Bt01 avec 1 indice

Bonjour,
Tu prends le dernier indice connu
http://www.anil.org/guide/ca[...]ls/bt01.htm
donc 758,2 à la date du 29.9.07 d'après le lien ci-dessus.

Bonjour Thery,
La date de signature du CCMI est bien le 22.06.07 ?
Avais-tu les plans définitifs signés et datés à ce moment-là, ou est-ce seulement des plans provisoires ?
Quelle est la date d'obtention du PC ?
Le prêt bancaire a t-il été obtenu ou est-ce à venir ? Si ce n'est pas encore fait : VITE VITE VITE, les indices tournent pendant ce temps-là !!!!
Il faut que ces 2 dernières conditions suspensives soient réalisées + 1 mois légalement pour pouvoir calculer un BT01.
L'indice connu à la signature du CCMI (si il y a les plans définitifs, je le répète...) est : 747 (c'est le seul indice connu à la date du 22.06.07, l'indice suivant n'a été connu que le 30.06.07, donc ne pas le retenir).
Il faut les autres dates pour pouvoir calculer.
Comme le dit Mbou, le dernier indice connu est 758.2, mais cela ne veut rien dire tant qu'il n'y a pas les dernières dates connues...
Merci de donner des dates et le montant de la maison pour t'aider à faire le calcul...
A plus.
Bonne construction.

Marie2

marie2 a écrit:

Bonjour Thery,
La date de signature du CCMI est bien le 22.06.07 ?
Avais-tu les plans définitifs signés et datés à ce moment-là, ou est-ce seulement des plans provisoires ?
Quelle est la date d'obtention du PC ?
Le prêt bancaire a t-il été obtenu ou est-ce à venir ? Si ce n'est pas encore fait : VITE VITE VITE, les indices tournent pendant ce temps-là !!!!
Il faut que ces 2 dernières conditions suspensives soient réalisées + 1 mois légalement pour pouvoir calculer un BT01.
L'indice connu à la signature du CCMI (si il y a les plans définitifs, je le répète...) est : 747 (c'est le seul indice connu à la date du 22.06.07, l'indice suivant n'a été connu que le 30.06.07, donc ne pas le retenir).
Il faut les autres dates pour pouvoir calculer.
bonjour marie, justement tu pourrais me renseigner j'ai signé mon ccmi en septembre2006, mais avec mon probleme de pc, les derniers plans donc les définitifs date d'avril 2007 malgré un probleme de pc je prends en compte la date d'avril2007? merci
Comme le dit Mbou, le dernier indice connu est 758.2, mais cela ne veut rien dire tant qu'il n'y a pas les dernières dates connues...
Merci de donner des dates et le montant de la maison pour t'aider à faire le calcul...
A plus.
Bonne construction.

Marie2

erreur de manip donc je recommence
bonjour Marie, j'ai signé mon ccmi en septembre 2006, avec mes problemes de pc, les plans ont du etre modifiés, donc les derniers date d'avril 2007 date de dépôt du dernier permis de construire et j'ai eu mon permis le 25 mai 2007 dois je prendre un compte:
l'indice d'avril 2007 et mai 2007 merci

alors oui c'est bien le 22 juin 2007 (il y avait bien les plans et malgré qu'il y a manqué à 2 reprises des papiers et que le plan de masse n'etait pas au bonne cote et qu'il a fallu courir apres eux pour avoir les bons) mon permis est arreté le 3 octobre 2007, pour mes prets c'est bon aussi, le prix de ma maison et de 92208 pour le prix convenu des travaux confiés au constructeur, et +22362 cout des ouvrages ttc à la charge du maitre de l'ouvrage, alors cout total de louvrage 114570, merci

@ lila :
Il faut savoir si les problèmes du PC au départ sont dûs à une erreur du constructeur. De toutes façons peu importe qui a tord, ce n'est sûrement pas toi, et ton constructeur n'avait qu'à se renseigner s'il y avait des prescriptions particulières ou autres loups dans le PC... C'est son boulot, tu le payes pour ça... Combien sont-ils ces bandes d'ânes à déposer un PC en mairie sans savoir s'il y a des subtilités à voir avec la mairie ou la DDE ? En plus ils nous font perdre du temps ! Bref, sans commentaires !
Pour moi, la date de début du BT01 à retenir est Avril 2007 et non Septembre 2006. Là, par contre pour obtenir gain de cause, la bataille va être rude entre toi et le constructeur car il en va de plusieurs milliers d'euros certainement.... Surtout penser aux articles du CCH qui sont intransigeants là dessus et les joindre aux courriers en RAR s'il le faut ! Ne pas lâcher prise et se battre jusqu'au bout !
Ensuite, la date de fin c'est le 25.05.07 + 1 mois légal, soit le 25.06.07 (le prêt est déjà obtenu ???)
Bon courage lila, la lutte sera difficile... Mais n'abandonne pas !

@ Thery :
Le dernier indice publié est celui du 29.09.07 = 758.2, de toutes façons impossible que le prochain soit publié le 02.10.07 !!!! donc on retiendra celui-là pour toi !
Donc petit calcul :
92208 € X 758.2 : 747 = 93590.50 €
93590.50 - 92208 = 1382.50 €
Voila.
J'espère ne pas m'être trompée dans mes calculs...
Bisous à tous.
Marie2 (qui va maintenant aider sa grande fille à faire ses calculs pour son devoir maison de maths !!! Décidemment je suis dans les chiffres !!!)

merci beaucoup marie2 , et puis bon calcul avec ta puce

heuuuuuuuuuuuuuu je crois que les dates ne correspondent pas au miennes, je crois que tu as pris celle de lilas

Bonjour

Entièrement d'accord avec Marie2 sur la date de début, la date à retenir est celle à laquelle le CCMI est complet; sur la base du CCH (L231-2, R231-3 et 4) et d_une jurisprudence de la cour de cassation (avant la loi de 1990 mais transposable)

Au passage un petit bonjour à Marie2

merci Marie et Mafioso, j'ai signé mon offre de pret, j'ai signé chez le notaire voilà on verra quand je recevrais le calcule

merci à vous mais voilà pour l'adil avril = 754,20 et mai=755,9 si mon ccmi est signé le 22 juin, je ne dois pas prendre celui de mai ???

L'indice que tu dois prendre est celui qui était déjà paru le jour où tu as signé.
Donc, tu as signé le CCMI le 22.06.07, l'indice est 747. Il faut savoir que les indices sont publiés 2 mois après, donc il y a toujours un décalage d'au moins 2 mois, parfois 3.
Pour toi, Thery, c'est celui de FEVRIER publié le 01.06.07. L'indice suivant (celui de MARS) n'a été publié QUE le 30.06.07, et ton CCMI était DEJA signé, donc c'est pas celui-là qu'il faut prendre. Si tu prends l'indice de MAI, ça signifie que tu as signé ton CCMI en Août ou en Septembre, et c'est pas le cas... Comprends-tu la subtilité ???
Et un conseil, l'Adil n'y comprend pas grand chose la plupart du temps... Franchement, ils ne savent pas lire un tableau...
Exemple pour mon cas avec mon CCMI signé le 27.01.06, l'indice retenu pour le démarrage du BT01 a été 691.5 publié le 27.12.05, puisque l'indice suivant n'a été connu QUE le 01.02.06 et que mon CCMI était déjà signé. Et ça, crois-moi j'en suis certaine de cet indice...

Bref, 1000 excuses d'avoir mélangé tes dates et celles de Lila !!!
Mais je crois que j'avais bon quand même, c'est juste que j'ai oublié de rajouter + 1 mois légal à la date du PC le 03.10.07...

Re-calcul :

CCMI - 22.06.07 = indice 747
PC - 03.10.07 + 1 mois soit le 03.11.07 = indice inconnu (pas encore publié, il le sera certainement à la fin du mois. Prévoir un indice avec 2 ou 3 points de plus (j'espère !), donc aux alentours de 760 ou 762, mais je dis bien c'est au pif pour l'instant, il faut attendre la parution au JO).

Là, je viens de me relire, je sais pas trop si je suis claire cette fois-ci ????

Enfin, j'espère que vous me suivez dans mes explications.

Sinon, Thery, pour faire plus simple et plus "cohérent", il faut encore attendre que l'indice soit publié....

merci marie cest gentil de m'avoir donné toutes ces expliquation

Bonjour
Moi je crains aussi pour l'indice.
Nous avons signé notre contrat CCMI le 2 juillet 2007, mais sans les plans définitifs . Quand ils nous ont renvoyé le contrat, c'était avec d'autres plans (que nous n'avons pas signé). Nous allons signé les plans définitifs dans la semaine (eh oui cela a trainé un peu , on a fait des modifs, ils sont partis en vacances, etc.) L'indice commence à partir de cette date ?
J'ai peur qu'ils me disent que les plans ont dû être changés pcq on a eu deux avenants... est-ce que cela va être le cas ?

La demande de permis de constuire devait être faite début août et elle n'est pas encore effectuée... et ce n'est pas réellement de notre fait... donc c'est positif pour nous ou on va devoir subir l'augmentation du prix de la maison ?


Merci d'avance pour votre aide !

Magdali a écrit:

Bonjour
Moi je crains aussi pour l'indice.
Nous avons signé notre contrat CCMI le 2 juillet 2007, mais sans les plans définitifs . Quand ils nous ont renvoyé le contrat, c'était avec d'autres plans (que nous n'avons pas signé). Nous allons signé les plans définitifs dans la semaine (eh oui cela a trainé un peu , on a fait des modifs, ils sont partis en vacances, etc.) L'indice commence à partir de cette date ?
J'ai peur qu'ils me disent que les plans ont dû être changés pcq on a eu deux avenants... est-ce que cela va être le cas ?

