Retour
Menu utilisateur
Menu

Délai suite à une modification

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 206 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Vaucluse
Bonsoir a tous.
J'ai déposé mon permis de construire le 17 décembre 2021,qui aurait dû être validé le 17 février 2022 ( 2 mois légaux)
Suite à une demande de l'architecte conseils le 7 février ,la maison a été modifié.
Le constructeur m'a dis que sa repoussé le délai de un mois ( donc acceptation prévu le 17 mars )
Mais un notaire m'a dis que sa repousse de deux mois .
Quelqu'un pourrait-il me donner le bon délai suite à une modification.
Merci a vous
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Lorsque vous modifiez le projet en cours d'instruction il est possible que le délai reparte de 0 car la demande sera requalifiée en nouveau permis.
Quelles modifications avez vous apportées ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vaucluse
Modification de la couleur des menuiseries,le constructeur a du harmoniser la façade sud et il a fallut faire une liste des plantes que je comptais mettre dans le jardin pour qu'elles soit assortis a la végétation autour de la maison .
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Pour ces modifications, et par souci de simplification administrativeHappy, je dirais pas de modification de délai.
Une demande de pièces manquantes vous a été notifiée dans le 1er mois ? Par manquantes j'entends des pièces nécessaires à l'instruction et listées par le code de l'urbanisme.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Vaucluse
Non,aucune.

salade bio a écrit:Pour ces modifications, et par souci de simplification administrativeHappy, je dirais pas de modification de délai.
Une demande de pièces manquantes vous a été notifiée dans le 1er mois ? Par manquantes j'entends des pièces nécessaires à l'instruction et listées par le code de l'urbanisme.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Vaucluse
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 20 juillet 2026 à 07h33
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir