Retour
Menu utilisateur
Menu

Declaration de travaux : 2 projets

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 173 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Vendee
Bonjour, 

Nous avons fait construire via un constructeur avec permis ok et notre maison serra fini mi juillet 2026.
Nous souhaitons y ajouter et monté nous même un abris de jardin independant en bois de 12m². Non scéle mais posé sur des dalles.
Et nous souhaitons adossé un carport bois sur le mur de coté de la maison et en limite de propriété.
Des pavé en dessous , il serra ouvert mais couvert s'étendant sur 8 m le long du mur et 3 m de largeur.

Je supose que pour les deux projets il faut une declaraiton de travaux.

Mes questions: 

1/ faut il une declaration de travaux pour chacune independante ou les deux sur la même declarations de travaux ?

2/ si declaration independante, faut il representer les strucures non encore existantes sur l'un comme sur l'autre ?

3/ Il semble qu'il y a autant de papier, image etc  à fournir que poru un permis de construire, y a t il des procedure simplifié ?

4/ à combien de taxe d'amenagement doit on s'attendre pour ses annexes non habitables ?

5/ Enfin nous auront des pergolats ouvertes en bois  sur terrasse bois elles même sur plot et le service urbanisme nous a dit qu'il n'y avait pas besoin de les declarés dés lors qu'ellle ne sont couvertes que l'été. ?

Merci pour vos reponses et les infos partagées.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre super utile Env. 1000 message Haute Garonne
Une seule déclaration peut suffire

Il faut dessiner la maison projeté et dire qu'elle fait l'objet d'un PC numéro....
Oui il y a quasi autant de papier qu'un permis de construire

Faire un permis de construire modificatif pourrait passer aussi et permettrait de pas faire de nouvelles images (pc6 / dp6) (à moins que vos modifications soient visibles sur la PC6)
LaTeam, Architecte HMONP
Citer
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Vendee
Je n'ai pas PC6/dp6 j'ai PCM6 (projet façade sur environnement dessin fait par le constructeur sur parcelle réelle) et oui cela aura un impact visuel.

Par contre le PC s'est mon constructeur qui l'a posé donc je supose que c'est comliqué d'en faire nous même une mofdification. Mais je vais me servir des Doc du PC  et ajuster je penses.
Merci pour vos reponses.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 mois.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Vendee
LaTeam a écrit:Une seule déclaration peut suffire

Il faut dessiner la maison projeté et dire qu'elle fait l'objet d'un PC numéro....
Oui il y a quasi autant de papier qu'un permis de construire

Faire un permis de construire modificatif pourrait passer aussi et permettrait de pas faire de nouvelles images (pc6 / dp6) (à moins que vos modifications soient visibles sur la PC6)

Le but est justement de faire nous même.
Monsieur est menuisier de metier et agencement second oeuvre donc pas de soucis de pose et je penses qu'avec une peu d'info on doit pouvoir monter nous même la déclaration de travaux etant moi même anciennement secretaire de direction. 
Mais merci pour a proposition.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Picto user Voir la fiche
 
Env. 70 message Charente Maritime
Bonjour,

Pour compléter les réponses apportées:


3/ Pour une DP comprenant les 2 projets, les documents suivants sont à joindre: CERFA 16702 rempli, DPC 1,2,3,4, (5 facultatif si le DPC 4 est correctement réalisé)

En complément, selon les cas:

DPC 6,7,8 si projet en zone "Bâtiments de France", le cas contraire, exigible aussi si le projet visible depuis l'espace public, sauf si votre terrain est situé dans une zone ayant fait l'objet d'un permis d'aménager.

DPC 11 si zone Bâtiments de France

Dépôt du dossier de façon dématérialisé (e-mail ou guichet en ligne spécifique), il y n'y a normalement plus de dépôt papier.

4/ Vous pouvez l'estimer via l'outil suivant : https://www.impots.gouv.fr/simulateur-des-taxes-urbanisme

5/ C'est faux, de part les dimensions prévues et le fait que la structure soit présente à l'année il y a bien lieu de déposer une déclaration préalable de travaux.
Citer
Messages : Env. 70
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Dès lors que votre projet s'adosse à la maison il faudrait passer par un PC modificatif, sauf si vous déposez votre demande après avoir déclaré l'achèvement/conformité des travaux et reçu le certificat de non contestation de la conformité.

Si le PC a été élaboré par un architecte le modificatif doit l'être également.

Et pour le "détail" la déclaration de travaux n'existe plus, c'est la déclaration préalable
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Haute Garonne
NadJ85 Le constructeur vous a "aidé" à déposer le permis de construire mais c'est bien vous qui l'avez déposé (vous êtes le signataire et le bénéficiaire du permis de construire) donc vous avez totalement le droit de le modifier

Les démarches administratives pour déposer un permis de construire ou une déclaration préalable sont très très semblable

Sans mépris, vous étiez secrétaire de direction, une déclaration préalable pour permis de construire modificatif, cela demande pas mal de pièces "graphiques" (facilement réalisable)

cela demande un audit PLU car vous ne pouvez pas construire n'importe quoi sur votre parcelle, il faut en vérifier la faisabilité.

salade bio le PC a été élaboré par un constructeur (hormis si il y a eu une signature de complaisance encore une fois salade bio"
LaTeam, Architecte HMONP
Citer
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 3 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Vendee
Il n'y a pas de méris à chacun son metier Cependant je suis trés à l'aise avec l'informatique et la PAO/DAO et ce que je voulais dire par j'étais secretiare de direction c'est que je suis trés  à l'aise sur l'utilisation de logiciels mais evidement je ne rivalise pas avec les dessinateurs ou les archithèques qui tiennent compte de beaucoup de critaires reglementaires, codes et paperas spéciphiques qui me sont étrangers.

Nous avions eu un entretien avec l'urbanisme pour le respect du PLU et selon les reponses reçu ici, même ceux qui nous conrôlent et nous ont repondu sont à coté de la plaque

"5/ C'est faux, de part les dimensions prévues et le fait que la structure soit présente à l'année il y a bien lieu de déposer une déclaration préalable de travaux."

Ca devient la jingle Biggrin
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Picto user Voir la fiche
 
Env. 20 message Vendee
J'ai rappellé l'urbanisme et changment de direction : il faut declararer TOUT ! CLoture, portail, carport, pergolas, abris de jardin (12m²), terrasse bois; La total. j'attendsune reponse lundi poru une eventuelle modification de PC.
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Vendee
Ancienneté : + de 2 mois
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 08 septembre 2026 à 16h28
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir