Pass foncier plus accordé a cause de trop de demande ?

Nous sommes nouveau sur le forum alors je vous explique: un promoteur (maison oria dans le nord) fait construre 13 maisons dans un nouveau lotissement, ces maisons sont destinées à la 1ere acquisition. Nous somme donc en projet d'acheter une de ces maisons. Nous montons le dossier signons la réservation (depuis mars) et le dossier part au crédit foncier. Nous avons eu une réponse de notre promoteur hier dissant que le crédit foncier n'avait plus les fonds c'est à dire qu'il ne nous accordait plus le pass foncier car plus d'argent. Le promotteur nous envoie donc sur un autre organisme de financement qui normalement ont eux encore les fonds.
Si cela ne marche pas je ne sait pas comment faire alors que l'on a signé le bon de reservation avec le promoteur et précisé dedans la TVA à 5.5% en pass foncier.
si quelqu'un a des infos ou est dans la même situation que moi merci de répondre

bon et bien moi toujours dans l'attente d'une réponse du GIC appuyé par mon employeur qui cotise la bas depuis longtemps donc je garde espoir ... quelqu'un es til passé par le GIC ???? Sinon j'ai envoyé une demande au cilgere ou il me disent qu'il reste des fonds pass foncier qu'en pensez vous ??? merci pour votre aide

charlielulu a écrit:

76 et 27 pass foncier termine
plus de sousou avec le cil

peut tu argumenter pourquoi cette infos ou la tu eu ?
nous cotisons au 1% au GILE27 cela devrait etre bon ?

si tu viens de deposer ton dossier, faut pas trop rever!
je suis content enfin quelqu un du 27
je cherche des personnes 27 et 76 pour en discuter!
car plus de fonds disponibles pour les pass foncier
si les cils depassent les quotats ils paient des frais a l'uesl
bref on apprends vite comment ca fonctionne
un vrai bussiness pour les uns et du temps passes pour rien a constituer ton dossier faire des copies
signer contrat du terrain permis construire ect...
j ai signe mons permis de construire hier soir a 22h30 t imagine le commercial au top qu on a !
et peut etre tous ca pour rien
sur 30 maisons vendus par notre constructeur 24 pass foncier!
combien pourront acheter???
et le pire c'est pour celui qui vends les terrains
a bientot tiens moi informe de ton avance
je te tiens informe de la mienne a pluch
bon courage

clairette49 a écrit:

bon et bien moi toujours dans l'attente d'une réponse du GIC appuyé par mon employeur qui cotise la bas depuis longtemps donc je garde espoir ... quelqu'un es til passé par le GIC ???? Sinon j'ai envoyé une demande au cilgere ou il me disent qu'il reste des fonds pass foncier qu'en pensez vous ??? merci pour votre aide

Je suis passé par eux fin 2009 . Il leur faut 2 mois plein pour donner une réponse .

Fin 2009 / début 2010 , le dossier de demande de Pass était disponible directement en ligne . Ce n'est plus le cas dorénavant .

2 mois c très long ... aie aie aie j'ai peur !!! mon dossier es bien parti la bas il l'on bien enregistrer quel galère kan meme !!! en tout cas merci pour ta réponse

N4ATTENDEZ PAS PRES DU PASS FONCIER!
CONSEIL!!

clairette49 a écrit:

2 mois c très long ... aie aie aie j'ai peur !!! mon dossier es bien parti la bas il l'on bien enregistrer quel galère kan meme !!! en tout cas merci pour ta réponse

Je ne sais pas exactement comment se presente ton dossier . Dans mon cas , je suis passé par une agence locale ( Tours ) pour l'étude préliminaire et la constitution de mon dossier . Une fois celui ci complet , il est envoyé sur Paris et là débute le début des 2 mois . Les 2 mois sont une règle chez le GIC , mais au bout des 2 mois tu as ta réponse et ton accord .
J'avais cependant réussi à obtenir un accord oral via mon interlocutrice sur Tours 3 semaines avant l'accord écrit .

Clairette , si ton dossier n'est pas trop limite , cela devrait être bon pour toi . Le GIC privilégie les dossiers avec taux d'endettement max de 30 % et avec apport . Sur Tours , il prend encore des dossiers car très peu d'entreprises locales cotisent auprès de ce collecteur . De plus , le GIC est l'un des plus gros collecteur nationaux .
La bonne nouvelle pour toi , le GIC a encore de l'argent . La mauvaise , comme je l'ai écrit , il est très sélectif ( c'est peu être pour cela qu'il a encore de l'argent ) .

