Retour
Menu utilisateur
Menu

Sondage, Votre delai d'attente du permis de construire

Ce sujet comporte 31 messages et a été affiché 11.596 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
8
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 60 message
Biggrin moins d'un mois
Rolleyes 1à2 mois
Dry 3 à4 mois
Crying + 5mois
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60 message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Photographe Env. 10000 message Haute Garonne (31)
Moins d'un mois.
Le delai legal est de 2 mois, et un mois de plus si ABF je crois. Delai courant a partir de la notification recue de la mairie, comme quoi le depot etait pris en compte.
- as tu recu ce papier de la mairie suite au depot ?
- si oui, et si ca fait plus de 2 mois ou 3 mois si ABF, je t'encourage a appeler rapidos pour savoir où ca en est parce que c'est pas normal que ca traine.
BrickBroc
http://www.namast.com/maison
Briques et broc - Faire construire et aménager
-
Contrat avec maitre d'oeuvre - Emménagement mi-2005. Encore des trucs a faire du cote du garage et de quelques bricoles interieures et exterieures.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : Haute Garonne (31)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 700 message Morteau (25)
Bonjour,
Rolleyes pile, pile, 2 mois...
Et 3 semaines pour le permis modificatif.
Voilà !!
Breizhine
c'est terminé !!
Maintenant ...on profite au maximum....
Maison poteau-poutre en mélèze.
Contrat de MO
Notre blog : http://bricoloetbricolette.blog4ever.com/blog/index-53397.html
Messages : Env. 700
De : Morteau (25)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 500 message Finistere
5 mois

3 mois + demande modif par ABF prolongation délai + 2 mois

Vive l'administration W00t
"Racing competing is in my blood, it's part of my life part of me"
Ayrton Senna 1960-1994
Messages : Env. 500
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 700 message Bzh-finistère Sud-cap Sizun (29)
fab29 a écrit:5 mois

3 mois + demande modif par ABF prolongation délai + 2 mois

Vive l'administration W00t


Courage !
Gawel
Messages : Env. 700
De : Bzh-finistère Sud-cap Sizun (29)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message La Baule (44) (44)
Moi deux mois
Mon frangin 8 jours!!!!!(connaissances en mairie)
Et mon collègue de boulot....7 mois
Comme quoi c'est une loterie ce truc
Messages : Env. 400
De : La Baule (44) (44)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
j'avais lu dans un topic sur ce forum que quelqu'un l'avait eut en un jour ou deux pour que ses travaux puisse commencer de suite comme le desirais son constructeur et qui lui a fait attendre des mois une fois celui ci obtenu....ca dit quelque choses a quelqu'un ??? Dry
sinon moi je n'ai pas encore poser le miens,alors je peux pas repondre.... Smile
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Nantes
je l'ai eu hier alors je suis tout content d'annoncer 2 mois (-3jours) Biggrin Biggrin Biggrin Biggrin Biggrin Biggrin
Compromis de vente signé le 17 janvier 2007
PC déposé le 31 janvier 2007
PC OK le 29 mars 2007
Banque OK
Terrain acheté le 05 sept 2007
juillet 2008: placo en cours
octobre: on se prépare à faire le carrelage!!
ça avance, ça avance!
Messages : Env. 100
De : Nantes
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 2000 message Morbihan (56)
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
De : Morbihan (56)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message Vaucluse
Je commence à m'inquiéter moi Crying Vous parlez d'une notification de la mairie comme quoi le dépôt était pris en compte. C'est à qui de recevoir ce papier, sous quel délai?

Quand mon constructeur a déposé la demande de permis, on lui a remis un "recepissé de dépôt", avec précisé en bas "la présente déahcrge ne préjuge en aucune façon la recevabilité de cette demande ou des documents déposés". C'est de ce papier que vous parlez, ou on doit en recevoir un autre? Parceque la demande a été déposée le 26 février, et si ça n'a même pas commencé à être traité, on va pouvoir attendre longtemps Crying

Merci!
Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 500 message Seine Et Marne
environ 2 mois Wink
CCMI signé le 23/08/06
PC obtenu le 26/10/06
chantier ouvert le 12/12/06
maison fini et réceptionnée le 23/04/2007 !!
Messages : Env. 500
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message Finistere
fifine a écrit:Je commence à m'inquiéter moi Crying Vous parlez d'une notification de la mairie comme quoi le dépôt était pris en compte. C'est à qui de recevoir ce papier, sous quel délai?

