Delai d'un permis de construire

ca va arriver,t'inquiete pas,ils sont pas speed tu sais a la DDE...

Bonjour

+1

A+

A oki merci,

Je vois sa.

il me manque juste l'avis de la DDE et du sous préfet,
L’avis du maire et de l'assainissement non collectif est favorable.

C’est trop dur d'attendre.......................

Citation:

C’est trop dur d'attendre.......................

ce n'est que le debut....

Ca fait 4 mois que j'attend, et après divers papiers maintenant la DDE fait durer le plaisir pour une interprétation de la loi plus que douteuse : place de parking à réaliser maintenant, selon elle pas de différé de travaux pour ça Ah oui, j'ai aussi eu une instructrice malade et donc le dossier attendait sur son bureau (entre mon 1er et mon 2ème coup de fil : 3 semaines minimum en maladie et le dossier il attendait !)

Attend peut être 1 mois et passe un petit coup de fil !

Ok,

Merci pour votre aide.

Je vous tiens o courant de l'évolution

a++

salutttt,

j'ai appelé la DDE, ils m'ont dit que le dosier est instruit et que le maire devrait le recevoir.

question, qui est ce qui envoi le courrier de reponse du permis de construire?

la DDE ou le Maire


merciiii

Bonsoir,

Nous c'est ma mairie qui nous a envoyé le PC. Tous les papiers doivent passer par eux . Bon courage.

a oki,

merci de votre aide,

normalement semaine prochaine je vais avoir une reponse de mon permis de construire.

je vous tient o courant

pour info, pour certaines communes, c'est la DDE qui instruit les dossiers, mais c'est toujours le maire qui donne l'avis final ;)

c'était quoi la pièce manquante dans ton dossier ?

le plan de masse,la localisation schematique des equipements publics et privés

salut

je vient de recevoir une pub pour la geothermie,
ils disent:
" vous avez recemment déposé une demande de permis de construire".

si ils ont eu l'information, cela veut dire que mon permis est accepté??

robindesbois94700 a écrit:

salut

je vient de recevoir une pub pour la geothermie,
ils disent:
" vous avez recemment déposé une demande de permis de construire".

si ils ont eu l'information, cela veut dire que mon permis est accepté??

non!
ca veut juste dire qu'ils ont été voir en mairie... j'ai eu d'un coup plein de pub "batiment" depuis que j'ai posé le permis...

Oui beaucoup de commerciaux utilisent cette procédure pour toucher de nouveaux clients.

Seul l'arrêté signé et tamponné avec votre dossier signé et tamponné fait fois. Conservez le TRES précieusement, car si la mairie perds le dossier, vous pourrez justifier de votre autorisation.

Respectez bien l'affichage sur le terrain dès obtention,constaté par huissier de préférence (environ 300 euros).

Ceci vous protège contre les recours sur l'affichage, qui pourrait être contesté et pensez aussi à retourner de temps en temps sur le terrain pour vérifier que le panneau est toujours présent ET lisible.

Le marqueur s'efface avec le soleil...

Bonjour,
pour revenir à la question de départ, je dis patience
Mon cas : dépôt du pc le 16 avril
Réception du pc ... hier soit 6 mois à 5j près
Une catastrophe !!

salut,

N’ayant toujours aucune réponse de mon permis de construire.
Je me posais une question,

Dés l’obtention du permis,Qu’elle serait le délai afin de pouvoir afficher mon panneau de construire sur mon terrain.

Sachant que j’habite à 300 kilomètre de mon terrain.

merci

Le plus tot est le mieux car c'est la date d'affichage le plus tardif, qui fait démarrer le délais de recours des tiers.

Faites constater par huissier l'affichage, environ 300 euros pour 3 visites et vous serez tranquille contre les personnes de mauvaise foi.

Saluttt,

Cela fait déjà 2 mois que nous avons déposé le permis de construire et toujours aucune nouvelle .

normalement selon la législation, (il y a un delais de 2 mois a partir du depot),le permis devrait être accepté.

Je pense que dés le début de la semaine prochaine, j'appelerais la DDE.

Quand avez vous déposé votre demande de permis ?

j'ai déposé mon permis le 11/08/2007.
dossier imcomplet le 28/08/2007.
renvoi des pieces complementaires le 05/09/2007 reçue a la DDE le 07/09/2007 en A/R.

j'ai essayé d'appelé la DDE cette aprés midi,mais perssone,tro bizare.
je vais essayé de rappeler lundi

hello,

j'ai rappelé la DDE et ils m'ont dit que le permis etait toujour a la prefecture de caen;

j'ai appelé la prefecture et la perssone qui s'occupe des dossier n'etant pas la,"en vacance",
sont collegue a essayé de cherché mon dossier et il n'a rien trouvé,il se demande meme si le dossier est vraiment arrivé chez eux,demain il va essayé d'appele la DDE pour avoir plus de renseignement.

je deprimeeeeeeeeeeeee

Salut a tous,

J’ai eu du nouveau mon permis a été refusé, réseau d'eau insuffisant.
J’ai appeler la lyonnais des eaux et le président du syndicat de l'eau et pour eux il n'y a aucun problème d'alimentation pour se terrain, mais pour le futur lotissement qui doit se faire un peut plus bas la il doit y en avoir un. Ils m'ont fourni un devis de viabilisation que j'ai envoyé a la DDE, il m'ont répondu la même chose.

Sa me déprime surtout que j'ai déposé mon permis de construire avec un certificat d'urbanisme. En gros un certificat d’urbanisme sa ne serre a rien.

je ne c'est plus quoi faire

oh punaise !

Si la DDE a refusé pour un problème de reseau d'eau, tu devrais être en mesure de leur demander une copie du courrier attestant ce problème par l'organisme habilité (lyonnaise apparement). Demande leur s'il n'a pas été fournis avec ton refus de permis pour savoir en détail ce qui ne va pas, puis tente de remédier à cela même si tu as le sentiment que c'est un faux problème.
Nous avons aussi eu un soucis avec la DDE, moi j'ai appelé ça de l'acharnement (quand on oblige à réaliser 2 places de parking AVANT la construction alors que ce sont des travaux différés normalement réalisés APRES la construction, j'appelle ça du zèle et de l'acharnement et si je te dis que mon lotisseur a réalisé ces places pour qu'on obtienne notre PC qu'on a obtenu mais que les pages du permis re-donnée par la DDE ne mentionnent pas le certificat d'achèvement des places de parking, tu comprendras aisément que ça équivaut à un aveu de la part de la DDE qui a demandé ces places à tort !).

Bref, 2 solutions, soit tu abandonnes le terrain, soit tu réponds aux demandes multiples et variées et parfois saugrenus de la DDE pour avoir ton PC.

Courage !

PC reçu vendredi 16 novembre, déposé le 22 octobre, à peine 5 semaines

merci

demain je vais essayé appele le mediateur du calvados
pour essayé d’arrangé les choces.