Si je demande des indemnités de retard ils vont réévaluer le prix de à maison

Bonjour, si vous êtes en CCMI, non, ils ne peuvent pas vous augmenter le coût de construction.

Bonjour.
Visiblement, leur minable tentative d'intimidation a fonctionné puisque vous vous posez la question.
Cela dit, pour être sûr, qu'en est-il du BT01 sur votre projet ? A-t-il a été appliqué lors du démarrage du chantier ? Que dit votre contrat ?

Pour faire simple, si votre contrat ne prévoit pas de BT01 ou que ce dernier a déjà été appliqué, toute réévaluation est illégale. Par contre, les pénalités de retard vous sont dues.

Effectivement ça a fonctionné car j'me suis dit que je demanderai pas d'indemnités mais j'y repense car plusieurs personnes me disent de me renseigner. Mais où puis je me renseigner ?
C'est quoi le BT01 ?

Il suffit de cliquer sur le lien BT01, dans mon message précédent.

Evidemment, une adhésion à l'aamoi reste encore et toujours la meilleure des choses à faire. Si vous êtes prêt à y passer un peu de temps bien sûr.

Si faire un cadeau à votre constructeur ne vous dérange pas plus que ça, alors pas de problème, ce sera plus simple et moins stressant. A vous de voir 

Oui, enfin, si le contrat prévoit une mise à jour suivant le bt01, je vois mal le constructeur ne pas l'appliquer. Qu'il y ai retard ou non.

+1
Donc il faut demander les pénalités de retard dues dans tous les cas.

Je viens de revoir mon contrat et au chapitre « actualisation ou révision du prix » il est noté de choisir un paragraphe soit P=Po(.  ) BT01/BT01o
Ou P= Po {0,70(____)}BT01/BT01o
Et aucune croix sur l’un ou l’autre …

S'il n'y a pas eu de choix coché il ne peut être appliqué. Le mieux comme on vous l'a dit précédemment, c'est de vous inscrire à l'aamoi qui regardera votre dossier et pourra vous répondre avec certitude.

J'ai eu l'aamoi et ils m'ont dit si pas de choix coché ils ne peuvent pas réévaluer le prix de la maison.
Je pense que je vais appeler mon constructeur demain et voir ce qu'ils me disent.

Bonjour,

Vous pensez qu'ils vont dire quoi ? Ah mais oui on s'est trompé, on va vous payer le retard excusez nous gna gna gna... ?

Les pénalités de retard ne se "demandent" pas : vous les calculez vous-même, et vous les retranchez du paiement de l'appel de fonds des 95 %./

Comme d'habitude, je remets mon encadré de conseils :

Manu-d.en-haut a écrit:

L'ordre des choses, c'est dans l'ordre :
* maison finie (tout fini tout ce qu'il y a dans le PC, abords, clôture, portail...) ;
* avoir les Consuel ou Qualigaz, en main propre, pas en promesse ;
* appel de fond 95% ;
* réunion de validation pour déblocage des fonds ; si maison pas finie, notamment pas de Consuel ou Qualigaz : LRAR pour appel de fonds anticipé , plus gueulante en option selon votre tempérament ; (voir à ce sujet un CST condamné au pénal pour ça) ;
* paiement des 95% donc (éventuellement amputé des pénalités de retard qu'on calcule soi-même) ;
* convocation à la réception par LRAR (de vous ou du CST) ;
* réception, consignation des 5% ;
* 8 jours pour faire des réserves par LRAR ; tout ce qui n'est pas "nickel" doit être mis en réserve, plus notamment tout ce qui est électrique / à gaz si la réception se fait sans ;
* une fois toutes les réserves levées : déblocage des 5%.

Voir aussi ce guide de FC.

Aucun intérêt de lui demander au vu de la menace qu'il vous a fait. Si vous pensez le coincer et lui faire avouer sa faute, vous vous trompez.

Le plus simple est de lui dire que vous allez déduire les pénalités de retard du prochain appel de fonds des 95% lorsqu'il sera émis.
Vous le laissez venir avec sa menace et vous pourrez lui répondre qu'il ne peut pas appliquer la révision comme il n'y a pas du choix de fait a la signature.

J'ai déjà reçu le dernier appel de fonds. Mais je calcule sur combien de jours? Comment déduire sans savoir quand j'aurai les clés ?

Vous déduisez les pénalités dues au jour du paiement des 95%.

Donc si je comprends bien les pénalités sont justes ceux des jours entre la date de livraison initialement prévue et celle de la réception du courrier de l'appel de fond c'est bien cela ?
Mais après ils risquent de prendre encore plus leur temps pour me donner les clés .
Tout n'est pas fini il reste les raccords de l'assainissement et la mise en route de la pompe à chaleur

Manolae a écrit:

J'ai déjà reçu le dernier appel de fonds. Mais je calcule sur combien de jours? Comment déduire sans savoir quand j'aurai les clés ?

Si vous avez reçu le dernier appel de fonds, ça signifie que TOUT est terminé : la réception ne va pas tarder. Soit vous allez être convoqué par le CST à la réception, soit vous le convoquez vous-même à la réception de votre maison, en lui proposant 2 dates sous 1 ou 2 semaines.

Vous savez donc la date, à quelques jours près. La différence entre la date contractuelle et la date de réception donne le nombre de jours de retard. Les pénalités c'est le montant total du CCMI (avenants compris), divisé par 3000, multiplié par les jours de retard.

Pour la date de fin contractuelle, c'est la date la plus tardive de réalisation de vos 3 conditions suspensives (ou la date de la DOC si elle vous est plus favorable), plus le délai du contrat pour le démarrage du chantier, plus la durée contractuelle du chantier.



Si tout n'est pas fini, vous le mettrez en réserve lors de la réception.

Manolae a écrit:

Donc si je comprends bien les pénalités sont justes ceux des jours entre la date de livraison initialement prévue et celle de la réception du courrier de l'appel de fond c'est bien cela ?
Mais après ils risquent de prendre encore plus leur temps pour me donner les clés .
Tout n'est pas fini il reste les raccords de l'assainissement et la mise en route de la pompe à chaleur

Il est difficile de déduire au jour J des pénalités de retard qui ne sont pas encore dues au jour J.
Dès réception de l'appel de fonds des 95%, vous convoquez votre constructeur par LRAR pour la réception.
Vous virez l'argent des 95% environ 4-5 jours avant la réception.
Lors de la réception, vous consignez les 5% à la caisse des dépôts et des consignations.

Je suis désolée je comprends pas tout. C'est normal que les raccords de l'assainissement ne soit pas fait ?
Le 1er janvier cela faisait 1 an et 1 mois que la dalle avait été coulé. Ils avaient 13 mois ayant signé un avenant. Est ce que les raccords des eaux usées font partie de l'achèvement des travaux d'équipement ?

Non, ce n'est pas normal.

Soit vous préférez avoir votre maison toute finie presque parfaite : vous provoquez une réunion pour valider le stade "tout fini". Comme ce n'est pas fini (pas d'assainissement), vous pouvez faire remarquer au constructeur que l'appel de fonds anticipé est illégal, c'est une faute pénale, et vous faites un compte-rendu de réunion qui précise que ça, ça et ça n'est pas fait, et qu'une autre réunion sera faite sur place une fois tout fini comme ça devrait être lors de l'appel de fonds des 95%. Et vous ne paierez que quand tout sera fait bien sûr.

Soit vous voulez avoir votre maison au plus vite : vous convoquez le constructeur à la réception de votre maison. Vous mettrez en réserve tout ce qui n'est pas parfait. Attention, prenez garde au "chantage aux clés", il y a des méthodes pour s'en prémunir.

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Donc si je comprends bien les pénalités sont justes ceux des jours entre la date de livraison initialement prévue et celle de la réception du courrier de l'appel de fond c'est bien cela ?
Mais après ils risquent de prendre encore plus leur temps pour me donner les clés .
Tout n'est pas fini il reste les raccords de l'assainissement et la mise en route de la pompe à chaleur

Il est difficile de déduire au jour J des pénalités de retard qui ne sont pas encore dues au jour J.
Dès réception de l'appel de fonds des 95%, vous convoquez votre constructeur par LRAR pour la réception.
Vous virez l'argent des 95% environ 4-5 jours avant la réception.
Lors de la réception, vous consignez les 5% à la caisse des dépôts et des consignations.

Donc je paye la totalité du dernier appel de fond et je déduirais les indemnités sur les 5% ? 

Peu importe la date de coulage de la dalle. Ce qui compte, c'est la date de début de contrat.

À quelle date avez-vous eu l'accord du prêt de la banque ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

À quelle date signé l'achat du terrain ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

À quelle date avez-vous eu le permis de construire ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

Quelle est la date de la Déclaration d'Ouverture de Chantier ?
L'avez-vous faite vous-même ?

Quelle est le délai dans votre CCMI pour le démarrage du chantier ?

Quelle est la durée du chantier prévue dans le CCMI ,

Avec tout ça vous pourrez savoir la date contractuelle de fin de votre chantier.

Manolae a écrit:

Donc je paye la totalité du dernier appel de fond et je déduirais les indemnités sur les 5% ? 

Non, surtout pas ! Déduisez-les des 95%.

Manu-d.en-haut a écrit:

Peu importe la date de coulage de la dalle. Ce qui compte, c'est la date de début de contrat.

À quelle date avez-vous eu l'accord du prêt de la banque ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

À quelle date signé l'achat du terrain ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

À quelle date avez-vous eu le permis de construire ?
L'avez-vous notifié au constructeur ?

Quelle est la date de la Déclaration d'Ouverture de Chantier ?
L'avez-vous faite vous-même ?

Quelle est le délai dans votre CCMI pour le démarrage du chantier ?

Quelle est la durée du chantier prévue dans le CCMI ,

Avec tout ça vous pourrez savoir la date contractuelle de finde votre chantier.

Ce n’est pas possible la signature du contrat  date du 16/02/2021. À chaque fois je contactais mon constructeur quand j’avais reçu le permis de construire etc… quant a ala déclaration de début de chantier c’est moi qui l’ait envoyé et j’ai noté la date du 1er jour où ils ont commencé le chantier soit le 1er décembre 2021 

Manu-d.en-haut a écrit:

Non, ce n'est pas normal.

Soit vous préférez avoir votre maison toute finie presque parfaite : vous provoquez une réunion pour valider le stade "tout fini". Comme ce n'est pas fini (pas d'assainissement), vous pouvez faire remarquer au constructeur que l'appel de fonds anticipé est illégal, c'est une faute pénale, et vous faites un compte-rendu de réunion qui précise que ça, ça et ça n'est pas fait, et qu'une autre réunion sera faite sur place une fois tout fini comme ça devrait être lors de l'appel de fonds des 95%. Et vous ne paierez que quand tout sera fait bien sûr.

Soit vous voulez avoir votre maison au plus vite : vous convoquez le constructeur à la réception de votre maison. Vous mettrez en réserve tout ce qui n'est pas parfait. Attention, prenez garde au "chantage aux clés", il y a des méthodes pour s'en prémunir.

Non je préfère avoir ma maison finie. Je suis en train de voir avec le terrassier pour la terre qui le gêne pour faire les raccords. Mais bon ça c’est pareil je n’avais pas d’obligation d’enlever la terre contrairement à ce que m’a dit le conducteur de travaux. 
Cet après-midi j’ai envoyé un message au conducteur de travaux en lui disant que suite à l’appel de fonds que j’ai reçu je demandais une visite de chantier. Je n’ai pas eu de réponse 🤔

Manolae a écrit:

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Donc si je comprends bien les pénalités sont justes ceux des jours entre la date de livraison initialement prévue et celle de la réception du courrier de l'appel de fond c'est bien cela ?
Mais après ils risquent de prendre encore plus leur temps pour me donner les clés .
Tout n'est pas fini il reste les raccords de l'assainissement et la mise en route de la pompe à chaleur

Il est difficile de déduire au jour J des pénalités de retard qui ne sont pas encore dues au jour J.
Dès réception de l'appel de fonds des 95%, vous convoquez votre constructeur par LRAR pour la réception.
Vous virez l'argent des 95% environ 4-5 jours avant la réception.
Lors de la réception, vous consignez les 5% à la caisse des dépôts et des consignations.

Donc je paye la totalité du dernier appel de fond et je déduirais les indemnités sur les 5% ? 

Non !!! Parfois je me demande si certains lisent ce qu'on prend le temps d'écrire...

Vu la naïveté de vos questions, adhérez en urgence à l'AAMOI et laissez-vous guider. Vous en aurez besoin.

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Donc si je comprends bien les pénalités sont justes ceux des jours entre la date de livraison initialement prévue et celle de la réception du courrier de l'appel de fond c'est bien cela ?
Mais après ils risquent de prendre encore plus leur temps pour me donner les clés .
Tout n'est pas fini il reste les raccords de l'assainissement et la mise en route de la pompe à chaleur

Il est difficile de déduire au jour J des pénalités de retard qui ne sont pas encore dues au jour J.
Dès réception de l'appel de fonds des 95%, vous convoquez votre constructeur par LRAR pour la réception.
Vous virez l'argent des 95% environ 4-5 jours avant la réception.
Lors de la réception, vous consignez les 5% à la caisse des dépôts et des consignations.

Donc je paye la totalité du dernier appel de fond et je déduirais les indemnités sur les 5% ? 

Non !!! Parfois je me demande si certains lisent ce qu'on prend le temps d'écrire...

Vu la naïveté de vos questions, adhérez en urgence à l'AAMOI et laissez-vous guider. Vous en aurez besoin.

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Hé ho ! Lisez bien les réponses !

Le but du constructeur dans l'émission de son appel de fonds est que vous payez l'intégralité et qu'il termine tranquillement ses travaux jusqu'à vous appeler a la réception.

Faite votre demande de visite par recommandé avec accusé. En attendant la visite rien ne vous oblige de payez.

En parallèle vous pouvez faire la convocation a réception sous 2 semaines en proposant deux dates.

Je pense que votre constructeur vous a baladé et qu'il prend ses aises. Ne vous laissez pas intimider.

Le récapitulatif que vous a mis Manu-d.en-haut est clair et synthétique suivez le.

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Il serait grand temps de vous calmer.
Je ne suis pas du métier, mais contrairement à vous, j'ai pris le temps d'apprendre tout au long de ma construction (de 2018 à 2020).
Je prends sur mon temps personnel pour venir répondre aux questions ici. Et vous, vous êtes utile en quoi ici ?

Bonjour, 

Manolae a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Non, ce n'est pas normal.

Soit vous préférez avoir votre maison toute finie presque parfaite : vous provoquez une réunion pour valider le stade "tout fini". Comme ce n'est pas fini (pas d'assainissement), vous pouvez faire remarquer au constructeur que l'appel de fonds anticipé est illégal, c'est une faute pénale, et vous faites un compte-rendu de réunion qui précise que ça, ça et ça n'est pas fait, et qu'une autre réunion sera faite sur place une fois tout fini comme ça devrait être lors de l'appel de fonds des 95%. Et vous ne paierez que quand tout sera fait bien sûr.

