Signeer le terrain et pas pouvoir construire

Le délai me prait correct puisque nous avions signé pour notre terrain fin juillet 2005 et que le passage devant le notaire a eu lieu fin novembre 2005.

je suis decue snifff

Bonjour Sarah,

Il est normal d'avoir un délai de 3 mois, car avant de commencer la construction, tu dois avoir le permis de construire et le pret à la banque, ce sont des clauses suspensives (parmi d'autres), qui doivent apparaitre sur ton compromis.
Imagines que tu achetes ton terrain et que pour X raisons, tu ne puisses construire ta maison? (pas de pret, terrain non constructible.....)

Généralement le délai de trois mois est négociable avec le notaire, si tu es préte 'administrativement' parlant avant les trois mois, tu peux signer la vente définitive.

un compromis c'est pas une acquisition,le terrain ne t'appartiendra qu'apres cet aquisition.....
et normalement si tu construit sur ce terrain,tu dois y placer une pancarte deux mois avant le debut des travaux au minimum,donc si tu signes dans trois mois,logiquement tu n'a pas le droit d'y construire avant 5 mois....
mais beaucoup de constructeur apperement ne respectent pas ces deux mois...
bon courage,et habitue toi au desillusions,ca te prepare au monde de la construction....
si tu savais le nombres de choses qui m'on surpris moi aussi en me lancant dans l'aventure,et je n'en suis qu'au meme niveau que toi pour l'instant,les travaux n'ont pas encore commencer....

comme patnel, un compromis est un avant contrat. T'es pas encore proprietaire, donc il est tout a fait normal que tu puisses pas y faire construire quoi que ce soit ! Imagine si le projet capote a cause des banques, du vendeur, etc....
Il faut meme demander une autorisation ecrite au vendeur vous autorisant a y effectuer une etude de sol si vous la faites faire, et l'affichage du PC. Disons que c'est mieux et reglo.
Tant que la vente n'est pas faite et payée, ce terrain n'est pas a vous et vous n'y avez aucun droit. C'est exactement comme un appartement ou une maison. On va pas commencer a repeindre alors que les gens sont encore chez eux entre le compromis et la vente !

on a l accord de la banque et ler terrain est vendu par la mairie on a le ct et il a depose le permis donc on a tout

si le terrain est vendu sous condition d'obtention du permis, il faut l'avoir, le simple depot ne suffit pas.
Accord de la banque, c'est un simple accord ou une offre de pret officielle ecrite prete a signer ?
Il faut aussi du temps aux notaires pour reunir tous les papiers et faire les contrats.

Et puis il ne faut pas non plus se précipiter. Il faut prendre le temps de bien réfléchir, comparer, voir ce qui se fait, etc... Tu risques sinon de regretter certaines décisions prises un peu trop vite.
A moins que ton projet soit déjà bien ficelé.

patnel a écrit:

un compromis c'est pas une acquisition,le terrain ne t'appartiendra qu'apres cet aquisition.....

Juridiquement un compromis vaut vente s'il n'est pas assorti de conditions suspensives ou résolutoires (accord sur la chose et sur le prix)

La réitération par acte authentique n'intervient notamment qu'aux fins de publication de la vente au fichier immobilier...

je savais meme pas qu'il exisait des compromis sans clauses suspensives.... ....

Je dirais que juridiquement un compromis vaut acte de ente à partir du moment ou les clauses suspensives ou résolutoires sont levées.

On a un peu épluché la question, vu qu'entre le compromis et l'acte de vente notre terrain avait rétréci de 850m² (Il les a retrouvés un peu plus tard et l'acte a été corrigé).

sarah72 a écrit:

bonjour cet apres midi on va signer le compromis de vente du terrain et la secretaire ma dit au telephone que la vente definitive se fera que dans 3mois moi je pensaisque le terrain allait nous appartenir et que l on allait pouvoir commencer la construction mais elle m adit que dans 3 mois estce que quelqu un peut m eclazirer merci

et là :

Citation:

on a l accord de la banque et ler terrain est vendu par la mairie on a le ct et il a depose le permis donc on a tout

tu as signé un contrat de construction sans avoir de terrain à toi????
AVANT de signer un contrat de construction, il faut que le compromis pour le terrain soit signé.....ou en voir de l'être.. ce qui n'est pas le cas chez toi... donc illégal si j'ai tout suivi