Grand terrain avec plein de petites parcelles

Bonjour,

Quelle est la question ?
(désolé, pas compris)

Bonjour.

Vous voulez dire que vous avez une unité foncière constituée de plusieurs parcelles situées sur plusieurs zone du PLU dont une ou plusieurs en zone naturelle et d'autres en zone constructible ?

Ne vous créez pas de faux problèmes.

Cette situation n'est pas exceptionnelle pour construire une maison.

Pour la construction d'un hameau sur une unité foncière j'ai toutefois un doute légal.

Merci d'être intervenu, c'est moi qui suis fatiguée : le permis est instruit sur l'unité foncière et non pas sur les parcelles qui la constituent.

Calète a écrit:

Bonjour.

Vous voulez dire que vous avez une unité foncière constituée de plusieurs parcelles situées sur plusieurs zone du PLU dont une ou plusieurs en zone naturelle et d'autres en zone constructible ?

Voilà, exactement.

Calète a écrit:

Pour la construction d'un hameau sur une unité foncière j'ai toutefois un doute légal.

Un doute sur la légalité de la chose, c'est cela ?
Ce qui m'intéresse le plus dans ce terrain c la partie naturelle (20 hectares en zone Natura 2000 et site Ramsar), mais j'ai besoin aussi d'une partie constructible pour une résidence principale à terme. Ensuite, j'imagine bien d'autres petites habitations solidaires disons (gardien du site, lien entre les générations via colocation). 

Le terme hameau est peut-être excessif alors.

De ce que je comprends de votre projet, dans l'esprit vous voulez créer un tiers lieu.

Calète a écrit:

un tiers lieu.

Si vous voulez, même si personnellement je n'aime pas trop ce terme.

Bref, je souhaiterais pouvoir construire plusieurs habitations (à terme) sur ces parcelles constructibles contiguës (sauf deux). Le PLU n'est franchement pas détaillé.

Bonjour 
vous pouvez demander un certificat d'urbanisme ,il serra noté ce qui est autorisé à faire 
https://perie-archi.fr/certificat-durbanisme/

Merci lecoq 44 et Calète, je n'ai jamais fait de demande de CU, et j'ai du mal à comprendre lorsqu'il y a plusieurs parcelles sur les points suivants :
1. exemple de deux terrains constructibles, deux parcelles, contigües, le CU ne sera pas le même si on en demande un pour chacune des parcelles ou pour le tout ? Mais si l'on est propriétaire/que l'on s'envisage futur propriétaire du tout, doit-on obligatoirement demander pour le tout ?
2. si une parcelle est à la fois classée en constructible et en zone naturelle et agricole ?
3. si le "tout" possède des parcelles en zone U, des parcelles en zones U et N, des parcelles en zone N, et des parcelles en zone A : doit-on demander pour le tout ? (un seul propriétaire)

Bonjour,

L'instruction d'un CU, ou CUb, ou DP, ou PC se fait sur un "tènement" (ensemble de parcelles contiguës appartenant au même propriétaire).

Les limites des zones d'urbanisme ne suit pas forcément les limites des parcelles, pas plus que les limites des zones de PPRN.

Bonjour,

piq.et.pech a écrit:

1. exemple de deux terrains constructibles, deux parcelles, contigües, le CU ne sera pas le même si on en demande un pour chacune des parcelles ou pour le tout ? Mais si l'on est propriétaire/que l'on s'envisage futur propriétaire du tout, doit-on obligatoirement demander pour le tout ?

Comme écrit précédemment, l'instruction d'une demande d'urbanisme se fait au regard de l'unité foncière : l'ensemble des parcelles contiguës appartenant au même propriétaire.
Ces parcelles sont en vente ? Vous voulez/pouvez toutes les acquérir ?

Citation:

piq.et.pech
2. si une parcelle est à la fois classée en constructible et en zone naturelle et agricole ?

L'instruction est faite sur chaque partie de la parcelle, en fonction des zones qui la couvrent. C'est un cas rare, généralement une parcelle est couverte par une seule zone.

Citation:

piq.et.pech
3. si le "tout" possède des parcelles en zone U, des parcelles en zones U et N, des parcelles en zone N, et des parcelles en zone A : doit-on demander pour le tout ? (un seul propriétaire)

Vous avez tout intérêt à déposer votre demande de CU opérationnel sur l'ensemble des parcelles qui vous intéressent, et détailler votre projet (nombre de constructions, implantation, hauteur, destination) afin d'avoir la réponse la plus précise possible.

Citation:

piq.et.pech
Le PLU n'est franchement pas détaillé.

C'est à dire ? Vous ne comprenez pas certaines règles ? Avez-vous fait appel à un architecte ?