Mur de soutènement chez mon voisin

Bonjour,

le mur en béton est chez qui ? et les gabions ?

Bonjour,

Quelle était la hauteur du terrain naturel avant tout travaux ?

stephplr77 a écrit:

Bonjour,

le mur en béton est chez qui ? et les gabions ?

Les murs chez lui, les gabions chez moi

La hauteur actuelle

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Quelle était la hauteur du terrain naturel avant tout travaux ?

Le relief du sol n’a pas été modifié donc la hauteur actuelle

La hauteur actuelle sous les gabions... ou au dessus des gabions ? (pour vous c'est évident, mais nous on ne peut pas savoir...)

Manu-d.en-haut a écrit:

La hauteur actuelle sous les gabions... ou au dessus des gabions ? (pour vous c'est évident, mais nous on ne peut pas savoir...)

Désolé sous les gabions

sandypirard@hotmail.com a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

La hauteur actuelle sous les gabions... ou au dessus des gabions ? (pour vous c'est évident, mais nous on ne peut pas savoir...)

Désolé sous les gabions

Alors pour moi :

* son mur est chez lui, il a creusé, son soutènement est ok (tant qu'il ne bouge pas) ;

* MAIS : le mur est censé retenir la hauteur qu'il a creusé lui, et pas plus (pas les gabions notamment) ;

* si vous voulez faire quelque-chose chez vous qui rehausse le TN, ou qui charge le terrain plus que d'origine (comme mettre des gabions par exemple... ), il vous faut assurer le soutènement chez vous, et ne pas compter sur celui des autres, d'autant plus qu'il n'a pas été calculé pour la surcharge.

D'ailleurs il n'a peut-être pas été calculé du tout !

Si le mur du voisin bouge ou se casse la gueule, j'espère pour vous que vous n'aurez rien fait pour aggraver la chute. S'il bouge est que vous n'y êtes pour rien, c'est vous qui mettrez le voisin en demeure de faire le nécessaire pour que votre terre de votre terrain ne soit pas en péril.

(vous pouvez éditer vos propres messages pendant 24 heures : icône "crayon" en bas à droite de vos propres messages)

Même si son béton n'est pas renforcé? Car à la base je pourrais passer avec une voiture sur le côté de ma maison, si le poids du passage voiture de force le mur ce serait moi la responsable??

Aussi, ce n'était pas à lui à sécuriser son trou??

sandypirard@hotmail.com a écrit:

Aussi, ce n'était pas à lui à sécuriser son trou??

Euhhh... ... qu'est-ce que vous entendez par là.... ?





(par là, moi je n'entends rien... )

sandypirard@hotmail.com a écrit:

Même si son béton n'est pas renforcé? Car à la base je pourrais passer avec une voiture sur le côté de ma maison, si le poids du passage voiture de force le mur ce serait moi la responsable??

Oui, ça se tient...

Attendez d'autres avis...

Manu-d.en-haut a écrit:

sandypirard@hotmail.com a écrit:

Aussi, ce n'était pas à lui à sécuriser son trou??

Euhhh... ... qu'est-ce que vous entendez par là.... ?

Il laisse un trou de 3m sans être sécurisé donc si une personne tombe ou même un de mes enfants, sera t il responsable?




(par là, moi je n'entends rien... )

Il aurait peut-être dû sécuriser son mur en effet par une clôture. Le voisin peut aussi vous rétorquer que vous auriez pu mettre une cloture classique en lieu et place des gabions.
Compliqué de savoir qui a raison.

Carlton460 a écrit:

Il aurait peut-être dû sécuriser son mur en effet par une clôture. Le voisin peut aussi vous rétorquer que vous auriez pu mettre une cloture classique en lieu et place des gabions.
Compliqué de savoir qui a raison.

On lui a justifié avoir mis ça car si une pierre ou autre de chez moi tombe sur une voiture on n’a pas envie d’ennuis

Demandez au service assistance juridique de votre assurance habitation.

Je n'y ai pas pensé merci

Oui question pas évidente en effet... Vous voudriez pouvoir passer par exemple avec votre voiture en sécurité, soit... Mais pourquoi pas un camion ?
Franchement je ne sais pas la....

Benoît

Bonjour.

Avez vous une photo avant le mise en place de ce mur de soutènement ?

