Fondations spéciales - surcoût entre 15000 et 19000 ?

Bonjour,

1. Adherez à l'AAMOI

2. Votre contrat est un contrat CCMI - donc prix ferme et définitif, donc le surcout et a la charge de votre constructeur.

rien a faire, vous avez signé un contrat; le constructeur a préféré vous faire signer avant de faire l'etude, tant pis pour lui, il va faire les fondations speciales a ses frais.

Pour etre plus serein et mieux savoir argumenter, adhérez a l'AAMOI !

Ok mais j'ai peur qu'ils disent en fait on s'etait trompé, il n'y a pas besoin de fondations speciales en esperant que cela tienne 10 ans.
Et je ne veux pas voir ma maison s'effondrer au bout des années.

Il faut savoir que nous avons choisi ce terrain parce qu'il était plat au lieu d'un autre qui se trouvait sur un rocher avec une vue superbe mais avec plus de risques bien sûr de surcoûts (brise-roche).
Et voilà où on en est maintenant...

lexi

Tu demandes le rapport l'etude de sol.

Je l'ai, le rapport. Ce n'est pas leur crédibilité que je doute mais je suis coincé entre la nécessité des fondations spéciales et devoir payer le surcoût quoi que ce soit.
Ce que je peux faire aussi c'est de faire établir un nouveau devis par un autre architecte pour voir ce que ça donne au niveau de prix?

Lexi a écrit:

Je l'ai, le rapport. Ce n'est pas leur crédibilité que je doute mais je suis coincé entre la nécessité des fondations spéciales et devoir payer le surcoût quoi que ce soit.
Ce que je peux faire aussi c'est de faire établir un nouveau devis par un autre architecte pour voir ce que ça donne au niveau de prix?

1 - CCMI : prix ferme et définitif (on ne peut pas faire plus clair)
2 - si le constructeur dit qu'il faut ce type de fondations, il faut donc qu'il les fasse (hors de question qu'il se rétracte ou cela prouverait son manque de sérieux) à défaut demander au cst qu'il note noir sur blanc les raisons du surcoût et la nécessité d'avoir de telles fondations pour qu'il ne se rétracte pas. De toute manière, le cst DOIT respecter l'étude des sols. Il fallait qu'il se renseigne sur le terrain, les avenants et autres provisions sont totalement illégaux.
3 - le paiement du surcoût ne peut incomber en totalité et même en partie au maître d'ouvrage (toi)
4 - tiens bon, adhère à l'aamoi et fait valoir tes droits.

Par contre, pour ne pas retarder le chantier, il serait peut-être (j'ai bien écrit "peut-être" donc sous réserve) possible d'accepter l'avenant en indiquant par écrit et en rar que c'est sous la contrainte que le chantier ne soit pas bloqué et au final soit ne pas payer la provision soit demander son remboursement.

Sinon, au risque de me répeter : prends contact avec l'aamoi.

titien a écrit:

Lexi a écrit:

Je l'ai, le rapport. Ce n'est pas leur crédibilité que je doute mais je suis coincé entre la nécessité des fondations spéciales et devoir payer le surcoût quoi que ce soit.
Ce que je peux faire aussi c'est de faire établir un nouveau devis par un autre architecte pour voir ce que ça donne au niveau de prix?

1 - CCMI : prix ferme et définitif (on ne peut pas faire plus clair)
2 - si le constructeur dit qu'il faut ce type de fondations, il faut donc qu'il les fasse (hors de question qu'il se rétracte ou cela prouverait son manque de sérieux) à défaut demander au cst qu'il note noir sur blanc les raisons du surcoût et la nécessité d'avoir de telles fondations pour qu'il ne se rétracte pas. De toute manière, le cst DOIT respecter l'étude des sols. Il fallait qu'il se renseigne sur le terrain, les avenants et autres provisions sont totalement illégaux.
3 - le paiement du surcoût ne peut incomber en totalité et même en partie au maître d'ouvrage (toi)
4 - tiens bon, adhère à l'aamoi et fait valoir tes droits.
.

dans les faits ça doit être comme ça..
en réalité, c'est loin d'être le cas... et je sais très bien de quoi je cause
les cst considèrent que les géotchnicien se "blindent" un peu trop, question d'assurance et tout et tout, que c'est pas "justifié" alors, ils oublient la moitié, voire la totalité des mesures conservatoires ou préconisations émises par l'étude de sol en se disant que c'est pas necessaire (pour eux, mais si un mec dont c'est le boulot le dit...)

1 chance sur 2 pour que ça tienne ou que ça pète... voir chez moi... ça à pété.. pas de bol!

le seul truc qu'il mettent en place c'est ------> l'avenant pour fondations spéciales mais le reste.... aux oubliettes! et souvent le reste est aussi, sinon autant, important que les fondations spéciales...

kaline a écrit:

1 chance sur 2 pour que ça tienne ou que ça pète... voir chez moi... ça à pété.. pas de bol!

le seul truc qu'il mettent en place c'est ------> l'avenant pour fondations spéciales mais le reste.... aux oubliettes! et souvent le reste est aussi, sinon autant, important que les fondations spéciales...

en général, il n'oublie jamais les avenants, c'est vrai.

En plus j'ai comparé les prix du béton en Flandres et en France et le constructeur nous a chiffré 196 par m3 tandis que chez nous le béton le plus cher c.-à-d. 350 kg ciment sur m3 revient à 70 €/m3 au maximum.
Il est possible que le béton est plus cher en France mais quand même pas le triple!!!

Lexi arrete de focaliser sur le prix, quoiqu'il arrive ca ne te coutera 0 euros ... soit l'etude est bidon et tu oublies ce qu'ils demandent (mais j'ai de gros doutes) , soit l'etude est serieuse et ils te font les fondations speciales pour 0 euros, ce n'est pas ton probleme mais le leur !

Faut savoir que le constructeur prend dela marge sur TOUT!!!!!!Et oui c'est comme çà qu'ils se remplissent les poches........

Encore une remarque sur le prix et le contrat et j'arrête (!)

Dans les conditions particulières nous avons signé la suivante (ce qui est standard je suppose):

"Le coût du bâtiment à construire comportant le prix convenu et le coût des travaux dont le maître de l'ouvrage se réserve l'exécution s'élève à la somme de TTC de
260950 €
se décomposant comme suit:
1/ prix convenu: le prix forfaitaire et définitif TTC s'élève à 217000 €
Ce prix est révisable dans les conditions bla bla sleon l'article 3-2a
2/ travaux à la charge du maître de l'ouvrage: 43950 €

Les travaux à notre charge couvre le terrassement en masse, la fosse sceptique ET le surcoût des fondations spéciales + encore d'autres éléments nécessaire pour avoir une maison habitable.
Donc nous avons quand-même signé pour des travaux supplémentaires bien que les travaux de fondations spéciales s'élèvent à 14000 et non à 15000 ou même à 19000 je ne comprends pas pourquoi nous pourrions renoncer à payer le surcoût puisque nous avons signé pour les travaux supplémentaires ???????????
Vous comprenez le dilemma? Pourquoi signer pour accord et refuser maintenant le surcoût des fondations (à moins que nous organisions le travail nous-même pour baisser le prix) ?????

Excusez-moi mais je trouve que tout ça bien ambigu et je n'y comprends plus rien.

au moment de la signature, a combien etaient estimés les travaux "fondations speciales" a votre charge ?

à 14000 € SI la nature du terrain le justifie et apparamment nous n'avons pas de chance..

tu parles , ils te font signer une provision confortable et manque de chance, ils ont besoin de taper dedans !!!

comme c'est bizarre !!

voilà aussi une réponse que nous avons réçu du site 'briques et broc'

"En France, le signature d'un CCMI est basé en effet sur un prix ferme et definitif (hormis BT01 parfois).
Dans si le contrat est signé, ils ne peuvent plus rien vous demander !!!
Ils n'avaient qu'a faire une etude de sol avant le chiffrage !
Sur un contrat CCMI, meme la clause qui prevoit une provision pour fondations speciales est illegale !
Donc vous n'avez pas a payer les 14 000 euros, et encore moins les milliers d'euros supplementaires"

Bonsoir,

Je vous conseille d'adhérer très rapidement à l'AAMOI et de transmettre vôtre contrat complet donc avec la notice descriptive.

L'étude de sol est par nature un préalable à la définition des fondations; les frais de cette étude sont bien entendu, à la charge du constructeur (L231-2; R231-5 CCH);

A la signature le contrat doit inclure le descriptif de tous les travaux d'adaptation...

Le CCMI dont la notice prévoit effectivement que le MO puisse se réserver certains travaux. Encore faut 'il qu'ils soient chiffrés et acceptés par le MO (date, signature , mention manuscrite).

Sur la notice, les fondations doivent être décrites avec précision; le terme même de provision est suspect.

Bien sur toute augmentation de prix, autre que BT01 et demande de vôtre part après signature du contrat, est illégale.

Ils n'ont pas utilisé le mot 'provision'.
Voilà ce qui se trouve sur la notice:

"COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU:
rapport de sol établi par un géologue à l'ouverture du chantier et visite de contrôle de fonds de fouille

NON COMPRIS DANS LE PRIX CONVENU:
Fouilles spéciales et dispositions prises pour éviter les tassements différentiels dus soit à un assèchement ou gonflement du sol, soit à une faible portance ou hétérogénéité du terrain (ces travaux ne sont nécessaires que lorsque la nature du terrain le justifie)
cout des ouvrages non compris: 14000 "

Notre contrat a été signé le mois d'octobre 2006 (due à l'attente de l'obtention du permis) donc les 4 mois sont déjà passés pour demander l'exécution des travaux non compris!

Olala construire c'est bien du stress...(on n'a même pas commencé!)
En plus ce n'est pas évident de devoir communiquer dans une langue tellement jolie mais qui n'est pas ma langue maternelle.

Merci déjà pour toutes vos réactions.
Elles seront toujours bienvenues d'ailleurs

Lexi

Juste pour info, car le caractère forfaitaire et définitif du prix du CCMI s'appuie surtout sur des dispositions légales...

Extrait de la recommandation no 81-02/CCA du 16 janvier 1981
émise par la Commission des clauses abusives concernant les contrats de construction de maisons individuelles selon un plan établi à l'avance et proposé par le constructeur
(BOCC du 16 janvier 1981)
complétée par la recommandation no 91-03 du 22 juin 1990 de la Commission des clauses abusives (JO du 9 octobre 1991, BOCCRF du 6 septembre 1991)

La commission des clauses abusives,
Vu le chapitre IV de la loi n° 78-23 du 10 janvier 1978 sur la protection et l'information des consommateurs de produits et de services;
Vu le code civil, notamment ses articles 1792 et suivants et 2270;
Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment ses articles L. 231-1 et suivants, R. 231-1 et suivants;
Vu la loi n° 78-12 du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction;

Entendu les représentants des professionnels intéressés.
Considérant que, malgré la réglementation en vigueur, de nombreux contrats habituellement proposés aux acquéreurs de maisons individuelles à construire selon un plan établi à l'avance comportent des clauses qui dérogent à cette protection, la rendent inopérante ou aboutissent à déséquilibrer totalement le contrat conclu au profit du seul professionnel; qu'il convient tant dans l'intérêt de la protection des consommateurs que dans celui des professionnels en vue d'un assainissement des pratiques commerciales, d'éliminer de telles clauses;
…
Considérant que la plupart des contrats prévoient que le prix indiqué correspond à une construction réalisée sur un terrain de résistance normale; que le consommateur, non technicien, ne peut savoir ce qu'est un terrain de résistance normale et se trouve exposé à de nombreux frais supplémentaires qu'il ne pouvait prévoir et dont il ne peut vérifier le bien-fondé; qu'il appartient au professionnel, qui est, lui, un technicien averti et compétent, de s'assurer, avant la signature définitive du contrat, de la nature du terrain et qu'aucun supplément ne pourra être réclamé de ce chef, après la signature du contrat;
…

La commission des clauses abusives,
..................................................
Recommande :
Que soient éliminées des contrats habituellement conclus entre professionnels et non-professionnels ou consommateurs, acquéreurs de maisons individuelles à construire selon un plan établi à l'avance, les clauses ayant pour objet ou pour effet :

…

5o De permettre au professionnel de modifier unilatéralement le prix convenu en fonction de la nature du terrain ;

Bonsoir,

Ok pour le non emploi de "provision", c'était un autre forumiste

Concernant les fouilles, la notice doit détailler:

- Les dimensions;
- L'évacuation de terres à la décharge;
- Le réemploi éventuel sur le terrain;
- La remise en forme du sol après achèvements des travaux.