Soit vous voulez avoir votre maison au plus vite : vous convoquez le constructeur à la réception de votre maison. Vous mettrez en réserve tout ce qui n'est pas parfait. Attention, prenez garde au "chantage aux clés", il y a des méthodes pour s'en prémunir.

Non je préfère avoir ma maison finie. Je suis en train de voir avec le terrassier pour la terre qui le gêne pour faire les raccords. Mais bon ça c’est pareil je n’avais pas d’obligation d’enlever la terre contrairement à ce que m’a dit le conducteur de travaux. 
Cet après-midi j’ai envoyé un message au conducteur de travaux en lui disant que suite à l’appel de fonds que j’ai reçu je demandais une visite de chantier. Je n’ai pas eu de réponse 🤔

Le conducteur de travaux a sans doute des tas de chantier à gérer et peut prétendre ne jamais avoir reçu votre message.
Si vous y tenez, il est préférable d'investir dans une lettre RAR. 

Il n'existe pas une solution unique pour la gestion de la fin de chantier et des pénalités de retard. 

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Bonjour Manolae Attention, vous avez pas à réagir comme cela à la remarque de Alyénor c'est bien beau de venir ici poser des questions, mais il faudrait aussi lire les réponses, .

Les avez-vous lus ? Avez-vous pris une adhesion à L'AAMOI ?

Avez-vous répondu aux questions ?

LA différence entre un aveugle et vous ! Un aveugle de peu ne pas voir, et vous vous ne voulez pas voir (écouter et lire)

Manolae a écrit:

Ce n’est pas possible la signature du contrat  date du 16/02/2021. À chaque fois je contactais mon constructeur quand j’avais reçu le permis de construire etc… quant a ala déclaration de début de chantier c’est moi qui l’ait envoyé et j’ai noté la date du 1er jour où ils ont commencé le chantier soit le 1er décembre 2021 

Ok:

* début du chantier 01/12/2021
* signature du contrat le 16/02/2021
Bon, déjà, ça ne va pas : vérifiez les dates svp.

À quelle date avez-vous signé pour acheter le terrain ?

Quel délai dans le CCMI pour le début des travaux ?

Quelle durée dans le CCMI pour la durée des travaux?

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Il serait grand temps de vous calmer.
Je ne suis pas du métier, mais contrairement à vous, j'ai pris le temps d'apprendre tout au long de ma construction (de 2018 à 2020).
Je prends sur mon temps personnel pour venir répondre aux questions ici. Et vous, vous êtes utile en quoi ici ?

Me calmez ? Mais c’est vous qui me prenez de haut. Je vous ai pas interroger personnellement, si cela vous pose problème de répondre aux gens ne répondez pas ou éviter de rabaisser les gens. Je suis inutile cette puisque que c’est moi qui pose la question si j’avais les réponses je n’aurai pas mis de post. Vous êtes grave vous quand même 😂
et je remercie ceux qui prennent le temps de me répondre.

Manu-d.en-haut a écrit:

Manolae a écrit:

Ce n’est pas possible la signature du contrat  date du 16/02/2021. À chaque fois je contactais mon constructeur quand j’avais reçu le permis de construire etc… quant a ala déclaration de début de chantier c’est moi qui l’ait envoyé et j’ai noté la date du 1er jour où ils ont commencé le chantier soit le 1er décembre 2021 

Ok:

* début du chantier 01/12/2021
* signature du contrat le 16/02/2021
Bon, déjà, ça ne va pas : vérifiez les dates svp.

À quelle date avez-vous signé pour acheter le terrain ?

Quel délai dans le CCMI pour le début des travaux ?

Quelle durée dans le CCMI pour la durée des travaux?

Signature du contrat le 16/02/2021 et début de chantier le 01/12/2021. J’ai vérifié.
j’ai signé la promesse de vente du terrain le 14/01/2021 et finalisé fin août 2021.
un délai de 3 mois suivant la levée des conditions suspensives détermine la date à laquelle l’ouverture du chantier devra être effectuée. 
et la durée des travaux à compter de l’ouverture du chantier c’est 12 mois + 1 mois d’avenant signé en octobre 2021 
Voilà qu’en pensez vous svp? 

