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Ce sujet comporte 29 messages et a été affiché 18.201 fois
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Env. 200 message Landes
Bonsoir,

La réception est un vaste sujet souvent abordé, mais je n'ai pas trouvé de récapitulatif sur les documents que le cst est censé nous donner.

Je ne sais pas si je "poste" au bon endroit. Si ce n'est le cas, je remercie les modérateurs de changer mon post de place.

Alors, pouvez-vous m'aider ?

Le cst doit me remettre :
- l'original de l'étude de sol,
- le certificat de traitement anti-termites sous l'ensemble de la construction,
- le certificat de garantie de traitement fongicide et insecticide de la charpente,
- le DPE (mais que doit contenir ce DPE ? Huh ),
- le mode d'emploi de la chaudière.

Que doit-il me donner d'autre ? Unsure

Et est-ce que je peux l'obliger à me donner :
- le schéma électrique et de la RJ 45,
- le schéma des diverses nourrices de gaz,
- le certificat de la chaudière et de la VMC,
- le bornage du terrain effectué par géomètre (c'est le cst qui s'en est chargé) ?
- et toutes les garanties "matériel" (par exemple, je suppose que les fenêtres sont garanties, que le crépi est garanti, etc ?

Merci de m'éclairer de vos lumières afin que je sois bien prête le jour J ! Smile

Maintenant je vais éteindre ! Wink

Bonne nuit et à demain pour vos réponses !
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Messages : Env. 200
Dept : Landes
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Env. 300 message Aude (11)
Bonjour,

je viens de demander pas mal de documents, le CST m'a répondu qu'il me fournirait :

Etude de sol
plan de pose du plancher VS
plan de recolllement des réseaux de vidange en VS
plan de pose de la charpente
schéma éléc de la pieuvre
liste des assurances des entreprises intervenantes
le consuel
le DPE
l'attestation label NF
les notices d'utilisation des équipements (convecteur, VMC, aspiration centralisé ...)

Et il a oublié l'étude thermique. et le calcul de la charpente, le certificat du traitement de la charpente, le certificat du béton des fondations.

Si d'autres peuvent ajouter ce qu'on a oublié ça serait pas mal.
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Messages : Env. 300
De : Aude (11)
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Env. 300 message Aude (11)
J'essaye d'obtenir un DIUO mais d'après le constructeur ce n'est pas obligatoire d'après lui Loi CCMI 1990.

Mais moi d'après L235-4 et -15 il est dispensé d'un coordonnateur mais pas du dossier.

Qu'en penses les pros ?
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Messages : Env. 300
De : Aude (11)
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 200 message Landes
Bonjour Laurent,

Est-ce que tous les docs que ton cst va te donner sont obligatoires ?
Est-ce que moi aussi je dois demander le plan de pose de la charpente ? Et un certificat du béton des fondations ? Ohmy
Et qu'est-ce-que c'est un plan de recollement (c'est un mot à la mode, en ce moment Wink ) ? Moi, je n'ai pas de vide sanitaire ; je n'ai peut-être pas besoin de ce plan, non ? Huh

Ce que je voudrais surtout savoir, c'est si je peux obliger le cst à me fournir le schéma électrique et celui des différentes arrivées gaz (quelle nourrice pour quel radiateur ?) ainsi que les garanties qui doivent exister pour portes & fenêtres, charpente, enduits, plomberie, tuiles, chaudière, cheminée et j'en oublie peut-être.

C'est un peu stressant tout ça et je voudrais être sûre d'être dans mon droit si je veux récupérer tous les schémas et garanties ! Unsure Huh

Merci d'avance à toi et aux autres pour les réponses.
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Messages : Env. 200
Dept : Landes
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 300 message Aude (11)
re,

si vous arrivez à savoir si en CCMI le maitre d'oeuvre n'est pas dispensé du DIUO, vous aurez la réponse à pas mal de nos questions.

Pour ce qui me donne, je ne sais pas si c'est obligatoire. Je lui ai demandé un DIUO, et il m'a répondu que c'était pas obligatoire mais que néanmoins il me fournirait les documents listés ci dessus.
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Messages : Env. 300
De : Aude (11)
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 300 message Aude (11)
Bonjour,
je lui ai aussi demandé l'étude thermique, les plans de féraillages, l'étude structure.
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Messages : Env. 300
De : Aude (11)
Ancienneté : + de 17 ans
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Env. 200 message Landes
Bonjour,

C'est un peu confus tout ça ! Huh

Moi ce que je voudrais bien savoir, c'est :

quels sont vraiment TOUS les papiers que doit obligatoirement remettre un cst aux clients ?

Personne ne sait ? Huh
Et Mafioso, le roi des lois, à l'aide !!! Ohmy

D'avance merci !
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Messages : Env. 200
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Env. 100 message Amboise (37)
Oui effectivement c'est un peu confus; une petite liste assez exhaustive et hop on met ça en post-it
SVP les "pros" des lois Crying
Réception faite le 18/06/2009
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Messages : Env. 100
De : Amboise (37)
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Env. 300 message Aude (11)
Je suis dans le même cas que vous. J'ai mis ce que j'ai demandé, mais j'en sais rien.
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Messages : Env. 300
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour

Effectivement , un post-it ou un guide dans la nouvelle version du forum pourquoi pas....mais c'est un gros boulot pour colliger tous les textes.

