PC accordé avec clause conservation arbre empêchant construction
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 222 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
2 abonnés surveillent ce sujet |





En cache depuis le jeudi 24 juillet 2025 à 11h57
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Construction garage 7x7m (49m2) sur dalle 7x9m(63m²)
7 réponses Forum Administratif et financement -
Abf incomplet et defavorable en l etat !!
8 réponses Forum Administratif et financement -
Actualité: Maison construite mais PC annulée!
7 réponses Forum Administratif et financement -
Menuiseries et permis de construire
8 réponses Forum Administratif et financement -
Nouvelle construction prêt de mon habitation
8 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Ajout et prise en charge d'une charreterie
8 réponses Forum Administratif et financement -
Transfert de permis de construire après achat ?
7 réponses Forum Administratif et financement -
Non conformité des travaux car portail non en place
7 réponses Forum Administratif et financement -
Une commune refuse un dépôt de PC en dématérialisé... Recours
8 réponses Forum Administratif et financement