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Le récit de la construction :

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Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique
La taxe est payable en 2 fois, mais la RAP est payable en totalité à la première échéance soit :

1ère échéance : 2537,00 / 2 + 207
2ème échéance : 2537,00 / 2

Normalement sur document reçu il y a Redevance d'Archéologie Préventive**. Et donc à ** il est indiqué que ... la RAP est exigible en une seule fois quel que soit le montant ....

Château.Leg0 a écrit:Je viens d'envoyer un mail aux impôts car on a reçu la demande de paiement pour la redevance archéologique mais je ne comprends pas pourquoi on nous demande le montant total.

Je vous explique...

Le 23 février 2017, nous avons reçu un avis d'information sur le montant de notre taxe d'aménagement qui se présente comme suit :

> 1.812 € pour la part communale
> 725 € pour la part départementale
> 207 € pour la redevance archéologique

Soit 2.744 € au total.

Le total étant supérieur à 1.500 €, la taxe doit être payable en 2 fois. Une 1ère échéance 14 mois après l'obtention du permis de construire et une 2ème échéance 26 mois après l'obtention du permis de construire selon le site du service public.

Étant donné que la taxe d'aménagement regroupe en fait 3 montants (part communale + part départementale + redevance archéologique) savez-vous comment est calculé le paiement en 2 fois ?

Merci d'avance pour votre aide
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Super photographe Env. 200 message Maine Et Loire
Oui +1 avec bercos
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Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Ah super merci ! Je n’ai pas encore lu le document c’est mon mari qui m’a dit qu’on l’avait reçu
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Membre utile Env. 800 message Nord
Pièce de vie hyper lumineuse, j'adore !!J'adore !J'adore !Blush

et j'e suis jalouse également, n'a pas trop vu le soleil ces temps ci :(
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Membre super utile Env. 60000 message Gironde
Salut !

Juste un petit message pour vous signaler que cette photo fait partie de la sélection de photos de la semaine :



Bravo Château.Leg0 et merci pour tout !
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Merci Aurore ! On n'a pas beaucoup vu le soleil non plus chez nous, c'est par intermittence en ce moment. Ils annoncent meilleur temps d'ici la fin de la semaine apparemment, on va croiser les doigts.

Merci beaucoup pour la sélection Steph Happy

J-12 avant la fin du délai pour la levée des réserves. On va relancer le CDT, l'électricien et le plombier aujourd'hui histoire d'en savoir un peu plus sur les interventions à venir. To be continued...
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Des nouvelles de l'électricien. Les câbles en attente de thermostats dans notre maison ne sont pas les bons, ils ne correspondent pas aux nouveaux modèles de thermostats apparemment. Il a envoyé un devis que notre CDT doit validé pour qu'il puisse ensuite intervenir. Apparemment, nous sommes plusieurs maison dans ce cas.

Mon mari a laissé un message sur le répondeur du CDT pour savoir quand est-ce qu'il interviendrait pour les dernières reprises et savoir ce qu'il en était du devis de l'électricien.

A suivre...
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Petite question taxes...

Nous avons reçu l'avis d'information sur le montant de la taxe d'aménagement 2 mois après l'obtention du permis de construire. Première partie du paiement demandée 14 mois après l'obtention du permis de construire, deuxième moitié du paiement pour l'année prochaine.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
Moi je n'ai rien reçu non plus, ni TA ni taxe d'assainissement...
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Membre ultra utile Env. 9000 message Haute Garonne
Elles sont peut-être arrivées à votre ancienne adresse...
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
On a mis en place le renvoi du courrier avec la poste donc normalement elle devrait arriver chez nous quoi qu’il arrive.
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Membre utile Env. 700 message Indre Et Loire
D'ailleurs petite question par rapport à la poste avez vous fait une demande de raccordement auprès d'eux ? Parce que il me semble que pour le contrat de reexpédition ne fonctionne pas sans demande ?
En attende de notre maison depuis plus 1 an T_T
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
Pareil ici suivi de courrier pour 1an!
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Membre utile Env. 700 message Indre Et Loire
Sachez que pour les impôts pour les contrats de reexpédition définitif les impôts leurs sont renvoyer avec la nouvelle adresse (du moins pour les avis de paiement) c'est mon boulot je connais très bien Biggrin
En attende de notre maison depuis plus 1 an T_T
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
On a bien fait une demande de raccordement auprès de la poste oui.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
De " raccordement"? C'est a dire? Un transfert de courrier?
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Non on a fait une demande de raccordement au réseau de la poste et une fois validé, on a fait une demande de transfert de courrier.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
Ah bon!!! J'ai pas fait ca moi! C'est a faire aussi en lotissement ?Ohmy
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Je t’avoue que je sais pas du tout Unsure
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Membre utile Env. 700 message Indre Et Loire
Alors en tant normal c'est la mairie qui sen occupe avec le permis de construire. Mais c'est souvent pas fait. Et par exemple ou je travail si tu ne la pas fait le courrier est renvoyer à l'expéditeur. De plus tu ne peux pas faire de contrat de reexpédition ( je suis suppose que c'est ce que tu veux dire dans "transfert" une reexpédition gratuite ou transfert n'existe pas à la poste)
En attende de notre maison depuis plus 1 an T_T
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
Merci Lako oui j'ai fait un contrat De réexpédition, mais aucune demarche de raccordement. Cnest peut etre pour ca que je reçois peu de courrierCrying je vais me renseigner à la poste , ou à la mairie plutot??

