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G2 faite sur un projet précèdent doit on la refaire

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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour

Je suis actuellement sur un projet de construction, le cst a déjà une etude g2 d un projet précédent qui n a pas abouti. Nous somme sur un terrain argileux et du coup fondations supplémentaires d un montant de 13000 euros environ. Ce qui me gêne c est que sur la g2 il est note qu elle est valable uniquement pour le projet note qui est different du mien mais le cst me dit qu il ont eu les directives de l organisme sur le nouveua projet et qu î n y a pas de souci et domamge de refaire une etude. Je lui ai dit que je voulais etre couverte en cas de problème et elle me répond que quoi qu il en soit ce sont eux qui sont responsables en cas de probleme et qu ils ne prennent pas de risques que ce sont les bonnes fondations. Doit je insister pour refaire une étude ? Surtout que dans la notice il est note que l étude est inclus dans le contrat mais ils veulent économiser une nouvelle étude ! Merci d’avance pour vos retours
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Membre utile Env. 400 message Rhone
Bonjour,

Melanie1708 a écrit: Ce qui me gêne c est que sur la g2 il est note qu elle est valable uniquement pour le projet note qui est different du mien

Vous vous êtes répondu vous même
A moins que vous gardez les mêmes mur extérieurs aux mêmes endroits sur le terrain et ne refassiez que l'aménagement intérieur, cette étude ne vous servira à rien.
On peut supposer que les résultats seront identiques, mais une etude G2 AVP est propre à chaque projet.
https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38334.php
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Bonjour,
Si vous avez la même implantation (ou à peu de choses près), à priori vous pouvez demander au BE géotechnique de mettre à jour le rapport avec le nouveau projet.
A priori il n'y aura pas besoin de faire déplacer un foreur ou des machines, juste des frais de rédaction de rapport qui sont quand même relativement faibles comparé au coût total de la prestation.

Mais bon à priori, si le 1er projet a capoté, c'est probablement parce que le sol est mauvais et qu'il faut des fondations spéciales chères, ce que votre constructeur confirme (mais vu qu'il a la G2 avant de faire son devis, il pourra intégrer ce coût dans le devis et vous faire une proposition au plus juste sur ce point).
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Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Bonjour oui tout a fait il faut des micro pieux et il a déjà évaluer les fondations ce qui évite la surprise. J ai appeler directement ce matî la société qui a fait l etude et ils m ont indique pouvoir faire un ajustement aux nouveaux plans sans déplacement ce qui revient moins cher. Je vais donc voir avec le cst car eux me disent que je suis couverte même avec l ancienne g2 car ils ont les bonnes recommandations mais je préférais avoir la g2 avec mes plans pour éviter les doutes.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Après vous n'êtes pas lié avec ce constructeur, vous pouvez toujours en voir d'autre (et je vous le conseille, faites plusieurs devis).
En revanche si c'est le constructeur qui a fait l'étude de sol, elle lui appartient et il n'est pas tenu de vous la fournir si vous ne contractualisez pas avec lui.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Si nous sommes lies au constructeur c est le groupe hexaom et ce sont les propriétaires du terrain j ai appelé la mairie qui m a confirmé.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Ah donc ce n'est pas un CCMI, c'est un VEFA ! Désolé j'ai supputé.
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
C est bien un ccmi je sais j ai lu partout normalement ils n ont pas le droit d imposer un constructeur mais ils ont une société qui détient le terrain et une qui fait la maison je ne vois pas comment les contrer puisque pas possible d avoir les coordonnes du propriétaire
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Pour avoir les coordonnées du propriétaire, vous allez sur le cadastre (cadastre.gouv.fr), vous repérez le terrain, prenez son numéro de parcelle cadastrale, et vous demandez en mairie les coordonnées du propriétaire de la parcelle. Ils ne peuvent pas vous les refuser.

Sinon signez le terrain mais pas le CCMI. Ou rétractez-vous du CCMI dans le délai légal (10j à réception du CCMI en recommandé je crois).
Datez bien toute vos signatures (avec l'heure si jamais vous signez 2 choses ou plus le même jour). Et ce même si la date n'est pas demandée dans le document, vous l'écrivez à côté de la signature.

Souscrivez à l'AAMOI, ils pourront vous aider à vous débarrasser de cette obligation de constructeur (mais vous pouvez le garder dans la liste des constructeurs en lice, sauf que ça sera plus facile pour négocier si le constructeur n'est pas certain d'avoir le contrat).
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
J ai vu la procédure mais bon elle veut nous faire signer le ccmi et les notices pour déposer le permis j ai bien vu que normalement on signe d abord le compromis pour le terrain mais c est difficile d être ferme car c est plutôt eux qui vont nous dire qu ils ont d autre clients pour le terrain et au revoir pour nous.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone
Si vous devez à tout prix signer le CCMI, datez la signature. Ne signez jamais "à blanc" sans dater.
Si vous signez le compromis du terrain après (en datant la signature, et impliquez VOTRE notaire, pas celui du vendeur), alors le CCMI est nul (et nul ça veut dire que le contrat que vous avez signé n'a jamais existé, donc vous n'êtes tenu par aucun engagement, aucune pénalité, et si vous avez versé le moindre centime il doit vous être remboursé).

Le terrain et le CCMI ne sont pas sur le même contrat, donc dès que le compromis (ou la promesse de vente) du terrain est signé, le vendeur ne peut plus se désengager.
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Membre utile Env. 400 message Rhone
Si vous signez le CCMI en 1er et ensuite la promesse de vente du terrain (oubliez pas de daté vos documents (I-M-P-E-R-A-T-I-F), vous pouvez rende caduc le CCMI par une simple lettre LRAR...
Je vous conseille d'adhérer à l'AAMOI, ce n'est pas un investissement à perte loin de là...

edit : doublé par Woofy ^^
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Env. 20 message Bouches Du Rhone
Merci a vous deux !
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Bonjour Melanie1708,
Bonjour à tous,

Vous avez raison de vouloir être couverte et de vouloir éviter tous risque. Je ne pourrai répondre que sur votre 1ère interrogation. Pour ce qui est du juridique attenant au CCMI, Crying, je passe la main.
Une mission geotechnique de type G2 AVP est nominative. Ce qui veux dire que pour votre projet de construction vous devez demanderune nouvelle étude G2 AVP, car on parle bien de celà. C est votre droit. La nature du sol a l heure actuelle n est pas la même qu'il y a 1 ou 2 saisons passée.citre projet n est probablement pas le même que le precedent qui a capoté comme dirait Woofy.
Pour l'AAMOI, +1 pour Apakozo
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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Env. 6000 message Lourdes 65 (65)
Désolé pour la ponctuation et les règles d'espace d'orthographe. Je poste les messages par smartphone Blush
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