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Probleme construction neuve.

Ce sujet comporte 31 messages et a été affiché 4.280 fois
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
Bonjour,
Nous avons acquis un terrain il y a 5 ans de 2603 m2(nous n’avions pas les moyens à ce moment de faire construire) nous avons signé il y a 7 mois maintenant avec un constructeur dans l'Indre et Loire.
Le permis de construire à été accepté début mai.
Le problème à commencé le jour où ils ont débuté le terrassement, en effet notre terrain est en pente et le dénivelé est plus important que prévu par le constructeur. La maison est également mal implantée vis à vis de la configuration du terrain(chemin d'accès).
Il faut reculer la maison.
Le problème c'est que le constructeur veut nous mettre une plus value de 2000 euros pour retérassé, refaire les plans, ect..Je pense c'est une erreur de leur part puisque la pente existait avant et n'est pas un vice caché.
Je pense qu'il aurai dû le prévoir avant?
Je leur envoi une lettre de refus.
Merci de donner votre opinion
merci à vous.
Ci-joint quleques photos.









Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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Picto recompense Bloggeur
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message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Photographe Env. 10000 message St Yzan De Soudiac (33)
Le lien pour tes photos ne fonctionne pas.
Quel type de contrat as tu avec ton constructeur ? Si tu es en ccmi, tu n'as pas de plus values à payer
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10000
De : St Yzan De Soudiac (33)
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
comment savoir si cela est un ccmi?
En faite nous faisons réalisé que le gros oeuvre, charpente, toiture.
il était prévu un vide sanitaire de 60 cm.
je regarde mon contrat.
Merci de vos réponse
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Env. 3000 message Indre Et Loire
Ton contrat comporte bien un plan de masse avec l'implantation de la maison par rapport aux limites du teraain et l'implantation de la voie d'accès ?

Sinon, ton sol semble de bonne qualité ... et drainant Biggrin
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
oui tout à fait, il y a bien un plan de masse avec disposition de la maison, le tout coté des limite de propriété.
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Garfild,

Qui a fournit le plan, cela permettra d'avoir une meilleure idée du type de contrat.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Env. 3000 message Toulouse - France (31)
en haut de ton contrat, cela doit être écrit "COntrat de Construction de Maison Individuelle", alias CCMI.

Si c'est le cas, c'est un prix ferme et définitif, donc pas d'avenant pour fondations spéciales.

Rapproches toi de l'aamoi si tu veux plus de soutien.
Cordialement,

Karlito.
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
tout les plans ont été fourni par le constructeur.
Je vais eesayer de vous en mettre un ligne aujourd'hui.
J'ai juste marque construction d'une habitation
Sinon dans mon contrat il est noter qu'il y a une révision de prix qui fait référence à l'indice bt01( cela on le savait), sinon il ne parle en aucun cas d'autre augmentation ou autre.
Pour l''indice bt01 il devait courire jusqu'a l'ouverture du chantier, ce qui est fait donc il ne doit plus ètre, même si modification de pc?
merci de votre aide
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Garfild,

Fourniture des plans + réalisation de tout ou partie des travaux par un même intervenant = vôtre contrat est un CCMI.

Dans ce cas pas de frais supplémentaires pour l'adaptation au sol sauf si c'est vous qui après signature du contrat demandez une modification;
de plus :

Citation: Art 231-2 CCH extrait

Le contrat visé à l'article L. 231-1 doit comporter les énonciations suivantes :
.............
b) L'affirmation de la conformité du projet aux règles de construction prescrites en application du présent code, notamment de son livre Ier, et du code de l'urbanisme ;
c) La consistance et les caractéristiques techniques du bâtiment à construire comportant tous les travaux d'adaptation au sol, les raccordements aux réseaux divers et tous les travaux d'équipement intérieur ou extérieur indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble ;
........


Concernant le BT01:

La date à prendre en compte pour le début du calcul est celle où le CCMI est complet;
La date de fin, pour la période d'application du BT01, est donnée par:

Citation: Article L231-12 CCH

La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes :
a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ;
b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi nº 79-596 du 13 juillet 1979 relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier



Voir le très bon fil de Marie2 sur le BT01t:

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-30867.php&highlight
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
merci de c'est renseignement.
Hier j'ai eu du nouveau, en négociant ils ont compris que cela était de leur faute et ils m'ont dit qu'il me facturai que les plans soit 300 euros.
Mais je ne vais pas lacher.
Merci
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
Citation: ils m'ont dit qu'il me facturai que les plans soit 300 euros.

et pourquoi pas un café aussi ??? Biggrin
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Garfild,

Citation: Hier j'ai eu du nouveau, en négociant ils ont compris que cela était de leur faute et ils m'ont dit qu'il me facturai que les plans soit 300 euros


Si vous n'avez pas demandé de modification après signature du contrat; il fait le plan comme il faut à sa charge...et le BT01 ne part pas avant que le plan définitif n'ait été fait .
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
Il m'ont renvoyer les plans à valider, je les ai renvoyés avec refus de payer quoi ce soit.
Parcontre mafioso-and-co je comprend pas trop pour le bt01, il doit le reprendre en compte après les plans définitif?
Dans mon contrat il devait s'arreter au début des travaux, et il ont commencer le 2 juillet. Normalement cela ne devrait pas reprendre?
merci
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Picto recompense Bloggeur
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Env. 60000 message
Vous avez une très belle vue sur l'horizon, c'est déjà pas mal !
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Messages : Env. 60000

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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
c'est claire que pour cela, on as une belle vue...
Chez nous il y a peu de terrain, et il à pris 10 fois sont prix en 5 ans.
On nous as souvent proposer de nous le racheter.
Madame dit dfois qu'on aurai peut ètre dû, comme ça commence mal...
Enfin on espère mieux pour la suite.
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
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Env. 60000 message
10 fois son prix en 5 ans, c'est dur d'être riche !
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Messages : Env. 60000

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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Garfild,

Le CCMI ne peut être complet si les plans définitifs ne sont pas annexés.

Le lien est très intéressant et fait un bon point sur le BT01, à lire avant de payer Tongue


http://www.forumconstruire.com/construire/topic-30867.php&highlight
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
je fait partir mon dossier à l'AAMOI je sens l'embrouille, j'ai plus de nouvelle de mon constructeur.
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Picto recompense Bloggeur
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
en y adherant avant les probleme tu aurais gagner du temps.... Dry je dit ca pour les autres.... Wink
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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De : Camaret Sur Aygues (84)
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Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Dossier bien reçu et Sad Sad Sad contrat totalement illégal. Ce n'est d'ailleurs pas la première fois avec Les Résidences Benoist, nous avons déjà sur Orléans un autre procès en cours en annulation du contrat pour irrégularité dans sa formation.

Mais celui là, il dépasse ce que nous avions pu voir jusqu'à présent. Un vrai modèle de faux marché à travaux (à un prix particulièrement élevé d'ailleurs).

Nous en reparlerons dans le cadre de l'association quand à la stratégie à adopter et ce post n'est ici que pour informer et avertir les lecteurs des pratiques de ce constructeur.

Car à mon avis, il vaut mieux commencer à chercher un repreneur... Et effectivement une adhésion préventive vous aurait probablement évité d'aller si loin avec un contrat aussi pourri.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
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Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Bonjour garfild ,

Bon courage garfild et maintenant tu as la force avec toi .

Pour les contracts , quand on est habitué à les lires ça va mais c'est vrai que quand nous le signons pour la première fois , c'est du charabia .

Tient nous au courant de la suite des événement .

AA++
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
tu es entre de bonne mains maintenant..... Wink
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
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Ancienneté : + de 17 ans
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Super photographe Env. 2000 message Morbihan (56)
Icon_idea chapeau à l'AAMOI de sa rapidité !!

dommage je suis passée par un MOE !! quoique si je montrais tout mes documents, je ne suis pas sûre qu'il ne soit pas transformé en CCMI mais bon, attendons Wink
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=25[...]588b9b67937bc8281124c6c
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Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 2000
De : Morbihan (56)
Ancienneté : + de 19 ans
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
bon, ba vivement la suite...
Si on savait tout...
je vous tiens au courant
Merci AAmoi!
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
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Env. 800 message Orleans
ton dossier est entre bonnes mains... Wink
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
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Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 19 ans
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Env. 700 message Indre Et Loire
je confirme !!!!!!!
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Messages : Env. 700
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 19 ans
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
Rebonjour, j'engage une procédure contre ce constructeur.
Rappel ne pas faire construire avec les Résidences benoist!

Je vais voir mon avocat en début de semaine.
Sinon, j'ai de bonne nouvelle, je me suis mis à l'autoconstruction.
J'ai trouvé un bon maçon(j'espère lol ) un couvreur et c'est parti...
Mon chantier démare mardi. Ca devrait avancer vite maintenant.
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Garfild

Bonne chance, l'emplacement est splendide.

Merci d'avoir tenu le fil à jour.
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
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Membre super utile Env. 40000 message Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
bonsoir garfild ,

Bonne auto construction et bon courage pour la suite .

A+
https://m.facebook.com/groups/forumconstruire/permalink/5850533058369797/
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 16 ans
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Bloggeur Env. 100 message Indre Et Loire
merci
je vais ouvrir un autre post, dans histoire de notre maison
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +16 ans.
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Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 100
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 800 message Orleans
pour info, Les Residences Benoist figure désormais en NOIR au TOP CONSTRUCTEURS de l'AAMOI.

bon courage pour votre autoconstruction !
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
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Messages : Env. 800
De : Orleans
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