Encore une fois merci le forum!
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Tu peux trouver un formulaire à télécharger sur le site de la poste, c’est ce que j’ai fait.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Ille Et Vilaine
Merci à toiWink
Je fais ça demain!
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Membre utile Env. 500 message Loire Atlantique
Bonjour,

J'apprends quelques chose avec ce raccordement à la poste Unsure

On le fait dans le cas d'une construction hors lotissement seulement? j'ai bien trouvé le formulaire sur le net.
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Aucune idée, je me suis juste renseignée sur le sujet sur internet et j'ai fait la demande de raccordement avec le formulaire de la poste.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Haute Garonne
Ils ont peut-être du retard aux impôts...
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Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique
Carene le service qui gère l'assainissement, dans un courrier précise que la facture de la PFAC me sera adressée dès le raccordement de la construction au réseau public sera réalisé. La vérification de la conformité a été faite le 26 mars. J'attends le facture.
Voir avec le service gestionnaire pour avoir des précisions sur le montant et la date du recouvrement de la taxe.


Château.Leg0 a écrit:
Personne n'a d'idée sur le fait qu'on n'ait pas encore reçu notre taxe d'assainissement sinon ? Unsure

Parce que pour le coup, ce n'est pas un problème de renvoi du courrier et nous avons bien signifié la fin de la construction à la Mairie de notre commune et aux impôts. Le permis de construire a été obtenu en décembre 2016 et le raccordement à l'assainissement date de fin novembre 2017.
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Je viens de trouver ça sur le site de notre Mairie :

*

"Lors d’une autorisation d’urbanisme concernant des secteurs desservis par l’assainissement collectif, un courrier explicatif sera transmis au porteur de projet (heu perso nous on n'a rien reçu à ce sujet ). Il y sera notamment demandé au redevable d’informer la mairie du raccordement au réseau d’assainissement collectif de sa construction ou de son extension et les modalités du déroulement de cette opération de raccordement. Ce n’est donc plus, comme c’était le cas avec la PRE, la demande d’urbanisme qui déclenche la facturation de cette participation, mais le raccordement même au réseau.

Les tarifs de la P.A.C. qui sont applicables sont ceux en vigueur à la date du raccordement. Ils sont fixés par délibération du Conseil Municipal."

*

Donc si j'ai bien compris, je dois déclarer à la Mairie que nous avons été raccordés à l'assainissement collectif le 25 novembre 2017 et la PFAC sera calculée et envoyée à notre domicile en conséquence.

Et j'imagine que si "j'oublie" de le faire, je me ferai rattraper par les tarifs 2018...
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Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique
Tout est dit. Par contre Il est bizarre qu'il n'y ai pas de contrôle pour voir si le raccordement est aux normes. Par exemple pas d'écoulement des eaux de pluie dans le TAE, dimensions des canalisations, pente, regards etc... Ils sont cool dans ta commune Biggrin
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
bercos a écrit:Tout est dit. Par contre Il est bizarre qu'il n'y ai pas de contrôle pour voir si le raccordement est aux normes. Par exemple pas d'écoulement des eaux de pluie dans le TAE, dimensions des canalisations, pente, regards etc... Ils sont cool dans ta commune Biggrin

Nous étions en location dans une maison neuve dans la même commune juste avant d'emménager chez nous.

Le raccordement avait été fait durant l'été 2016 et le contrôle de l'assainissement a été fait au printemps 2017 si mes souvenirs sont bons.

