BTO1 / Actualisation ? Révision ? Plafonnement ..

Pourquoi une signature de contrat en septembre 2005 et des travaux en juin 2006 ???
Un BT01 limité à 2% ???

A la signature de ton contrat, tes plans définitifs doivent être faits et prêts à être déposées pour la demande de permis de construire.

Deux (ou trois mois) pour obtenir le permis.

Souvent un mois de délai entre le PC accordé et le début des travaux.

Signature + 4 mois = début des travaux ce qui nous porte à Janvier 2006 et pas juin.

Surtout, refuses de signer un CCMI avec une clause de révision de prix sur BT01 : ça pue !!! Tu seras dans l'impossiblité de maîtriser ton budget. Ton constructeur va mettre hyper longtemps pour déposer ta demande de PC pour ensuite te coller une grosse révision de prix = c'est nul.

Beaucoup ici ont réussi à négocier un CCMI SANS révision de prix du tout. Tant que tu n'as pas signé : tu es roi... exiges... !

La promesse de vente est signée pour juin 2006
C'est une vente de terrain à bâtir accolé à une maison qu'une dame vends suite au décès de son mari. Elle a commandé un appartement prévu à être livré en avril/mai 2006 et, affectivement, elle ne veut pas que des travaux commence dans son terrain avant qu'elle ne soit partie.
D'où "signature de contrat en septembre 2005 et travaux en juin 2006".

Par contre, on souhaite avoir boucler notre choix pour sept/octobre afin d'avoir le temps de déposer le PC et d'être prêts à démarrer les travaux dès la dame partie ...

Pour le BT01 limité à 2%, c'est ce qque nous a dit un constructeur mais on rame .....

Nous avons renontrez un autre constructeur (plus petite structure, 10/15 pavillons par an, depuis 32 ans sur le secteur, a priori bonne presse, gérant/commercial unique interlocuteur, ...)
=> Bonnes impressions .... Attente devis
De plus, il ne demande :
- ni 3% à la signature
- ni 5% au dépôt du PC
=> Donc pas de garantie de remboursement.

Est ce que cela vous surprend ????

Par contre, il parle :
- actualisation entre signature et PC
- révision entre PC et fin des travaux (plafonnée à 1500€).

Qu'en pensez vous ????

bonsoir,


petite question est vous sur que le constructeur doit fournir les plans definitifs au moment de la signature du contrat, pour nous ils ont étés donné 2 mois aprés la signature du contrat.

merci d'avance

Je me trompe peut etre mais il y a 2 options différentes sur le CCMI pour le calcul du BT01.
Une des deux propose le calcul de l'augmentation sur le dernier indice paru lors de la signature du contrat (pour un contrat signer courant septembre ce serait l'indice de mai qui serait pris en compte) et le dernier indice paru 30 jours apres obtention du PC ou du du pret (date la plus eloignée de la signature du contrat).

Donc si le contrat est signé en septembre, que le permis de construire est déposé dans le mois. Que ce dernier est obtenu en 2 mois et que pendant ces deux mois le pret est accordé... et bien que les travaux commence en juin ou pas cela ne change rien au calcul ce sera de dernier indice paru 30 jours apres obtention du PC qui sera pris en compte (dans cet exemple: le dernier indice paru courant janvier soit l'indice de septembre qui paraitra fin decembre).

Par contre il faut que le constructeur soit OK pour commencer les travaux seulement en juin car pendant ce temps le BT01 augmente et donc sa marge se reduit...

La seconde option par contre serait beaucoup moins avantageuse pour vous.

Après je me trompe peut etre...

Benton761, tu as raison. Ce qui m'ennuie c'est que je doute que le constructeur se presse de déposer les plans pour le PC sachant qu'il ne commencera les travaux qu'en juin 2006... Il rsique de prendre son temps pour mieux réviser le prix.

Je viens de rentrer et j'ai lu en travers vos réponses (je les relirais en détail ...)

Le constructeur semble très sérieux et m'a dit que dans le contrat il s'engageait sur un délai maxi d'un mois pour le dépôt du PC...

D'ailleurs, vu ce qu'il me semblait décrire comme points sérieux, je l'ai envoyé sur l'AAMOI (bien que à titre perso, je n'ai pas eu encore de réponse à mon mail de demande de renseignements ... mais c'est les vacances ...)

A+

Caldhera a écrit:

Ce qui m'ennuie c'est que je doute que le constructeur se presse de déposer les plans pour le PC sachant qu'il ne commencera les travaux qu'en juin 2006...

C'est vrai, Carpediem ferait alors mieux de se charger seul du depot de permis de construire et ne pas laisser cette tache au constructeur.

Même si le constructeur s'engage a déposé sous 1 mois (on peut pas mettre des pénalités correspodant à l'impact du BT01 s'il va au delà d'un mois ...) ???