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Achat d'un terrain sans permis de construire

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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour,
Je viens de m'inscrire sur ce site car j'ai une grande question.
Mon épouse et moi avons signé une promesse d'achat pour un terrain le 15 juin dernier avec comme clause le dépôt d'un permis de construire avant le 31 juillet. 
C'est court et les vendeurs sont butés sur cette date, point. 
Malheureusement et malgré nos RDV quasi quotidien, nous ne sommes pas satisfait des plans et budgets proposés. 
Nous ne serons assurément pas dans les clous pour la fin du mois. 
Nous nous posons donc une question : pourquoi ne pas acheter directement le terrain sans le permis? 
(En faisant tout de même une étude de sol auparavant) 
Cela nous laissera le temps de faire les bons choix. 
Quels sont les risques réels que nous prenons à cela?
Merci à vous
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 mois
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

81 527 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 3000 message Vendee
Bonjour,

Il est possible d'acheter le terrain sans PC, par contre, faut être sûr qu'il soit constructible le temps de l'obtention du PC, pouvoir y mettre une maison qui vous convienne dessus, l'étude de sol pour ne pas avoir de surprise, et si vous passez par un prêt être sûr de l'avoir.  Et j'oubliais, il faut vérifier si l'EDF, PTT, et l'eau sont bien à proximité du terrain car le coût peut vite grimper (c'est notre cas ...)

Vous avez au moins fait une demande de Certificat d'urbanisme Opérationnel ? ça permet de savoir si votre projet dans les grosses lignes est possible, vous donner les informations sur la viabilisation...

Pour l'étude de sol.... ça ne se commande pas en 2 jours... Nous sommes du côté de la Vendée au Nord, entre la demande et l'étude 3 semaines car pas possible avant... Puis compter env. 1 mois pour le rapport. Et l'étude de sol est à faire de préférence en fonction de la maison.

Vous êtes de quel côté du 44 ? Car sur le département il me semble que c'est obligatoire depuis la loi Elan de fournir une étude de sol de la part des vendeurs.  

Pour répondre à votre question : le risque est d'avoir un potager de luxe. Laugh

Le délai que vous avez eu est abusé.... Dry Rien que le terrain est un coût important et nettement mois que la maison, donc il faut du temps... Méfiez vous quand même entre ce délai si court, le refus d'augmenter le délai... ça peut cacher des choses ou pas....

Pour l'achat d'un terrain prenez votre notaire, ça ne coûte pas plus cher.

Bon courage
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 30 message Haussez (76)
En effet, comme le dit Calysha, le meilleur moyen est de faire une demande de CU opérationnel. Mais le délai semble très court.
Je ne comprend pas pourquoi les propriétaires tiennent à ce point que vous obteniez un permis de construire ?
Le but des vendeurs est de vendre, logiquement... Bizarre
Peut être d'aller voir en mairie pour plus de renseignements...
Messages : Env. 30
De : Haussez (76)
Ancienneté : + de 1 mois
 
Membre super utile Env. 3000 message Vendee
Fred-info a écrit:
Je ne comprend pas pourquoi les propriétaires tiennent à ce point que vous obteniez un permis de construire ?
Le but des vendeurs est de vendre, logiquement... Bizarre

Il y a des clauses pour les acheteurs afin de pouvoir se retirer sans frais si notamment non obtention du PC, le prêt avec une durée, un montant, un taux maxi...
Ce n'est pas à la demande des vendeurs, si déjà ils refusent la prolongation d'un mois.... Je pense qu'ils veulent tout au minimum sauf le montant du terrain lol. 
Nous ce qu'on a fait étant donné qu'on n'allait pas respecter le délai pour le dépôt du PC, à la place on a demandé le certificat d'urbanisme opérationnel. Mais bon on pouvait donc pas jouer sur la clause du PC en cas de refus par la suite... Le seul hic étant qu'on a eu un retour 5 mois après au lieu des 2 mois mentionnés et que si demande de Cub en cours, certains refusent le dépôt de PC en attendant l'avis.... 
J'ai parlé trop vite, car vous avez peut être le temps pour faire l'étude de sol, s'il s'agit que de la demande de PC, vous devez avoir une date plus lointaine pour l'obtention du prêt et pour la signature définitive. 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 400 message Gard
On avait obtenu 2 mois avec nos vendeurs. Au début ils voulaient un mois. Mettre un délai si court leur permettait de ne pas trop décalé dans le temps la vente du bien. Ils avaient deja eu une vente qui avait capoté et ils étaient pressés. Mais même 2 mois, c'est trop court.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a 21 jours.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Gard
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Rhone
Bonjour,

Le délai est vraiment trop court ! C'est un gros projet, une construction, il ne faut pas se précipiter au risque de regretter certains choix.

Une étude de sol est bien sûr vivement conseillée, mais elle doit être réalisée selon la future implantation de la maison.

Je connais quelqu'un qui a acheté un terrain en faisant sauter la clause de PC, et bien le terrain est devenu non constructible. Il l'avait payé au prix fort...

Un conseil essentiel : prenez bien VOTRE notaire, il protégera vos intérêts, pourra vous aider éventuellement à négocier un délai plus raisonnable avec les vendeurs et cela ne vous coûtera pas plus cher.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Sinon posez un PC avec la forme globale extérieure de la maison qui vous convient, et vous ferez un PC modificatif plus tard ? Le risque est que le PC modificatif soit refusé mais si le 1er est accepté ça ne l'annule pas. Donc faites en sortes que le PC modificatif soit plus simple à faire accepter : maison moins haute que le 1er PC, plus dans les clous avec les limites,...
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 500 message Charente Maritime
guillaumederame a écrit:Bonjour,
Je viens de m'inscrire sur ce site car j'ai une grande question.
Mon épouse et moi avons signé une promesse d'achat pour un terrain le 15 juin dernier avec comme clause le dépôt d'un permis de construire avant le 31 juillet. 
C'est court et les vendeurs sont butés sur cette date, point. 
Malheureusement et malgré nos RDV quasi quotidien, nous ne sommes pas satisfait des plans et budgets proposés. 
Nous ne serons assurément pas dans les clous pour la fin du mois. 
Nous nous posons donc une question : pourquoi ne pas acheter directement le terrain sans le permis? 
(En faisant tout de même une étude de sol auparavant) 
Cela nous laissera le temps de faire les bons choix. 
Quels sont les risques réels que nous prenons à cela?
Merci à vous


bonjour sachant e délai pour avoir un permis de construire le délai est trop court soit les vendeurs vous cachent quelquechose sur le terrain
il peut etre remblayé où il est voué a etre déclaré non constructible pprochainment donc allez au renseignements des voisins par exemple ,
allez sur ggogle earth et remonter le temps pour avoir des photos aériennes est aussi une bonne idée
et allez a la mairie au cadastre pour vérifier
il pourrait aussi y avoir un projet d'autoroute , d'usine a proximité donc
refuser le délai trop court et surtout prenez un notaire indépendant qui va défendre vos intérets parlez lui du délai suspect , et il devrait faire son travail TOUT VERIFER AVANT DE SIGNER QUOIQUE SE SOIT !

cordialement
josianeportier
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 500 message Charente Maritime
guillaumederame a écrit:Bonjour,
Je viens de m'inscrire sur ce site car j'ai une grande question.
Mon épouse et moi avons signé une promesse d'achat pour un terrain le 15 juin dernier avec comme clause le dépôt d'un permis de construire avant le 31 juillet. 
C'est court et les vendeurs sont butés sur cette date, point. 
Malheureusement et malgré nos RDV quasi quotidien, nous ne sommes pas satisfait des plans et budgets proposés. 
Nous ne serons assurément pas dans les clous pour la fin du mois. 
Nous nous posons donc une question : pourquoi ne pas acheter directement le terrain sans le permis? 
(En faisant tout de même une étude de sol auparavant) 
Cela nous laissera le temps de faire les bons choix. 
Quels sont les risques réels que nous prenons à cela?
Merci à vous


bonjour sachant e délai pour avoir un permis de construire le délai est trop court soit les vendeurs vous cachent quelquechose sur le terrain
il peut etre remblayé où il est voué a etre déclaré non constructible pprochainment donc allez au renseignements des voisins par exemple ,
allez sur ggogle earth et remonter le temps pour avoir des photos aériennes est aussi une bonne idée
et allez a la mairie au cadastre pour vérifier
il pourrait aussi y avoir un projet d'autoroute , d'usine a proximité donc
refuser le délai trop court et surtout prenez un notaire indépendant qui va défendre vos intérets parlez lui du délai suspect , et il devrait faire son travail TOUT VERIFER AVANT DE SIGNER QUOIQUE SE SOIT !

cordialement
josianeportier
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Vendee
bilou de 56 doucement.....

