soit complètement indépendantes. Cela évitera toute copropriété et sera plus facile à bien des égards dans l'avenir, même très lointain.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Salut.
Le problème c'est qu'un terrain divisable en deux ça n'existe pas...
D'où notre recherche d'un terrain avec construction de deux maisons jumelées.
Donc si j'ai bien compris, je dois d'abord chercher le terrain et l'acheter.
Donc déjà, premier crédit à la banque.
Ensuite, quand j'ai acheté le terrain (je paye donc mon crédit du terrain en plus de mon loyer pendant e temps).
Je dois faire une recherche de constructeur. Pendant, cette recherche, je continue donc de payer mon loyer et le crédit du terrain..
Quand j'ai trouvé le constructeur, pendant la construction, je payer :
Mon Loyer
Le crédit de mon terrain
et
Le crédit de la maison.
c'est bien ça ?
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Yvelines
Bonjour,

Ah bon ? Vous pouvez acheter un terrain +grand et le faire diviser (en accord avec les règles d'urbanismes à première vue je ne vois pas de soucis).

Non le cheminement n'est pas celui là.
- Vous regarder votre capacité de financement
- Vous chercher un terrain et travaillez votre projet.
- Vous faites une offre puis un compromis sur un terrain et affinez votre projet sur celui-ci (étude de sol etc.)
- Vous déposer la demande de permis de construire
- Vous avez le cout total de votre projet = Direction banque pour avoir l'offre de prêt definitive
- Une fois tout les délais de recours fini vous acheter le terrain. (que feriez vous d'un terrain ou votre projet n'est pas possible ?)
- Le lendemain vous pouvez commencer les travaux

Pendant la période de construction, vous pouvez ne payer que les intérêts et assurances des montants débloqués
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Bonjour et merci pour ta réponse. Mais ce n'est pas tout à fait calibre pour moi. Désolé je n'ai pas l'habitude.
Quand je trouve mon terrain. Je signe me compromis. J'ai 11 jours pour me rétracter. Au 12 ème jour, je dois commencer à payer le terrain c'est bien ça ? Le propriétaire qui me vend le terrain, il veut son argent lui. Il ne va attendre que je dépose un permis de construire et que je fasse construire ma maison?
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Dans un compromis il y a des clauses.
Il va falloir ce renseignez un peu mieux.
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Non.

Dans le compromis que tu signes, il y a des clauses, qui déterminent dans quelles conditions l'acte définitif sera signé... ou pas.

Il y a des tas de conditions légales (si tu meurs, si le vendeur meurt...) qui te seront détaillées par TON notaire.

Et il faut absolument mettre des conditions suspensives qui permettent de se rétracter sans frais, le minimum c'est l'obtention du permis de construire, mais il peut y avoir aussi le surcoût des fondations suite à étude de sol (pas au dessus de xxxx €...).

Il y a probablement une somme à verser lors de la signature du compromis, mais le payement du terrain au vendeur, c'est lors de la signature de l'acte de vente, plusieurs mois après le compromis (délai spécifié dans le compromis).

Et dans ce temps, il faut trouver un constructeur, négocier un CCMI (ou pas...), trouver un crédit...
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 10000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 60000 message
samb01  Non comme le disait justement dreadycool.
Tu signes un compromis lorsque tu as trouvé le terrain de tes rêves avec dedans l'autorisation de faire une étude de sol.
Tu peux démarcher les constructeurs un peu avant ou juste après.
En règle général tu as le temps entre la signature du compromis et l'achat du terrain de déposer ton PC (de toute façon l'obtention du PC est une condition suspensive minimum).
Donc tu commences à payer le terrain à partir de la signature de l'acte authentique.
Et les travaux peuvent commencer le lendemain mais c'est rarement le cas.
Messages : Env. 60000

 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, je ne vais pas ajouter des informations sur les démarches déjà pas mal expliquer par les amis,

par contre pour votre construction, faire cela avec quelqu'un de la famille à une très forte probabilité embrouilles et se fâcher avec la famille n'est pas une bonne chose.
donc il faut mieux être très clair dès le début, et ne surtout pas faire un appartement au-dessus de l'autre, je vous conseille deux maisons, si possible par jumeler, mais si cela n'est pas possible , faire plus grand que vos 160m² les faire toucher avec des arches ou autres qui serviront de passage entre les deux, mais surtout pas faire des pièces donc un mur serait mitoyens
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui, essayer de voir des maisons mitoyennes par leur garage par exemple.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 10000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Ok merci pour vos réponses.
Mais on est bien d'accord que quand ma maison commencera à sortir du sol, il faudra que je payer ay moins le terrain.
Donc j'aurais bien mon loyer à payer, le terrain et les intérêts de lanamison rn cours de construction?
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Yvelines
Bonjour,

Comme je vous disais juste les interets et assurances de votre prêt (qui couvrira terrain + maison). Les banques sont plus que frileuses à accorder des prêts juste pour des terrains.

