Droit de passage!!!
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Bonjour à tous!!!
Je dois signer un compromis demain pour un terrain de 320 m².... enfin à la base, ce qui déjà n'est en soi pas très grand!!!
La venderesse qui est un particulier a, dirons nous, tut quelques petits désagréments liés au terrain. Voici lesquels :
- Il y a 3 jours, nous apprenons que le terrain est en fait composé de 2 parcelles (282 et 38). La parcelle de 38 m² est située - attention tenez vous bien!!!-.............. sur la route!!!!!!!
Comment c'est possible? Et bien je ne sais pas mais en tout cas c'est bel et bien le cas, le plan cadastral lui ne ment pas! En fait c'est la route qui a été construite sur le terrain!!! Et comme par hasard, c'est le seul terrain dans toute la rue qui déborde comme ça!!!
Donc il va falloir que l'on cède ces 38 m² à Nantes métropole (le propriétaire de la voie)... et ce, gracieusement!!! Bah tant qu'à faire!!!
Donc voilà, 320-38 = 282!!! C'est déjà plus pareil là tout de suite!!!
- Et aujourd'hui, veille du compromis, le notaire nous apprend qu'une procédure judiciaire est en cours pour les voisins de derrière car il veulent un droit de passage sur notre terrain!!! YOUPI c'est la grosse fête!! Sachant qu'ils ont déjà un chemin d'accès qui fait entre 1.50m et 2.37 de largeur, eux ils en réclament 4!! Soit environ 2 metres en plus sur notre terrain sur 17 m de longueur... Voilà le calcul est simple:
2 x 17=34 et 282 - 34= 248!!!
Et voilà comment on vous flingue plus de 70 m² sur votre terrain!!! Bon et maintenant on fait quoi? On met une cabane sur le terrain qui, de plus, a un puits dont il faut tenir compte pour la construction???!!!
Bon déjà on va essayer de renégocier le prix car là on part quand même plus sur les mêmes bases!!! Et la venderesse savait tout ça... franchement moi ça me gave les gens qui cachent les trucs comme ça!! Comme si on allait pas être mis au courant... C'est grave de pas mettre cartes sur table dès le départ!!!
Et vous, vous pensez quoi de tout ce ******???
Merci de vos réponses, conseils, soutiens,bref et j'en passe paske là ça commence déjà à se gâter alors que rien n'est signé.... Ca commence mal!!!
Je dois signer un compromis demain pour un terrain de 320 m².... enfin à la base, ce qui déjà n'est en soi pas très grand!!!
La venderesse qui est un particulier a, dirons nous, tut quelques petits désagréments liés au terrain. Voici lesquels :
- Il y a 3 jours, nous apprenons que le terrain est en fait composé de 2 parcelles (282 et 38). La parcelle de 38 m² est située - attention tenez vous bien!!!-.............. sur la route!!!!!!!
Comment c'est possible? Et bien je ne sais pas mais en tout cas c'est bel et bien le cas, le plan cadastral lui ne ment pas!
En fait c'est la route qui a été construite sur le terrain!!! Et comme par hasard, c'est le seul terrain dans toute la rue qui déborde comme ça!!!
Donc il va falloir que l'on cède ces 38 m² à Nantes métropole (le propriétaire de la voie)... et ce, gracieusement!!! Bah tant qu'à faire!!!
Donc voilà, 320-38 = 282!!! C'est déjà plus pareil là tout de suite!!!
- Et aujourd'hui, veille du compromis, le notaire nous apprend qu'une procédure judiciaire est en cours pour les voisins de derrière car il veulent un droit de passage sur notre terrain!!! YOUPI c'est la grosse fête!!
Sachant qu'ils ont déjà un chemin d'accès qui fait entre 1.50m et 2.37 de largeur, eux ils en réclament 4!! Soit environ 2 metres en plus sur notre terrain sur 17 m de longueur... Voilà le calcul est simple:
2 x 17=34 et 282 - 34= 248!!!
Et voilà comment on vous flingue plus de 70 m² sur votre terrain!!! Bon et maintenant on fait quoi? On met une cabane sur le terrain qui, de plus, a un puits dont il faut tenir compte pour la construction???!!!
Bon déjà on va essayer de renégocier le prix car là on part quand même plus sur les mêmes bases!!! Et la venderesse savait tout ça... franchement moi ça me gave les gens qui cachent les trucs comme ça!! Comme si on allait pas être mis au courant... C'est grave de pas mettre cartes sur table dès le départ!!!
Et vous, vous pensez quoi de tout ce ******???
Merci de vos réponses, conseils, soutiens,bref et j'en passe paske là ça commence déjà à se gâter alors que rien n'est signé.... Ca commence mal!!!
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60 871 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
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Membre utile 0 Il y tro de contrainte pour vous.
Mieux vaut s'éloigner que prendre des risques.
250m² c vraiment pas grand : maison + garage + chemin d'acces = reste pas bcp de jardin. Et avec ça, désagrément d'1 chemin d'accès (que vous devez entretenir alors même que vous ne l'utilisez pas).
Le seul point positif, c que le calcul du shon se fera sur les 320m² originaux.
De plus, si elle vous a cacher ça, que cache t'elle encore...
Mieux vaut s'éloigner que prendre des risques.
250m² c vraiment pas grand : maison + garage + chemin d'acces = reste pas bcp de jardin. Et avec ça, désagrément d'1 chemin d'accès (que vous devez entretenir alors même que vous ne l'utilisez pas).
Le seul point positif, c que le calcul du shon se fera sur les 320m² originaux.
De plus, si elle vous a cacher ça, que cache t'elle encore...
0 Super photographebonjour,
non, je pense qu'il a engagé la procédure sur les bases d'un terrain enclavé en fond de parcelle : l'accès doit être suffisant pour laisser passer les véhicules de secours, attention, souvent, il est exigé qu'ils puissent faire demi-tour genre un "tourne-bride" de 8m de diamètre
.
Habituellement, c'est celui qui créé l'enclave qui doit le passage, autrement dit, si ce terrain du fond et celui de devant étaient à l'origine une seule parcelle c'est la personne qui a fait le découpage qui doit ou aurait dû prévoir ce passage... bref il y a toutes les chances que ces gens obtiennent gain de cause.
question subsidiaire : y a un COS de combien parce que vu la surface ... êtes vous surs que la construction souhaitée tiendra sur le terrain ? ... les limites en bordures : si c'est 4m tout autour çà risque de coincer et si vous construisez en limite de propriété vous ne pourrez pas mettre d'ouvertures... y a interet à préciser toutes les conditions suspensives sur le compromis.
bonne continuation.
non, je pense qu'il a engagé la procédure sur les bases d'un terrain enclavé en fond de parcelle : l'accès doit être suffisant pour laisser passer les véhicules de secours, attention, souvent, il est exigé qu'ils puissent faire demi-tour genre un "tourne-bride" de 8m de diamètre
.
Habituellement, c'est celui qui créé l'enclave qui doit le passage, autrement dit, si ce terrain du fond et celui de devant étaient à l'origine une seule parcelle c'est la personne qui a fait le découpage qui doit ou aurait dû prévoir ce passage... bref il y a toutes les chances que ces gens obtiennent gain de cause.
question subsidiaire : y a un COS de combien parce que vu la surface ... êtes vous surs que la construction souhaitée tiendra sur le terrain ? ... les limites en bordures : si c'est 4m tout autour çà risque de coincer et si vous construisez en limite de propriété vous ne pourrez pas mettre d'ouvertures... y a interet à préciser toutes les conditions suspensives sur le compromis.
bonne continuation.
0 Membre ultra utile 0 Membre ultra utile 0 bonjour,
il ne faut pas hésiter à dire non, si "tous" les critères ne concordent pas, car c'est quand même pas un kilo de bananes que tu vas acheter!!
ça avait l'air d'être une sacrée entourloupe ton terrain, et si ça te rassures j'ai déja visité un terrain aussi où il y avait la route dessus-> direct éliminé, car ça veux dire que des ennuis (voirie, voisins, etc...)
bon courage pour ta recherche "du" terrain, et comme tu dis, jamais 2 sans 3, comme ça c'est fait
"Le sage vit dans la conscience des difficultés et n'en souffre pas" [Lao-Tseu]
0 Super photographeEt bien non ça ne me rassures pas du tout!!!!
0 Courage fuyons!!!
Un conseil, fuies ce terrain car les droits de passage sont une m***** pas possible.
Combien de fois je suis intervenu sur des différents entre voisins à cause de ce genre de problèmes car au début tout va toujours très bien et un beau jour on se fâche ou bien les voisins changent et les ennuis commencent.
Maintenant toi seul va signer chez le notaire; pas nous
Un conseil, fuies ce terrain car les droits de passage sont une m***** pas possible.
Combien de fois je suis intervenu sur des différents entre voisins à cause de ce genre de problèmes car au début tout va toujours très bien et un beau jour on se fâche ou bien les voisins changent et les ennuis commencent.
Maintenant toi seul va signer chez le notaire; pas nous
0 Photographe pro 0 Bloggeurouais, moi aussi +1 avec tout ce qui a été dit.
Donc, vite à fuir, à fuir, à fuir ! Et laissez la malhonnête venderesse se débrouiller avec son terrain et son notaire. Et étant donné qu'il y avait toutes ces données cachées, vous n'avez rien à payer.
NOn mais, y'a vraiment des malhonnêtes partout, grrrrrr...
Allez, la nuit porte conseil comme ce forum ! Alors, bonne nuit ! 
Donc, vite à fuir, à fuir, à fuir ! Et laissez la malhonnête venderesse se débrouiller avec son terrain et son notaire. Et étant donné qu'il y avait toutes ces données cachées, vous n'avez rien à payer.
NOn mais, y'a vraiment des malhonnêtes partout, grrrrrr...
Allez, la nuit porte conseil comme ce forum !
Alors, bonne nuit ! 0 0 En cache depuis le jeudi 12 mars 2026 à 07h21
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