Si ton dossier est accepté , l'argent au GIC est débloqué après la fin du recours au tiers administratif soit 3 mois après acceptation du PC . Informe le vendeur du terrain de ce delais .

[Je ne sais pas exactement comment se presente ton dossier . Dans mon cas , je suis passé par une agence locale ( Tours ) pour l'étude préliminaire et la constitution de mon dossier . Une fois celui ci complet , il est envoyé sur Paris et là débute le début des 2 mois . Les 2 mois sont une règle chez le GIC , mais au bout des 2 mois tu as ta réponse et ton accord .
J'avais cependant réussi à obtenir un accord oral via mon interlocutrice sur Tours 3 semaines avant l'accord écrit .

Clairette , si ton dossier n'est pas trop limite , cela devrait être bon pour toi . Le GIC privilégie les dossiers avec taux d'endettement max de 30 % et avec apport . Sur Tours , il prend encore des dossiers car très peu d'entreprises locales cotisent auprès de ce collecteur . De plus , le GIC est l'un des plus gros collecteur nationaux .
La bonne nouvelle pour toi , le GIC a encore de l'argent . La mauvaise , comme je l'ai écrit , il est très sélectif ( c'est peu être pour cela qu'il a encore de l'argent ) .

Si ton dossier est accepté , l'argent au GIC est débloqué après la fin du recours au tiers administratif soit 3 mois après acceptation du PC . Informe le vendeur du terrain de ce delais .[/quote]

Merci pour cette réponse j'ai un endettement de 31% et en ce qui concerne l'apport 3000 euros seulement en revanche mon employeur appuit ma candidature puisque l'on cotise las bas depuis maintenant 22 ans !!! nous n'avons pas eu le droit a bocoup d'aide pour le moment donc j'ai encore envie d'y croire !!!

Bonsoir tout le monde !

Nous sommes sur le point de déposer notre dossier dans les Bouches du Rhône. Cependant je n'ai pas vu de messages sur le forum de personne ayant fait des demandes de pass foncier dans le 13. S'il y a des personnes du 13 n'hésitez pas à me contacter !
Peut on encore croire a une issue favorable?

Merci d'avance.

basterz21 a écrit:

Bonsoir tout le monde !

Nous sommes sur le point de déposer notre dossier dans les Bouches du Rhône. Cependant je n'ai pas vu de messages sur le forum de personne ayant fait des demandes de pass foncier dans le 13. S'il y a des personnes du 13 n'hésitez pas à me contacter !
Peut on encore croire a une issue favorable?

Merci d'avance.

Pass foncier accordé. Après 4 mois d'attente c bon. on a eu l accord oral aujourd'hui, l écrit la semaine prochaine
notre taux d endettement était de 31 %. on est passe par un constructeur
une petite commune avait reserve le terrain auprès du cil atlantique

ca ete long et complique ... plein de stress..

il y a eu un blocage des fonds.. apparemment les derniers des 350 dossiers en attente seraient passes hier
tout le monde va avoir sa réponse les prochains jours

bon courage a tous
si vous avez des questions, n hésitez pas

Bonsoir,

Merci de votre réponse et félicitations pour votre pass foncier !!! Des questions??? J'en aurais tellement que je ne sais pas laquelle commencer...

Nous sommes aussi en contact avec un constructeur pour un projet dans lequel il ne reste qu'une seule maison. Cependant je suis un dans le flou au sujet de l'ordre dans lequel procéder pour toutes les démarches...
Nous avons fournis tous les documents nécessaire pour l'étude de financement au constructeur qui les a transmis au Crédit Foncier. Nous avions prévu un apport de 6000€, jugé trop juste par le crédit foncier. Nous avons donc sollicité un peu la famille pour arriver au 10000euros demander par la banque pour le montage du financement.
Maintenant que doit on faire en priorité ? rencontrer la banque? le constructeur? faire le dossier du pass foncier?

Merci d'avance.

j ai aussi un courrier du cil avec l accord pour le pass foncier, je suis trop contente !!
comme quoi faut pas perdre espoir.

et la reponse a mis 3 semaines a venir.

Nous avons déposé un dossier au CIL le 09/04/2010. La réponse du CIL reçu par courrier le 04/05/2010 a été négative. L'explication donnée Par le CIL est que le montant de l'enveloppe du ministère du logement n'est pas suffisant pour financer toutes les demandes.

Nous sommes très en colère, et c'est tout simplement un vrai scandale car les organismes collecteurs ont réservé désormais le bénéfice du "pass foncier" aux seuls salariés des entreprises cotisant au 1% logement.

Cela pénalise les ménages aux revenus modestes, en particulier les salariés des petites entreprises. Une telle situation est une catastrophe pour nous, car dans un premier temps notre dossier avait été accepté par le CIL (info donné par téléphone). Mais l'enveloppe qui leur a été attribué n'est pas suffisante pour satisfaire toutes les demandes.

Sarkozy a de nouveau menti au peuple français!!!

Pourtant le mardi 27 Avril 2010 lors d'une session ordine de l'assemblé nationale, le porte parole de notre ministre du logement M. benoist Apparu a certifié que l'UESL s'est également engagée à agir auprès de tout collecteur qui ne méttrait pas en oeuvre ce dispositif. Le pass foncier est pourtant un dispositif universel.

Aujourd'hui il y a des critères discriminants qui sont appliqués aux ménages pour son octroi alors qu'une réduction d'impôt décidée par l'Etat ne peut être soumise à un critère discriminatoire.

Et pour finir

Ou sont passé les 50 millions d'euro de crédits budgétaires qui ont été donnés en 2009 au titre du plan de relance de l'écomie.

Est-ce que certain on des nouvelles du CIL 49, si une nouvelle enveloppe a été mise juste pour les dossiers en cours, comme le notre qui ont été déposé en février, juste avant qu'il n'y ai plus de subventions.

Bonjour à tous ! Bon et bien voilà, la réponse est tombée et c'est positif ! Gros soulagement depuis le temps qu'on attend et après être passés par 3 commissions. Nous avions déposé notre dossier début mars. Mon entreprise cotise au CIL et notre terrain était réservé pour un pass foncier par la mairie alors peut être est-ce ce dernier point qui nous a permis de l'avoir. Pour le moment nous n'avons eu qu'une réponse orale donc on attend le courrier de confirmation. Voilà, je ne sais pas si des personnes sont encore en attente d'une réponse, mais bonne chance à vous.

oh super felicitation

comme quoi faut pas perdre espoir, quitte a envoyer plusieurs dossier

Félicitation et bravo pour les réponses positive maintenant place aux travaux .... En ce qui me concerne toujours dans l'attente du GIC et du Cilgère, je les relance lundi par téléphone on vera bien de toute façon je n'est rien a perdre en faisant cela !!! courage aux autres

aurkina a écrit:

Bonjour à tous ! Bon et bien voilà, la réponse est tombée et c'est positif ! Gros soulagement depuis le temps qu'on attend et après être passés par 3 commissions. Nous avions déposé notre dossier début mars. Mon entreprise cotise au CIL et notre terrain était réservé pour un pass foncier par la mairie alors peut être est-ce ce dernier point qui nous a permis de l'avoir. Pour le moment nous n'avons eu qu'une réponse orale donc on attend le courrier de confirmation. Voilà, je ne sais pas si des personnes sont encore en attente d'une réponse, mais bonne chance à vous.

Olala c'est pas vrai aurkina!!
suis super contente pour toi!! hate d'avoir de tes nouvelles

Bravo aussi aux autres ayant eu une réponse positive et courage a ceux qui sont en attente. Désolée pour ceux qui comme moi non pas eu la réponse positive!!
ocelou44

aurkina a écrit:

Bonjour à tous ! Bon et bien voilà, la réponse est tombée et c'est positif ! Gros soulagement depuis le temps qu'on attend et après être passés par 3 commissions. Nous avions déposé notre dossier début mars. Mon entreprise cotise au CIL et notre terrain était réservé pour un pass foncier par la mairie alors peut être est-ce ce dernier point qui nous a permis de l'avoir. Pour le moment nous n'avons eu qu'une réponse orale donc on attend le courrier de confirmation. Voilà, je ne sais pas si des personnes sont encore en attente d'une réponse, mais bonne chance à vous.

C'est cool!
De notre coté, on a reçu l'offre de prêt d'Alliade vendredi. On avait déjà l'accord par oral mais ça fait du bien, après tant de péripéties, de voir ce courrier et surtout cette phrase "... a été accordé"!
Maintenant RDV chez le notaire le 2 juin et début des travaux prévu pour juillet pour que la plateforme sèche pendant le mois d'août.
On passe aux choses concrètes!

ocelou44 a écrit:

aurkina a écrit:

Bonjour à tous ! Bon et bien voilà, la réponse est tombée et c'est positif ! Gros soulagement depuis le temps qu'on attend et après être passés par 3 commissions. Nous avions déposé notre dossier début mars. Mon entreprise cotise au CIL et notre terrain était réservé pour un pass foncier par la mairie alors peut être est-ce ce dernier point qui nous a permis de l'avoir. Pour le moment nous n'avons eu qu'une réponse orale donc on attend le courrier de confirmation. Voilà, je ne sais pas si des personnes sont encore en attente d'une réponse, mais bonne chance à vous.