Bonjour,
Ce qui m'étonne avec cette technique de mur de soutènement avec des éléments en forme de L en béton préfabriqué, c'est qu'il n'y a pas de barbacanes pour drainer le terrain en amont.
En effet, sur une telle hauteur, l'accumulation d'eau de pluie par infiltration peut apporter des poussées considérables sur l'ouvrage.
Et comme le mur est en limite de propriété, on comprend qu'il ne peut y avoir de drainage en amont, car le drain serait implanté sur ta propriété. (ou alors tu as donné l'autorisation par écrit)
Pour un tel ouvrage de soutènement, il y a eu par obligation (je l'espère) une validation par un bureau d'étude expert.
Le coefficient de sécurité est normalement important et ce n'est pas le poids des gabions qui vont mettre l'ouvrage en péril.
Par contre le voisin avait obligation d'installer une rambarde de sécurité dès l'implantation du mur. Et à ce jour il serait toujours responsable de la chute d'un enfant.
Mais qu'elle idée d'avoir implanté ces gabions ! ; il suffisait d'imposer cette rambarde de sécurité, quitte à participer un peu aux frais pour qu'elle soit pleine pour que les chutes de cailloux ne puissent avoir lieux.
Si le voisin pose la rambarde sécurité, tu devra déposer tes gabions car c'est toi qui te retrouvera responsable en cas de chute d'un enfant car tu facilites l'escalade de la rambarde.
JC

Bonjour
Comment est le sens de pose des semelles des L bétons ? Normalement elles devraient être chez toi (autorisation ?) pour contrecarrer le basculement, sinon ca ne peut pas tenir. Sur la tête des L il devait poser un grillage, car c'est encore chez lui.
Il a décaissé, a-t-il demandé l'autorisation en Mairie ?
Si tu as des photos de son terrain avant, ca pourra t'aider pour la suite à venir.
Pour ma part,gabions ou pas ca ne change pas le problème de la poussée des terres inévitable, par contre si les semelles sont chez toi ca a l'avantage de contrecarrer un peu le basculement.

w36xb2w a écrit:

Comment est le sens de pose des semelles des L bétons ? Normalement elles devraient être chez toi (autorisation ?) pour contrecarrer le basculement, sinon ca ne peut pas tenir.

c'est clair que si la semelle n'est pas du côté des terres à retenir, l'ouvrage risque de se soulever au fils du temps par poussée des terres...

Pour répondre à la question des surcharges, normalement en étudiant un mur on prend en compte :

- soit une surcharge de 500 kg/m² si c'est un jardin
- soit une surcharge de 2T/m² si circulation

Bonjour

Ce type de cas est courant, et pourtant à ma connaissance il n'a jamais eu de réponse claire et permanente.

Sur l'aspect technique, w36xb2w et jcdu26 soulèvent les bonnes questions : celles de la stabilité du mur tel que l'a fait le voisin, en regard des risques qu'il induit sur votre propriété.

Les premières indications sont plutôt défavorables :

Pas de barbacanes ni drain : d'où risque de poussée hydrostatique

Fondations obligatoirement faites en avant sur le terrain aval, et pas en arrière de votre côté (il aurait fallu creuser chez vous et vous l'auriez vu) : d'où défaut probable de stabilité au renversement

De plus, il y a lieu de vérifier :

Que le mur ne crée pas un risque pour les fondations de la maison en amont (règles du 2 pour 3 vis-à-vis des niveaux des fondations par exemple)

La validité (notamment en hauteur) vis-à-vis des règlements d'urbanisme et (ou) de lotissement

Vos gabions aggravent la situation, en chargeant la terre à l'arrière du mur.

Sur le plan juridique

En créant ce mur de soutènement en décaissé là où il n'y en avait pas, le voisin provoque chez vous des contraintes nouvelles : vous ne pouvez plus faire maintenant sur votre terrain les mêmes choses qu'auparavant.

Notamment, comme vous l'évoquez : faire une voie de circulation (avec camions le cas échéant), mettre des gabions, et toute autre construction en limite de propriété.
Si vous voulez le faire, il faudrait réaliser, pour vos ouvrages, des fondations profondes qui permettraient de ne pas charger le soutènement aval.

Là, je ne sais pas où commence et fini le droit de chacun, et il faudrait que vous questionniez un juriste

J'inclinerais à croire, que le voisin soit tenu de faire un mur de soutènement dans les règles de l'art, pour ne pas vous créer de risque anormal ; mais cela seulement au regard de la situation au moment où il fait ses travaux (c'est-à-dire avec rien sur le sol en amont).

A partir de là, si c'est vous qui faites plus tard des travaux qui entraineraient une surcharge sur le mur, vous auriez à prendre les dispositions nécessaires pour ne pas endommager ce mur voisin, comme le font tous ceux qui construisent contre un existant voisin.

Reste à déterminer quelles seraient les règles de l'art que devait respecter votre voisin.

Je dirais de faire un mur conforme (en étude et en réalisation) aux Eurocodes (2 et 7), pour résister à la poussée :

D'une part provenant des terres naturelles en place

D'autre part du supplément résultant d'une surcharge au-dessus de ces terres, c'est-à-dire sur votre terrain derrière le mur.
C'est là que ça sera litigieux, c'est la clé du dossier. Car quelle surcharge le concepteur du mur devait-il prendre en considération ? l'Eurocode 1 ne dit rien. Pierre35000 cite des valeurs dans son précédent post ; peut-il indiquer à quoi il se réfère ?
Sans cela, on n'a pas de référentiel pour dire si vos gabions sont trop lourd ou pas, par rapport à la « normale ».

Selon ce raisonnement (donc à soumettre à un juriste), si le mur venait à s'endommager sous vos gabions, l'expertise aurait à déterminer si cela serait imputable à une défaillance du mur du fait de sa qualité, ou imputable à une surcharge excessive de votre côté. Ou au deux ...

Il risque d'y avoir débat ...

Bonjour,
Si vos gabions ne sont là que pour éviter une chute de pierre, laisser les tomber et retirez les, envoyer immédiatement un recommandé mettant en évidence le risque de chute pour les personnes engendrés par ce décaissement et exigez la mise en oeuvre de mesure de sécurité immédiate en attendant qu'une solution définitive soit mise en oeuvre ! je suis halluciné de voir ça moi !
et vous mettez bien la mairie en copie de ce recommandé.
Comme celà a été précisé ci avant, vous pouvez participer pour que la solution ainsi choisi vous convienne (une cloture pleine d'une jolie couleur plutot qu'un grillage moche qui donne sur un parking.
Je vous conseille également de saisir votre protection juridique.

Cordialement

Très bonne explication de Ilovir et bons conseils de Le-mOiNe

C'est clair que pour garer un poids lourd, voire même une simple voiture ; que pour construire un garage en limite de propriété, donc à fleur de ce mur, ce sera bien plus problématique...

D'autant plus, vu les photos, que tu as justement l'air de construire à proximité immédiate de ce mur ?

Bonjour
EN regardant la photo, je vois la construction d'un garage ou abri de ?
Attention, as-tu déposé une autorisation, car normalement tu dois être en limite de propriété ou a 3 m et je crois que tu as 1 m !!!.
Le voisin peut te faire démolir ta construction.
D'autre part les gabions ne doivent en aucun cas poser sur son mur qui lui appartient.

Bonsoir, pour repondre à tous, le pied de son L est bien de mon côté avec mon accord, même si à la base on lui a demandé un mur en stepock avec une semelle en T, le gabion était pour un effet esthétique, pour ne pas que nos voisins, vivant dans les appartements ait la lumière cachée par des palissades, nous ne voulions pas de palissades en bois niveau entretien (et oui à une hauteur de 3m difficile de poncer et mettre de la protection sur le bois), mais aussi pour égaliser le terrain suite à notre permis de bâtir (a la base on devait remonter un peu les terres), concernant le bâtiment en construction, bien entendu nous avons introduit une demande à la commune, celui ci est a 2m du mur et servira d'abri avec terrasse couverte, la dalle est prise en prolongement de notre terrain donc a priori pas de surcharge..

Si la semelle et en L et du bon côté, c'est une bonne nouvelle.

Du coup, il reste le problème de la surcharge de votre côté et celui du garde-corps.

Si vous mettez les gabions et une surépaisseur de terre, vous mettez une surcharge qui peut dépasser la capacité de soutènement du mur.

Selon mon raisonnement (toujours à confirmer par un juriste), puisque vous faites vos travaux après la réalisation du mur du voisin, vous devez les faire en respectant celui-ci comme étant un ouvrage pré-existant au votre.

Donc, vous devez enlever vos charges, ou les soutenir de votre côté si possible (je ne vois pas trop comment dans ce dernier cas).

Même chose pour votre petit bâtiment, dont il faut que vous vous souciiez aussi de la tenue de ses fondations (je n'ai pas compris l'histoire de la dalle).

Si vous aviez l'intention de mettre une rehausse sur votre terrain (et autre construction), il aurait mieux valu que vous l'ayez faite avant que le voisin n'entreprenne son mur. Car dans ce cas, cela aurait été à lui de respecter votre construction.

En vous devançant, il vous a coupé l'herbe sous les pieds.

Quand au garde-corps, il est nécessité par la réalisation du mur. A mon avis, le voisin le doit, puisque c'est lui qui crée le besoin. Reste à voir où le mettre pour qu'il soit sur votre propriété.

Mais si vous mettez une rehausse de votre côté, l'obligation reviendra vers vous.

Avez-vous acté chez le notaire l'empiétement de ses fondations sur votre terrain ?

De toutes façons, avec ou sans c'est juridiquement bancal, car l'empiétement est imprescriptible.