Manolae a écrit:

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Il serait grand temps de vous calmer.
Je ne suis pas du métier, mais contrairement à vous, j'ai pris le temps d'apprendre tout au long de ma construction (de 2018 à 2020).
Je prends sur mon temps personnel pour venir répondre aux questions ici. Et vous, vous êtes utile en quoi ici ?

Me calmez ? Mais c’est vous qui me prenez de haut. Je vous ai pas interroger personnellement, si cela vous pose problème de répondre aux gens ne répondez pas ou éviter de rabaisser les gens. Je suis inutile cette puisque que c’est moi qui pose la question si j’avais les réponses je n’aurai pas mis de post. Vous êtes grave vous quand même 😂
et je remercie ceux qui prennent le temps de me répondre.

vous devriez prendre le temps de vous calmer, puis relire l'ensemble de vos questions, puis les réponses.
Vous y découvrirez qu'il vous arrive de poser une question, d'avoir une réponse, puis de reposer la même question ...
Nous ne sommes pas des professionnels, nous n'avons rien à gagner,nous répondons à vos questions sur notre temps libre.
Vous par contre vous avez à gagner de lire les réponses et de vous comporter correctement
Alors prenez le temps de lire les réponses, si vous ne les comprenez pas vous pouvez l'indiquer, mais LISEZ LES REPONSES  avant de poser une nouvelle fois la même question

plaquisteheureux a écrit:

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Bonjour Manolae Attention, vous avez pas à réagir comme cela à la remarque de Alyénor c'est bien beau de venir ici poser des questions, mais il faudrait aussi lire les réponses, .

Les avez-vous lus ? Avez-vous pris une adhesion à L'AAMOI ?

Avez-vous répondu aux questions ?

LA différence entre un aveugle et vous ! Un aveugle de peu ne pas voir, et vous vous ne voulez pas voir (écouter et lire)

Il n’a pas à me répondre ainsi et vous non plus. Je ne vous oblige pas à me répondre. 
Je suis respectueuse dans ma démarche et mes réponses. Je n’en reviens pas de vos comportements. Si je suis ici c’est justement parce que j’ai besoin que l’on m’aide pour avancer dans mon projet. Si pour vous tout cela est clair moi non et ça ne fais pas de moi une idiote je pense. 

Relisez bien ce que l'on vous dit, également ce qui est écrit par ManuTaden

Je vais tout relire.
Merci à tous pour vos réponses

ManuTaden a écrit:

Manolae a écrit:

Alyénor a écrit:

Manolae a écrit:

Mais si vous ne voulez pas aider les gens qui ne comprennent pas certaines choses car pas du métier ne répondez pas. Mais ne prenez pas de hauts les gens. Vous pensez tout connaître dans la vie peut être ? Je ne pense pas. En tous cas l’empathie ne doit pas être l’une de vos qualités ! 

Il serait grand temps de vous calmer.
Je ne suis pas du métier, mais contrairement à vous, j'ai pris le temps d'apprendre tout au long de ma construction (de 2018 à 2020).
Je prends sur mon temps personnel pour venir répondre aux questions ici. Et vous, vous êtes utile en quoi ici ?

Me calmez ? Mais c’est vous qui me prenez de haut. Je vous ai pas interroger personnellement, si cela vous pose problème de répondre aux gens ne répondez pas ou éviter de rabaisser les gens. Je suis inutile cette puisque que c’est moi qui pose la question si j’avais les réponses je n’aurai pas mis de post. Vous êtes grave vous quand même 😂
et je remercie ceux qui prennent le temps de me répondre.

vous devriez prendre le temps de vous calmer, puis relire l'ensemble de vos questions, puis les réponses.
Vous y découvrirez qu'il vous arrive de poser une question, d'avoir une réponse, puis de reposer la même question ...
Nous ne sommes pas des professionnels, nous n'avons rien à gagner,nous répondons à vos questions sur notre temps libre.
Vous par contre vous avez à gagner de lire les réponses et de vous comporter correctement
Alors prenez le temps de lire les réponses, si vous ne les comprenez pas vous pouvez l'indiquer, mais LISEZ LES REPONSES  avant de poser une nouvelle fois la même question

Tu as tout très bien résumé.

