Formulaire H1 - couverture au sol par la Maison

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 134 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Consuela Picto info

Auteur du sujet

Le 01/08/2023 à 13h03 Env. 10 message Seine Saint Denis

Bonjour,

Nous avons surélevé une ancienne maison. A cette occasion nous avons changé l'accès à la maison et ajouté une terrasse.

Je suis en train de remplir le célèbre formulaire H1.
Mes questions :
- la terrasse extérieure à 1,2m hauteur doit être déclarée. OK, mais est-ce qu'elle modifie la couverture au sol de la maison ?
- l'escalier extérieur doit être inclut dans la couverture au sol ?
- l'arrivée de l'escalier est sur une mini "terrasse" de 1mx6m qui permet l'accès vers la porte de la maison. Dois-je la déclarer comme terrasse ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses
Cordialement,
Consuela

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Seine Saint Denis
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer

deffrey Picto info

Le 02/08/2023 à 16h24 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

Consuela a écrit:Bonjour,

Nous avons surélevé une ancienne maison. A cette occasion nous avons changé l'accès à la maison et ajouté une terrasse.

Je suis en train de remplir le célèbre formulaire H1.
Mes questions :
- la terrasse extérieure à 1,2m hauteur doit être déclarée. OK, mais est-ce qu'elle modifie la couverture au sol de la maison ?
- l'escalier extérieur doit être inclut dans la couverture au sol ?
- l'arrivée de l'escalier est sur une mini "terrasse" de 1mx6m qui permet l'accès vers la porte de la maison. Dois-je la déclarer comme terrasse ?

Je vous remercie d'avance pour vos réponses
Cordialement,
Consuela

- Si la terrasse est construite et constitue un bloc à partir du sol, elle est incluse comme "faisant partie des gros murs",
- La terrasse "secondaire" de 6m² est à déclarer comme terrasse,
- Les marches d'escaliers n'étant pas constitutives de surface "fiscale", n'intervient pas dans la surface "entre murs".
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile