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Délai entre Réunion Technique et début des travaux ....

Ce sujet comporte 83 messages et a été affiché 517 fois
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonsoir à tous, 

Je reviens vers vous afin d'être éclairci concernant les délais observés entre la Réunion Technique avec le conducteur de travaux et le début des travaux ( terrassement, chemin d'accès, fondation etc ... ).

Je me pose la question car je vois autour de moi plusieurs constructions en cours ( constructeurs différents ) pour lesquelles les délais entre l'obtention des permis de construire et le début des travaux sont nettement plus courts que ceux de notre constructeurs. 

Dernière en date, un PC obtenu en octobre dernier et hop ils commencent les fondations !

Nous avons obtenu notre PC fin septembre avec la réunion technique dans la foulée, a priori nos travaux ne commenceraient pas avant février le temps que les plans d'exécutions reviennent !!!! 

Alors par rapport à ce que je vois autour et là le délai qu'on nous annonce j'ai un peu l'impression qu'on se moque de moi ..... 

Et puis, sur plusieurs constructions que je suis actuellement et avec le même constructeur je me rends compte que certaines ont démarré bien plus vite que d'autres qui avaient des PC plus vieux !!! 

Je voulais avoir votre avis sur ce point avant que je commence à taper du poing sur la table ;);)

Bonne soirée.
Messages : Env. 200
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message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

Allez sur la page devis travaux de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : http://www.forumconstruire.com/construire/devis.php
 
Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour et meilleurs voeux à tous !
Je me permets de remonter un peu ce topic n'ayant pas eu de réponse.
Messages : Env. 200
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Bonjour
Sur votre ccmi les délais pour commencer les travaux après la levée des conditions suspensives doivent être noté (X mois).Si le constructeur n'a pas commencer les travaux à cette date le décompte pour la réalisation de votre construction commence à partir de cette date.
Après le cst est libre de gérer le planning la seule chose qui vous doit c'est la livraison selon la date inscrite sur votre ccmi.
désolé pour l'hortographe
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour, merci à vous. Je vais relire le CCMI attentivement mais il n'est pas très explicite je trouve notamment concernant les dates ! je ne trouve pas clairement de date de livraison !
Merci
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
LH76600 a écrit: je ne trouve pas clairement de date de livraison !

Vous n'allez pas trouvé de date mais un délai (x mois) pour réaliser les travaux.
C'est à vous de calculer la date par rapport au démarrage des travaux ou a la date  théorique que les travaux auraient du commencer.
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 400 message Essonne
Bonsoir,

Perso, ça ne me choque pas spécialement.

Rien que pour avoir un permis purgé de tout recourt (tiers : 2 mois / administratif : 3 mois)

Dans notre cas :
- Mi-septembre 2020 : permis accepté
- Début octobre 2020 : affichage panneau sur le terrain
- Début décembre 2020 : permis purgé recours tiers
- Mi-décembre 2020 : permis purgé recours administratif
- Mi-décembre 2020 : mise au point technique
- Fin-janvier 2021 : début des travaux

Rien d'inquiétant à mes yeux.


Ce qui m'inquiète plus, c'est quand je vois des constructions dans notre lotissement et un autre de la ville, qui ont commencé en Juin dernier, qui n'ont quasiment pas avancé de l'été, et qui sont arrivée au même niveau que nous.

Et pour être en location dans une maison du même constructeur, je sais qu'il fait de la merde en grande quantité.
En 3 ans (maison neuve à notre arrivée) :
- La membrane de la toiture à faillit s'envoler lors d'un coup de vent un week-end.
- 2 dégâts des eaux, dont un qui a arraché le tuyau de la VMC.
- Le plaquiste à du faire des trou dans le plafond pour resserrer les plaques de placo qui craquait au moindre coup de vent (impossible de dormir) => le plaquiste nous a dit que c'était classique chez ce CST, il avait la même chose actuellement chez lui, ils ne laissent pas travailler la charpente avant d'attaquer le placo).

Bref, je suis plutôt dans l'optique : mieux vaut prendre son temps et faire les choses correctement.

Et vu la situation actuelle, selon les régions, c'est plutôt compliqué. Par chez nous, il n'y a plus assez de main d'oeuvre pour beaucoup de chantier (sans compter sur les retards / ruptures sur les livraisons / matériaux).