Vous ferez un montage de credit pour les deux. Votre banque ou courtier vous expliquera tout
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Ok merci.
J'ai appeler un constructeur pour évaluer si j'avais les moyens de me payer la maison après le terrain mais il n'a même pas voulu me donner une fourchette de prix. Je lui ai dit comment je fais pour savoir si j'ai les moyens de me payer la maison après avoir acheter le terrain et le constructeur n'a rien voulu savoir...
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Yvelines
samb01 a écrit:Ok merci.
J'ai appeler un constructeur pour évaluer si j'avais les moyens de me payer la maison après le terrain mais il n'a même pas voulu me donner une fourchette de prix. Je lui ai dit comment je fais pour savoir si j'ai les moyens de me payer la maison après avoir acheter le terrain et le constructeur n'a rien voulu savoir...

Avez-vous pris un rendez-vous pour parler de votre projet en détails ?
De toutes façons vous ferez plusieurs constructeur pour discuter, comparer les projets, les propositions, les matériaux et évidement les prix !
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 60000 message
Le mieux je pense est d'aller voir un banquier ou un courtier pour voir vos capacités d'emprunt ?
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message Alpes Maritimes
C'est fait.
Je peux aller jusqu'à 320 000 hors frais de notaire dur 25 ans.
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 60000 message
samb01 Bonjour,
Voilà maintenant que vous avez un budget vous pouvez aller voir un ou deux constructeurs.
Je ne connais pas assez votre région même si mon amie a une maison à Nice, mais j'ai l'impression que votre budget est un peu faible.
A voir en fonction de vos besoins et du prix du terrain.
C'est peut-être pour cela que vous envisagez une construction a deux familles ?
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Le constructeur Mas de Provence m'annonce 2000 euros le m2.
Soit pour une maison de 80 m2 ça fait 160 000 euros.
Il me reste 160 000 euros pour un terrain.
Mais les terrains les moins chers sont à 250 000 euros.
Donc je ne peux pas construire...
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Vous partez avec un budget de 320000€ alors que vous savez que les terrains valent au minimum 250.000€ ? votre projet n'était pas viable dès le début, sauf si on vous la donne la maison .par contre 2000€ du m² vous devriez devoir trouver moins cher
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 60000 message
samb01 Bonjour,
2000€ du mètre carré me paraît cher mais tout dépend du type de maison et du niveau de prestations que vous souhaitez. Et avec les RT les tarifs ont augmentés ces dernières années !
Normalement, vous pouvez trouver moins cher, mais si je prend votre budget, il vous reste 70000 soit 875€ du m2 donc par chez moi une maison rectangulaire de 80m2 sur plans du constructeur c'est minimum 110 000€.
Et je ne veux pas vous décourager, mais vous devez rajouter tout l'aménagement extérieur et les imprévus qui sont estimés à 10% pour être tranquille.
Messages : Env. 60000

 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Ben e connaissais les prix des terrains mais comme je vous l'ai dit plus haut les constructeurs ne voulaient pas me.donner de prix, même pas une fourchette. Hier en journée j'ai contacté un constructeur qui paraissait sérieux et qui a bien voulu me donner les prix. Il m'a cependant avouer qu'il était un peu plus cher que les autres car il faisait du moyen de gamme-haut de gamme. Les 2000 euros le m2 carré ne comprennent ni les peintures, ni la cuisine.
plaquisteheureux a écrit:Vous partez avec un budget de 320000€ alors que vous savez que les terrains valent au minimum 250.000€ ? votre projet n'était pas viable dès le début, sauf si on vous la donne la maison .par contre 2000€ du m² vous devriez devoir trouver moins cher
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,

Niveau finances, vous allez commencer à payer la banque dès que l'acquisition du terrain sera finalisée et le terrain à vous.
Dans les fait :
à la signature du compromis chez le notaire, vous allez débourser une somme (habituellement représentant 5% du prix du terrain, mais c'est négociable) que le vendeur ne touchera pas avant la vente finale, elle sera immobilisé. C'est en gros une preuve de bonne foi, et si jamais vous vous retirez de la vente sans raison valable, ça servira en partie à payer les pénalités (qui sont en général de 10% du prix du terrain, donc c'est la moitié).

Bref, vous devez sortir cette somme de votre poche + quelques centaines d'euros versé au notaire (et qui seront déduits des frais de notaire) pour lui permettre de démarrer les recherches sur ce terrain (hypothèques, servitudes, rédaction d'acte etc ...). Cette somme vous ne la récupérez pas si vous vous désengagez de façon valable il me semble (à confirmer avec votre notaire).

Une fois le compromis signé, il vous faut débuter la recherche d'un financement, et d'un constructeur. Faites-en plusieurs. C'est même bien de commencer à chercher le constructeur avant, mais un projet se fait en fonction du terrain et non l'inverse (car il est plus difficile de trouver un terrain que de dessiner une maison). Donc vous définissez avec le constructeur le projet, le budget (ne lui donnez jamais votre capacité d'emprunt, le montant de vos revenus, vos infos bancaires ou autres, il n'a pas à le savoir, vous lui donnez un budget pour construire et il doit le respecter, ou dire qu'il ne peut rien faire avec ça).
Vous posez la demande de permis de constuire (vous, pas le constructeur : il vous donne les papiers, et vous les envoyez en recommandé avec accusé de réception à la mairie). La mairie a 2 mois pour vous faire une réponse (dont 1 mois pour demander des pièces complémentaires si le dossier n'est pas complet). 3 mois si vous êtes en zone des Architectes des Bâtiments de France.

Si la réponse est positive, le permis vous est accordé. Il vous faut alors l'afficher sur le terrain. Les délais de recours commencent.
Il s'agit de 2 mois pour le recours des tiers, 3 mois pour le recours admnistratifs.

Passé ce délai de 3 mois + 1 ou 2 semaines histoire d'être certain qu'un courrier n'est pas parti le jour limite, vous retournez chez le notaire après lui avoir fait un virement de la totalité du montant de la vente + frais de notaires (il faut s'y prendre quelques jours avant le rendez-vous), vous signez l'acte définitif, et le notaire verse votre argent + ce qui était consigné au vendeur.
Vous, vous avez débuté le paiement des frais intercalaires sur ce que vous avez débloqué a partir du jour où vous demandez le déblocage de la somme à la banque.

Puis vous allez débuter la construction, et régulièrement le constructeur va vous faire des appels de fonds. Vous allez débloquer l'argent à la banque et payer le constructeur avec, et le montant des frais intercalaires augmentera proportionnellement avec la somme débloquée.
Pendant ce temps là, vous continuez à payer votre loyer.

Lorsque la construction est terminée, vous prenez possession de la maison, vous dites à la banque de cesser la période des frais intercalaires et de débuter le remboursement du prêt (la somme à rembourser tous les mois va augmenter considérablement), et vous posez le préavis de votre location.


Donc gardez en tête que vous devrez sortir de votre poche un montant non négligeable de plusieurs milliers d'euros pour l'achat du terrain (ça compte dans votre apport pour la banque), et que durant le temps de la construction vous devrez payer, en plus de votre loyer, les intérêts de l'emprunt que vous débloquez. Ces intérêts sont pour vous en pure perte mais si vous ne pouvez pas vous permettre de rembourser la banque dès le début du projet, pas le choix.
Et que le vendeur ne touche pas un centime tant que la vente finale n'a pas été faite.
Et enfin que vous avez des clauses suspensives à mettre dans le compromis de vente, certaines obligatoires sauf si vous souhaitez vous ne pas les mettre (déconseillé), d'autres à négocier avec le vendeur qui peut les refuser. Et prenez votre notaire pour vous assister à partir de cette phase de compromis, voir avant : ça ne coûte pas plus cher, les notaires se partageant leurs émoluments.


PS : ça peut être long toute cette phase de négociation du terrain. J'en suis à plus d'un an entre le moment où le vendeur du terrain m'a dit "OK je vous le vends" et maintenant, et je n'ai toujours pas signé l'acte définitif.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

+1 avec les avis précédents : il vaut mieux 2 maisons l'une à coté de l'autre plutôt que 2 logements empilés.

samb01 a écrit:Bonjour,
nous avons un projet d'achat avec mon beau frère pour un terrain pouvant contenir 2 maisons jumelées.
On aimerais 80 m2 chacun, donc il nous faudrait une emprise au sol d'au moins 160 m2 avec un bdget de 600 000 euros pour le train et les maisons...

Citation: ...Je peux aller jusqu'à 320 000 hors frais de notaire dur 25 ans.


ok, donc c'est bien environ 300K€ chacun.

Pour le coût de la maison au m² : on en voit régulièrement à 1400-1500€/m² 
... et franchement, en lisant les notices je ne vois pas de différence avec celles qui sont vendues à 1300€/m²... ou 1800€/m²

Ceci dit : attention, le prix annoncé est toujours le prix "de base" => surtout dans votre région, le coût peut augmenter rapidement selon la nature et les contraintes du terrain.
(voir ici pour commencer : www.georisques.gouv.fr/dossiers/argiles/donnees


On reprend les calculs :
1500€ x 80 = 120000€ x 2 maisons = 240 K€
600000€ - 240000€ = 360000€ pour le terrain et les frais => ça doit tenir dans l'enveloppe



SAUF QUE :
2 x 80m² = 160m² => l'architecte est OBLIGATOIRE

ps :
Citation:
... Les 2000 euros le m2 carré ne comprennent ni les peintures, ni la cuisine.

oui, attention chez les cst : les prix au m² -ou le prix total d'une maison- c'est sans peintures et sans revêtements de sol dans les chambres, bureau et cie

Il n'empêche qu'il faut les ajouter au prix annoncé, les inclure dans le prix global puisqu'il faudra bien les faire.

HS on :
et pour la cuisine   avis perso :

cette nouvelle mode de "la cuisine est THE élément majeur de la maison...
on en lit tous les jours qui "chipotent" pour ajouter 2cm d'isolant, essaient de "gratter" 0,5m² de surface....
... et le contrat à peine signé vont aller commander une cuisine à 12000€ pour décongeler 3 Findus mais bon, chacun ses priorités Smile

on retrouve les mêmes (avec le "nan, pas d'isolant c'est trop cher" ... avec des systèmes de chauffage à 12-15000€ ...
...et quelques temps plus tard (années si tout va bien) on les lit à nouveau dans les rubriques chauffage "aidez moi, j'ai plus d'eau chaude, j'ai plus de chauffage..."

HS off
==================

pour votre recherche de terrain : attention aux règlements lotissements et PLU,  2 constructions sur 1 même terrain n'est parfois pas autorisé.

Voir également avec le notaire (si vous n'en avez pas, c'est le moment d'en trouver un) pour la rédaction des contrats avec votre beau-frère.
(ou cherchez -un peu- les différentes possibilités pour avoir une 1ère idée ... )


Je vous souhaite bonne prospection Smile

Cdlt
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Merci beaucoup pour vos retours.
Mais je ne comprends pas comment il peut y avoir 1 an d'attente pour le terrain à partir do moment où le vendeur vous à dit ok? Ici les terrains partent très vite. Pas le temps de réfléchir ou de dire ouf, le terrain est déjà vendu...
Nous sommes dans les Alpes maritimes et la zone est très tendue...
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Terrain trouvé en février. Discussion avec le vendeur pendant quelques semaines pour se mettre d'accord sur les conditions et rédiger le projet de compromis. Rdv en avril pour signer le compromis. 3 mois pour déposer la demande de permis ce qui amène a juillet. Refus en septembre pour raison administrative. Attente nouveau plu. Fin décembre nouveau plu. Début janvier redepot demande permis. Février permis accepté,début du délai de recours. Fin mai fin du délai de recours (mais on est tous confinés). Debut juin si on peut signature acte de vente final.

Sans le refus de permis on aurait signé le 14 février, 1 an.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Env. 100 message Alpes Maritimes
Pensé à vous qu'il est possible dans les Alpes maritimes de trouver un CCMISTE à moins 1500 euros le m2?
Messages : Env. 100
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 800 message Yvelines
samb01 a écrit:Pensé à vous qu'il est possible dans les Alpes maritimes de trouver un CCMISTE à moins 1500 euros le m2?

Tout dépend du projet... (étage ou pas, sous sol, cave...) Tout cela influe considérablement sur le prix
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 800
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

petite rectif. dans ce qui a été écrit pour l'obligation d'archi.:
  - Si frère et beau frère déposent chacun leur PC (jusqu'à 150m²de SP),
  - S'il n'existe pas de lien physique et fonctionnel entre les 2 constructions,
Ce n'est pas un projet global, chaque SP est prise en compte séparément, pas d'obligation d'archi.
Pour faire court:
"...Considérant que s'il existe, dans le même immeuble, un projet d'extension de l'habitation correspondant au lot n° 7 et faisant l'objet d'un permis de construire accordé le 1er juillet 2005, il ressort des pièces du dossier que les deux projets concernent deux logements séparés qui n'ont pas fait l'objet d'une conception d'ensemble, qui ont une vocation fonctionnelle autonome et qui appartiennent à des propriétaires différents ; que, par suite, les requérants ne sont en tout état de cause pas fondés à soutenir que les deux projets auraient dû faire l'objet d'un seul permis de construire en raison du caractère indivisible des ouvrages ;..."

https://www.legifrance.gouv.[...]00022154855

@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis le lundi 18 mars 2024 à 08h53
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

3
abonnés
surveillent ce sujet
Voir