Olala c'est pas vrai aurkina!!
suis super contente pour toi!! hate d'avoir de tes nouvelles

Bravo aussi aux autres ayant eu une réponse positive et courage a ceux qui sont en attente. Désolée pour ceux qui comme moi non pas eu la réponse positive!!
ocelou44

Merci !!

Jice a écrit:

aurkina a écrit:

Bonjour à tous ! Bon et bien voilà, la réponse est tombée et c'est positif ! Gros soulagement depuis le temps qu'on attend et après être passés par 3 commissions. Nous avions déposé notre dossier début mars. Mon entreprise cotise au CIL et notre terrain était réservé pour un pass foncier par la mairie alors peut être est-ce ce dernier point qui nous a permis de l'avoir. Pour le moment nous n'avons eu qu'une réponse orale donc on attend le courrier de confirmation. Voilà, je ne sais pas si des personnes sont encore en attente d'une réponse, mais bonne chance à vous.

C'est cool!
De notre coté, on a reçu l'offre de prêt d'Alliade vendredi. On avait déjà l'accord par oral mais ça fait du bien, après tant de péripéties, de voir ce courrier et surtout cette phrase "... a été accordé"!
Maintenant RDV chez le notaire le 2 juin et début des travaux prévu pour juillet pour que la plateforme sèche pendant le mois d'août.
On passe aux choses concrètes!

On aimerait bien que les choses suivent leur cours aussi vite... Faut que j'appelle l'ADIL pour savoir à quel moment on signe chez le notaire.

Coucou moi mon dossier à été déposé en janvier mais il me reste 2, 3 document à envoyer demain ça à trainer le temps d'avoir les subvention accordé par la mairie et les plans à terminer etc... la personne qui gère mon dossier ne m'à rien dit sur les difficulté actuelle...
je suis dans le nord Est somme nous touché?

Bonjour a vous tous, bon alors là je me pose de grandes questions !!! j'ai envoyer mon dossier en début de mois au GIC et au cilgère mais en ce qui concerne la subvention de la collectivité quand est ce que je doit m'en occuper a qui dois je demander ??? la mairie ne peu pa me repondre a part me dire qu'il faut voir avec le conseil général ??? si vous pouvez m'aider ? merci beaucoup et pour ma réponse du GIC on m'a dit début juin alors patience ...

clairette49 a écrit:

Bonjour a vous tous, bon alors là je me pose de grandes questions !!! j'ai envoyer mon dossier en début de mois au GIC et au cilgère mais en ce qui concerne la subvention de la collectivité quand est ce que je doit m'en occuper a qui dois je demander ??? la mairie ne peu pa me repondre a part me dire qu'il faut voir avec le conseil général ??? si vous pouvez m'aider ? merci beaucoup et pour ma réponse du GIC on m'a dit début juin alors patience ...

Bonsoir, je vous conseille d'appeler le conseil général pour voir s'ils peuvent vous en dire plus, car sans subvention il n'y aura pas de pass foncier. Ne perdez pas de temps, la demande de subvention peut prendre du temps.

Merci beaucoup pour la réponse je les apel dés ce matin car la mairie n'es pa capable de me renseigner il on pourtant signé les terrains en pass foncier mais ne savent pas trop ou il vont !!!!

clairette49 a écrit:

Merci beaucoup pour la réponse je les apel dés ce matin car la mairie n'es pa capable de me renseigner il on pourtant signé les terrains en pass foncier mais ne savent pas trop ou il vont !!!!

Oh là là, c'est pas sérieux ça... si en plus c'est la mairie qui a fait les démarches pour avoir le pass foncier sur votre terrain ils pourraient au moins aller jusqu'au bout de cette démarche ! Dans notre cas nous n'avons rien eu à nous occuper de ce côté là. On a juste reçu un jour un courrier nous disant que la commune nous accordait une subvention de 3000 euros dont 1000 accordés par le conseil général. Du coup ça veut dire que la commune ne vous versera pas de subvention et qu'il faudra compter uniquement sur le conseil général ? C'est bizarre tout ça...

Tiens nous au courant.

clairette49 a écrit:

Bonjour a vous tous, bon alors là je me pose de grandes questions !!! j'ai envoyer mon dossier en début de mois au GIC et au cilgère mais en ce qui concerne la subvention de la collectivité quand est ce que je doit m'en occuper a qui dois je demander ??? la mairie ne peu pa me repondre a part me dire qu'il faut voir avec le conseil général ??? si vous pouvez m'aider ? merci beaucoup et pour ma réponse du GIC on m'a dit début juin alors patience ...