Comme l'a indiqué g edo, commencer par voir le délai prévu pour débuter les travaux sur votre CCMI. Puis après, se renseigner auprès du CST pour avoir une idée plus précise de leur planning.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour,

merci à vous pour votre aide, je suis d'accord sur le fait qu'il faille mieux que les choses avancent prudemment que trop rapidement au risque que le CST nous fasse de la merde comme vous dites.
Donc visiblement niveau délai, cela ne vous choque pas.

Après une nouvelle lecture du contrat, il est précisé, concernant l'ouverture de chantier et début des travaux, que ces derniers débuterons au maximum 12 semaines à compter de la réalisation des conditions suspensives ( obtention prêt immo, PC accordé et purgé de tous recours, Dommage ouvrage, attestation de garantie de livraison, Achat terrain, bornage).
Bien entendu, l'ensemble de ces conditions est bel et bien réalisé et cela depuis bien longtemps, dernier en date l'obtention du PC en août dernier.
Seules les DO et attestation de garantie et de livraison ne m'ont pas été remis par le constructeur qui me dit que je les aurait lors du démarrage du chantier.
Je précise que le chèque de la DO est encaissé depuis plusieurs semaines tout de même.

La déclaration d'ouverture de chantier n'est toujours pas déposée en mairie.

Cela concernait le début des travaux, maintenant pour ce qui est du délai de livraison, il commence au démarrage du chantier et fonctionne en fonction du prix de la maison, leur forfait c'est 91471 euros de prix de maison équivaut à 10 mois de livraison, et on ajoute 1 mois par tranche de 15245 euros supplémentaire, dans mon cas je serai à 14 mois !

Pour les délais de livraison à la rigueur c'est clair mais ce qui ne l'est moins c'est cette histoire de démarrage de chantier qui n'est pas très clair.

Ordre de démarrage ou bien clôture administrative a été faite tout début septembre puis tout début novembre c'est la réunion technique qui a eu lieu avec le conducteur de travaux.

Le contrat a été signé en juin !

Leur histoire de 12 semaines à compter de la réalisation des conditions suspensives est un peu tordue car quelle date prendre pour cette réalisation de conditions suspensives ???? date du PC, date d'achat du terrain, date du prêt etc ?????

Je n'ai pas peut-être pas été très clair, veuillez m'en excuser.

Qu'en pensez vous ?
Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour, je me permets de revenir un peu sur ce post étant donné que le délai qu'avait annoncé le conducteur de travaux verbalement est désormais et bien entendu dépassé,
vu ce que je décrivais ci-dessus, notamment concernant les conditions suspensives qui sont belles et bien levées depuis un bail, vu l'absence de réponse à mes diverses sollicitations que me conseillez vous ? à part me dire que l'on va se renseigner pour savoir où en cela en est et que personne ne vous rappelle et ne répond au mail ....
Le délai pour le démarrage des travaux étant pour moi dépassé, est ce que je peux envoyer au constructeur un Recommandé lui rappelant les articles supra mentionnés ?
Je suis preneur d'éventuels conseils ;)
Bonne journée
Messages : Env. 200
Dept : Seine Maritime
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Est-ce que vous êtes adhérent à l'AAMOI ? Pourquoi attendre ?

Est-ce qu'il y a eu un semblant de début de travaux (barrières, piquets, traçage, engins...) ?
Si oui, faites la DOC immédiatement, ça se fait en ligne en 5 minutes, mettez dedans la date des tout premiers travaux, même minimes.

Est-ce que vous avez communiqué par LRAR la levée de chacune de vos 3 conditions suspensives ?

La plus tardive de ces 3 dates est celle à prendre en compte pour lancer le délai (ou la DOC si faite avant, c'est mieux si assortie de preuves, par Certiphoto ou tout autre moyen) : vous ajoutez 12 semaines plus 14 mois, et vous avez la date théorique au delà de laquelle le constructeur vous devra des pénalités de retard.

D'ici là, le devoir du constructeur est de vous livrer la maison terminée à la date.
Votre devoir est de payer les appels de fonds quand ils vous sont présentés (après réunion sur le chantier pour validation du stade, sinon : pas payer).
C'est tout, et le constructeur est libre de s'organiser comme il veut avec son planning, et peut choisir d'attendre les beaux jours pour avancer mieux quand il fera beau et sans gel.

Cela dit, si vous craignez que le chantier soit en retard, vous pouvez déjà dire ou faire comprendre au constructeur que vous connaissez vos droits, en particulier ceux liés aux pénalités de retard, et que vous les ferez valoir le cas échéant (à calculer vous-même, et retrancher de l'appel des 95%).


Et allez... je le remets :
Manu-d.en-haut a écrit:L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour et merci beaucoup pour votre aide,
pour le moment je ne suis pas adhérent à l'AAMOI, vu le prix je pensais pouvoir m'en dispenser ....
Aucun début de travaux n'a été mis en place. Qu'appelez vous DOC, demande d'ouverture de chantier ? Concernant la demande d'ouverture de chantier visiblement mon CDT m'avait dit que c'est lui qui s'en chargeait et qui transmettait à la mairie, encore la semaine dernière la mairie n'avait rien.
Aucun courrier en LRAR n'a été envoyé pour le moment.
Les conditions suspensives sont comme je vous avais dit bel et bien levées. Les 12 semaines sont largement dépassées, après pour ce qui est des 14 mois j'imagine que ce decompte commence au premier coup de pelle ou ouverture de chantier ? je veux bien que le constructeur, s'organise, fasse son planning mais si le chantier demarre jamais le décompte des 14 mois n'est pas prêt de démarrer ?
D'ailleurs lors de la cloture des comptes on a signé un "ordre de démarrage" qu'est ce que cela veut dire ?
En tout cas je vous remercie encore ;)
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ce qui fait démarrer le délai est la levée de vos conditions suspensives, la dernière en date : quelle est cette date ?

Pour ne pas que le constructeur puisse exercer sa potentielle mauvaise foi, il FAUT l'informer de la réalisation des conditions suspensives par LRAR ! Immédiatement en ligne si ce n'est pas encore fait !

Pour la DOC pareil : vous la faite vous-même, en ligne, dès le premier piquet.

Vu le prix extrêmement modique de l'adhésion à l'AAMOI, ce sera l'investissement le plus rentable de votre construction : adhérez dès aujourd'hui ! Ça ne fait même pas 2 jours d'équivalent de pénalité de retard, alors que vous avez peut-être déjà perdu plusieurs jours ou plusieurs semaine en laissant traîner votre communication au constructeur : s'il peut en profiter pour décaler les dates, il le fera lui...
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Env. 200 message Seine Maritime
Je prends note concernant l'AAMOI, je pensais véritablement pouvoir m'en passer mais visiblement non ;)
Concernant les conditions suspensives, la dernière en date est la signature de l'acte authentique concernant le terrain le 1er octobre 2021 suite à l'obtention du PC le 20 septembre 2021. Donc partant du 1/10 les 12 semaines sont largement dépassées n'est ce pas ?
Pour avoir informé le constructeur de ces levées, cela s'est finalisé par la cloture administrative que nous avons eu et signé avec le constructeur avec le fameux "ordre de démarrage".
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bon, il y a eu un document signé... ça pourra servir...

Les 12 semaines oui, mais "on s'en fout" un peu.
Ce qui compte c'est la date des 12 semaines plus 14 mois : date de fin au 24 février 2023 si j'ai bien compté.
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Env. 200 message Seine Maritime
D'accord, donc légalement ils n'ont pas de délai proprement dit pour débuter ?
je pensais que les 14 mois étaient compter à partir du démarrage de chantier
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Si ils démarrent avant les 12 semaines, oui.

D'où le conseil de faire la DOC vous-même.
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Membre utile Env. 600 message Gard
Bonjour ce que Manu-d.en-haut essaie de vous expliquer c'est que pour les constructeurs le délai de construction commence quand ils démarrent le chantier. D'ailleurs pour eux bien souvent ils déposent la DOC en mairie qd les fondations sont coulées et ensuite ils calculent 14 mois pour la date de livraison. Donc c'est sur que si votre constructeur met un an avant de démarrer il peut penser qu'il vous livrera en 2024...
Sauf que les jurisprudences montrent que le délai de construction démarrent xx mois après la levée de la dernière condition suspensive qui vous incombe. Ici il s'agit de l'achat du terrain le 1er octobre + 12 semaines. Ce n'est plus la DOC qui fait foi pour calculer la date de démarrage.
Donc le délai de construction est déjà bel et bien commencé. Votre constructeur a donc 14 mois pour vous livrer à partir de mi décembre. Cela vous servira pour réclamer vos pénalités de retard en fin de construction. Et pour ça oui l'aamoi sera bien utile car votre constructeur vous ressortira sa DOC qu'il aura déposé bien après les 12 semaines et il essaiera par tous les moyens de vous faire croire que la DOC est le seul document officiel qui fait partir le délai contractuel.
Picto recompense Membre utile
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Dept : Gard
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Si vous aviez adhéré à l'AAMOI avant de signer votre CCMI, vous auriez eu tous les conseils, et toute la documentation, et vous seriez bien mieux informée de vos droits à ce sujet.

Et c'est moins cher en préventif, et votre contrat aurait pu être relu avant signature, pour voir s'il n'y a pas des clauses illégales.
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Env. 200 message Seine Maritime
Merci à tout les deux.
Donc c'est bien là le problème, si le comptage des 14 mois démarrent dès l'ouverture de chantier je ne suis pas prêt d'être livré, donc on va jouer sur les "12 semaines" à compter de la levée de la dernière conditions suspensives.

Concernant la DOC, pensez vous que je puisse la faire en ligne dès maintenant ? je ne le pense pas vu que rien n'a commencé et aussi car le constructeur m'avait dit qu'il s'en chargeait ....

"Donc le délai de construction est déjà bel et bien commencé. Votre constructeur a donc 14 mois pour vous livrer à partir de mi décembre. "
Cette jurisprudence me rassure croyez moi !!!!!!

Je vais suivre vos conseils même si j'aurai du le faire avant et adhérer !
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Membre utile Env. 600 message Gard
Voilà ce que l'aamoi a publié à ce sujet
https://www.aamoi.fr/les-actualites/flash-info/item/2434-un-[...]changer-dans-les-delais

Après je ne sais pas s'il faut faire la DOC des a présent à la mairie alors que rien n'a commencé sur le terrain.
Je crois qu'il faut distinguer le document officiel pour l'urbanisme, pour que eux soit au courant de votre chantier et les délais contractuels qui figurent sur votre ccmi et sur lesquels votre constructeur s'est engagés avec son contrat.
L'aamoi pourrait vous aider pour savoir quelle stratégie adopter face à votre constructeur.
Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Effectivement Patty53, depuis ça, la DOC perd de son intérêt, sauf si des travaux sont entrepris avant la date butoir contractuelle : le MO a tout intérêt alors à la faire dès le début des travaux.
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Picto recompense Membre ultra utile
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De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Absolument.

Si je n'avais pas été attentif, mon constructeur aurait gratté presque 2 mois entre la date que j'ai mise sur la DOC (pour l'implantation) et la date qu'il comptait prendre en compte (début du terrassement).

Par ailleurs, quand on réfléchit aux délais, il faut tous les prendre en compte (délai pour lever les conditions suspensives, délai pour ouvrir le chantier, délai de construction).

Un seul très large peut suffire à allonger le temps pour avoir sa maison de manière stupéfiante.

Et quand on a bien intégré tous ces délais, il faut aussi garder en tête la possibilité que ces délais ne soient pas respectés.

Les CST connaissent les conséquences qui sont encadrées et avant d'avoir une belle note en pénalités, il faut accumuler un sacré retard.

Manu-d.en-haut a écrit:Effectivement Patty53, depuis ça, la DOC perd de son intérêt, sauf si des travaux sont entrepris avant la date butoir contractuelle : le MO a tout intérêt alors à la faire dès le début des travaux.
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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Env. 100 message Yvelines
D accord pour tous cela mais comment obtenir les deux dernières garantie ( dommage ouvrage, et garantie de livraison)si c'est au constructeur de la fournir... c'est donc impossible... c'est encore une fois le constructeur qui gagne
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
C'est effectivement un problème.

D'où l'intérêt de ne pas laisser 24 mois pour réaliser les conditions suspensives.
Mon CST voulait m'imposer ça, finalement, j'ai réussi à avoir 6 mois.

