Délai instruction permis de construire suite envoi pièces manquantes
Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 198 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
2 abonnés surveillent ce sujet |
Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 10 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 10 ans
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utileEn cache depuis le lundi 16 novembre 2026 à 20h08
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
delai d'un permis de construire
25 réponses Forum Administratif et financement -
Pas de réponse à ma demande de PC
7 réponses Forum Administratif et financement -
Délai d'instruction du permis de construire ....
25 réponses Forum Administratif et financement -
Calcul de nombre de place de stationnement
8 réponses Forum Administratif et financement -
Sondage, Votre delai d'attente du permis de construire
30 réponses Forum Administratif et financement -
Délai extrêmement long pour dépôt du permis de construire
10 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Délai obtention du permis de construire
22 réponses Forum Administratif et financement -
Prescriptions ABF relatives à la clôture
7 réponses Forum Administratif et financement
Résolu -
Changement de décision suite à l annulation du PC par nos soins.
7 réponses Forum Administratif et financement
Résolu




Nouveau sujet
Répondre


)
donc ok): "demande de pièces manquantes ET prolongation délais d'instruction"
C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu