Le récit de notre premier projet de construction de maison lancé en janvier 2020.
Il s'agit d'une maison de 120 m2 environ dans les Yvelines. La parcelle sur laquelle elle sera bâtie fait 450 m2, une particularité : la largeur de 7,5m.
Le constructeur que nous avons choisi est Maison familiale.
La maison sera un R+1 sur vide sanitaire avec au rez de chaussée un garage semi-intégré à toit plat.
Les principales étapes
08/2020 : signature du projet de CCMI
08/2020 : accord de principe de la banque
10/2020 : dépôt de la demande de permis de construire
12/2020 : permis de construire accordé!
03/2021 : permis purgé de tout recours
Préparation > Plan de maison
Par Magnolia78 le 19/09/2020 à 23h24
10/2020
Validation des plans!
Nous avons opté pour le modèle LUMENA revisité : Avancée de garage avec toit plat. Bardage aspect bois en claire voie. A l'étage, 2 chambres, une salle de bain et une suite parentale. Au rdc, une chambre d'amis/ bureau avec une salle d'eau attenante, 1 WC séparé et un salon avec cuisine/ salle à manger ouverte (ou semi ouverte?!) avec accès de plain pied via 2 baies vitrées sur le jardin.
Lignes épurées, simplicité et espaces fonctionnels, tout à fait nous!
Félicitations pour ce beau projet! Et bon courage pour la suite! De notre côté, nous faisons construire pour la première fois et c'est un peu stressant quand même
Merci Kiwix91 nous aussi c'est notre première construction et c'est vrai que ce sont les montagnes russes niveau emotions (et encore la construction n'a pas encore commencé!)
Bon courage à vous également, c'est une belle aventure!
Bonjour
Bienvenue dans l'aventure, je vois qu'il y a pas mal de connaissances d'autres récits de ce forum ?
Je m 'abonne et paralellisez tout ce que vous pouvez côté administrative. Bon courage.
Cela avance tout doucement. Suite au dépôt de note demande de permis de construire, nous avons reçu une notification pour des pièces complémentaires.
L'urbanisme voulait des précisions sur le type de bardage que nous comptons poser. Nous leur avons transmis les éléments et apparemment cela convient car nous avons appris auj que notre demande avait passé l'étape commission il reste à attendre le retour des "avis extérieurs" (nous ne savons pas du tout de quoi il s'agit?). Si tout va bien, on pourrait avoir le PC d'ici la fin du mois.
Slt
Si ma compréhension est bonne « avis extérieur « est sûrement le recours au tiers, donc une fois ton panneau posé c est 30 jours pour les particuliers et associations + 30 jours pour la mairie mais jamais utilisé.
Atl4ntisReda92
oui nous avons pensé tout pareil qu'il devait s'agir du délai pour le recours des tiers mais après réflexion, nous nous sommes dit que cela ne collait pas car ce recours aux tiers se fait normalement APRES l'obtention et l'affichage du permis de construire et de l'échange que nous avons eu avec l'urba, nous avons compris qu'il s'agissait d'une étape AVANT l'obtention du permis.
Enfin nous patientons... on sera fixés j'espère d'ici une vingtaine de jours!
Alors je confirme. Il s'agit bien de 2 mois recours des tiers une fois que le panneau est affiché (date de la preuve) le délai des 3 mois pour recours administratif court lui a compter de la date d'obtention du permis. Pour aller plus loin, le notaire nous avait dit que la mairie avait 15 jours après la fin du recours administratif pour envoyer l'accord de permit libre de tout recours. La signature pouvait donc se faire à compter de cette date.
Pour l'avis extérieur je pense que ça doit être l'avis d'organismes qui doivent avoir leur avis à donner de type habitat de France ou je ne sais plus quoi. Ou d'autres organismes de ce type.
Merci pour ces précisions Dream2010-78 c'est donc bien 2 mois + administratif.
Pour rebondir sur tes explications, effectivement pour parler de mon cas, avant obtention du permis cela passe par Habitats de France qui valide en complément de la mairie et pousse d'un mois en plus des 2 mois légaux la validation/obtention du permis.