Lorsque j'ai levé mes conditions, le CST a refusé de m'envoyer les attestations. Il ne l'a fait que lorsqu'il a commencé le terrassement, soit après l'ouverture du chantier qui était l'implantation.

Craignant qu'il me fasse faux bond, j'avais commencé à chercher d'autres constructeur pour poursuivre le projet.
Le court délai pour lever les conditions combiné au refus de nous remettre ces attestations nous aurait permis de nous défaire du CST.
Lorsqu'on met 24 mois pour lever les conditions suspensives, le constructeur peut nous tenir le bec dans l'eau pendant un moment.

Bref

Il faut faire attention absolument à tout avant de signer le CCMI

Marko78 a écrit:D accord pour tous cela mais comment obtenir les deux dernières  garantie ( dommage ouvrage, et garantie de livraison)si c'est au constructeur de la fournir... c'est donc impossible... c'est encore une fois le constructeur qui gagne
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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Env. 200 message Seine Maritime
Je suis dans ce cas précis, c'est à dire que MES conditions suspensives sont bien levées mais reste apparemment la DO et attestation de garantie de livraison, lesquelles me seront remis au démarrage du chantier, donc ce n'est pas normal ???? ceux sont des conditions qui ne dépendent pas de moi, d'autant plus que la DO le chèque a été encaissé il y a un moment ! donc pour moi ces deux "conditions suspensives " n'en sont pas car elles ne dépendent absolument pas de moi !
suis en droit de les réclamer une nouvelle fois pretextant qu'ils sont dans l'obligation de me les remettres d'autant plus, je me répète, mais le chèque de la DO est encaissé depuisun bail ;)
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Vous pouvez leur demander de justifier d'avoir fait les demandes.

Mais quoi qu'il en soit, vous devriez demander conseil à l'aamoi

Que représente l'adhésion, même sur plusieurs années, par rapport au budget d'un tel projet?

J'aurais tendance à faire la même remarque pour le recours à un expert qui fait peur en terme de coût au premier abord.
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour


Marko78 a écrit:D accord pour tous cela mais comment obtenir les deux dernières  garantie ( dommage ouvrage, et garantie de livraison)si c'est au constructeur de la fournir...

Le cst n'est pas concerné par la DO :

Citation: Toute personne qui fait réaliser des travaux de construction, d'extension ou de rénovation du gros œuvre (ossature du bâtiment) par une entreprise doit souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO)...

Quand un particulier ou une entreprise font réaliser des travaux de construction, ils ont l'obligation de souscrire une assurance dommages-ouvrage (DO). Elle doit être souscrite avant l'ouverture du chantier pour assurer le bâtiment construit ou réhabilité.

Ils peuvent être propriétaire, vendeur ou mandataire du propriétaire de l'ouvrage (syndic, gérant de société civile immobilière, administrateur de biens...).


issu de : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2032
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Env. 100 message Yvelines
Oui pas mal le fait de dire que là dommage ouvrage doit être souscrite avant le début des travaux... sa peut faire son effet surtout si on demande appui du banquier...

Dans mon cas là dommage ouvrage est fournie par le constructeur
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Env. 200 message Seine Maritime
Oui idem ici, la DO est fournie par le CST et justement on leur a donné le chèque et ce dernier est encaissé et on s'arrête là, toujours pas la DO entre les mains ;)
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
En ce qui me concerne, la banque exigeait dans l'offre de prêt la communication des attestations nominatives pour débloquer les fonds, y compris pour le terrain.

Même en produisant ça, je n'ai pas pu me les faire présenter par le constructeur.

Finalement, la banque s'en est passée. Heureusement, sinon je ne pouvais pas passer chez le notaire.

Et certes, il est obligatoire pour le CST de produire l'attestation avant d'ouvrir le chantier, mais ils ne se gênent pas pour passer outre.

Ce n'est d'ailleurs pas la seule obligation dont ils s'exonèrent...

Enfin, pour ce qui est de la DO, elle a aussi été inclue dans mon CCMI.

Marko78 a écrit:Oui pas mal le fait de dire que là dommage ouvrage doit être souscrite avant le début des travaux... sa peut faire son effet surtout si on demande appui du banquier...