Pour nous, c'est le CIL qui a déposé une demande de subvention en notre nom au Conseil Général. La mairie est complètement étrangère à l'opération. Nous sommes dans le 35, peut être y a-t-il des fonctionnements différents, surement d'ailleurs !

ah oui ça pourrait s'expliquer ainsi...

Ca y est nous avons recu la confirmation écrite d'accord du pass foncier par cilgere-est. Il y a donc encore de l'argent dans l'est. On est trop heureux! Notre contructeur nous avait déja dit que les nouvelles étaient bonnes, mais on attendait la confirmation écrite pour en avoir la certitude. Courage à tous ceux qui sont dans l'attente. Je sais à quel point c'est stressant!

Félicitation encore des personnes pour qui c positive moi sa me donne un peu d'espoir !!! Pour ma part Aukrina j'ai contacter le conseil général et télécharger un dossier sur le net j'atten mardi pour l'envoyé car je vais en parler a ma banquière au crédit foncier qui connait tout de A a Z. Pour le reste je doit attendre ma réponse mi-juin et pas avant... petit rapel fin du doublement du PTZ 30 juin... AIE sa va etre serrer !!!

bonjour

"petit rapel fin du doublement du PTZ 30 juin... AIE sa va etre serrer !!!"


pour le doublement,il me semble que c'est la date de l'offre de prêt qui est prise en compte ?! si l'offre déjà éditée, plus de souci !

mais le doublement zero sera majoré de 50 % a partir du 31 juin donc c est bien aussi pr les gens qui n arriveront pas a avoir le TDZ

Bonjour,
Fafa57, je comprend pas cette histoire de doublement majoré de 50%... ça voudrait dire qu'en plus du doublement y'aurait 50% encore en plus ?? Et ce serait donc à partir du 1er juillet vu que le 31 juin n'existe pas... ça me paraît bizarre.

non le 30 juin le taux doublé zero c est fini

il y aura denouveau le taux zero normal mais il sera majoré de 50 %

Bonjour,

petit explication imagée : pour l'instant le PTZ est doublé c'est à dire +100 %, à partir du 1er juillet il n'est plus doublé mais majoré de 50 %, c'est à dire si vous avez 20 000 DE PTZ, doublé ça fait 40 000, majoré de 50 % ça fait 30 000.

Et ça jusqu'au 31.12.2010, ensuite il n'est plus majoré du tout donc 20 000

Par contre des nouvelles mesures gouvernementales "devraient" être mise en place en fin d'année, comme par exemple le remplacement du crédit d'impôt par un nouveau PTZ. (tout ça au conditionnel)

Bonne journée.
REJADE

Ok merci pour l'explication.

Bonjour à tous je lis vos messages et je suis très inquiet,
car nous avons déposé notre dossier le 14/04 à habitat 1 % limousin
et ils n'ont plus de sous, sachant que je suis dans une administration qui ne cotise pas au CIL local mais au CPLOS.

Bonjour a tous,

Pour information mon dossier passe en comission vendredi au GIC réponse vendredi soir par téléphone... Mon dossier pour l'aide de la collectivité je l'envoie juste j'espère que tout ira bien croiser les doigts pour moi...

Bonjour à tous

Clairette je croise les doigts pour toi ! Allez on y croit !!

Bon changement de programme mon dossier ne passe pas en commission aujourd'hui car maintenant il doivent se baser sur les revenus de 2009. Donc affaire a suivre prochainement !!! que c'est long d'attendre !

Bonjour,

Oh zut clairette, c'est quand même dingue tout ça ! Tu vois nous on recommence à attendre mais cette fois-ci pour un prêt à la pro BTP et comme par hasard eux-aussi prennent du retard, 3 semaines de retard dans le traitement des demandes... Avec ça je sens que c'est la majoration du prêt à taux 0 qui va nous passer sous le nez !

Pour le CIL, à croire qu'ils le font exprès. Nous ils nous avaient repoussé 4 fois la date de réponse.

Bonjour,


Pour nous c'est ok après 3 semaines d'angoisses et un refus du CIL 76.

C'est le GIC qui nous l'a accordé mais sous reserve qu'on solde notre crédit moto qui se termine ds 2 ans.
Etrange puisque même avec ce crédit nous étions à 28% de taux d'endettement !

Enfin gros soulagement

Bonjour !

Super lilisoury ! c'est une très bonne nouvelle. Nous aussi on a un crédit auto en cours mais le CIL ne nous a pas demandé de le solder... heureusement car on ne pourrait pas.