Quand mon constructeur a déposé la demande de permis, on lui a remis un "recepissé de dépôt", avec précisé en bas "la présente déahcrge ne préjuge en aucune façon la recevabilité de cette demande ou des documents déposés". C'est de ce papier que vous parlez, ou on doit en recevoir un autre? Parceque la demande a été déposée le 26 février, et si ça n'a même pas commencé à être traité, on va pouvoir attendre longtemps Crying

Merci!


Normalement, si le dossier est complet, vous, le maître d'ouvrage, devez recevoir une lettre en recommandé avec A/R vous indiquant le numéro de référence de votre dossier et la délai d'instruction. L'absence de réponse de l'administration étant assimilée à son accord (accord tacite), il faut savoir jusqu'à quand on doit attendre une réponse. En règle générale, ce délai est de 2 mois.

Votre demande déposée le 26 février, vous auriez du recevoir la notification autour du 15 mars.

Mais peut-être résidez vous dans une partie de notre belle France, où il ne fait pas bon secouer le fonctionnaire.
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Pyrenees Atlantiques
Pour moi, permis accepté un mois après le dépot Smile . Et je n'ai reçu aucune lettre recommandée concernant le dépot, juste la lettre me donnant l'accord pour le permis.
Messages : Env. 200
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 200 message Vaucluse
Citation:
Normalement, si le dossier est complet, vous, le maître d'ouvrage, devez recevoir une lettre en recommandé avec A/R vous indiquant le numéro de référence de votre dossier et la délai d'instruction. L'absence de réponse de l'administration étant assimilée à son accord (accord tacite), il faut savoir jusqu'à quand on doit attendre une réponse. En règle générale, ce délai est de 2 mois.

Votre demande déposée le 26 février, vous auriez du recevoir la notification autour du 15 mars.

Mais peut-être résidez vous dans une partie de notre belle France, où il ne fait pas bon secouer le fonctionnaire.


Merci, mais du coup ça m'inquiète Crying Ca veut dire que ça ne va même pas commencé à être instruit?
Il faut téléphoner où pour savoir où ça en est? A la mairie? Je vais devoir les secouer dès lundi..... Et je confirme, dans le sud-est, il ne faut pas secouer le fonctionnaire Tongue (et dire que je suis moi même fonctionnaire.... Laugh Laugh )
Merci encore!
Messages : Env. 200
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 700 message Ardennes
pas la mairie la DDE ...

Et, il est vrai qu'il est possible d'avoir le PC assez vite, nous par exemple au bout de 2 mois on a téléphoné à la DDE qui nous a annoncé qu'il ne l'avait pas reçu Crying

Le lendemain mon mari est retourné avec les copies (comme quoi faut toujours en faire pleins ...) à la mairie, puis à la DDE, le monsieur trés gentil nous l'a traité le jour même, on y est retourné le chercher le lendemain .... comme quoi on peut l'avoir trés trés rapidement ... suffit de connaître une personne "bien" placée
Messages : Env. 700
Dept : Ardennes
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 7000 message Mayenne
Bonjour
15 jours pour notre premier PC et 20 jours pour notre deuxième PC (retour compris de la DDE) Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
Messages : Env. 7000
De : Mayenne
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 400 message Finistere
Toutes les communes n'ont pas délégué l'instruction des permis de construire à la DDE. Certaines instruisent elles-mêmes, pour différentes raisons. Et à la fin, c'est le Maire qui signe l'arrêté ...

Dans mon ancienne commune, le"monsieur bien placé" à la DDE avait même succédé à son père ! Autant dire que le Maire ne contrôlait plus rien depuis des années et que ça devenait délirant. Il a fini par reprendre l'instruction le temps de remettre les choses sur le droit chemin.
Messages : Env. 400
Dept : Finistere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Calvados Caen (thaon) (14)
Bonjour,
Pour nous, demande de permis déposée le 14/08/2006 en mairie et accordée le 11/10/2006 donc un ptit peu moins de deux mois. Tongue
TOFIRENATH Wink
Messages : Env. 200
De : Calvados Caen (thaon) (14)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Agnetz (60)
bonjour,