La demande de permis de constuire devait être faite début août et elle n'est pas encore effectuée... et ce n'est pas réellement de notre fait... donc c'est positif pour nous ou on va devoir subir l'augmentation du prix de la maison ?


Merci d'avance pour votre aide !

Coucou !
Une petite question qui a toute son importance : les modifications du plan (et donc les 2 avenants), qui les demandées ?
Est-ce vous ? (changer une surface, une pièce, un mur, une fenêtre....)
Est-ce le constructeur ? (qui s'est planté dans ses cotes, dans son implantation, qui n'avait pas vu des prescriptions particulières ???,)
Si les modifications sont de votre fait, parce que vous souhaitez des changements perso alors qu'au départ vous aviez arrêté un plan avec le cst, alors je crains que ce soit pour votre pomme....
Si par contre, les modifs sont à cause du cst qui a fait une bourde ou pour toute autre raison, là c'est pour lui ! Surtout quand vous allez recevoir les plans, pensez à les SIGNER et à les DATER !!! C'est ce qui fera foi pour décaler la date du CCMI !!! Eh eh eh ....
Autre question, les 2 avenants c'est pour quoi ? Si ils sont liés aux modifs de plans et que c'est pas de votre faute, vous n'avez rien à payer...
Si vous vous êtes faits "bananer" et que vous avez payé, pas de panique, vous pourrez récupérer les sommes versées à la fin de la construction... On vous indiquera comment faire...
Bon courage. J'attends vos réponses....
Bises.
marie2

Quand on a signé, ce n'était pas le plan définitif (c'était les plans faits par le commercial selon nos plans)... le commercial nous a fait signé en nous disant que c'était un avant-projet. Donc logique ensuite, de faire des modifs... Ils nous ont envoyé le contrat de CCMI mais avec les plans faits par le service dessin ; ils étaient légèrement différents à ceux signés (ceux là on ne les a jamais signé).
Les 2 avenants, c'est pcq on a changé les fermettes en W en fermette aménageable + une cave. Au départ, j'avais le grenier en tête, puis en faisant les plans avec le commercial, ils sont passés à la trappe. Quant à la cave, il nous avait dit que ce n'était pas possible que le maire refusait les caves, puis il a changé de discours... Comme ce sont des décisions de dernières minutes, je pense que c'est logique que l'on paye l'avenant, non ?

Merci pour ton aide Marie 2 !!!

Je suis dans le même cas que Magdali, CCMI signé en Avril 2006 avec des plans non définitifs (mais non conforme pour obtenir le PC, donc non définitif pour moi) qui ont été reçus en Septembre 2006, mais pour l'actualisation il part de d'Avril .
Que puis je faire ?

Bonjour Nb35

Ne payer que ce qui est du; c'est à dire le BT01 calculé à partir de la date où votre contrat était complet

Après avoir vérifié que les conditions formelles de son applications soient bien respectée.

Et si vous n'y arrivez pas seul, adhérer à l'AAMOI vous apportera une aide précieuse.

mafioso-and-co a écrit:

Bonjour Nb35

Ne payer que ce qui est du; c'est à dire le BT01 calculé à partir de la date où votre contrat était complet

Après avoir vérifié que les conditions formelles de son applications soient bien respectée.

Et si vous n'y arrivez pas seul, adhérer à l'AAMOI vous apportera une aide précieuse.

Un bon coup de copie des articles du CCH à lire pour le constructeur, le tout joint dans le courrier en RAR....
Effet garanti...

Marie

C'est quoi Marie ?
Et comment vas-tu ?)

marie2 a écrit:

Un bon coup de copie des articles du CCH à lire pour le constructeur, le tout joint dans le courrier en RAR....
Effet garanti...

Marie

C'es t ce que j'ai fais et l'effet a été plus que moyen

nb35 a écrit:

marie2 a écrit:

Un bon coup de copie des articles du CCH à lire pour le constructeur, le tout joint dans le courrier en RAR....
Effet garanti...

Marie

C'es t ce que j'ai fais et l'effet a été plus que moyen

Ah.... Merdoume alors...
Pas vraiment réceptif le constructeur...

@ MAGDALI :
Pour répondre à ta question : "c'est quoi Marie ?"
- L'aamoi est une association très efficace pour te donner toutes les pistes dont tu pourrais avoir besoin en cas d'emmerd*s avec ton constructeur.
- Les articles du Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) sont des lois qui régissent la construction. Ce fut ma bible pour me défendre de mon constructeur qui comptait me facturer tout un tas de choses que je n'avais pas demandées, ou bien mieux encore un BT01 hyper-fantaisiste.
Si tu as besoin que je t'envoie en MP l'intégralité du CCH partie législative et règlementaire à copier/coller, no souci, tu demandes !!!

Biz à tous.

Marie (qui a bien "L'abricot" encore aujourd'hui !!!!)

moi je veux bien marie l'avoir si cela ne te derange pas

Moi aussi Marie, stp... si parfois j'en ai besoin dans l'avenir (j'espère que ce ne sera pas le cas).

Bonne journée à tous !