J’ai peur de ne pas comprendre, c est qui Habitat de France ? Pourquoi ce délais?
Je ne connaissait que les architectes de France pour les zones classés.
+1 c est bien deux mois.
Je me suis trompée d'appellation, je voulais dire "Bâtiments de France". Plus précisément ABF (Architectes des Bâtiments de France) qui ont pour rôle de donner leur avis sur certains PC, si celui ci se situe dans une zone concernée. Mais généralement le CST le sait et le client aussi car il y a certaines contraintes à respecter.
Voici un lien qui sera plus clair que mes longs bla bla pas très clair . Mais généralement ce n'est pas une surprise donc si tu n'es pas au courant Magnolia78, je doute que cela te concerne.
Avis Bâtiments de France sur PC
Sinon pour notre cas, je sais qu'il y avait en effet des personnes "extérieurs" à la mairie de notre commune (Houilles) qui donnaient leur avis sur le PC. Ils étaient déjà 3 aux services urbanisme de notre ville + les fameuses personnes "extérieurs". Plusieurs raisons m'ont été avancées... Manque de personnel, souhait de la ville de Versailles d'être impliquée dans le décor urbain de la ville de Houilles.
"Mais du fait de la prolifération des administrations intervenant dans l’acte de construire, le service instructeur est tenu d’informer les autres services ou autorités concernés par la demande de permis de construire (cf. R.421-15 CU, al.2) ou bien de les consulter pour obtenir leur avis sur le projet.
Ces demandes d’avis permettent au service instructeur de centraliser, et surtout de tenir compte, soit de la législation ou de la réglementation autre que celle de l’urbanisme, soit de l’intérêt des autres personnes publiques.
Ces consultations sont multiples. Le code de l’urbanisme les prévoit de façon méticuleuse. Trois remarques s’imposent.
Tout d’abord le code de l’urbanisme prévoit des consultations propres à éviter que les consultations ne retardent trop la procédure. A cet effet, et sous réserve des dispositions spéciales édictées aux articles R.421-38-2 et s., “tous services, autorités et commissions qui n’ont pas fait connaître leur réponse motivée dans le délai d’un mois à daté de la réception de la demande d’avis, sont réputés avoir émis un avis favorable. "
Nous venons de recevoir un beau cadeau juste à temps pour Noël dans notre boite aux lettres le permis de construire est accordé par la mairie!
Dès ce week end, nous allons faire le necessaire pour afficher le panneau
Petite question en passant, est ce quelqu'un sait si le fait de faire régulièrement des photos datés de l'affichage du permis de construire sur le terrain est suffisant pour prouver le respect de l'obligation d'affichage?
Concernant la preuve d'affichage, nous avions fait appel à un huissier pour qu'il fasse un constat au démarrage, après un mois, et après le délai des deux mois.
Bonjour Magnolia78,
Je pense que tout dépend de votre notaire. Le notre nous avait dit de lui envoyer par mail une photo de l'affichage sur notre terrain et cela lui suffisait. La date du mail faisait foi pour lui. Nous l'avons donc fait 3 fois. C'est la preuve d'affichage.
1 fois à l'affichage (c'est à compter de cette date que va courir le délai de recours des tiers de 2 mois),
1 fois au bout d'1 mois
1 dernière fois à la fin des 2 mois
Il faut savoir que le délai administratif de 3 mois courre à partir de la date de délivrance de la mairie (cachet de la mairie sur votre accord, qui est souvent avant la date de réception par vous, normal). Ce que je veux appuyer, c'est qu'il n'y a donc pas d'urgence impérative pour fournir la preuve d'affichage (A faire au plus vite tout de même) mais le délai administratif lui ne courre pas à compter de la délivrance de preuve d'affichage donc ne dépend pas de cette date.
Je ne sais pas si j'ai été très claire dans mes explications.
Néanmoins, nous avons tout de même préféré appliquer plusieurs méthodes de preuves d'affichage tout en voulant éviter de passer par un huissier (une amie m'a dit que cela lui avait couté 700 €...). Nous avons donc appliquer la méthode de la notaire, mais nous avons en plus sur la photo fait apparaître un JO avec la date du jour visible. Nous mettions ensuite cette photo (on en mettait 2, une avec le zoom sur la date et une plus globale avec le terrain) sous pli et on se l'envoyait dès que possible par courrier à nous même en LRAR. Bien entendu il ne faut surtout pas ouvrir ce recommandé, la preuve du cachet de la poste étant irréfutable. Et petit exercice à faire 3 fois dans les 2 mois!
Voilà, j'espère que cette info vous sera utile et vous évitera les coûts d'un huissier.
Je vous souhaite de bonnes fêtes!
Nous avons payé 260€ pour deux passages du huissier dans le 77.
Il faut en contacter plusieurs, les honoraires varient du simple au double.
Notre notaire nous a vivement conseillé le huissier. Des personnes ont fait l'impasse sur cette méthode et se sont retrouvés dans un bourbier judiciaire.
Membre ultra utileEnv. 5000 messageCourdimanche (95)
Bonjour et félicitations !!!
C'est une super nouvelle et c'est tellement agréable d'aller sur le terrain pour installer le panneau après cette longue période de préparation....
En ce qui nous concerne, nous avions pris une photo, envoyée par mail le jour même à notre notaire.
On s'était envoyé une photo également le premier jour qu'on s'est envoyée en recommandé, sauf que La Poste ne nous l'a jamais déposé....
Enfin, nous avons utilisé l'application certiphoto qui horodate les photos qu'on prend.
On a droit à 10 photos par mois, gratuitement.
Cela émet un rapport que l'appli enregistre sur votre téléphone et ça peut également vous l'envoyer par mail.
Ma notaire préférait l'huissier, mais quand je lui ai parlé de cette option, elle ne me l'a pas déconseillé.
Après, est ce que ça peut être contesté?
j'ai plus de 30 clichés pris tout au long de la période de recours.
Certains recommandent l'huissier car les visites sont aléatoires, contrairement aux clichés que l'on prend, nécessairement quand le panneau est affiché.
Sauf qu'un huissier prend généralement 3 clichés, dont 2 à des dates fixes (1er et dernier jour), ce qui fait qu'il ne reste plus qu'un passage aléatoire...
En tout cas, j'ai pris le risque car effectivement, cela nous aurait couté aux environs de 700 euros de faire passer un huissier...
Somme dérisoire par rapport au budget de la maison, certes, mais quand même....
Tout simplement c'est top ce genre de nouvelle et pour rejoindre les copains, le LRAR est une bonne option effectivement, efficace à simple coût
Hé ben Joyeux Noël
Bonjour et merci à tous pour vos avis
Notre panneau est désormais affiché sur le terrain. C'est parti pour quelques semaines d'attente.
Pour la preuve d'affichage, nous pensons opter pour les solutions LRAR + application type certiphoto. Nous avons transmis au notaire pour avoir son accord.
Une merveilleuse année 2021, qu'elle soit sous le signe de la sérénité et de travaux en mode Zen! Maintenant le plus dur... L'attente des 3 mois avant de pouvoir passer aux choses sérieuses! Profites en pour bien préparer ta MAP, c'est assez dense! N'hésite pas si tu as des questions.
Excellente année à vous avec ce beau projet qui démarre. Je vais suivre votre récit étant donné que nous sommes typiquement au même stade
Bonne continuation !
Membre utileEnv. 600 messageMontigny-le-bretonneux (78)
Félicitations ! Une année qui commence bien Nous avons opté aussi pour certiphoto et LAR non ouvert. Conseil de notre Notaire si nous ne prenions pas de'huissier. Dernière ligne droite avant ouverture du chantier !
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Informations sur le projet : Type de travaux : Construction neuve Type de construction : RDC + étage Label énergétique : RT2012 Surface habitable : 120m² (5 pièces) Superficie terrain : 460m²
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Edité 2 fois, la dernière fois il y a +3 ans.
. Mais généralement ce n'est pas une surprise donc si tu n'es pas au courant 
c'est top ce genre de nouvelle et pour rejoindre les copains, le LRAR est une bonne option effectivement, efficace à simple coût 
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