Dans mon cas là dommage ouvrage est fournie par le constructeur
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
LH76600 a écrit:Oui idem ici, la DO est fournie par le CST et justement on leur a donné le chèque et ce dernier est encaissé et on s'arrête là, toujours pas la DO entre les mains ;)


le cst peut proposer de "fournir" l'assurance dommage-ouvrage, d'aller faire vos courses au Drive du coin...

Mais, si le cst n'est ni courtier ni coursier mais UNIQUEMENT constructeur (oui, à relire, ça semble )  ... il n'a aucune obligation de le faire ... c'est peut-être par bonté d'âme pour vous éviter les démarches ...

... mais + souvent dans son intérêt -pour différentes raisons- , comme d'afficher le permis de construire... dès que VOUS le recevez oupa, de faire la déclaration d'ouverture de chantier dès le 1er jour...oupa


Marko78 , LH76600 et ceux qui passeront par là :
si je l'écris ce n'est pas pour vous contrarier ou vous contredire mais simplement pour que les suivants ne fassent pas la même erreur... ou soient informés AVANT ...

(ma 1ère construction en CCMI en 2000... autant dire qu'on avait pas "la chance" d'avoir toutes les infos à disposition en ligne, donc on croyait-gobait ce que disait le cst, on disait merci et on croisait les doigts...)

aujourd'hui,  TOUT est à dispo, même 1 site "service public" avec TOUTES les lois , profitons en, profitez en...

c'est quand même "dommage" d'utiliser le web "juste" pour se conforter quand on lit quelqu'un qui est dans le même cas que nous...

et pour ceux qui n'aiment pas chercher ou lire les textes dont ils ont besoin : adhésion AAMOI est une bonne base pour infos et aide).
j'ai lu "c'est trop cher" so, j'ai regardé :
l'adhésion coute +- 120-150€ ?  combien en % par rapport au budget global de la construction ?
ou comparé à vos salaires , combien d'heures "perdues" à chercher les infos ici ou ailleurs...

Je vous souhaite bonne continuation, bonne construction,
Bonne soirée à tous.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Je suis d'accord avec plein de choses dans ce message, sauf la bonté d'âme du constructeur.

S'il part à la pêche à la dommage ouvrage, c'est parce que c'est une obligation contractuelle qu'il a inclue lui même dans les conditions générales du contrat qu'il m'a proposé.

et donc, il s'y est bien obligé, le CCMI valant mandat.








***** a écrit:
LH76600 a écrit:Oui idem ici, la DO est fournie par le CST et justement on leur a donné le chèque et ce dernier est encaissé et on s'arrête là, toujours pas la DO entre les mains ;)


le cst peut proposer de "fournir" l'assurance dommage-ouvrage, d'aller faire vos courses au Drive du coin...

Mais, si le cst n'est ni courtier ni coursier mais UNIQUEMENT constructeur (oui, à relire, ça semble )  ... il n'a aucune obligation de le faire ... c'est peut-être par bonté d'âme pour vous éviter les démarches ...

... mais + souvent dans son intérêt -pour différentes raisons- , comme d'afficher le permis de construire... dès que VOUS le recevez oupa, de faire la déclaration d'ouverture de chantier dès le 1er jour...oupa


Marko78 , LH76600 et ceux qui passeront par là :
si je l'écris ce n'est pas pour vous contrarier ou vous contredire mais simplement pour que les suivants ne fassent pas la même erreur... ou soient informés AVANT ...

(ma 1ère construction en CCMI en 2000... autant dire qu'on avait pas "la chance" d'avoir toutes les infos à disposition en ligne, donc on croyait-gobait ce que disait le cst, on disait merci et on croisait les doigts...)

aujourd'hui,  TOUT est à dispo, même 1 site "service public" avec TOUTES les lois , profitons en, profitez en...

c'est quand même "dommage" d'utiliser le web "juste" pour se conforter quand on lit quelqu'un qui est dans le même cas que nous...

et pour ceux qui n'aiment pas chercher ou lire les textes dont ils ont besoin : adhésion AAMOI est une bonne base pour infos et aide).
j'ai lu "c'est trop cher" so, j'ai regardé :
l'adhésion coute +- 120-150€ ?  combien en % par rapport au budget global de la construction ?
ou comparé à vos salaires , combien d'heures "perdues" à chercher les infos ici ou ailleurs...

Je vous souhaite bonne continuation, bonne construction,
Bonne soirée à tous.
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Env. 100 message Yvelines
Personnellement Je ne suis pas contrarié loin de là... mais on vient ici pour discuter échanger et non ce faire juger sur ce que l on aurai dû faire...
Je cherche juste de l'aide...
Et d'ailleurs internet ou pas internet, connaissez vous toutes les Loi et normes en vigueur franchement? On est bien d'accord qu' aujourd'hui tous est plus facile pour trouver les informations, quoi que....

Que peut-on faire d'autre avant d'être dans la problématique ? Et bien malheureusement rien à part faire confiance à son constructeur car on n'y connais rien, et ce n'est malheureusement pas du jour au lendemain que l'on devient ingénieur en structure béton, ou juriste voir huissier ou avocat...

Franchement quelqu'un lit les problèmes des autres avant d'y être confronté ? Et heureusement Sinom on ne réaliserai pas notre rêve de faire construire.

C'est bien le constructeur qui ne remplit pas son rôle de sachant et qui ne conseille pas ces clients. Évidemment Sinom comment gagnerait-il de l'argent si ils nous prévenais avant....

Petite histoire : j'ai acheté mon terrain et juste devant une plaque d égout, je me dis le tous a l égout est devant et pourtant ... c'est la pluviale. Le dernier regard des eaux usées est a plus de 10m donc ... il aurai fallu chercher certes.
A qui la fautes ? A celui qui m'a vendu le terrain? A moi car je dois payer la note...

J'ai lu, beaucoup lu même avant et pourtant... Rien n'est facile et dire que il aurai pu ou dû ce renseigner avant ?

Même la banque n arrive pas à imposer les attestations en temps et en heure...

Bonne soirée à tous
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Bonjour,

Marko78 a écrit:...
Que peut-on faire d'autre avant d'être dans la problématique ? Et bien malheureusement rien à part faire confiance à son constructeur car on n'y connais rien...


C'est bien pour cette raison que nous proposons une adhésion préventive, et précisément pour informer de certains pièges comme celui de prévoir des délais de conditions suspensives exagérément long.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Env. 100 message Yvelines
Personnellement j'ai 6mois de conditions suspensives et pourtant sa fait 1ans et 4mois que j'attend et rien n'a démarrer ...
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Membre utile Env. 600 message Gard
Marko78 a écrit:Personnellement j'ai 6mois de conditions suspensives et pourtant sa fait 1ans et 4mois que j'attend et rien n'a démarrer ...


Alors cela signifie que votre contrat est caduque. Il y a un délai maxi pour réaliser vos conditions suspensives ainsi que celles qui incombent à votre constructeur. Passé ce délai vous pouvez dénoncer la caducité du contrat et repartir avec un autre constructeur. Bien-sûr tout le monde ne souhaite pas tout recommencer avec un autre et perdre encore du temps.
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Membre utile Env. 600 message Gard
Erreur doublon
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Env. 200 message Seine Maritime
J'ai bien compris qu'il aurait fallu adhèrer dès le départ mais je n'étais pas inquiet et puis lorsque je discutais avec certaines personnes cela semblait bien se passer avec leur CST donc ....

Maintenant dans ma situation il n' y a rien de grave d'autant plus que je constate qu'actuellement d'autres sont dans la même situation que moi et d'autre pour qui ça a mis du temps à démarrer mais pour lesquels les maisons sont enfin sorti de terre et rapidement donc quelque part ça me rassure.

Donc si j'ai bien compris je n'ai rien à faire d'autre qu'attendre et rester patient .....

En tout cas merci pour votre aide encore une fois.
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Env. 100 message Yvelines
Voilà c'est exactement cela... et tous les autres constructeur ont augmenté leur tarifs
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Env. 100 message Yvelines
LH76600 a écrit:J'ai bien compris qu'il aurait fallu adhèrer dès le départ mais je n'étais pas inquiet et puis lorsque je discutais avec certaines personnes cela semblait bien se passer avec leur CST donc ....

Maintenant dans ma situation il n' y a rien de grave d'autant plus que je constate qu'actuellement d'autres sont dans la même situation que moi et d'autre pour qui ça a mis du temps à démarrer mais pour lesquels les maisons sont enfin sorti de terre et rapidement donc quelque part ça me rassure.

Donc si j'ai bien compris je n'ai rien à faire d'autre qu'attendre et rester patient .....

En tout cas merci pour votre aide encore une fois.


Il faut les presser leur téléphoner voir pour qu’elle raison votre constructeur ne démarre pas
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Assez étonnant comme raisonnement.

Cela va de soit que ceux qui ne connaissent pas leurs droits ne constatent pas s'ils sont respectés ou pas.

Rien que le début de votre histoire démontre que votre cst ne respecte pas ses obligations .

Mais libre à vous d'attendre.

Quoi, je ne sais pas. Qu'il veuille bien commencer. Ou vous planter pourquoi pas


Ou vous faire du chantage pour vous faire signer un avenant parce que sa marge à trop baisse et que sans ça il se retire....


Surtout ne changer rien.

Mais faites un récit.

Cela sera très utile pour les autres de suivre vos péripéties.

Merci pour toutes les oies blanches que vous pourrez ainsi aider
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour, encore merci pour vos messages.
Les "harceler" c'est ce que je fais déjà je crois Tongue
Pour ce qui est du peu de retour que j'ai, a priori c'est le bureau d'étude qui a du retard dans l'édition des plans d'execution ....
Ce qui m'agace sérieusement c'est qu'ils font les morts, ne répondent jamais, si tu as la secrétaire elle te dit qu'elle ne peut rien faire qu'elle transmet au CST et que c'est à lui de répondre ...
J'ai déjà échangé avec bon nombre de clients de la région et même avec d'autres agences c'est exactement pareil, donc ils savent très bien ce qu'ils font j'imagine.

Dès que je rentre du travail j'adhère !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Excellente décision

LH76600 a écrit:
Dès que je rentre du travail j'adhère !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
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Env. 200 message Seine Maritime
Bonjour, le CDT m'a enfin répondu, son dernier mail était qu'il se renseignait auprès du bureau d'étude pour savoir où en était mes plans d'execution, il lui aura fallu plus de 15 jours pour me répondre et me dire qu'il n'a toujours pas le retour des plans et qu'il s'excuse de la gêne occasionnée !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
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Env. 200 message Seine Maritime
Bon encore un nouveau témoignage d'une personne qui fait construire avec le même constructeur mais dans un département voisin et autre agence, leur PC était accordé deux mois avant le notre et le CST coule enfin les fondations donc pas de panique ça rassure lol
Leur PC date de juillet, d'après vous est ce que nous sommes dans des délais finalement habituels par rapport à d'autres CST ???? peut être que c'est moi qui est impatient .... ;)
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Membre utile Env. 400 message Béthune (62)
LH76600 a écrit:Bonsoir à tous, 

Je reviens vers vous afin d'être éclairci concernant les délais observés entre la Réunion Technique avec le conducteur de travaux et le début des travaux ( terrassement, chemin d'accès, fondation etc ... ).

Je me pose la question car je vois autour de moi plusieurs constructions en cours ( constructeurs différents ) pour lesquelles les délais entre l'obtention des permis de construire et le début des travaux sont nettement plus courts que ceux de notre constructeurs. 

Dernière en date, un PC obtenu en octobre dernier et hop ils commencent les fondations !

Nous avons obtenu notre PC fin septembre avec la réunion technique dans la foulée, a priori nos travaux ne commenceraient pas avant février le temps que les plans d'exécutions reviennent !!!! 

Alors par rapport à ce que je vois autour et là le délai qu'on nous annonce j'ai un peu l'impression qu'on se moque de moi ..... 

Et puis, sur plusieurs constructions que je suis actuellement et avec le même constructeur je me rends compte que certaines ont démarré bien plus vite que d'autres qui avaient des PC plus vieux !!! 

Je voulais avoir votre avis sur ce point avant que je commence à taper du poing sur la table ;);)

Bonne soirée.

bonjour,
votre construction a commencé?
adhérente AAmoi
Mon récit avec Maison d'en flandres https://www.forumconstruire.com/construire/membre-531514.php
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