+1 avec Le-mOiNe etIlovir .
Le garde corps est indispensable, surtout s'il y a des enfants, car je trouves que les gabions sont bien plus dangereux !
Avec un garde corps plein, pas de problème de sécurité, et pas de risque que les pierres de chez vous tombent chez le voisin.
Et pas besoin que le garde corps soit aussi haut qu'une palissade, donc, pas de soucis pour le voisin.
En plus, si un jour il y a un problème avec le mur de soutènement, vous ne pourrais pas être incriminé pour surcharge, et donc, dégagé de toute responsabilité!

En tout cas la situation n'est pas très claire vous devriez vous rapprocher d'un juriste pour connaître les conséquences en cas de problèmes.

- Chute
- Passage d'un véhicule pour stationnement ou des travaux dans le jardin
- Panneau de soutènement sur votre propriété pour la partie en L avec juste un accord oral ?

Vous n'avez pas de photos de l'état initial avant la mise en place de ces panneaux ?

sandypirard@hotmail.com a écrit:

le pied de son L est bien de mon côté avec mon accord

c'est un accord verbal, ou alors c'est acté sur un document officiel comme le stipule Manu-d.en-haut ?

Bonjour
Pour le GDC à la charge, entretien du voisin et posé sur son Mur.
Comme la semelle du mur est chez toi, le fait de placer les gabions sur ta terre et non pas sur son mur aide à éviter le renversement, donc POSITIF, mais n'empêchera pas la poussée de tes terres. De combien as-tu remonté tes terres coté mur ? CA pourrait t'être reproché en cas de renversement.

Les gabions ont un effet positif contre le renversement, mais ils augmentent la poussée contre le mur, donc sollicitent la structure. A l'encastrement du voile sur la semelle.
Et la terre qui serait ajoutée (semble-t'il), derrière les gabions pour aplanir la terrasse fera une surcharge supplémentaire pas spécialement stabilisante.

Eventuellement, le mur peut avoir fait l'objet d'une étude, par exemple de la part du préfabricant (éléments en L ou en T). Celui-ci pourrait confirmer (ou pas) si la surcharge avec les gabions est supportable.
Attention, si on pose la question et que la réponse est oui, c'est bon, mais si c'est non, on est mal ...

Ilovir a écrit:

C'est là que ça sera litigieux, c'est la clé du dossier. Car quelle surcharge le concepteur du mur devait-il prendre en considération ? l'Eurocode 1 ne dit rien. Pierre35000 cite des valeurs dans son précédent post ; peut-il indiquer à quoi il se réfère ?
Sans cela, on n'a pas de référentiel pour dire si vos gabions sont trop lourd ou pas, par rapport à la « normale ».

Bonjour,
Bonne question en effet, d'où sortent ces valeurs que l'on applique "habituellement"?
Pour le partie jardin à 500 Kg/m², je dirais que ce choix découle du calcul pour les trottoirs de EC1-2
Par contre, pour le 2T/m², c'est une hypothèse, à confirmer par le MOA, qui me semblait héritée du Fascicule 60 ou 61, mais je ne retrouve pas, et de toute façon, ce n'est plus une ref normative.
Je vais aller voir ce que racontent les fabricants de murs préfas, ne raccrochez pas, je reviens

Tout d'abord, il faudrait savoir comment était ce terrain avant, en talus etc...
Si c'était en talus, le mur du voisin doit résister à n'importe quelle charge.
Imaginez que vous construisez en limite de propriété un immeuble de 10 étages ou autre chose, ce qui peut être votre droit ( selon le PLU), comment réagirait ce mur?
Autre question , cela se passe t'il au niveau de l'écoulement naturel des eaux de pluie, l'eau stagne chez vous?
Un propriétaire d'un terrain ne peut pas modifier l'usage d'un terrain en amont. ou modifier l'écoulement naturel des eaux.

Bon, après l'angle de frottement du sol à 30° ou 35° sans essai...

Oui Pierre, c'est une base de réflexion. Mais 500 kg/m², c'est ce qu'on met sur les ponts publics. Un peu sévère pour un jardin privé.

Oui, c'est vrai, dans l'absolu il faudrait peut-être plutôt appliquer 350 kg/m² puisque c'est souvent utilisé pour les passerelles piétonnes?

Le soucis c'est qu'en l'absence de ref normative, normalement c'est le MOA ou le MOE qui définissent les charges dans le cadre des DTM (données techniques marché).

Dans la vraie vie, on a souvent comme réponse un regard de poisson mort (et c'est logique) et du coup on intègre les valeurs que je donnais plus haut comme hypothèses d'entrée.

Mais tu as clairement soulevé une vraie question... Je continue de fureter et je vous dis si j'ai mieux