Pour nous un tout petit peu moins d'un mois alors qu'on était en zone ABF Rolleyes Rolleyes merci à ma belle maman... Tongue
maison à Agnetz (oise)
emménagés depuis le 27 janvier 2008!!
Messages : Env. 200
De : Agnetz (60)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 500 message
3 mois pour nous et pourtant pas d'ABF seulement une DDE à la bourre Mad
Messages : Env. 500

Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message Boulay (57)
Moins de 2 mois, en tout, avec un dossier incomplet (certificat de viabilisation du lotissement manquant) et 10 jours entre ce fameux certificat et reception par la poste du PC Wub
Messages : Env. 400
De : Boulay (57)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 5000 message Marseille (13)
3 mois, pourtant pas d'ABF, rien de particulier dans notre demande, et pas d'aller-retour avec la DDE (c'est la mairie qui instruit les demandes de PC ici)...
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
De : Marseille (13)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message Oise
2 mois tout pilou
Messages : Env. 200
Dept : Oise
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 100 message Lozere
Permis déposé le 10 janvier 2007, reçu le 12 mars 2007 (2 mois + 2 jours)
Messages : Env. 100
Dept : Lozere
Ancienneté : + de 15 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
pour nous

- permis déposé le 10 novembre
- accepté le 18 decembre (tel du contructeur)
- refusé le 10 janvier (???? mais que ce passe t-il on nous avait dit oui manqué plus que de recevoir les papiers le constructeur a même bloqué le bt01?)=>dde veto
- recours en grace le 1er février (erreur de la dde qui avit dit oui avant)
- accepté dde le 10 mars (retour de vacance du 1er type qui avait dit oui)
- recour en grace par au conseil général( me demandez pas pourquoi)
- 1er avril (le type du conseil general sencé s'occuper de notre dossier a changer de service) non non c'est pas un poisson
- aujourd'hui en attente d'un clapin qui veut bien mettre un coup de tampon !!!!

voilà comment un permis accepté au départ en 1 mois ce retrouve au bout de 5 mois toujours pas acccepté => si vous y comprenez rien c'est normal moi non plus.
Crying
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Photographe Env. 3000 message Pessac (33)
4mois pour nous!!!
ca a été long qd meme
maison de ville R+1 avec IGC sur Pessac (33) 110m²
emménagé depuis le 08-05-2008
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +14 ans.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
De : Pessac (33)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 500 message Indre
3 mois moins qques jour...zone abf...

rebelotte pour le modificatif qu on a oublie de signer ds la precipitation...on verras bien...15 mai max


a noter qu en zone ABF le permis tacite n existe pas :/
Pret CA OK le 08/11/2k6
Permis Ok le 23/11/2k6
signature terrain le 19/12/2k6
M.A.P 2 le 07/02/2k7

debut de construction: 20 juillet 2k7
remise des clef: 26/12/07
model plenitude de phenix, Chateauroux 36
sdb 1ok/cuisine ok/sdb2 en ccours
Messages : Env. 500
Dept : Indre
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 900 message Villeneuve Les Beziers (34)
4 jours qui dit mieux Tongue Tongue Tongue
3 eme maison lancée!!
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
De : Villeneuve Les Beziers (34)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 400 message Laon (2)
Bonjour

permis déposé en mairie le 28/02/2007
accepté avec passage au Batiment de france le 04/04/2007
1 mois et une semaine
DDE dept 02

Salutations
Messages : Env. 400
De : Laon (2)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60 message
nous toujours pas de nouvelle, on n'arrive pas à obtenir des infos de où ils ont sont. Pourtant on à déjà téléphoné 2 fois et le constructueur est passé les voir. Je pense leur envoyer un courrier ?
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 14 ans
 
Env. 60 message
psmcm tu as vraiment de la chance. On l'a déposé en même temps. Tu as pu commencer ton chantier ? Cool Cool Cool
Contrat de contruction signé le 28/12/06
permis de construire : dépôt le 09/01/07 accordé le 15/06/07
Crédit accordé le 22/02/07
Choix de la cuisine le 08/03/07
Chantier commencé le 10/08/07
Messages : Env. 60

Ancienneté : + de 14 ans
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
1

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

8
abonnés
surveillent ce sujet
Voir