La remise des dossiers des ouvrages exécutés ( notices technique/entretien/utilistion des équipements, notices de mise en service, plans électriques, plan VRD......) est prévu par la norme NF P 03.001 paragraphes 17.1.5 et 3.2.14.

3.2.14

Citation: dossier des ouvrages exécutés (DOE)
les DOE sont le rassemblement :
— de l’ensemble des plans d’exécution conformes aux ouvrages exécutés (plans généraux de la maîtrise
d’oeuvre mis à jour, plans des réseaux enterrés et plans d’exécution de chaque entreprise),
— des notices de fonctionnement et des prescriptions de maintenance (fournies par les entreprises ou leurs fournisseurs)
des éléments d’équipement mis en oeuvre



Toujours en marchés privés de travaux, l'architecte chargé d'une mission complète,

Citation: " collecte, en vue de l'exploitation et de l'entretien des ouvrages, les documents suivants :
- les plans d'ensemble et de détails conformes à l'exécution, c'est-à-dire tous les documents graphiques des
ouvrages "tels que construits" par l'entrepreneur
- les notices de fonctionnement et d'entretien des ouvrages, établies ou collectées par l'entrepreneur et
adressées à l'architecte
- les pièces contractuelles et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l'exploitation des ouvrages,
les pièces établies par l'entrepreneur"
(G3.9, contrat type).

Les textes encadrant le CCMI , n'imposent pas au constructeur de remettre ce DOE.

Cependant, il y a plusieurs décréts/arrêtés imposant la remise de documents avant ou à la livraison : Consuel, Qualigaz, dossier de performance énergétique, conduit de cheminée, notices techniques des appareils...
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
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Faux membre présumé Env. 600 message Cholet 49300 (49)
le consuel est généralement livrer bien plutot, le dpe à la mise au point technique, les notices et certificats divers réunis et remis à la pré reception, la reception sert a l attarder au plus important, le pre reception a controler si il reste des finitions, et les programmer,
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Messages : Env. 600
De : Cholet 49300 (49)
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Env. 200 message Landes
Merci Mafioso et Glaceman mais j'ai encore besoin de vos lumières ! Blush

Mafioso :
- "conduit de cheminée", ça veut dire que le cst doit me donner un certificat de garantie dessus ?
- schémas électriques et de gaz : est-ce qu'en CCMI, je peux obliger le cst à me les fournir ?

Glaceman :
- dpe livré à la mise au point technique ? Huh Je n'ai pas eu ça, moi ! Et d'abord, ça contient quoi ce fichu DPE ? Mad

Quand tout sera clair, je ferai un petit topo/résumé ici.

Merci !
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Tiguidou

Le conduit de fumée, doit recevoir un plaque signalétique en matériaux inaltérable et visible, apposée par l'installateur du conduit (DTU 24.1; 5.4.12);


DTU 24.1 paragraphe 16

Citation: La désignation de l'ouvrage doit être déterminée par le concepteur de l'installation. Elle figure sur la plaque signalétique de l'ouvrage. Elle est également transmise au maître d'ouvrage. Ces renseignements doivent également être fournis sous la forme d'une fiche d'identification et de suivi du conduit de fumée conforme au modèle figurant en annexe G.

Dans la mesure où cette désignation tient compte des conditions d'installation qui ont été réellement appliquées à l'ouvrage, elle fige les caractéristiques du conduit et interdit l'utilisation ultérieure de l'ouvrage pour d'autres installations qui nécessiteraient des caractéristiques plus élevées (ou incompatibles), et ce, même si les composants du conduit présentent individuellement les caractéristiques nouvelles requises.


Voir aussi ABC conduit fumée et http://www.lanive.fr/telechargement/depliant_conduits_fumee_CE_NF.pdf ---- http://www.poujoulat.fr/poujoulat/fr/guide_dtu/catalogue_content.html

Font partie des travaux d'installation électrique

Citation: Les études, calculs, dessins, plans, schémas et notices nécessaires à l'établissement définitif du projet, à l'exécution des installations et à l'entretien de celles-ci ;
DTU 70.1

D'installation de gaz

Citation: les études de détails, calculs et plans nécessaires à l'exécution des installations définies par le marché , la fourniture du dossier d'exécution, la fourniture du certificat de conformité
(NF DTU 61.1 P6)
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 200 message Landes
Merci beaucoup Mafioso ! Tu es vraiment un as ! Wink

Est-ce que tout ça (conduit cheminée, docs électriques et gaz, etc) ça fait partie du DPE ou bien le DPE est encore autre chose ? Unsure Huh

Merci encore !
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Tiguidou

Non le Dossier de Performance Energétique c'est encore autre chose.

Un beau post consacré à ce sujet:

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-69334_start-45.php
http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php
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