On ne parle pas de réceptionner le PC 1 mois 1/2 après... seulement le dépôt de PC....même si j'avoue que c'est un peu court comme délai

S'il y a un projet autoroute ou périph, le notaire est dans l'obligation d'informer....

S'il y a des usines polluantes à proximité, là aussi le notaire est dans l'obligation d'informer l'acheteur....

Vous êtes passés par là, vous le savez quand même les informations que donnent le notaire...
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 500 message Charente Maritime
[quote="Calysha"]bilou de 56 doucement.....

On ne parle pas de réceptionner le PC 1 mois 1/2 après... seulement le dépôt de PC....même si j'avoue que c'est un peu court comme délai

S'il y a un projet autoroute ou périph, le notaire est dans l'obligation d'informer....

S'il y a des usines polluantes à proximité, là aussi le notaire est dans l'obligation d'informer l'acheteur....

Vous êtes passés par là, vous le savez quand même les informations que donnent le notaire...[/quote

calysha , bonjour

chat échaudé craint l'eau chaude

j'ai pris l'habitude de tout vérifier moi même

et de prendre toutes les dispositions avant de signer quoique se soit

chat, vous l'aurez compris Biggrin Biggrin

une personne qui se dit vendeur d'un terrain et qui met un peu de pression, non beaucoup de pression, sur un acheteur, même s'il dit être pressé pour vendre croyez moi je ne serai pas du genre a foncer tête baissée et je préfère dire a guillaume : prudence, verifiez avant à la mairie, au cadastre et même sur google earth ( on y voit l'évolution des lieux sur quelques années ....)

j'ai fait construire plusieurs maisons en 45ans ....avec architecte, constructeur, société de construction gérant "tout" le cahntier ....

'ai appris qu'il faut tout vérifier

mon notaire ne me contradira pas il a fait une enquête de limier pour mon dernier achat de terrain et il m'a donné les pistes pour que je vérifie moi même ....résultat terrain trouvé en juillet 2012 signature en mai 2013 en prenant notre temps en ayant tous les documents.

le notaire du vendeur n'était franchement pas rapide, et assez laxiste en présentation de documents


mieux vaut être prudents je ne pense pas que vous contredirez cela

bonne soirée
josianeportier
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 500 message Charente Maritime
[quote="Calysha"]bilou de 56 doucement.....

On ne parle pas de réceptionner le PC 1 mois 1/2 après... seulement le dépôt de PC....même si j'avoue que c'est un peu court comme délai

S'il y a un projet autoroute ou périph, le notaire est dans l'obligation d'informer....

S'il y a des usines polluantes à proximité, là aussi le notaire est dans l'obligation d'informer l'acheteur....

Vous êtes passés par là, vous le savez quand même les informations que donnent le notaire...[/quote

calysha , bonjour

chat échaudé craint l'eau chaude

j'ai pris l'habitude de tout vérifier moi même

et de prendre toutes les dispositions avant de signer quoique se soit

chat, vous l'aurez compris Biggrin Biggrin

une personne qui se dit vendeur d'un terrain et qui met un peu de pression, non beaucoup de pression, sur un acheteur, même s'il dit être pressé pour vendre croyez moi je ne serai pas du genre a foncer tête baissée et je préfère dire a guillaume : prudence, verifiez avant à la mairie, au cadastre et même sur google earth ( on y voit l'évolution des lieux sur quelques années ....)

j'ai fait construire plusieurs maisons en 45ans ....avec architecte, constructeur, société de construction gérant "tout" le cahntier ....

'ai appris qu'il faut tout vérifier

mon notaire ne me contradira pas il a fait une enquête de limier pour mon dernier achat de terrain et il m'a donné les pistes pour que je vérifie moi même ....résultat terrain trouvé en juillet 2012 signature en mai 2013 en prenant notre temps en ayant tous les documents.

le notaire du vendeur n'était franchement pas rapide, et assez laxiste en présentation de documents


mieux vaut être prudents je ne pense pas que vous contredirez cela

bonne soirée
josianeportier
Picto recompense Membre utile
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Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 7 ans
En cache depuis le vendredi 07 aout 2020 à 14h20
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