Implantation sur la parcelle

HS: Y'a des fois ou je comprends vraiment pas le monde qui m'entoure.

Citation:

Notre constructeur peut il nous imposer l'implantation de la maison sur la parcelle et si sinon si elle nous convient pas est ce une cause de résiliation du contrat ...?

Le constructeur vous doit l'implantation qui est prevu dans le contrat !!!!!!
Elle doit etre conforme au permis de construire. Ce n'est meme pas une histoire de clause de resiliation, il vous doit le contrat. Sachant que si le constructeur resilie lui meme le contrat, il est attaquable et vous pouvez obtenir des indemnitées.

Si le contrat n'est pas signé, ben changez de constructeur.

Si il souhaite modifier l'implantation, il faut qu'il fasse un avenant au contrat que vous etes libre d'accepter ou non. Vous pouvez eventuellement demander une forte ristourne afin d'accepter la modification.

Pourquoi veut il vous imposer une implantation différente ?

Bonsoir,

Y a-t-il un plan d'implantation avec votre contrat?

Et bien en faite j'ai reçu le contrat chez moi en recommandé comme cela doit être fait (avec les plans de la maison signé etc... ) par contre avec le contrat que j'ai reçu il n'y avait pas de plans de la parcelle avec l'implantation de la maison...

Est ce que vous avez les plans du permis de construire ? ca devrait y figurer.

J'aurais tendance a dire que sans le plan de masse, le contrat est incomplet (a confirmer)

Quand avez vous recu le contrat en recommandé ?
Si cela fait moins de 7 jours, vous pouvez toujours menacer le constructeur que vous aller resilier le contrat si l'implantation n'est pas faite selon vos souhait.

Si il ne t'as pas renvoyé de nouveau plan de masse (parcelle faisant figurer l'implantation de la maison, c'est qu'il reste conforme au precedent!

Pour repondre a ta question par une autre question... Si le constructeur t'envoye un nouveau projet de maison avec 1 chambre et 3 cuisines... tu seras d'accord? NON, ben là, c'est pareil. Tu as choisi ou tu mettrais ta maison, si cela est confiorme au POS, ou PLU, et s'il y a lieu, au reglement de lotissement... alors tu conserve ton implantation d'origine, à moins que ce qu'il te propose te plaise mieux!

Et il te fait payer plus cher, je parie!

Bon en faite d'après les infos que vous m'avez donné je m'aperçois que le contrat n'était pas complet quand il m'a été envoyer vu que j'avais tous les plans de coupe de la maison mais en aucun cas je n'ai vu ni signé de plans d'implantation sur la parcelle. Si je vous ai posé cette question c'est par ce que cette après midi j'avais RDV justement pour signer l’implantation de la maison sur le terrain (Eux me l’avaient mis d’office en limite séparative) et que en aucun cas j’accepterai qu'elle soit en limite de propriété cas le voisin si était déjà mis.

Par chance je n’ai pas eu a batailler, mes interlocuteurs on bien compris mon point de vu et m’ont trouver une solution qui me convient !! (La maison a été très dure à placer sans mitoyenneté sur la surface constructible donc quelques modifs dans les plans)

Je regrette juste que nous n’ayons pas vu se point avant la signature du CCMI, je suis reparti chez moi avec les plans provisoire (à ma demande) pour en rediscuter avec ma copine tranquillement et leur redonner en fin de semaine pour les valider et envoyer tout sa pour le PC

A défaut d’être très « carré » administrativement ils sont très arrangent c’est toujours sa ^^

Merci pour vos réponses

Content pour vous qu'un accord ait ete trouvé

Theorr a écrit:

La maison a été très dure à placer sans mitoyenneté sur la surface constructible donc quelques modifs dans les plans

Est ce qu'ils t'ont parlé d'avenant, de plus value ?

Oui il y aura surement un avenant, par pour les changements de plans qu'ils ont fait, mais par ce j aimerais saisir l'occasion pour élargir un poil la maison mais sans que sa me coute trop cher donc j accepte le changement de plans à condition de revoir leurs prix quand au petit élargissement de 20/30cm de large sur 7.40m de long qui me permettra de profiter au maximum de la surface constructible et le tout pour 633€ au lieu de 950€

Réponse dans la semaine...