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Terre du voisin sur notre parcelle Résolu

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Photographe Env. 70 message Nord
Bonjour

prochainement nous aurons le plaisir de devenir propriétaire de notre parcelle.
Malheureusement, entretemps, le lot d'à côté a lancé sa construction et une partie des terres est arrivée sur notre parcelle.
Nous avons patienté, mais 4 mois après c'est toujours là.

Doit-on mettre en stand by l'achat tant que ce n'est pas évacué ? J'ai peur que dans le cas où l'achat est réalisé, nous n'ayons plus que notre courage pour essayer de faire évacuer les terres par le voisin (dont nous n'avons pas les coordonnées).

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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonjour,

Pour avoir les coordonnées du voisin, vous pouvez aller consulter son permis de construire à la Mairie.
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com
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Membre ultra utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Si c'est un lotissement le lotisseur doit avoir les coordonnées du voisin. Sinon, il doit bien y avoir un panneau de PC affiché non ? Avec sûrement le nom du constructeur. Si la mairie et le lotisseur ne donnent rien j'appellerais le constructeur pour lui ordonner de virer la terre, car il n'a pas à stocker chez vous.
[img=https://reglette.forumconstruire.com/61b71ca5cccb6398856.png]
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonjour,

Avez-vous des photos avant / après de la parcelle ? Et d'autres preuves pouvant permettre de mettre en cause la responsabilité du lot d'à-côté ? Parce que si personne n'a rien vu les voisins peuvent simplement dire que ce n'est pas leur faute.
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Sinon, le plus simple, c'est quand même que ce soit le vendeur qui s'en occupe.
Il y a une différence entre l'état du terrain lors de l'accord et l'état du terrain lors de son achat, dressez un état des lieux le jour du passage chez le notaire et que le vendeur s'engage à le remettre en état, soit lui même, soit auprès de la personne qui est responsable de la modification.
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Oui, comme pjtCourdimanche, et même plus : dites que ça bloque votre signature de l'acte.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Pareil que pjtCourdimanche et Manu-d.en-haut, prévenez que vous signez dès que le terrain sera nettoyé ;)
Pour l'instant votre interlocuteur est le vendeur.

où en êtes vous de l'achat ? compromis signé ? en phase de signature ?
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
Bonjour,
je dirai comme les précédent: vous êtes sensé acheter un terrain propre, alors ne signez que quand le terrain le sera !
Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
Clairitude a écrit:prochainement nous aurons le plaisir de devenir propriétaire de notre parcelle.
Donc si j'ai bien compris, à ce jour la parcelle ne t'appartient pas...

Malheureusement, entretemps, le lot d'à côté a lancé sa construction et une partie des terres est arrivée sur notre parcelle.
Mais ce n'est pas encore ta parcelle, c'est celle que tu souhaites acheter.

Il est possible que pour la construction voisine, le propriétaire du terrain que tu souhaites acheter ait donné son accord pour déposer la terre sur son terrain.
Et pour la vente à venir, rien ne l’empêche de préciser "terrain en l'état"
JC
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Photographe Env. 70 message Nord
L achat est pour bientôt, nous avons signé la promesse il y a plusieurs mois.
Effectivement j ai des photos du terrain à ce moment là qui prouve que le terrain était nickel.
Je vais donc passer par le vendeur (qui vend tous les lots du lotissement), en attendant je vais retarder l achat.
Je ne peux pas joindre le futur voisin, la météo nordique a effacé toutes les écritures
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
En allant consulter le dossier à la mairie, tu aura son adresse et probablement téléphone ou au moins mail

Clairitude a écrit:L achat est pour bientôt, nous avons signé la promesse il y a plusieurs mois.
Effectivement j ai des photos du terrain à ce moment là qui prouve que le terrain était nickel.
Je vais donc passer par le vendeur (qui vend tous les lots du lotissement), en attendant je vais retarder l achat.
Je ne peux pas joindre le futur voisin, la météo nordique a effacé toutes les écritures
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Clairitude a écrit:...
Je ne peux pas joindre le futur voisin, la météo nordique a effacé toutes les écritures

Peu importe ses coordonnées, puisque tu n'as aucun lien avec lui, et aucun droit aujourd'hui à lui demander quoique ce soit.
Par contre, son PC n'est plus lisible? Il est joueur...
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Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 100 message Tours (37)
Bonjour,

pour la signature définitive n'y a t'il un un état des lieux avant? (c'est ce que fait le lotisseur à qui nous achetons des terrains). Je rejoint les avis au-dessus, vous rapprocher du lotisseur qui vous vend le terrain.
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Picto recompense Membre utile
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Photographe Env. 70 message Nord
J'ai contacté le lotisseur, il va débroussailler le terrain et contacter le voisin pour lui demander de retirer les terres ... J'espère que ca ne va pas prendre des semaines. En attendant je n'achete pas le terrain mais du coup je regarde ma construction :(

Je vous tiendrai informé des suites. Merci pour vos conseils !
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Picto recompense Photographe
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Membre ultra utile Env. 10000 message Aveyron
Bonjour, Il faut avertir le notaire que vous ne voulez pas signer l'acte définitif tant que le terrain ne sera pas déblayé de la terre déposée par un voisin indélicat (peu importe que ce soit une entreprise qui l'ait fait, le voisin est responsable des gens qui travaillent chez lui. Et vous, vous ne connaissez que le vendeur, avertissez le aussi que pour signer,il faut que le terrain soit déblayé. Sinon vous n'aurez pas fini.
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Picto recompense Membre ultra utile
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