J'imagine que le contrôle de notre assainissement sera fait cet été ou à la rentrée du coup. Et ils attendaient peut-être qu'on fasse la fameuse déclaration à la Mairie avant de se déplacer... Oups
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Bonjour tout le monde,

L'aménagement intérieur avance. Du coup je vais créer des articles pour chaque pièce auxquels j'ajouterai des photos au fur et à mesure Happy
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Membre utile Env. 500 message Antony (92)
C super gentil de partager. Surtout que chez vous c encore mieux qu'un magazine déco. C fait avec tellement de goût.
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De : Antony (92)
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Article

« La pièce de vie »

Décoration - finition > Décoration Par Hel0 le 06/04/2018 à 11h55
Malgré le mur TV qui n'a pas encore revêtu son habit vert d'eau, la pièce de vie a bien pris forme

Décoration de la pièce de vie

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Nouvelle vue pièce de vie





Décoration de la pièce de vie

Décoration de la pièce de vie

Canapé panoramique City Maisons du Monde

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Décoration de la pièce de vie
Edité 5 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
gayou26 a écrit:C super gentil de partager. Surtout que chez vous c encore mieux qu'un magazine déco. C fait avec tellement de goût.

Oh merci c'est très gentil
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Membre utile Env. 300 message Eure Et Loir
Je suis raide dingue de ta déco, c'est su-per-be ! J'adore ! Je te suis depuis un petit bout de temps sur Instagram d'ailleurs (allyiam_)
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Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
Ally_P a écrit:Je suis raide dingue de ta déco, c'est su-per-be ! J'adore ! Je te suis depuis un petit bout de temps sur Instagram d'ailleurs (allyiam_)

Merci beaucoup, c'est marrant de retrouver des personnes du forum sur les réseaux sociaux
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« La chambre parentale »

Décoration - finition > Décoration Par Hel0 le 06/04/2018 à 13h06
Pour l'instant je ne vous montre que les parties lit et placard de notre chambre parentale car la partie d'en face est encore en finitions

La chambre parentale

La chambre parentale
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Membre super utile Env. 4000 message Allier
Encore un pauvre chat en souffrance dans une belle déco.
Il ne joue pas avec le rideau ?
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« La chambre d'enfant »

Décoration - finition > Décoration Par Hel0 le 06/04/2018 à 13h21
Voici un aperçu de la chambre de MiniLeg0

La chambre de notre fils

Un MiniLeg0 heureux ^^

Pupitre Maisons du Monde dans la chambre de notre fils

Nouveau poster Buzz l'éclair !


Le mini bordel de MiniLeg0 ;)

Fauteuil Maisons du Monde dans la chambre de notre fils
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
globs a écrit:Encore un pauvre chat en souffrance dans une belle déco.
Il ne joue pas avec le rideau ?

Non les rideaux ça va (et pourtant nous avons 3 poilus).
Par contre, le canapé en prend parfois pour son grade avec la petite dernière
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Ancienneté : + de 9 ans
Article

« Les toilettes »

Décoration - finition > Décoration Par Hel0 le 06/04/2018 à 13h25
Voici la déco des toilettes 

Dérouleur de papier toilette style indus

Coin lave-mains

Décoration dans la niche au-dessus des toilettes
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +7 ans.
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Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 9 ans
 
Env. 10 message Saone Et Loire
Citation: Dérouleur de papier toilette style indus

Bonjour,

D'où vient votre dérouleur?
Messages : Env. 10
Dept : Saone Et Loire
Ancienneté : + de 7 ans
Article

« La salle de bain »

Décoration - finition > Décoration Par Hel0 le 06/04/2018 à 13h43
Un aperçu de la salle de bain maintenant qu'elle est "habitée" et plus en chantier.

Manque encore des petits accessoires dont un banc et quelques plantes mais ça viendra avec le temps

Coin douche et double-vasque de la salle de bain

La baignoire sous le puis de lumière velux

Douche à l'italienne avec niche de rangement

Coin double-vasque Ikea
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Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 9 ans
 
Hel0 Picto info Auteur du sujet
Membre super utile Env. 2000 message Loire Atlantique
aurelie71600 a écrit:
Citation: Dérouleur de papier toilette style indus

Bonjour,

D'où vient votre dérouleur?

Etsy chez le vendeur Woodworm
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Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 9 ans
 
Membre utile Env. 400 message Seine Maritime
Superbe ! D'où vient le miroir au dessus du lave main ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 8 ans

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Hel0 Auteur : Hel0
Informations sur le projet Informations sur le projet :
Type de travaux : Construction neuve
Type de construction : Plain pied
Style : Contemporaine / classique
Label énergétique : RT2012
Surface habitable : 100m² (4 pièces)
Superficie terrain : 540m²
Budget de ce projet :
Budget total : 250 000 €
Informations sur le projet Constructeur du projet :
Habitat Plus
Les sorinieres (44)
Informations sur le projet Cuisiniste du projet :
Cuisines Références
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44)
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