Vous ne pourrez pas revenir sur les délais; peut être sur la forme donc adhérez à l'AAMOI et transmettez le contrat dans sa totalité (avec la notice).

Je n'ai pas encore eu une nouvelle notice, uniquement le rapport géothechnique par fax (hier) et un calcul pour nous montrer le problème du sol et les frais liés.
L'architecte du constructeur attend mon coup de téléphone pour en parler et je voulais me renseigner auprès de vous avant que je lui rappelle.

Je veux bien m'adhérer à l'aamoi et je vais le faire aussi mais je n'aurais pas de réponse aussi vite donc il faut que je trouve maintenant le plus d'info que possible sur l'internet et les forums.

Encore une fois merci pour les réactions bien que je ne sais toujours pas que je dois accepter les frais ou pas puisque j'ai quand même signé la notice!
J'ai donc l'intention d'en parler avec le constructeur et lui dire que nous sommes d'accord à intervenir dans les frais à condition qu'ils nous donnent un prix correct et pas avec des marges constructeurs! je téléphonerai demain à des sociétés de béton pour connaître le prix exacte du béton.

Lexi : excuse moi, mais tu es bêtes, ou tu le fais expres ?

On te dit de ne pas accepter ces avenants, et en plus l'AAMOI vient de te donner les bonnes raisons pour ce refus ....
Si tu commences à te faire pigeonner maintenant, t'es pas arrivé au bout mon pauvre


NE PAIE RIEN ! Ton constructeur est en tort

Bonsoir,

Il ne doit pas y avoir de nouvelle notice,; celle qui fait foi est celle du contrat.

Celui ci devait être complet quand vous l'avez reçu.

Si vos travaux n'ont pas démarré, vous n'avez pas à payer les fondations maintenant.

Non, je ne suis pas bête , je veux juste éviter que le constructeur cherchera à se rattrapper sur tout le reste et me gâchera la maison.
Régler une construction depuis la Belgique à 1200 km de notre terrain n'est pas évident donc il faut bon gré mal gré pouvoir faire confiance au constructeur. Sinon, ce n'est pas la peine de travailler ensemble.
Je cherche juste des arguments pour lui en parler.

Merci à ceux qui m'ont aidé à trouver de bons arguments.

cordialement,
lexi

Bonjour


Vôtre intervention sur la confiance me semble bien naïve.

Ne trouvez vous pas curieux d'avoir en travaux réservés des interventions dont la nature professionnelle est peu discutable.

Est ce vraiment vous qui avez décidé d'une telle option? Ou vôtre constructeur vous l'a proposé voire conseillé.

Savez vous calculer les fouilles à réaliser?

Pouvez vous aisement, de Belgique, contacter des professionnels sur Vidauban pour chiffrer puis faire les travaux à vôtre charge, au besoin sans les résultats de l'étude de sol et le calcul des fondations à couler.

Il y a une différence énorme , et c'est logique, entre le prix du béton à la centrale et le prix après sa mise en oeuvre, donc vouloir connaître le prix du béton.....surtout en fondations spéciales où des techniques très différentes peuvent être employées.

Lexi
Je serais à ta place, je dénoncerais le contrat avec ce constructeur pour en trouver un autre :
cela reportera le projet, mais évitera surement de gros problêmes ....

Lexi a écrit:

Non, je ne suis pas bête , je veux juste éviter que le constructeur cherchera à se rattrapper sur tout le reste et me gâchera la maison.
Régler une construction depuis la Belgique à 1200 km de notre terrain n'est pas évident donc il faut bon gré mal gré pouvoir faire confiance au constructeur. Sinon, ce n'est pas la peine de travailler ensemble.
Je cherche juste des arguments pour lui en parler.

Merci à ceux qui m'ont aidé à trouver de bons arguments.

cordialement,
lexi

j'ai fait moi aussi construire dans le var, à quelques kms de chez toi ET depuis Paris... 960 kms
quand à la confiance que tu as à envers ton cst (qui c'est d'abord??? vu le prix de ta maison???) tu peux la mettre au placard...

Quand aux arguments que TOI tu vas pourvoir trouver... dis toi que ce ne sont pas LES SIENS....

quand au rattrapage sur le reste... c'est déjà fait... rassures toi...

Lexi, MEME si tu acceptes le deal honteux avec ce contructeur, tu ne seras pas certaine qu'il aura fait les fondations parfaites.
Il peut tres bien te prendre 19000 euros et se contenter de mettre 2 fers de plus et basta.
Donc si tu n'a pas trop confiance au depart, tu ne pourras pas avoir plus confiance si tu payes.
Au contraire, si tu as affaire a un loustic, le fait d'accepter l'inacceptable va le conforter. Te sachant a 1200km, il a toute latitude de faire ce qu'il veut.
Il n'est pas honnete, il ne merite aucun compromis.
Bref, comme tu n'es a l'abris de rien, autant payer le moins possible non ?
Ou alors tu fais comme on t'a suggeré aussi, tu fais profil bas et tu attaques a la fin pour recuperer ton argent. MAIS, pour cela, tu ne signes surtout pas un nouveau contrat avec nouvelles dates, etc... car la aucune possibilité de recuperer les 14000 euros et les 5000 autres qu'il essaie de grapiller.

Mais moi, je ferais aussi en sorte de le virer et d'en prendre un autre.

Questions:

- Le surcout de 15.000 a 19.000 euros est en plus des 14.000 prévus initialement ?

- Pourquoi signer un contrat avec travaux reservés si vous saviez que vous n'alliez pas vous reserver ces travaux ?

Bref, ceder des le demarrage des travaux n'est aps la bonne solution car c'est la porte ouverte a tout et n'importe quoi pour la suite. Il vaudrait mieux leur dire: on fait les treavaux supplémentaires au prix convenu soit 14.000eur, pour la forme du courrier a leur adresser, se reporter a l'AAMOI qui saura vous renseigner !

Bonjour

Je viens de recevoir le devis complet par fax (hier c'était juste les calculs des fondations).
Vous avez raison, j'ai été trop naïve. Ils ont rajouté le prix des fondations (le plus haut prix même - 19000 €) au prix convenu dans le contrat d'octobre 2006.
J'en suis écoeurée. A quoi ça sert un contrat alors? Nous avons déjà payé 10% ! Et s'ils sont tous pareils il faut mieux revendre notre terrain alors.

Un contrat sert a etre respecté, mais pour cela, il faut le savoir, connaitre ses droits et avoir le cran de les renvoyer dans les textes.
Donc bien sur, ils jouent la dessus pour tenter ce genre d'escroqueries.
Mais le contrat initial est la, et si vous l'exigez, ils se doivent de faire construire au prix convenu dans le contrat initial.
Donc qu'ils arretent de faire des devis et qu'ils bossent !
Comme je le disais, ils essaient peut-etre juste d'en avoir encore plus. Mais si ils font construire au prix convenu, ils n'en sortiront peut-etre pas perdants pour autant, donc ils ne feront pas forcement un boulot de naze. Simplement ils essaient, et si ca marche pas, ben ils toucheront leur marge normale et tenteront sur le prochain.
Mais ca, ce ne sont que des suppositions bien sur...

Et sache qu'ils ne sont pas tous pareil !
Il existe encore des constructeurs respectueux du client, sans parler de nombreux maitres d'oeuvre et archis egalement, qui pourraient tout a fait assurer le chantier a plus de 1200km.
Il serait dommage d'abandonner un projet, tout ca parce qu'il y a des ******** dans le milieu. Beaucoup ici ont eu des bons chantiers.
Le tout est de trouver ceux la.

Brickbroc a écrit:

Et sache qu'ils ne sont pas tous pareil !
Il existe encore des constructeurs respectueux du client, sans parler de nombreux maitres d'oeuvre et archis egalement, qui pourraient tout a fait assurer le chantier a plus de 1200km.
Il serait dommage d'abandonner un projet, tout ca parce qu'il y a des ******** dans le milieu. Beaucoup ici ont eu des bons chantiers.
Le tout est de trouver ceux la.

+1 pour Brickbroc. C est vraiment important de garder a l esprit que nombre de constructeurs sont professionnels et honnetes.
(j espere que le mien est comme ca )

il est egalement possible qu'apres une petite mise au point aidée par l'AAMOI tout suive son cours normalement ...