On ne prend personne de haut ici, mais il n'y a rien de plus agaçant que celui qui ne lit pas les réponses.

Espérons que l'auteur de ce fil le comprendra, on est pas moins de 3 à le lui dire !

Manolae a écrit:

Signature du contrat le 16/02/2021 et début de chantier le 01/12/2021. J’ai vérifié.
j’ai signé la promesse de vente du terrain le 14/01/2021 et finalisé fin août 2021.
un délai de 3 mois suivant la levée des conditions suspensives détermine la date à laquelle l’ouverture du chantier devra être effectuée. 
et la durée des travaux à compter de l’ouverture du chantier c’est 12 mois + 1 mois d’avenant signé en octobre 2021 
Voilà qu’en pensez vous svp? 

Ah oui, c'est moi qui me suis "marché dessus", désolé.

Chronologie :
* le "top départ" du contrat est "fin août 2021"
* + 3 mois de délai
* + 12 mois de chantier
* + 1 mois d'avenant.
...soit effectivement "fin décembre 2022" pour la fin contractuelle.

Nous en sommes à ce jour à 17 jours de retard.
Dès que vous avez la date de réception (vous pouvez convoquer le constructeur à votre réception de votre maison dès à présent), vous comptez les jours depuis le 1er janvier 2023, et vous pouvez calculer les pénalités, que vous retranchez du paiement des 95%.

D'accord merci pour votre aide.
Je vois le conducteur de travaux jeudi matin.
Suis je obligé de convoquer mon constructeur pour la réception de la maison pour déduire les pénalités ?
Ppur info je lui ai dit que l'appel de fonds des 95% était anticipé donc illégal alors que les raccords n'étaient pas fait ainsi que la mise en route de la pompe à chaleur et il m'a dit qu'il n'y avait pas d'obligation que cela soit finit pour l'avant dernier appel de fond...

Bonjour

Manolae a écrit:

et il m'a dit qu'il n'y avait pas d'obligation que cela soit finit pour l'avant dernier appel de fond...

Pourquoi l'avant-dernier ?

Et arrêtez avec les, il m'a dit, demander lui de tout vous faire par écrit, ces paroles n'ont aucune valeur

Manolae a écrit:

Suis je obligé de convoquer mon constructeur pour la réception de la maison pour déduire les pénalités ?

Non,mais si c'est toi qui convoque, tu connais la date, pour calculer au mieux le retard.

L'appel de fonds des 95% est le dernier.

Les 5% restants sont le solde du prix de vente, qui sert de garantie pour les réserves. Cette somme est à consigner à la Caisse des Dépôts et Consignation
dossier ici.

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour

Manolae a écrit:

et il m'a dit qu'il n'y avait pas d'obligation que cela soit finit pour l'avant dernier appel de fond...

Pourquoi l'avant-dernier ?

Et arrêtez avec les, il m'a dit, demander lui de tout vous faire par écrit, ces paroles n'ont aucune valeur

Les 95% et le dernier les 5% 

Bonjour à tous,
J'ai eu un appel du patron de la boîte de construction, bien énervé. Il m'a dit que je devais payer sous quinzaine l'appel de fonds numéro 6 et que l'assainissement ne fait pas parti de l'achèvement des travaux d'équipement.
Et qu'il allait réévaluer le prix de la maison car le contrat dépasse 12 mois et qu'il a le droit de le faire au vue de la situation actuelle (augmentation des prix du matériel etc) ...