Qui rembourse les frais d’étude du sol en cas d’annulation de la construction ?

Bonjour,

vous avez effectué une G1 ou une G2avp ?

Vous parlez de maître d'oeuvre mais aussi de constructeur, on parle de qui de quoi ?

Bonjour,

De quelle étude parlez vous ?

La G1 est financée par le vendeur / propriétaire.
La G2 est financée par l'acheteur (parfois, c'est le constructeur qui s'en occupe, mais c'est vous qui le payez)...

Aucune étude selon moi n'est financée par à la fois le proprio, le constructeur et l'acheteur...

En fonction du montant que vous affichez, à savoir 1300e, et de la situation (étude avant signature) c'est plus une G2 je pense. Donc c'est à vous de payer cette somme...

Si votre constructeur vous a trouvé un terrain, alors prenez ce terrain, et laissez le constructeur de côté (il n'a pas le droit de vous vendre de terrain, donc ce terrain n'est pas à lui mais à une autre société).

Il vous l'a fait à l'envers, faites le également. Car une G2 n'est JAMAIS remboursée par qui que ce soit. Il faut bien payer l'entreprise qui fait l'étude...

G1 c'est le propriétaire du terrain en effet
Parfois on peut coupler G1 et G2 donc s'arranger pour faire les 2, la G2 fonctionne pour le vendeur ainsi pour l'acquéreur (pour sa construction) et donc de partager les frais.

2600 euros TTC une G2avp (c'est assez élevé), le vendeur doit accepter de payer la moitié comme convenu car elle lui sera toujours utile pour vendre son terrain ultérieurement. Et vous vous êtes tenu de payer l'autre moitié.

Normalement vous aurez dû faire faire une G1 au vendeur pour qu'il puisse vendre et vous faire une G2 une fois l'obtention du prêt (mais bon les banques ont besoin des devis, un GO sans G2 peut difficilement faire un devis correct des fondations)
Donc c'est bel et bien le serpent qui se mord la queue !

Bonjour.

Fridaum a écrit:

Le maître d’œuvre / constructeur nous avait demandé de réaliser une étude du sol avant le compromis , que nous avons réglé de moitié ( l’autre moitié incombant au propriétaire du terrain) . Cette somme aurait du nous être restituée lors de la signature définitive de la vente de ce terrain.

Pas de signature définitive du terrain = pas de restitution.

C'est bien une étude G2 qui a été réalisée .
Nous pensions que si la vente était annulée ( refus banque) nous pourrions récupérer toutes les dépenses avant projet que nous aurions avancés ?
Nous sommes de jeunes novices dans le domaine de la construction.. Et pas assez bien conseillés...

Fridaum a écrit:

C'est bien une étude G2 qui a été réalisée .
Nous pensions que si la vente était annulée ( refus banque) nous pourrions récupérer toutes les dépenses avant projet que nous aurions avancés ?
Nous sommes de jeunes novices dans le domaine de la construction.. Et pas assez bien conseillés...

Courage, et ne délaissez pas votre projet qui, au début quand on est mal conseillé, peut vite démotiver… Mais on parle d'un projet de vie, c'est pas rien

N'hésitez pas à poster sur ce forum ou d'adhérer à l'AAMOI... Ils pourront vous aider !

Bonjour, attention, vous mélangez maitre d'oeuvre et constructeur, ce sont deux modes de construction différents. Et la réponse ne sera pas forcément la même si vous êtes en CCMI avec un constructeur ou en contrat de travaux avec un maitre d'oeuvre.

https://www.forumconstruire.[...]ic-6023.php

Bonjour,

C’est donc malheureusement bien à vos frais. Nous sommes dans le même cas que vous, novices, on fait construire mais ces informations doivent vous être données clairement par votre constructeur. Nous avions fait des recherches et savions que si le projet tombait à l’eau pour une raison X ou Y, on perdrait cet investissement.

Et n’hésitez pas à éplucher le forum et tout un tas de sites internet qui vous permettront d’avoir une vision claire des dépenses à prévoir, de ce qui est pris en charge par le vendeur / l’acquéreur / le constructeur. Je pense notamment aux raccordements de la maison sur le terrain ou encore aux différents taxes dont on parle peu mais qui peuvent faire exploser le budget. Faites-un budget de votre côté avec tous les postes de dépense, ne vous contentez pas du récapitulatif du constructeur, vous le compléterez au fil de l’eau et aurez une petite idée des dépenses à prévoit, il en existe des modèles, j’en ai trouvé un complet assez facilement il y a quelques mois. 

Penchez-vous aussi sur la question des travaux réservés. Un constructeur qui vous dit que tout est inclus ment ou oublie quelques pistes, nécessairement. Vous aurez probablement des devis à faire réaliser par vous même. La signature d’un CCMI nécessite de savoir où l’on va et pour cela, il y a beaucoup de moyens de s’informer.

Je comprends votre inquiétude et votre réticence mais vous ne serez jamais serein si vous ne savez pas un peu de quoi vous parlez, c’est facile d’apprendre sans devenir un expert et ça peut vous aider à éviter les pièges, les déceptions, les trous pas prévus dans le budget. Ça vend moins de rêve mais vous serez aussi acteur de votre projet.  

Ne désespérez pas mais prenez le taureau par les cornes !

Fridaum a écrit:

C'est bien une étude G2 qui a été réalisée .
Nous pensions que si la vente était annulée ( refus banque) nous pourrions récupérer toutes les dépenses avant projet que nous aurions avancés ?
Nous sommes de jeunes novices dans le domaine de la construction.. Et pas assez bien conseillés...

Merci infiniment pour tous vos conseils . 

Borgne a écrit:

Bonjour,

C’est donc malheureusement bien à vos frais. Nous sommes dans le même cas que vous, novices, on fait construire mais ces informations doivent vous être données clairement par votre constructeur. Nous avions fait des recherches et savions que si le projet tombait à l’eau pour une raison X ou Y, on perdrait cet investissement.

Et n’hésitez pas à éplucher le forum et tout un tas de sites internet qui vous permettront d’avoir une vision claire des dépenses à prévoir, de ce qui est pris en charge par le vendeur / l’acquéreur / le constructeur. Je pense notamment aux raccordements de la maison sur le terrain ou encore aux différents taxes dont on parle peu mais qui peuvent faire exploser le budget. Faites-un budget de votre côté avec tous les postes de dépense, ne vous contentez pas du récapitulatif du constructeur, vous le compléterez au fil de l’eau et aurez une petite idée des dépenses à prévoit, il en existe des modèles, j’en ai trouvé un complet assez facilement il y a quelques mois. 

Penchez-vous aussi sur la question des travaux réservés. Un constructeur qui vous dit que tout est inclus ment ou oublie quelques pistes, nécessairement. Vous aurez probablement des devis à faire réaliser par vous même. La signature d’un CCMI nécessite de savoir où l’on va et pour cela, il y a beaucoup de moyens de s’informer.

Je comprends votre inquiétude et votre réticence mais vous ne serez jamais serein si vous ne savez pas un peu de quoi vous parlez, c’est facile d’apprendre sans devenir un expert et ça peut vous aider à éviter les pièges, les déceptions, les trous pas prévus dans le budget. Ça vend moins de rêve mais vous serez aussi acteur de votre projet.  

Ne désespérez pas mais prenez le taureau par les cornes !

Fridaum a écrit:

C'est bien une étude G2 qui a été réalisée .
Nous pensions que si la vente était annulée ( refus banque) nous pourrions récupérer toutes les dépenses avant projet que nous aurions avancés ?
Nous sommes de jeunes novices dans le domaine de la construction.. Et pas assez bien conseillés...